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217 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-LEM (1996).

Date

1996

Cote

2192W/47

Résultat n°2

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-Z (1999).

Date

1999

Cote

2192W/61

Résultat n°3

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (24 décembre 1998, 2ème partie).

Date

1998

Cote

2192W/26

Résultat n°4

12 - 26 février 2019.

Date

2019

Cote

3286W/16

Résultat n°5

16 avril - 7 mai 2019.

Date

2019

Cote

3286W/6

Résultat n°6

Assistantes maternelles : dossiers NPAI (n'habite pas à l'adresse indiquée) (7 mars 1997).

Date

1997

Cote

2192W/49

Résultat n°7

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (16 février ; 5 avril ; 24 mai 1996).

Date

1996

Cote

2192W/7

Résultat n°8

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (30 mars 2000).

Date

2000

Cote

2192W/36

Résultat n°9

26 septembre - 19 décembre 2019.

Date

2019

Cote

3286W/2

Résultat n°10

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres MA-Z (1998).

Date

1998

Cote

2192W/60

Résultat n°11

28 juillet - 1er septembre 2020.

Date

2020

Cote

3286W/37

Résultat n°12

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (2 septembre 1999).

Date

1999

Cote

2192W/31

Résultat n°13

Assistantes maternelles : dossiers de retrait d'agrément, lettres A-G (1997).

Date

1997

Cote

2192W/53

Résultat n°14

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 14 novembre 2003 ; du 12 décembre 2003.

Date

2003

Cote

2569W/23

Résultat n°15

Opérations immobilières, architecture, espaces protégés, déconcentration et unification des organismes consultatifs

Date

janvier 1970

Cote

INOCTAVO/381

Résultat n°16

Commission Consultative Paritaire Départementale pour les assistants maternels et les assistants familiaux : procès-verbaux (14 novembre 1997).

Date

1997

Cote

2192W/18

Résultat n°17

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 28 mars 2003.

Date

2003

Cote

2569W/51

Résultat n°18

Commission Consultative Paritaire départementale : dossiers des assistantes maternelles passés lors des séances du 13 février 2004 ; du 26 mars 2004.

Date

2004

Cote

2569W/63

Résultat n°19

25 février - 10 mars 2020.

Date

2020

Cote

3286W/44

Résultat n°20

Commission Consultative Paritaire départementale : procès-verbaux des séances du 18 octobre 2002 ; du 29 novembre 2002.

Date

2002

Cote

2569W/14