loyer immobilier - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1		Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.	Cote 1744W/461	Date 1988	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre d'audience
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.
Résultat n°2		Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.	Cote 1744W/253	Date 1979	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15...
Résultat n°3		Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS en réalité à BOURRON, près de YERRES. - Rentes foncières sur différents biens à YERRES et VILLECRESNES, (1662-1777). Bâtiment attenant l'enclos des religieuses, loué au maréchal de DURAS en 1749, (1665-1749). Donations par testaments et fondations de messes, (1645-1716). Déclarations de biens (1695-1766). (En 1695 : revenus : 1302 livres ; charges : 935 livres. En 1766 : revenus : 3037 livres ; charges : 2346 livres).Affaire du père DUVAL, fugitif de la Communauté, mort prêtre à SAINT-EUSTACHE. Réclamation de son héritage (1709-1769). Novices et oblats, (XVIIIè siècle). Vêtures et professions, (1749-1765). extraits des actes capitulaires, (1755-1759).	Cote 26H/4	Date 1645-1777	Lieu YERRES Commune	Type de document acte authentique, déclaration
		Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777) Abbayes et prieurés d'hommes, Camaldules dits de GROSBOIS...
Résultat n°4		Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.	Cote 2895W/217/3	Date 1998-2005	Lieu EVRY Commune	Type de document note
		Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université... Patrimoine immobilier. Gestion des bâtiments. Parkings et loyers. Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution...
Résultat n°5		Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].	Cote 12J/72	Date 1700-1746	Lieu COURANCES	Type de document -
		Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°6		ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).	Cote 1233W/4	Date 1974-1979	Lieu ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, ULIS (LES) Commune	Type de document -
		Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute... ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...
Résultat n°7		Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : correspondance active de Jean Louis : comptabilité : loyers, [1859-1898] ; frais de pension : lycée HENRI IV, [1879-1880] ; lycée de LYON, [1879-1881] ; lycée de SAINT-ETIENNE, [1880-1889] ; faculté de droit, [1888] ; cours particuliers de professeurs, [1873-1883].	Cote 16J/327	Date 1859-1898	Lieu DOURDAN Commune	Type de document correspondance
		Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN... Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°8		GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.	Cote 20J/83	Date 1969-1976	Lieu ESSONNE, GRIGNY Commune	Type de document étude, marché public, organigramme, pièce comptable, note, correspondance, plan, compte rendu
		Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier :...
Résultat n°9		Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).	Cote 2161W/114	Date 1979	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Minutes de jugements civils de cessions de salaires...
Résultat n°10		Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).	Cote 2161W/113	Date 1989	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre d'audience
		Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).
Résultat n°11		Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.	Cote 1119W/46	Date 1957-1966	Lieu ESSONNE	Type de document délibération
		Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°12		Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1996).	Cote 1924W/410	Date 1996	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre, minute juridictionnelle
		Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Registre de jugements civils de paiement de loyers...
Résultat n°13		Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).	Cote L/498	Date 1791-1792	Lieu AUVERS-SAINT-GEORGES, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document dossier de procédure
		Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE... Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...
Résultat n°14		Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance de François Oury meunier au moulin de la Bête à Ollainville envers Aimé-Stanislas Darblay (1829), adjudication du bail de la pêche communale d'Ormoy à Aimé-Stanislas Darblay (1848), location par Aimé-Stanislas Darblay d'une maison et d'une boutique à l'angle des rues des Deux Ecus et des Vieilles Etuves : sous-location en1840 puis location en 1857 : correspondance, bail, quittances de loyer (1840-1863), sous-location d'une maison 5 rue Buffon à Paris par monsieur Ferry à messieurs Darblay et Béranger (1860), bail par monsieur Darblay d'une pièce de terre au Coudray-Montceaux (1866), location par messieurs Darblay et Béranger d'une maison rue des Terres Fortes à Paris (1866), bail de 18 ans consenti par monsieur Darblay à monsieur Perrin d'une maison 14 boulevard Montmartre à Paris (1850), projet de construction d'un atelier photographique sur la cour : correspondance, trois plans dont deux sur calque, refus du projet par la ville de Paris. Succession d'Aimé-Stanislas Darblay. - titres de propriété énoncés au partage du 26 juillet 1879, récapitulatifs des baux et locations, correspondance (1879-1880).	Cote 78J/26	Date 1829-1880	Lieu PARIS Commune, ORMOY, OLLAINVILLE, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document -
		Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY. Famille Darblay (Aimé-Stanislas Darblay). - Créance...
Résultat n°15		CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°10 : 15 février 1952 - 9 septembre 1954.	Cote 3Q3/1390	Date 1952-1954	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document table
		Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969) CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...
Résultat n°16		Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février 1989.	Cote 1744W/272	Date 1989	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février...
Résultat n°17		Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).	Cote 2161W/110	Date 1979	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°18		Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.	Cote 3U/2417	Date 1934-1935	Lieu ETAMPES Commune	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°19		Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses de la seigneurie de COURANCES, état des recettes pour les loyers, ventes de grains, foins, paille, bois... [1 registre papier, 220 p.]	Cote 12J/83	Date 1777-1792	Lieu COURANCES	Type de document registre, pièce comptable
		Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses...
Résultat n°20		Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.	Cote 3U/2418	Date 1936-1940	Lieu ETAMPES Commune	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°21		Minutes de jugements civils et loyers (1979).	Cote 2206W/13	Date 1979	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE. Minutes de jugements civils et loyers (1979).
Résultat n°22		FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857 [1] ; projet, construction et travaux, 1853-1891 [2] ; école : travaux, 1902-1905 [3] ; école : travaux, 1920-1923 [4] ; école : travaux, 1923 [5] ; école, mairie : travaux, 1932-1938 [6] ; mobilier scolaire, 1853-1865 [7].	Cote 2O/590	Date 1853-1938	Lieu FORET-SAINTE-CROIX (LA)	Type de document -
		Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857...
Résultat n°23		La liberté du loyer peut être remise en cause	Cote GBR/14	Date 14 septembre 1968	Lieu LIEU NON IDENTIFIE	Type de document brochure
		Contexte : Bibliothèque / GBR La liberté du loyer peut être remise en cause
Résultat n°24		Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des recettes des produits de la ferme, des rentes, loyers des maisons et des dépenses de chasse (1958-1977).	Cote 78J/382	Date 1958-1977	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune	Type de document registre, livre comptable
		Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY. Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et...
Résultat n°25		Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1990).	Cote 1924W/403	Date 1990	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre, minute juridictionnelle
		Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Registre de jugements civils de paiement de loyers...
Résultat n°26		Baux et loyers.	Cote 1210W/148	Date 1951-1953	Lieu CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document -
		Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles... Baux et loyers.
Résultat n°27		Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898 et 1948].	Cote 40J/20	Date 1898-1948	Lieu MARCOUSSIS	Type de document pièce comptable
		Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS. Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898...
Résultat n°28		Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement : Dépenses pour l'office et la cuisine, nourriture (1848-1879). Frais pour l'école : mémoire de la rétribution mensuelle due par Madame de Polignac pour ses protégés des écoles de Lardy et de Janville, liste nominative des enfants (1847). Frais d'entretien des écuries : mémoires du maréchal ferrant et du bourrelier, fournitures de paille, de son (1847-1879). Frais de culte : loyer de la chapelle, entretien des enfants de choeur, location des chaises dans la chapelle, rente due à la fabrique, entretien, traitement du curé (1850-1880). Charité : fournitures de vêtements, de pain aux indigents, permission d'aller ramasser du bois mort, listes des familles pauvres (1847-1865). Frais de justice : frais de maître Chéron notaire ; (1848,1857) ; frais d'expertise de la prisée du moulin Richard (1850-1851). Reçus de commerçants et d'artisans liés au fonctionnement du domaine (1847-1881). Factures à en tête (1847-1879).	Cote 27J/66	Date 1847-1880	Lieu LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE	Type de document pièce comptable, liste nominative, rapport d'expertise
		Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN. Famille de Polignac. - Revenus et fonctionnement :...
Résultat n°29		Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.	Cote 1119W/48	Date 1957-1966	Lieu ESSONNE	Type de document délibération
		Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°30		Maison et terrain rue du Gué de Rossay, trois actes de vente et un bail : BOUDINEAU à FIALON (24 octobre 1860) ; DESRUQUES à AUCLAIR (27 juin 1899) ; SIEURIN à BOYER (17 juin 1920) ; MARTIN à BRUNAUD (28.02.1923).	Cote 1J/103	Date 1860-1923	Lieu LIEU NON IDENTIFIE	Type de document bail
		Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE... Maison et terrain rue du Gué de Rossay, trois actes...
Résultat n°31		MILLY-LA-FORET. - Mairie, école.- Mairie : loyer, 1829-1879 [1] ; école : travaux, 1833-1860 [2] ; construction d'une école de garçons : extraits de délibérations, correspondance, pétition des habitants, enquête, 1861-1865 [3] ; mairie : devis, 1863-1865 [4] ; mairie : 4 plans (6 pièces), 1863 [5] ; examen du compte de gestion 1874 à la suite de l'emprunt pour la construction de l'école, 1871-1876 [6] ; école : travaux, 1877-1887 [7] ; instituteurs : départ des frères de Saint-Joseph, réclamations de SEIVIRTH, 1865-1878 [8].	Cote 2O/870	Date 1829-1887	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document pétition, pièce comptable, plan, compte de gestion
		Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) MILLY-LA-FORET. - Mairie, école.- Mairie : loyer, 1829-1879...
Résultat n°32		CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°9 : 15 mars 1948 - 15 février 1952.	Cote 3Q3/1389	Date 1948-1952	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document table
		Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969) CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...
Résultat n°33		Dossiers civils, dossiers de loyers : 12 juin 1979.	Cote 1744W/254	Date 1979	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, dossiers de loyers : 12 juin 1979....
Résultat n°34		Dossiers civils, dossiers de loyers : 24 octobre et 7 novembre 1989.	Cote 1744W/306	Date 1989	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, dossiers de loyers : 24 octobre et...
Résultat n°35		Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN contre Charles HUET, pour le paiement des loyers de la poste de GROSBOIS ; bail de la poste de GROSBOIS fait au sieur DAIX ; au sieur DUCLOS.	Cote A/1251	Date 1743-1789	Lieu BRUNOY Commune	Type de document dossier de procédure, bail
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête...
Résultat n°36		Plumitif civil des loyers : année 1988.	Cote 1744W/462	Date 1988	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre d'audience
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Plumitif civil des loyers : année 1988.
Résultat n°37		Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (6 janvier 1561 ou 1562 - 18 juillet 1562).	Cote E/4361	Date 1561-1562	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document minute notariale
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°38		Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.	Cote 1119W/38	Date 1957-1966	Lieu ESSONNE	Type de document délibération
		Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°39		Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964	Cote INQUARTO/220	Date s.d.	Lieu REGION ILE-DE-FRANCE	Type de document texte officiel
		Contexte : Bibliothèque / INQUARTO Liste des biens transférés en vertu de l'article 12...
Résultat n°40		Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY, seigneur du ROUSSAY [ou ROUSSET]. - Pièces de créances pour les loyers de la ferme du GOULAY (1740-1777) ; prêt d'argent à maître SAULNIER, notaire à MILLY (1744-1756) ; comptes et pièces annexes de l'exécution testamentaire du sieur LANGLOIS, par l'abbé TRUMEAU (1747-1755) ; arrérages d'une rente pécuniaire (1750-1759).	Cote HDEPOT2 B/5	Date 1740-1777	Lieu MILLY-LA-FORET Commune	Type de document acte authentique
		Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918) Legs universel d'Etienne Nicolas LANGLOIS du GOULLAY,...
Résultat n°41		Dossiers civils : loyers (Janvier -août 1999).	Cote 1976W/359	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils : loyers (Janvier -août 1999).
Résultat n°42		COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).	Cote 1345W/594	Date 1970-1973	Lieu COURCOURONNES, EVRY Commune, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, DRAVEIL Commune	Type de document bail
		Contexte : DOMANIALITE. COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet...
Résultat n°43		Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.	Cote 3U/2416	Date 1934-1935	Lieu ETAMPES Commune	Type de document rapport d'expertise
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°44		CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°12 : 20 mars 1957 - 15 février 1958.	Cote 3Q3/1392	Date 1957-1958	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document table
		Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969) CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...
Résultat n°45		Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation, 1924-1934 [et cahier des jugements de loyers 1922-1926].	Cote 3U/2413	Date 1922-1934	Lieu ETAMPES Commune	Type de document rapport d'expertise, minute juridictionnelle
		Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965) Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars...
Résultat n°46		Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38 pièces, dont 14 liées]. - Comptabilité générale : bail de Gabrielle d'ALLONVILLE, veuve de Guy de ROCHECHOUARD, à Léonard HOUDON, vigneron, moyennent huit minots de blé inclus et six chapons (1621) ; bail de François de ROCHECHOUARD, seigneur de SAINT-CYR et de La FOLLEVILLE, à Cosme BALLET, meunier, moyennent dix minots de blé méteil et six chapons (1632) ; bail de la veuve de ROCHECHOUARD à Richard HOUDON, meunier, moyennant dix minots de blé méteil et six chapons (1627) ; prisée (1632) ; bail de François de ROCHECHOUARD à Léonard HOUDON, meunier, moyennant quatre minots de blé méteil et trente cinq livres en argent et six chapons [s. d.], prisée (1638), ratification de bail de Gabrielle d'ALLONVILLE à Léonard HOUDON, meunier (1632), prisée (1644), bail de Guy de SENE, seigneur de SAINT-CYR, à Antoine TEVET, meunier (1653), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, abbé, à Jeanne BORDIER, la veuve de Pierre BOUTHEVILLAIN, meunière, moyennant trois cent quatre vingt livres deux cent bottes de foin et six chapons (1665), bail de Guy de SENE de ROCHECHOUARD, évêque d'ARRAS, à Joachim MARCHAND, meunier, moyennant quatre cent cinquante livres six chapons et six canards (1670) ; prisées (1621, 1647), procès-verbal de prisée (1761), bail de Simon Claude GRASSIN, seigneur de MAISONCELLES, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, ABBEVILLE, ARRANCOURT, à Louis et Henry CHATELLAIN, fermiers (1770), mémoire du maréchal de BALINCOURT, sur le curage et nettoyage des rivières d'Esclimont et de la Juine [s. d.] ; correspondance (1827) ; plan aquarellé du moulin de SAINT-CYR, coul., dim. 51 cm x 34 cm (an VII) [1798/1799] ; comptabilité générale : bail d'Etienne PENOT, receveur de la terre, à Louis Henry CHATELLAIN, meunier du moulin à eau de SAINT-CYR-LA-RIVIERE (1759) ; baux de la veuve de Simon Claude GRASSIN à Michel CHARPENTIER, meunier (1773, 1786, 1796) ; bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à Geneviève ALLOIS, veuve de Michel CHARPENTIER (1808) ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL, préfet du département du Loiret, à Pierre CHARPENTIER, meunier (1817) ; réduction de bail de Jacques Pierre Prothade Hyppolite d'ASTORG à la veuve de Michel CHARPENTIER (an X) [1801/1802] ; bail d'André Urbain Maxime de CHOISEUL à Jean-Pierre CHARPENTIER, meunier (1824, 1834) ; bail d'Adelphe Elisabeth Joseph Octavien POURROY de LAMBERRIVIERE, marquis de QUINSONAS, à Jean-Pierre CHARPENTIER (1844) ; extrait de procès-verbal de visite (an X) [1801/1802], procès-verbal de réception (an X) [1801/1802] ; décompte du moulin (1778-an VI) [1778-1797/1798] ; attestation de Michel CHARPENTIER (1786) ; arrêtés des comptes de loyers du moulin (an VI) [1797/1798].	Cote 30J/83	Date 1621-1844	Lieu SAINT-CYR-LA-RIVIERE, JUINE (COURS D EAU), ECLIMONT (COURS D EAU)	Type de document bail, plan, procès-verbal, correspondance
		Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG). Seigneurie de SAINT-CYR-LA-RIVIERE, moulin banal [38...
Résultat n°47		CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°11 : 10 septembre 1954 - 19 mars 1957.	Cote 3Q3/1391	Date 1954-1957	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document table
		Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969) CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table...
Résultat n°48		PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école : construction, 1843-1844 [1] ; mairie : loyer, 1852 [2] ; instruction des jeunes enfants : réunion des conseillers municipaux de PRUNAY et GIRONVILLE, 1859 [3] ; école mixte, mairie : construction, travaux, 1881-1906 [4] ; mobilier scolaire, 1882 [5].	Cote 2O/1072	Date 1843-1906	Lieu PRUNAY-SUR-ESSONNE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE	Type de document -
		Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944) PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Mairie, école.- Maison d'école...
Résultat n°49		Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires, loyers (1949).	Cote 1181W/14	Date 1948-1949	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,... Ventes mobilières (1948), conciliations et non conciliations,...
Résultat n°50		Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes des locations d'immeubles et des fermages n°2 : noms des locataires avec indication du lieu de la location, tableau synoptique, état des débits et crédits, modalités du règlement des loyers : un registre (1885-1899).	Cote 78J/130	Date 1885-1899	Lieu SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, ETAMPES Commune, MENNECY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, SOISY-SUR-SEINE, TIGERY, VERT-LE-PETIT, VILLABE	Type de document livre comptable
		Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY. Famille Darblay (Paul Darblay). - Livre des comptes...
Résultat n°51	1 media	Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires, unissons nous.... refusons le débloquage des loyers... imposons le contrôle sur les charges (1975).	Cote 18FI/4050	Date 1975	Lieu ESSONNE	Type de document affiche
		Contexte : AFFICHES Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Locataires,...
Résultat n°52		Dossiers civils : loyers (Janvier - octobre 2001).	Cote 1976W/363	Date 2001	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils : loyers (Janvier - octobre 2001)....
Résultat n°53		MASSY, Le Hameau de Villaine : 530 logements, travaux d'infrastructure, aménagement des espaces verts (1970-1974) ; MONTLHERY, Résidence de la Porte du Montoire : 31 logements : marché public (1970) ; ETAMPES : construction d'un foyer d'élèves infirmiers : marché public (1970).	Cote 884W/4	Date 1968-1970	Lieu MASSY Commune, MONTLHERY Commune, ETAMPES Commune	Type de document marché public
		Contexte : HABITATIONS A LOYERS MODERES MASSY, Le Hameau de Villaine : 530 logements, travaux...
Résultat n°54		BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau de créance résultant de trois titres nouveaux et renouvellement (1809-1830), loyer du presbytère (1822, 1823), loyer des bancs d'église (1840-1853) et loyer des stalles du choeur (1840-1845), dette publique : extrait d'inscription au grand livre, section 2 (1904).	Cote 49J/17	Date 1809-1904	Lieu BRETIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document compte financier
		Contexte : FABRIQUE DE BRETIGNY-SUR-ORGE. BRETIGNY, fabrique. - Comptabilité, dépenses : bordereau...
Résultat n°55		Loyers immobiliers. - Hausse illicite, affaire Maurios.	Cote 1210W/39	Date 1957-1958	Lieu CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement	Type de document dossier individuel
		Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles... Loyers immobiliers. - Hausse illicite, affaire Maurios....
Résultat n°56		Hôtel-Dieu. - Registre d'état et mémoire des loyers et rentes.	Cote HDEPOT1 B/54	Date 1705	Lieu ETAMPES Commune	Type de document registre
		Contexte : HDEPOT1 HOPITAL D'ETAMPES (1120-1974) Hôtel-Dieu. - Registre d'état et mémoire des loyers...
Résultat n°57		Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes de service, correspondance, état des possibilités de stationnement, synthèses de réunions (1997-1998, 2007).	Cote 2895W/217/2	Date 1997-2007	Lieu EVRY Commune	Type de document note
		Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université... Patrimoine immobilier. Gestion des bâtiments. Parkings et loyers. Parkings, réalisation et utilisation : notes, notes...
Résultat n°58		Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.	Cote 1119W/41	Date 1957-1966	Lieu ESSONNE	Type de document délibération
		Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°59		Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.	Cote 1119W/39	Date 1957-1966	Lieu ESSONNE	Type de document délibération
		Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°60		Dossiers civils : loyers (Juillet - décembre 2003).	Cote 1976W/368	Date 2003	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils : loyers (Juillet - décembre 2003)....
Résultat n°61		Dossiers civils : loyers (Novembre - décembre 2001).	Cote 1976W/364	Date 2001	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils : loyers (Novembre - décembre 2001)....
Résultat n°62		HOUDAILLE (Maurice), industriel, 'Amortisseurs Houdaille', PARIS. - Comptabilité à propos de sept immeubles propriétés de Maurice HOUDAILLE (Loyers).	Cote 48J/73	Date 1953	Lieu DOURDAN Commune, PARIS Commune	Type de document compte financier
		Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients HOUDAILLE (Maurice), industriel, 'Amortisseurs Houdaille',...
Résultat n°63		Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1999).	Cote 1924W/411	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre, minute juridictionnelle
		Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Registre de jugements civils de paiement de loyers...
Résultat n°64		Plumitif civil des loyers : année 1987.	Cote 1744W/457	Date 1987	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre d'audience
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Plumitif civil des loyers : année 1987.
Résultat n°65		Registre de jugements civils de loyers (Janvier - décembre 1983).	Cote 1924W/396	Date 1983	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre, minute juridictionnelle
		Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Registre de jugements civils de loyers (Janvier - décembre...
Résultat n°66		Dossiers civils, dossiers de loyers : 3 juillet, 27 novembre et 11 décembre 1979.	Cote 1744W/257	Date 1979	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, dossiers de loyers : 3 juillet, 27...
Résultat n°67		Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.	Cote 1119W/43	Date 1957-1966	Lieu ESSONNE	Type de document délibération
		Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°68		Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance judiciaire, accidents du travail, réquisitions militaires.	Cote 1181W/10	Date 1947	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,... Conseils de tutelle, conseils de famille, loyers, assistance...
Résultat n°69		Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1986).	Cote 1924W/399	Date 1986	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document registre, minute juridictionnelle
		Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Registre de jugements civils de paiement de loyers...
Résultat n°70		Dossiers civils, dossiers de loyers : 23 mai et 6 juin 1989.	Cote 1744W/284	Date 1989	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils, dossiers de loyers : 23 mai et 6 juin...
Résultat n°71		Minutes de jugements civils d'injonctions de payer numéro (2000-2003).	Cote 2161W/112	Date 2000-2003	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document minute juridictionnelle
		Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU Minutes de jugements civils d'injonctions de payer...
Résultat n°72		Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Elie PONCETTON : correspondance familiale de ses parents, ses frères et belles-soeurs, puis des différents membres des familles PONCETTON et REYMOND ; correspondance amicale et professionnelle, documents et comptabilité : correspondance active d'Elie : comptabilité : loyer.	Cote 16J/294	Date 1887-1924	Lieu DOURDAN Commune	Type de document correspondance, pièce comptable
		Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN... Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON...
Résultat n°73		Plumitif civil : année 1987.	Cote 1744W/456	Date 1987	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre d'audience
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Plumitif civil : année 1987.
Résultat n°74		Législation sur les loyers	Cote INOCTAVO/535	Date 1968	Lieu PARIS Département	Type de document texte officiel
		Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO Législation sur les loyers
Résultat n°75		Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.	Cote 1119W/37	Date 1957-1966	Lieu ESSONNE	Type de document délibération
		Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX. Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres,...
Résultat n°76		François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame PONCETTON : patrimoine : travaux de réparations dans les locations et dans la propriété de DOURDAN.	Cote 16J/88	Date 1905-1946	Lieu DOURDAN Commune	Type de document pièce comptable
		Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN... François PONCETTON. - Comptabilité de monsieur et madame...
Résultat n°77		Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence du bailliage de BOISSY-SAINT-LEGER qui condamne Pierre MONTANGLAN, à payer à Jean LANGLOIS le loyer d'une grange dépendant du fief du PIPLE ; procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN, seigneur de GROSBOIS, contre M. de LA BOURDONNAIS, acquéreur du fief du PIPLE, afin d'être maintenu comme seigneur haut justicier, et de conserver le droit d'exiger un écu d'or ou une paire d'éperons dorés, à son choix, à chaque mutation de fief.	Cote A/1253	Date 1706-1752	Lieu BRUNOY Commune	Type de document minute juridictionnelle, dossier de procédure
		Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799) Duché-paierie de BRUNOY. - Sentence du bailliage de...
Résultat n°78		Plumitif civil des loyers : 04/07 - 19/12/1989.	Cote 1744W/466	Date 1989	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune	Type de document registre d'audience
		Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Plumitif civil des loyers : 04/07 - 19/12/1989.
Résultat n°79		Dossiers civils : loyers (Septembre - décembre 1999).	Cote 1976W/360	Date 1999	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document dossier de procédure
		Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes... Dossiers civils : loyers (Septembre - décembre 1999)....
Résultat n°80		Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (août 1602).	Cote E/4483	Date 1602	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BREUX-JOUY, EGLY, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, FORET-LE-ROI (LA), LARDY, MAUCHAMPS, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES	Type de document minute notariale, accord de travail, bail
		Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839) Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

Résultats de la recherche

Plumitif civil des loyers : 05/07 - 20/12/1988.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Dossiers civils, dossiers de loyers : 10 avril, 15 et 29 mai 1979.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Contexte : 26H CAMALDULES DITS DE GROSBOIS A YERRES (1506-1777)

Loyers : notes, correspondance, notification d'attribution de subvention, projet de contrat de sous-location, projet de transaction.

Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

Contexte : DOURDAN, FONDS FRANCOIS PONCETTON, MEDECIN, ECRIVAIN...

Contexte : ENTREPRISE DE TRAVAUX PUBLICS SILVERIO

Minutes de jugements civils de cessions de salaires (janvier - septembre 1979).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Saisies : plumitifs (janvier - décembre 1989).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1996).

Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Auvers-Saint-Georges : Contestation entre Louis Brinbeuf, beurrier à Auvers et Nicolas Chapars laboureur à Villeneuve-sur-Auvers sur le prix du loyer de terres de labour (27 août 1792).

Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°10 : 15 février 1952 - 9 septembre 1954.

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Dossiers civils, dossiers de loyers : 14 et 28 février 1989.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Minutes de jugements civils d'injonctions de payer n°1-700 (1979).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Famille de NICOLAY, 1772-1855. - Registre des dépenses de la seigneurie de COURANCES, état des recettes pour les loyers, ventes de grains, foins, paille, bois... [1 registre papier, 220 p.]

Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

Minutes de jugements civils et loyers (1979).

Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE.

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Mairie, école.- Loyer, 1856-1857 [1] ; projet, construction et travaux, 1853-1891 [2] ; école : travaux, 1902-1905 [3] ; école : travaux, 1920-1923 [4] ; école : travaux, 1923 [5] ; école, mairie : travaux, 1932-1938 [6] ; mobilier scolaire, 1853-1865 [7].

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

La liberté du loyer peut être remise en cause

Contexte : Bibliothèque / GBR

Famille Darblay (Stanislas Darblay ). - Château et ferme de Saint-Germain-lès-Corbeil : registre des recettes des produits de la ferme, des rentes, loyers des maisons et des dépenses de chasse (1958-1977).

Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

Registre de jugements civils de paiement de loyers (Janvier - décembre 1990).

Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Baux et loyers.

Contexte : 1210W Faits de guerre ; dossiers d'affaires civiles...

Impôts, taxes, assurances, loyer du presbytère, [1898 et 1948].

Contexte : FABRIQUE DE MARCOUSSIS.

Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Maison et terrain rue du Gué de Rossay, trois actes de vente et un bail : BOUDINEAU à FIALON (24 octobre 1860) ; DESRUQUES à AUCLAIR (27 juin 1899) ; SIEURIN à BOYER (17 juin 1920) ; MARTIN à BRUNAUD (28.02.1923).

Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°9 : 15 mars 1948 - 15 février 1952.

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Dossiers civils, dossiers de loyers : 12 juin 1979.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Dossiers civils, dossiers de loyers : 24 octobre et 7 novembre 1989.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Duché-paierie de BRUNOY. - Procédures faites à la requête de M. CHAUVELIN contre Charles HUET, pour le paiement des loyers de la poste de GROSBOIS ; bail de la poste de GROSBOIS fait au sieur DAIX ; au sieur DUCLOS.

Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

Plumitif civil des loyers : année 1988.

Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (6 janvier 1561 ou 1562 - 18 juillet 1562).

Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

Contrôle de légalité. - Affermages d'eau, pompes funèbres, marchés, baux, ordures ménagères, taxes, tarifs des ambulances : délibérations.

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Liste des biens transférés en vertu de l'article 12 de la loi n° 64-707 du 10 juillet 1964

Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

Contexte : HDEPOT2 HOPITAL DE MILLY-LA-FORET (1551-1918)

Dossiers civils : loyers (Janvier -août 1999).

Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

Contexte : DOMANIALITE.

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation.

Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Table des baux, vol. n°12 : 20 mars 1957 - 15 février 1958.

Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

Civil, actes civils. - Baux et loyers ( loi du 31 mars 1922) : baux ruraux et commerciaux : demandes de réduction, d'augmentation de loyers, expertises des biens, procès-verbaux de conciliation, 1924-1934 [et cahier des jugements de loyers 1922-1926].