242 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Cote
2192W/47
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°2

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Cote
2192W/61
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°3

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Cote
2192W/26
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°4

12 - 26 février 2019.
Cote
3286W/16
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
  • 2019.
  • Jeunes.
  • 12 - 26 février 2019.
Résultat n°5

16 avril - 7 mai 2019.
Cote
3286W/6
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
  • 2019.
  • Adultes.
  • 16 avril - 7 mai 2019.
Résultat n°6

Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

Cote
2192W/49
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas...
Résultat n°7

Phases 1 et 2.
Cote
3081WDEPOT/54
 Date
lundi 04 juin 2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
  • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
  • Comités d'orientations (CO).
  • Enregistrements sonores des comités d'orientation.
  • 4 juin 2007.
  • Phases 1 et 2.
Résultat n°8

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

Cote
2192W/7
 Date
1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°9

2006.
Cote
3081WDEPOT/40
 Date
2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
  • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
  • Comités de Direction : comptes rendus.
  • 2006.
Résultat n°10

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

Cote
2192W/36
 Date
2000
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°11

26 septembre - 19 décembre 2019.
Cote
3286W/2
 Date
2019
 Lieu - Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
  • 2019.
  • Prestation de compensation du handicap (PCH).
  • 26 septembre - 19 décembre 2019.
Résultat n°12

27 novembre 2007.
Cote
3081WDEPOT/50
 Date
mardi 27 novembre 2007
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
  • Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
  • Comités d'orientations (CO).
  • Dossiers des séances.
  • 27 novembre 2007.
Résultat n°13

Administration générale, Assemblée générale : comptes rendus, comptes annuels, rapports d'activité, rapports au commissaire aux comptes, guide du tourisme d'affaires en Essonne (1993), statuts (1994) (19 janvier 1993, 16 mars 1993, 27 octobre 1993, 26 avril 1994). Réunions du bureau : comptes rendus (19 janvier 1993, 16 février 1993, 16 mars 1993, 11 mai 1993, 16 février 1994). Réunion du Comité consultatif de direction pour le développement touristique : rapport annuel, manifestations prévues par l'AETE en 1994, rapport d'activité du CDT (6 décembre 1993). Gestion financière et comptable, Budget (1994-1995); Comptabilité (1992-1994). Séparation de l'activité tourisme au profit du CDT : rapport pour l'apport partiel actif définitif (1994).
Cote
2929W/23
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document
compte rendu, compte financier, rapport d'activité, statut d'association, budget, rapport d'expertise, publication périodique, rapport
  • Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
  • Agence pour l'économie et le tourisme en Essonne (AETE).
  • Administration générale, Assemblée générale : comptes...
Résultat n°14

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

Cote
2192W/60
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°15

28 juillet - 1er septembre 2020.
Cote
3286W/37
 Date
2020
 Lieu - Type de document
procès-verbal
  • Contexte : 3286W Procès-verbaux de la Commission des droits et...
  • 2020.
  • Adultes.
  • 28 juillet - 1er septembre 2020.
Résultat n°16

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

Cote
2192W/31
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...
Résultat n°17

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

Cote
2192W/53
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément,...
Résultat n°18

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

Cote
2569W/23
 Date
2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES.
  • Commission Consultative Paritaire départementale :...
Résultat n°19

Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs
Cote
INOCTAVO/381
 Date
janvier 1970
 Lieu
FRANCE
 Type de document
texte officiel
  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
  • Opérations immobilières, architecture, espaces protégés,...
Résultat n°20

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

Cote
2192W/18
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion
  • Contexte : ASSISTANTES MATERNELLES ET FAMILIALES.
  • Commission Consultative Paritaire Départementale pour...