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815 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Aisne antérieures à 1790

    Auteur

    MATTON, Auguste

    Date

    1878

    Cote

    INV/6

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries B (suite), C, D, E, F : Inventaire...
  2. Résultat n°2

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/495

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Rochefort, vol d'effets et d'argent à Louis Desimianne d'Aix-en-Provence, dans le bois du Petit-Chaillot.

    Date

    1791

    Cote

    L/425

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier - mai 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/183

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (janvier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles et des tribunaux de leur ressort : 1989

    Date

    1989

    Cote

    INSEIZE/927

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Annuaire des cours d'appel de Paris et de Versailles...
  6. Résultat n°6

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Etampes : séparation de biens entre Pierre Corsin, bourgeois et Marie-Marguerite Merlet à Etampes.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/480

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents généraux. Registre de la justice criminelle et de l'assemblée du jury d'accusation (13 prairial an V - 30 prairial an VI).

    Date

    1797-1798

    Cote

    L/701

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel d'Etampes. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton d'Arpajon. Denis Regnault accusé du vol d'un cheval chez Jacques Rousseau à Cheptainville (26 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/661

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    L'impossible canal de l'Essonne

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/452/3335/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3355-3359 (juillet 2009)
    • 3335
    • L'impossible canal de l'Essonne
  10. Résultat n°10

    Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

    Auteur

    DUCHEMIN, Victor

    Date

    1890

    Cote

    INV/771/1

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives judiciaires : Supplément à la série B : Inventaire...
  11. Résultat n°11

    Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974.

    Date

    1975

    Cote

    1010W/69

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1974....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Pierre Bouvard voiturier, contravention aux lois de la police des routes : enlèvement de terre sur le chemin d'Etampes à Dourdan.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/648

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien régime, sous-série 1 B, Bailliage de Châteauroux, répertoire numérique détaillé établi en 1937 par René LACOUR, archiviste de l'Indre

    Auteur

    LACOUR, René

    Date

    2003

    Cote

    INV/2061

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Justice et justiciables en Bas-Berry sous l'ancien...
  14. Résultat n°14

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/464

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information et pièces diverses relatives aux troubles de Mennecy du 22 novembre 1790.

    Date

    1790-1792

    Cote

    L/242

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Information...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Versailles : François Langlois, charretier à Saint-Denis, vol de linge, cause en appel.

    Date

    1790-1791

    Cote

    L/402

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. La Celle-les-Bordes : Jacques Adam prêtre à la Celle-les-Bordes puis à Montfort-Lamaury, a mis enceinte Marie-Madeleine Bordier.

    Date

    1791

    Cote

    L/408

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

    Date

    1937

    Cote

    3U/32

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences d'inscription des causes (9 juillet - 17 décembre 1791).

    Date

    1791

    Cote

    L/344

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/236

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/227

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription des affaires entrées au parquet. - Exécution des peines, classées par ordre chronologique des affaires.

    Date

    1888-1897

    Cote

    3U/1854

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : inscription...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Montlhéry. François Boucher journalier à Brétigny-sur-Orge accusé d'avoir blessé un citoyen sur une voie publique (24 thermidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/695

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  25. Résultat n°25

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/218

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences (vendémiaire - nivôse An II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/536

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres des audiences du juré d'accusation suivis des listes des jurés d'accusation (8 janvier 1792 - thermidor an II).

    Date

    1792-1794

    Cote

    L/382

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration révolutionnaire : 1790-1800

    Auteur

    DUHAMEL, Léopold

    Date

    1991

    Cote

    INV/914

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique détaillé de la série L : Administration...
  29. Résultat n°29

    1871-1875

    Date

    1871-1875

    Cote

    3U/6

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Tribunal de Première Instance de CORBEIL, devenu tribunal...
    • Parquet, généralités
    • Circulaires reçues des ministères de la Justice et...
    • 1871-1875

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/185

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972.

    Date

    1975

    Cote

    1010W/51

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (janvier - septembre 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/192

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Sermaise, Charles Rabourdin, laboureur, Charles Rabourdin ex-vicaire et Michel Lhomme ex-curé de Sermaise, appel à la désobéissance aux lois et aux autorités constituées.

    Date

    1792

    Cote

    L/441

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

    Auteur

    VERNIER, Jules

    Date

    1914

    Cote

    INV/808

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique...
  35. Résultat n°35

    Corbeil. - Greffe du Tribunal des dommages de guerre : registre général.

    Date

    1920-1921

    Cote

    8R/9

    • Contexte : 8R DOMMAGES DE GUERRE (1876-1924)

    • Corbeil. - Greffe du Tribunal des dommages de guerre...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 187-229 (novembre 1791 - octobre 1793).

    Date

    1791-1793

    Cote

    L/205

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Milly : Dissolution de communauté de biens entre Jean Nardon laboureur à Milly et sa veuve Madeleine Darbonne (9 juin 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/486

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire des procès-verbaux constatant les attroupements séditieux, correspondance, mémoires, extraits de délibérations et procès-verbaux [concerne les communes des quatre districts], (13 février-10 mars 1792).

    Date

    1792

    Cote

    L/240

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Contentieux général. Inventaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/498

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales de l'Allier postérieures à 1790 - Tome 3

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1938

    Cote

    INV/20/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Inventaire sommaire des Archives Départementales...
  41. Résultat n°41

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres de transcription des lois et décrets (19 novembre 1791 - 10 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/391

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire. - II : Supplément aux fonds administratifs (L 10302 à 10661), Fonds judiciaires (L 10662 à 13423)

    Auteur

    DEMEULENAERE, Philippe

    Date

    1988

    Cote

    INV/636/2

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Période révolutionnaire....
  43. Résultat n°43

    Répertoire numérique de la série L : Administration départementale de 1789 à l'an VIII. Publié par Jacques LEVRON

    Auteur

    SACHE, Marc

    Date

    1951

    Cote

    INV/497

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  44. Résultat n°44

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Courdimanche : Renvoi en appel du jugement Charles Guillaume de Tibimont contre Jean Bellot curé de Courdimanche (17 novembre 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/505

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Martin-de-Brétencourt, vol d'effets et d'argent au moulin du gué de l'Orge.

    Date

    1791

    Cote

    L/431

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de CORBEIL. Intérieur d'une salle : groupe de personnes attendant assises, [1970], N et B.

    Date

    1970

    Cote

    59FI/507, 58J/507 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Tribunal de CORBEIL. Intérieur d'une...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  47. Résultat n°47

    Tribunal du district d'Etampes. Registre de donations entre vifs (20 février 1793 - 12 nivôse An II).

    Date

    1793

    Cote

    L/573

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre de donations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  48. Résultat n°48

    Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972.

    Date

    1975

    Cote

    1010W/49

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire - ventôse an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/187

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Jugements civils (vendémiaire...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2

    Date

    1975

    Cote

    1497W/86, 23 - Num - 2 - Copie de sécurité 1497W86 - 2005 - 2005 - 23Num/2 (Cote de substitution)

    • Contexte : 1497W Audiovisuel EPEVRY : Bandes magnétiques audio,...

    • 1497W/86

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Jean-Baptiste Eloy, ex-inspecteur du magasin des subsistances à Etampes et Alexandre Horeau ex-inspecteur de l'agence générale des approvisionnements de Paris accusés de vol de deniers publics dans l'achat et la vente de marchandises.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/646

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Les versements des administrations de l'Etat et du Conseil général de l'Isère : 1975-1984

    Auteur

    LUCET, Janine

    Date

    1991

    Cote

    INV/951

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Les versements des administrations de l'Etat et du...
  53. Résultat n°53

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/683

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

    Date

    1927-1930

    Cote

    3U/59

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972.

    Date

    1975

    Cote

    1010W/54

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1972....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste par commune des jurés d'accusation, an IV-an V ; correspondance du tribunal criminel de Seine-et-Oise et de la justice de paix du canton, 1790-an VI.

    Date

    1790-1798

    Cote

    L/145

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton de Limours. Juridictions et tribunaux.- Liste...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    YERRES, historique. - Notes manuscrites extraites des ouvrages de DE LA BARRE, d'ARGENVILLE,TALLEMANT DES REAUX, DRAMARD, l'abbé LEBEUF, PINARD, DULAURE, de Description de la généralité de Paris, Nouvelle histoire de Paris et des environs, du Dictionnaire de MORERI, des Archives de l'Empire, des Archives Nationales et de Seine-et-Oise. Documents imprimés : extrait du Journal de la société d'horticulture, une page intitulée Le château d'Yerres avec une gravure représentant le château, La Revue de Paris du 6 septembre 1835 consacrée au marquisat de Brunoy, plusieurs fascicules du bulletin de la Société française de secours aux blessés militaires, comité de Brunoy-Montgeron, un extrait de la Gazette des tribunaux (1792), le Courrier des 85 départements n° XIV de 1792, coupures de journaux qui évoquent RAKOCKY II.

    Date

    1792-1835

    Cote

    79J75/1

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • YERRES
    • YERRES, historique. - Notes manuscrites extraites des...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  58. Résultat n°58
    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

    1 media

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction du Conseil général : le tribunal, le commissariat, la préfecture et le parking intérieur (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1104

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  59. Résultat n°59

    Archives civiles séries A à F. - Tome premier.

    Auteur

    QUANTIN, Max

    Date

    1868

    Cote

    INV/1681

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives civiles séries A à F. - Tome premier.
  60. Résultat n°60

    DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie.

    Date

    1993

    Cote

    1378W/3

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES

    • DEBAT SUR L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 2ème partie....

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES (service versant)

  61. Résultat n°61

    La justice révolutionnaire : chronique de la Terreur. Préface de Pierre Chaunu

    Auteur

    FAYARD, Jean-François

    Date

    1987

    Cote

    INOCTAVO/2332

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La justice révolutionnaire : chronique de la Terreur....
  62. Résultat n°62

    Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires entrées au parquet : enregistrement des peines d'emprisonnement et des condamnations avec mentions de l'appel et diligences d'exécution.

    Date

    1937-1940

    Cote

    3U/62

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Instruction des affaires...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Milly-la-Forêt : Réclamation contre la surtaxe à l'emprunt forcé par 40 citoyens de Milly (an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/586

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse : arbitrages, clôtures d'inventaires, interdictions, référés, jugements qui ordonnent une visite de biens et notifications d'experts (succession), procès-verbaux d'émancipations, affirmations d'inventaires, publications, rapports, avis de parents pour vente de biens de mineurs (an III).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/194

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Juridiction gracieuse...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    EVRY. - La cité administrative, avant la construction : l'allée reliant la rue Desmazières au boulevard de France (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1108

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • EVRY. - La cité administrative, avant la construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  66. Résultat n°66

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/650

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  67. Résultat n°67

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents généraux. Délits par décade et par canton. - Arpajon (Vendémiaire - Ventôse an VIII); Corbeil (Fructidor an VII - Nivôse an VIII); Mennecy (Thermidor an VII - Ventôse an VII); Sucy (Vendémiaire - Nivôse an VIII).

    Date

    1798-1800

    Cote

    L/658

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Registres et documents...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  68. Résultat n°68

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art. 412-514 (vendémiaire - pluviôse anIII).

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/207

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement des contrats hypothécaires Art.629-783 (floréal an III - nivôse an IV).

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/209

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal de district de Corbeil. Registres d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Des juges pour la paix des cantons

    Auteur

    DELACOURT, Frédéric

    Date

    2009

    Cote

    JAL7/450/3347/1

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3347-3350 (mai 2009)
    • 3347
    • Des juges pour la paix des cantons
  71. Résultat n°71

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux généraux. Procès-verbaux d'infraction de gardes-chasses pour délits forestiers (janvier - juin 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/583

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de contentieux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin 1938.- Affaire Buckle c/ Le Journal : rapport d'expert, correspondance, jugement rendu par le Tribunal civil de Versailles (mars 1951), déposition de témoin, réquisitoire (1938-1957).

    Date

    1938-1957

    Cote

    80J/63

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Contentieux, fête de Versailles, accident du 26 juin...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  73. Résultat n°73

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Jean-Baptiste Maugin domestique à Courchamp trouvé sans passeport (22 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/686

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Parquet, généralités. - Personnel : dossiers individuels. - Etampes : BERRURIER (1897-1898), FRONVILLE Henri (1912-1920), LEGROS Jean-François (1898-1899), POIROT Charles (1902-1904), ROZE Edouard (1888-1909), SALLES Louis (1923-1933) ; Méréville : ROUSSEL Louis (1854-1880) ; Milly-la-Forêt : GENET Joseph (1897-1925).

    Date

    1897-1933

    Cote

    3U/1841

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : dossiers individuels....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    La justice en ses temples : regards sur l'architecture judiciaire en France / préface de Robert Badinter

    Date

    1992

    Cote

    INFOLIO/207

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • La justice en ses temples : regards sur l'architecture...
  76. Résultat n°76

    Indemnités des services judiciaires pour l'année 1973.

    Date

    1975

    Cote

    1010W/61

    • Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...

    • Indemnités des services judiciaires pour l'année 1973....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  77. Résultat n°77

    Parquet, généralités. - Affaires criminelles : procès-verbaux de gendarmerie et de police. - Registres des procès-verbaux de police et plaintes (septembre 1890-août 1893).

    Date

    1890-1893

    Cote

    3U/1878

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Affaires criminelles : procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Joseph Eloy soldat au 54ème régiment d'infanterie, vol d'une timbale en argent.

    Date

    1791

    Cote

    L/597

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  79. Résultat n°79

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Boutigny : renvoi du procès en appel de Charles Guillaume de Ribemont dans l'Aisne et de sa femme Madeleine Dorigny de Boutigny devant le tribunal de Corbeil.

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/485

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences (13 brumaire An IV).

    Date

    1795

    Cote

    L/549

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)