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1 719 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : nomenclature, arrêtés, recensement de population, état du personnel, correspondance.

Cote
2006W/112
 Date
1981-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
nomenclature, arrêté préfectoral, correspondance, inventaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Redevances des communes au Service Départemental d'Incendie...
Résultat n°2

Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre 1975.

Cote
1043W/7
 Date
1975
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
registre

  • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (DRAVEIL).

  • Rapports d'intervention : registre de juillet à décembre...
Résultat n°3

BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/14
 Date
1958
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BREUX-JOUY, BROUY, BRIERES-LES-SCELLES
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE,...
Résultat n°4

PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS) pour les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public.

Cote
1018W/79
 Date
1957
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SECURITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANTS DU PUBLIC.

  • PALAISEAU.- Commissions auxiliaires sécurité (CAS)...
Résultat n°5

Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par service F01-F05.

Cote
2006W/349
 Date
1989-1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Budget annexe exercice 1989, état des dépenses par...
Résultat n°6

n° 51-74 ; tables
Cote
PER306/2
 Date
1974-1979
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DU SCOM ORGANISATION, METHODES ET AUTOMATISATION...

  • n° 51-74 ; tables
Résultat n°7

Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant : procédure (1994) - Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) sergent et caporal : procédure (1995).

Cote
2006W/328
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Concours des Sapeurs Pompiers Volontaires (SPV) adjudant...
Résultat n°8

Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives, compte administratif.

Cote
2006W/380
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Budget du SDIS : budgets, décisions modificatives,...
Résultat n°9

Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours (CRSS) secteur de PALAISEAU : rapports d'intervention, compte-rendu, correspondance de juillet à décembre 1996.

Cote
2006W/22
 Date
1996
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
rapport, correspondance, compte rendu

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Transmission des Comptes Rendus de Sortie de Secours...
Résultat n°10

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Cote
2221W/11
 Date
2003-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...
Résultat n°11

Examen de secourisme. - Procès-verbaux du 10 au 19 janvier 1978

Cote
1035W/3
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Examen de secourisme. - Procès-verbaux du 10 au 19...
Résultat n°12

Notes de service, circulaires.

Cote
2006W/128
 Date
1969-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note de service, circulaire

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Notes de service, circulaires.
Résultat n°13

Industrie dossiers n°1000-1460.

Cote
2006W/639
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industrie dossiers n°1000-1460.
Résultat n°14

n° 75 -95 ; tables
Cote
PER306/3
 Date
1980-1985
 Lieu
FRANCE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : REVUE DU SCOM ORGANISATION, METHODES ET AUTOMATISATION...

  • n° 75 -95 ; tables
Résultat n°15

Habitations : certificats de conformité pour les communes de CORBEIL-ESSONNES, COURCOURONNES, EVRY.

Cote
2006W/546
 Date
1985
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, COURCOURONNES, EVRY Commune
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°16

Examen de secourisme. - Procès-verbaux du 23 juin au 24 novembre 1971

Cote
1035W/11
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Examen de secourisme. - Procès-verbaux du 23 juin au...
Résultat n°17

P C, abri anti-retombée.

Cote
1035W/46
 Date
1966-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • P C, abri anti-retombée.
Résultat n°18

Factures de fonctionnement (1971)

Cote
1035W/55
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Factures de fonctionnement (1971)
Résultat n°19

Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239.

Cote
2006W/600
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitation dossiers n°1-338 - Habitation lettres n°4000-4239....
Résultat n°20

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Cote
5S/129
 Date
1898-1904
 Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
 Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan

  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°21

Transport en commun. - Ligne d'autobus n° 285 Paris - Savigny-sur-Orge : création.

Cote
1397W/58
 Date
1939-1965
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Transport en commun. - Ligne d'autobus n° 285 Paris...
Résultat n°22

Relations internationales : correspondance.

Cote
2006W/188
 Date
1978-1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Relations internationales : correspondance.
Résultat n°23

La gestion déconcentrée et prévisionnelle au Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports
Cote
INOCTAVO/128
 Date
1964
 Lieu
FRANCE
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

  • La gestion déconcentrée et prévisionnelle au Secrétariat...
Résultat n°24

Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires et notes du ministre de l'Intérieur aux préfets et aux maires (22 novembre 1978 - 20 juin 1979). Candidatures : mémento à l'usage des candidats, désignation des mandataires, professions de foi des listes. Horaires d'ouverture des bureaux de vote : lettres de protestation des maires, extrait du Code électoral (25 mai-11 juillet 1979). Commission de propagande : notes du ministre de l'Intérieur et de la préfecture, lettres d'agrément des imprimeurs, bons de commande des affiches et tracts, organisation de la mise sous plis (15 - 23 mai 1979). Commission de contrôle des opérations de vote : arrêtés de constitution (4 mai -14 juin 1979). Commission générale de recensement des votes : notes et circulaires relatives à la constitution (26 avril-22 mai 1979). Résultats : procès-verbaux, coupures de presse, irrégularité du scrutin (10 juin-5 octobre 1979). Elections européennes de 1984. - Organisation : circulaire du ministère de l'Intérieur aux maires (28 février 1978), circulaires du préfet aux maires (18 mai -7 juin 1978). Commission de propagande : arrêtés de constitution, bons de livraison des bulletins de vote, circulaires, affiches, lettres d'accréditation des mandataires des différentes listes (5 mars 1984). Commission locale de recensement des votes, constitution (6 avril - 6 juin 1984). Résultats : procès-verbaux.
Cote
1182W/4
 Date
1978-1984
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, note, profession de foi, correspondance, pièce comptable, tract, affiche, procès-verbal d'élection, coupure de presse, arrêté préfectoral

  • Contexte : 1182W Dossiers de préparation et de résultats des élections...

  • Elections européennes de 1979. - Organisation : circulaires...
Résultat n°25

Licence 3 biologie (Génie biologique et informatique) : règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission, composition du jury d'examen, emploi du temps.
Cote
2853W/106/1
 Date
2005-2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

  • Gestion pédagogique.
  • Licence 3 biologie (Génie biologique et informatique)...
Résultat n°26

Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : emploi du temps, liste des étudiants, composition du jury d'examen, choix d'option, règlement de contrôle des connaissances, procès-verbaux d'admission.
Cote
2853W/105/14
 Date
2004-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

  • Gestion pédagogique.
  • Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : emploi...
Résultat n°27

Rallyes automobiles

Cote
929W/3
 Date
1967
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : COURSES CYCLISTES ET RALLYES AUTOMOBILES.

  • Rallyes automobiles
Résultat n°28

ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine : plan, reconstruction métallique, [1922-1924].

Cote
24J/36/2
 Date
1922-1924
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Domaine. - Modernisation de l'usine : plan,...
Résultat n°29

Examen de secourisme. - Procès-verbaux du 23 au 2 juin 1978

Cote
1035W/4
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Examen de secourisme. - Procès-verbaux du 23 au 2 juin...
Résultat n°30

Industrie lettres n°5000-5501.

Cote
2006W/605
 Date
1980
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industrie lettres n°5000-5501.
Résultat n°31

Administration générale : un registre courrier arrivé du 02 novembre 2000 au 5 février 2001 (2000-2001).

Cote
2166W/16
 Date
2000-2001
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, registre du courrier

  • Contexte : MEDAILLES JEUNESSE ET SPORT

  • Administration générale : un registre courrier arrivé...
Résultat n°32

Minutiers chronologiques des courriers départs (02/09/2001-02/12/2002).

Cote
2193W/8
 Date
2001-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
correspondance, chrono

  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE DE MASSY

  • Minutiers chronologiques des courriers départs (02/09/2001-02/12/2002)....
Résultat n°33

Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission, notes, fiches d'appréciation.

Cote
2006W/232
 Date
1983-1985
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion, note, fichier

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Promotion au grade d'adjudant : procès-verbal de commission,...
Résultat n°34

13 septembre 2004 - 21 février 2005.
Cote
2895W/62
 Date
2004-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Politique générale, administration et évaluation.
  • Administration.
  • Bureau, réunions : compte-rendu, documents transmis...
  • 13 septembre 2004 - 21 février 2005.
Résultat n°35

Cahier de textes de la classe de Seconde 2, section générale et de la classe de Seconde 3, section générale - année scolaire 2004-2005.

Cote
2495W/4
 Date
2004-2005
 Lieu
SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
CAHIER D ECOLIER

  • Contexte : LYCÉE LÉONARD DE VINCI DE SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS.

  • Cahier de textes de la classe de Seconde 2, section...
Résultat n°36

Rapport du groupe de travail ""Paris-Nord"" sur l'aéroport de ROISSY d'avril 1970.

Cote
1776W/95
 Date
1970
 Lieu
VAL-D OISE
 Type de document
rapport

  • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

  • Rapport du groupe de travail ""Paris-Nord"" sur l'aéroport...
Résultat n°37

Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C ; compte-rendus du programme 1970.

Cote
1022W/10/1
 Date
1970
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu, programme

  • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS ET SOCIO-EDUCATIFS.

  • Equipements sportifs et socio-éducatifs : prêts C.D.C...
Résultat n°38

Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence, comptes rendus de réunions (2003-2004).

Cote
2422W/1
 Date
2003-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : HANDICAP MENTAL.

  • Réunion du Comité Syndical : feuilles de présence,...
Résultat n°39

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Cote
EDEPOT18 1R/4
 Date
1845-1900
 Lieu
AUTHON-LA-PLAINE
 Type de document
cahier des charges, pièce comptable

  • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

  • AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences,...
Résultat n°40

Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale RD95 BURES-SUR-YVETTE lot 3 2/2 : marché original, fond de dossier (2012) ; dossier de marché n°12_0994_1_00 Réalisation centrale de mobilité, suivi, mise en route et évolution (2012).

Cote
2549W/34
 Date
2012
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0898_1_03 Route départementale...
Résultat n°41

Transport ferroviaire. - Réseau sud réorganisé : horaires des voies ferrées d'intérêt local ; ligne de Milly-la-Forêt à Etampes : recherche d'un exploitant en remplacement de la CGEA ; exploitation des lignes par Citroën et les cars verts (1954-1958) ; services routiers subventionnés (1943).

Cote
1397W/54
 Date
1954-1969
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : TRANSPORTS ROUTIERS ET FERROVIAIRES, TRANSPORTS EN...

  • Transport ferroviaire. - Réseau sud réorganisé : horaires...
Résultat n°42

Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.

Cote
1067W/36
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Secteur 3000. - Etat des sinistres par communes.
Résultat n°43

Exercices ORSEC (Organisation de la réponse de la Sécurité Publique) : synthèse, comptes rendus, fiches, correspondance (1985 ; 1987).

Cote
2006W/3
 Date
1985-1987
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
plan de secours, rapport, compte rendu, fichier, correspondance

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Exercices ORSEC (Organisation de la réponse de la Sécurité...
Résultat n°44

Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation des transports scolaires : marché original (2012).

Cote
2549W/6
 Date
2012
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
marché public

  • Contexte : APPEL D'OFFRES.

  • Dossier de marché n°12_0958_1_55 à 62 Organisation...
Résultat n°45

Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage du mois de mai, centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE, JUVISY-SUR-ORGE, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN, ETAMPES, MONTGERON et ARPAJON).

Cote
2006W/102
 Date
1981
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, CERNY, MONDEVILLE, SAINT-CHERON Commune, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, DOURDAN Commune, ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Rapports d'intervention ou d'opération (échantillonnage...
Résultat n°46

Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte, réunion, consultation des communes, décisions du Conseil Général : correspondance.

Cote
1502W/57
 Date
1959-1963
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, décision

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Autoroute A6. - Création d'une société d'économie mixte,...
Résultat n°47

Concours d'officiers (1975)

Cote
1035W/26
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Concours d'officiers (1975)
Résultat n°48

Cahiers de gardes.

Cote
1041W/23
 Date
1977-1979
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (BRUNOY-VAL...

  • Cahiers de gardes.
Résultat n°49

Rapports d'intervention du 19 mai au 2 juillet 1976.

Cote
1041W/27
 Date
1976
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : RAPPORTS D'INTERVENTIONS D'INCENDIE ET DE SECOURS (BRUNOY-VAL...

  • Rapports d'intervention du 19 mai au 2 juillet 1976....
Résultat n°50

La politique forestière du chapitre de Notre-Dame de Paris au Moyen-Age
Cote
PBR/1497
 Date
1981
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / PBR

  • La politique forestière du chapitre de Notre-Dame de...
Résultat n°51

Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : emploi du temps, liste des étudiants, composition du jury d'examen, choix d'option, trombinoscope, règlement de contrôle des connaissances, convocation aux examens.
Cote
2853W/105/13
 Date
2003-2004
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
procès-verbal d'examen

  • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

  • Gestion pédagogique.
  • Maîtrise Biologie cellulaire et physiologie : emploi...
Résultat n°52

Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF) : phase élaboration de la charte constitutive, 2ème partie (1996).

Cote
2499W/8
 Date
1996
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude, charte

  • Contexte : PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS.

  • Parc Naturel Régional du Gâtinais Français (PNRGF)...
Résultat n°53

Organisation du Tour de France : ordre particulier, note de service (1980).

Cote
2394W/9
 Date
1980
 Lieu
QUINCY-SOUS-SENART
 Type de document
note de service

  • Contexte : SECURITE PUBLIQUE.

  • Organisation du Tour de France : ordre particulier,...
Résultat n°54

Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.

Cote
1409W/76
 Date
1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : PREVENTION DES POLLUTIONS, GESTION DES DECHETS ET DEPOTS...

  • Informatique. Opération Kangourou. - Calendriers.
Résultat n°55

Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité : dossiers pour les communes de O à SAINT-GEN.

Cote
2006W/406
 Date
1956-1969
 Lieu
OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU, PALAISEAU Commune, PARAY-VIEILLE-POSTE, PECQUEUSE, PLESSIS-PATE (LE), PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS, PUSSAY, QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Immeubles d'habitations et locaux, prévention-sécurité...
Résultat n°56

Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Cote
3127W/2
 Date
1994-2004
 Lieu - Type de document
publication officielle

  • Contexte : 3127W Publications officielles du Conseil Général (1949-2015)

  • Règlement intérieur.
  • Contentieux (1994 ; 2002-2004).
Résultat n°57

Sport. Randonnée pédestre : règlements, invitations, remerciements, assurance, correspondance.

Cote
2006W/295
 Date
1993-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Sport. Randonnée pédestre : règlements, invitations,...
Résultat n°58

Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours Principal (CSP), rapports d'intervention, colonne de renfort, plans (bois d'Aigrefon, bois des Grais, MILLY-LA-FORÊT, NAINVILLE-LES-ROCHES, forêt de Sénart, FONTENAY-LES-BRIIS).

Cote
2006W/108
 Date
1971-1989
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, NAINVILLE-LES-ROCHES, SENART (FORET DE), AIGREFON (FORET D), GRAIS (FORET DES)
 Type de document
correspondance, rapport, plan

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Feux de forêts : lettres aux chefs de Centre de Secours...
Résultat n°59

Liste des conseillers d'Etat étrangers et français à CORBEIL (1970) ; rectificatif à la liste des délégués régionaux, des chefs de districts ; rapports des renseignements généraux sur les élections sénatoriales, tourisme : manifestations culturelles, le Xe salon international Paris Sud, la convention collective de l'hôtellerie ; communes : documentation sur la gestion communale, note du préfet au directeur de la réglementation relative à la nomenclature des communes du département ; syndicat intercommunal de l'Essonne : modification des statuts du syndicat ; députés, président de la république (Général de Gaulle) : compte-rendu de conférence de presse, informations politiques et sociales (1967 - 1969).

Cote
930W/46
 Date
1967-1972
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, ESSONNE
 Type de document
rapport de police, note, statut, communiqué de presse

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Liste des conseillers d'Etat étrangers et français...
Résultat n°60

Secteurs 3000 et 3100. - Activité des centres.

Cote
1067W/29
 Date
1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : CENTRE DE SECOURS

  • Secteurs 3000 et 3100. - Activité des centres.
Résultat n°61

Documents constitutifs : création de l'association, règlements intérieurs.
Cote
2803W/1
 Date
1987-2006
 Lieu
DRAVEIL Commune
 Type de document
règlement intérieur

  • Contexte : Association Bétharaba à DRAVEIL.

  • Administration générale.
  • Documents constitutifs : création de l'association,...
Résultat n°62

EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs au Centre de Secours Principal d'ARPAJON pour les communes de BREUILLET, BREUX-JOUY, BRUYÈRES-LE-CHATEL.

Cote
2006W/435
 Date
1975-1981
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • EDF, demande d'approbation de travaux : dossiers relatifs...
Résultat n°63

Industrie/habitation n°3314-3475 - Demande de visite C.D.C.

Cote
2006W/566
 Date
1974-1975
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industrie/habitation n°3314-3475 - Demande de visite...
Résultat n°64

Habitations : certificats de conformité pour les communes G à Q.

Cote
2006W/526
 Date
1982
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Habitations : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°65

Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations (20/12/2002-02/06/2009).

Cote
2422W/6
 Date
2002-2009
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SYNDICAL

  • Contexte : HANDICAP MENTAL.

  • Réunion du Comité Syndical : registre des délibérations...
Résultat n°66

Boues des stations d'épuration ; produits de curage ; matières de vidange ; graisses.

Cote
1540W/76
 Date
1993-1997
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
programme

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES, PREVENTION DES POLLUTIONS.

  • Boues des stations d'épuration ; produits de curage...
Résultat n°67

Secourisme : procès-verbal de stage et correspondance.

Cote
2006W/308
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Secourisme : procès-verbal de stage et correspondance....
Résultat n°68

Correspondance, comptes rendus de réunions du Conseil d'UFR, comptes rendus de conseil de départements, règlements de contrôle des connaissances, rapport mission d'évaluation et de contrôle, « La lettre de l'étudiant », partenariat, évènements, rapport de présentation du budget, contrat, IUP/ADT.
Cote
2895W/87
 Date
2000
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les services centraux, composantes et...
  • Composantes.
  • UFR Sciences Sociales et de Gestion.
  • Correspondance, comptes rendus de réunions du Conseil...
Résultat n°69

IUP 1 : trombinoscope, liste des étudiants, emploi du temps.
Cote
2853W/105/1
 Date
2000-2001
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
liste nominative

  • Contexte : Gestion de la scolarité de la filière biologie : rapports...

  • Gestion pédagogique.
  • IUP 1 : trombinoscope, liste des étudiants, emploi...
Résultat n°70

Cuisine : repas.
Cote
1905W/17
 Date
1954-1969
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
menu

  • Contexte : 1905W Fonctionnement de la ferme de Champagne (1945-1984)

  • Cuisine : repas.
Résultat n°71

Projet de création d'établissement pénitentiaire dans la région de Longjumeau.

Cote
930W/25
 Date
1959-1960
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : CABINET DU PREFET X

  • Projet de création d'établissement pénitentiaire dans...
Résultat n°72

Etablissements classés pour les communes V à W.

Cote
2006W/400
 Date
1949-1957
 Lieu
VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Etablissements classés pour les communes V à W.
Résultat n°73

Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de service, notices à l'usage des candidats, circulaires sur le concours des commissions de propagande, correspondance.
Cote
1195W/3
 Date
1971
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
circulaire, note de service, documentation, correspondance

  • Contexte : 1195W Elections municipales partielles (1967-1975),...

  • Elections municipales (14 et 21 mars 1971 ; 20 mars...
  • 14 et 21 mars 1971.
  • Instructions sur l'organisation du scrutin, notes de...
Résultat n°74

Commission administrative (CASIS) : dossiers de séance du 30 novembre 1990.

Cote
2006W/214
 Date
1990
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Commission administrative (CASIS) : dossiers de séance...
Résultat n°75

Stages sectoriels, résultats : notes express, bordereau d'envoi des attestations et diplômes (1989-1991) - Formation diverses et CDF : procès-verbal de stage (1991).

Cote
2006W/274
 Date
1989-1991
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance, procès-verbal

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Stages sectoriels, résultats : notes express, bordereau...
Résultat n°76

Messages (1973-1974)

Cote
1035W/38
 Date
1973-1974
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : EXAMEN DE SECOURISME, ORGANISTION DES MANIFESTATIONS...

  • Messages (1973-1974)
Résultat n°77

Industries : certificats de conformité pour les communes du Centre de Secours Principal de PALAISEAU.

Cote
2006W/553
 Date
1986-1988
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document -

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Industries : certificats de conformité pour les communes...
Résultat n°78

Grèves, participation : états, notes et correspondance.

Cote
2006W/241
 Date
1976-1979
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
note, correspondance

  • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

  • Grèves, participation : états, notes et correspondance....
Résultat n°79

Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.
Cote
2745W/7/3
 Date
1965-2004
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport d'activité, statut d'association, compte rendu, liste nominative, note

  • Contexte : 2745W Administration et prise en charge de mineurs...

  • Ferme de Champagne (Savigny-sur-Orge).
  • Administration.
  • Partenaires présents sur le site de la Ferme de Champagne.
  • Association d'action éducative du COPES de Savigny-sur-Orge.
Résultat n°80

COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

Cote
EDEPOT48 1K/15
 Date
1946-1964
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
règlement, correspondance, circulaire

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions...