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247 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites, permis de construire modificatif n° 228.88.C.5020 : formulaire, notice, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Quartier du Bois Sauvage, Le Clos du Bois Guillaume, parcelles 14Q - 14R, SCPA Boschetti - Quin, SA Les Beaux Sites : notice de présentation, courriers, compte rendu de réunion de chantier, convention valant promesse de cession (copie), demande, documents divers, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Bois Guillaume, lot 14S, WINDSOR, permis de construire modificatif n° 91.288.88.C.5074 : arrêté de permis de construire n° 288.88.C.5074, courriers, plans.

Date

1988-1990

Cote

2200W/77

Résultat n°2

Création, implantation d'unités de soins pour personnes âgées, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Extension de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de LISSES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Création d'une cité de transit à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Date

1975

Cote

2059W/52

Résultat n°3

ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5631, travaux aux abords de la Maison Multi-accueils, entreprise SOBEA-Idf. : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5549, aménagements des trottoirs et des abords au droit de métallerie Moderne et ABC profil, entreprise Jean Lefèbvre : ordre de service, certificats de paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5680, démolition d'un hangar de la Ferme Neuve, entreprise Bardy-Tellier : demandes de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5642, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5668, honoraires, entreprise Marc Duval : demande de mise en paiement, courriers ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5673, travaux de pose de canalisations, entreprise La Lyonnaise des Eaux : dossier marché, note de présentation, demande de mise en paiement, courriers, ordre de service, notification de prolongement ; ZAC DU CENTRE VILLE DE GRIGNY, commune de Grigny, marché n° 5681 , maîtrise d'oeuvre d'exécution du secteur Mouline, entreprise Tecnic : demande de mise en paiement, courriers.

Date

1999-2000

Cote

2200W/85

Résultat n°4

Constructions de logements individuels : correspondance, documentation, compte-rendu de réunion, convention de cession de terrains, statuts, plans, dossier d'information, étude sur la maison individuelle américaine, à ossature bois, tableaux statistiques sur les logements individuels, article de presse.

Date

1966-1972

Cote

1776W/263

Résultat n°5
Ballancourt-sur-Essonne.- Divers aspects de la ville (27 août 1985).

1 media

Ballancourt-sur-Essonne.- Divers aspects de la ville (27 août 1985).

Date

1985

Cote

57FI12/23

Résultat n°6

MENNECY - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : tableaux des portions de chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenues à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1936-1937, 1940). Règlement des subventions spéciales dues par la Société des papeteries Darblay au conseil général pour dégradations extraordinaires causées aux chemins vicinaux de la commune : un avis de règlement (1911). Permissions de voirie : un arrêté du maire (1937). Projet de construction de logements pour le personnel du centre émetteur de CHEVANNES, négociations entre la commune, le propriétaire des terrains à lotir et de demandeur de lotissement : corespondance, un plan (1957 - 1959). Projet de constitution d'une association syndicale autorisée pour l'aménagement du lotissement des Bruyères dans la commune de SUCY-EN-BRIE [Val-de-Marne] : notification à l'attention d'un adhérent résidant à MENNECY (1934).

Date

1911-1959

Cote

EDEPOT84 1O/1

Résultat n°7

ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, dossier de permis de construire n° 18282U0250, SOCIETE HLM LA VALLEE DE LA SEINE : plans, demande de permis de construire, notices, modificatif dossier de permis de construire ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Clos du Bois Guillaume, LOT 14 J, CABINET MONGE - INVESTOR SA : demande de permis de construire, plans, notices.

Date

1982-1992

Cote

2200W/57

Résultat n°8
Brétigny-sur-Orge.- Centre résidentiel Bellevue [1950-1964].

1 media

Brétigny-sur-Orge.- Centre résidentiel Bellevue [1950-1964].

Date

1950-1964

Cote

57FI29/84

Résultat n°9

ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, permis et annulations, Bois Sauvage - Bois Guillaume 1994-1997, Les Loges 1995-1997, Centre Urbain 1994-1998 ; Evry divers 1994-1998 ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.85.C.5056, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, 80 logements PAP, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.84.C.5055, Les Nouveaux Constructeurs : notice, formulaire, plans ; ZAC EVRY 1, dossier de permis de construire, Le Bois Sauvage, Villa Clairière, Lot 14 K, 14 M, 44 logements, dossier de permis de construire modificatif au permis 228.90.C.5043, SEDAF : notice, formulaire, plans, courriers.

Date

1985-1998

Cote

2200W/63

Résultat n°10

Construction d'habitation lieu-dit les Rieux à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure avec photographies (1970). Construction d'habitation à loyer modéré (HLM) Saint-Blaise à ARPAJON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Projet d'agrandissement du cimetière de la VILLE DU BOIS. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Modernisation du centre ville de VIRY-CHATILLON. - Expropriation : dossier de procédure (1970). Déviation des routes nationales 306 et 320 à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Autoroute A6, prolongement, communes de MASSY et CHAMPLAN. - Expropriation : 2 dossiers de procédure (1969-1970). Déviation route nationale 188 à PALAISEAU. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970). Création d'un parking et d'un espace vert à EVRY. - Expropriation : dossier de procédure (1969-1970).

Date

1969-1970

Cote

2059W/5

Résultat n°11

PALAISEAU. - Le RER B sud au niveau du pont de la salle des fêtes, passage d'un train ; couleur ; 15 cm x 10 cm (1999).

Date

1999

Cote

63FI/164

Résultat n°12
SAULX-LES-CHARTREUX .- Pension de famille "La Rommerie" (16 août 1932).

1 media

SAULX-LES-CHARTREUX .- Pension de famille "La Rommerie" (16 août 1932).

Date

1932

Cote

57FI165/20

Résultat n°13
LONGJUMEAU.- Résidence du Bel Air (16 février 1975).

1 media

LONGJUMEAU.- Résidence du Bel Air (16 février 1975).

Date

1975

Cote

57FI101/52

Résultat n°14

ZAC EVRY 1, Sofinco La Henin, dossier de permis de construire n° 91786326, ROBERT F.GATJE ARCHITECTE : permis de construire, courriers, plans, notices, modification.

Date

1977

Cote

2200W/71

Résultat n°15

ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 12 B, Le hameau de la clairière, dossier de permis de construire modificatif n° 9122897C1007, CONSTRUCTIONS CHRISTIAN GARNIER : permis de construire, courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, dossier de permis de construire, FERINEL RESIDENCES : courriers, demande, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, Quartier du Bois sauvage, lot 11 F, ancien permis de constuire n° 09122800C1041, LES NOUVEAUX CONSTRUCTEURS : courriers, demande de permis de construire, plans, note de présentation ; ZAC EVRY 1, rue du Bois Sauvage - rue de la clairière, dossier de permis de construire n° 09122800C1006, SCI LE CLOS DE LA CLAIRIERE : permis de constuire, courriers, demande, projet de cahier des charges, notices, plans.

Date

1988-2000

Cote

2200W/78

Résultat n°16
Brétigny-sur-Orge.- Vue générale de la cité La Moinerie [1975-1990].

1 media

Brétigny-sur-Orge.- Vue générale de la cité La Moinerie [1975-1990].

Date

1975-1990

Cote

57FI29/16

Résultat n°17

CORBEIL : Lotissements : l'Ermitage du bassin parisien (1962-1966) ; habitations à loyer modéré le Home familial (1956) ; les Tarterêts (1966) ; Groupe de Montconseil ; habitations à loyer modéré ; le Foyer du fonctionnaire et de la famille (1961-1966) ; la Maison des Anciens Combattants, groupe Maurice-Dorman, rue du Chemin-d'Epreuves (1952-1961).

Date

1952-1966

Cote

1025W/27

Résultat n°18

PALAISEAU. - Rue de Paris, résidence Fantine ; couleur ; 10 cm x 15 cm (2004).

Date

2004

Cote

63FI/213

Résultat n°19

ZAI LES MALINES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE USINE PUBLICATIONS SA - SOCIETE DES PUBLICATIONS DU MONITEUR SPM, section AI 31, AI 32, AI 33 : dossier de vente des sections AI 31 et AI 32 (1978), arrêté de permis (1982), convention (1978), dossier de création et réalisation, cahier des charges de cession, courriers, paiements (1977 - 1979), courrier des notaires (1995), dossier de vente de la section AI 33 (1981) (1977-1995) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI CHRISTO, section AH 26, convention n°900044 (1990) ; section AH 16, convention n° 87.025 (1987) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI L'ARGYRONETE, immeuble, section AI 28 (1980) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI DE LA VANNE : section AI 27 (1979) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI CARTOSUD : sections AI 46 (1982) et AI 15 (1979) (1979-1982) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI DE LA FORET : section AI 37 (1980), section AI 38 (1981) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / UNIBAIL SA : section AI 53, convention n° 87.54 (1987) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / UCIP BAIL : section AI 6 (1978) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SOCIETE LA MECANIQUE MODERNE : section AI 45 (1982), section AI 35 (1978) (1978 - 1982) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / SCI EVRY MALINES : section AI 3 (1981) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / COGERI SA : section AE 212, convention n° 892118 (1990) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / INDUSTRIE ET MANAGEMENT : dossier lacunaire (1980) ; ZAI LES MALINES, LA FERME DES FOLIES, dossier de cession, établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - EPEVRY / ETABLISSEMENTS MECADEC SA : section AI 4 (1978).

Date

1977-1995

Cote

2200W/38

Résultat n°20

PALAISEAU. - Magasin Viniprix [situé face au marché] ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1979).

Date

1978

Cote

63FI/251