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Résultat n°1

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Date

1996

Cote

2192W/47

Résultat n°2

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Date

1999

Cote

2192W/61

Résultat n°3

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Date

1998

Cote

2192W/26

Résultat n°4

12 - 26 février 2019.

Date

2019

Cote

3286W/16

Résultat n°5

16 avril - 7 mai 2019.

Date

2019

Cote

3286W/6

Résultat n°6

Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

Date

1997

Cote

2192W/49

Résultat n°7

Phases 1 et 2.

Date

lundi 04 juin 2007

Cote

3081WDEPOT/54

Résultat n°8

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

Date

1996

Cote

2192W/7

Résultat n°9

2006.

Date

2006

Cote

3081WDEPOT/40

Résultat n°10

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

Date

2000

Cote

2192W/36

Résultat n°11

26 septembre - 19 décembre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/2

Résultat n°12

27 novembre 2007.

Date

mardi 27 novembre 2007

Cote

3081WDEPOT/50

Résultat n°13

Administration générale, Assemblée générale : comptes rendus, comptes annuels, rapports d'activité, rapports au commissaire aux comptes, guide du tourisme d'affaires en Essonne (1993), statuts (1994) (19 janvier 1993, 16 mars 1993, 27 octobre 1993, 26 avril 1994). Réunions du bureau : comptes rendus (19 janvier 1993, 16 février 1993, 16 mars 1993, 11 mai 1993, 16 février 1994). Réunion du Comité consultatif de direction pour le développement touristique : rapport annuel, manifestations prévues par l'AETE en 1994, rapport d'activité du CDT (6 décembre 1993). Gestion financière et comptable, Budget (1994-1995); Comptabilité (1992-1994). Séparation de l'activité tourisme au profit du CDT : rapport pour l'apport partiel actif définitif (1994).

Date

1993-1995

Cote

2929W/23

Résultat n°14

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

Date

1998

Cote

2192W/60

Résultat n°15

28 juillet - 1er septembre 2020.

Date

2020

Cote

3286W/37

Résultat n°16

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

Date

1999

Cote

2192W/31

Résultat n°17

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

Date

1997

Cote

2192W/53

Résultat n°18

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

Date

2003

Cote

2569W/23

Résultat n°19

Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs

Date

janvier 1970

Cote

INOCTAVO/381

Résultat n°20

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

Date

1997

Cote

2192W/18