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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements insalubres : correspondance, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux.

    Date

    1969-1974

    Cote

    1128W/4

    • Contexte : HABITATIONS INSALUBRES. AFFAIRES CIVILES DU TRIBUNAL...

    • LA-NORVILLE à SAINT-VRAIN : dossiers des logements...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service versant), TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (janvier-juin 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/50

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation le 16 août 2000.

    Date

    1995-2000

    Cote

    3073W/7

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Arpajon.
    • 126 Grande Rue, Code fiche n°410, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation le 19 juin 2002.

    Date

    1977-2002

    Cote

    3073W/263

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saintry-sur-Seine.
    • 7 route de Melun, Code fiche n°221, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais, Code fiche n°438, arrêté d'abrogation le 26 avril 2004.

    Date

    1996-2004

    Cote

    3073W/31

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Boutigny-sur-Essonne, 18 bis rue de la Ferté Allais,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite à une plainte.

    Date

    2002

    Cote

    3073W/485

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Les 3 Chapeaux, 9 rue Carnot, inspection suite...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue des Erables, inspection.

    Date

    1995-1999

    Cote

    3073W/433

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Orge, Hôtel Le Coin du Lion, 24 avenue...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier n°1260-1420 (1978), n°1-225 (1979).

    Date

    1978-1979

    Cote

    1170W/57

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Correspondance de l'Inspection Départementale Académique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  10. Résultat n°10

    39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation le 5 mars 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/291

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 39 rue de la Fontaine, Code fiche n°950, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Date

    1989-2006

    Cote

    3073W/465

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Savigny-sur-Orge.
    • Hôtel Formule 1, Route de Corbeil, inspection, reclassement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Date

    1970-2007

    Cote

    3073W/436

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Morsang-sur-Seine.
    • Camping Les Iles, 23 chemin des Iles, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286, arrêté d'abrogation le 7 juin 1993.

    Date

    1990-1996

    Cote

    3073W/67

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 18 rue Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n°286,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Date

    1993-1998

    Cote

    3073W/389

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Grigny.
    • Hôtel Formule 1, ZAC des Radars, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  15. Résultat n°15

    29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation le 3 octobre 1997.

    Date

    1997-2000

    Cote

    3073W/98

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Crosne
    • 29 avenue Jean Jaurès, Code fiche n°457, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation le 29 septembre 1993.

    Date

    1981-1993

    Cote

    3073W/103

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 12 rue des Capucines, Code fiche n°85, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation le 23 juin 1986.

    Date

    1972-1986

    Cote

    3073W/113

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 28 rue Charles Mory, Code fiche n°688, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation le 21 avril 1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    3073W/232

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Paray-Vieille-Poste.
    • 17 avenue Pasteur, Code fiche n°838, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées, avis d'audience, résultats, bulletin suite judiciaire), n° 01/020 à 01/028 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/9

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre, ouverture, classement.

    Date

    1999-2000

    Cote

    3073W/399

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • La Ville-du-Bois, Hôtel Première Classe, Allée Saint-Fiacre,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : ACMI (Lisses) - Perin ; COUPE SERVICE (Villabé) - Walter ; ITM-LI (Bondoufle) - Michaud / Ducornet ; NFEE (Lisses) - Dupoizat ; EXEL LOGISTICS (Bondoufle) - Perrault ; ADC (Lisses) - Chanfi ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Benchaïb / Gallois ; CARREFOUR SAV (Lisses) - Theroude ; GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Baudon Angot - Gauvreau (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/8

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation le 12 juillet 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/293

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 5 chemin de la Garenne, Code fiche n°963, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté d'abrogation le 21 mars 1977.

    Date

    1971-1977

    Cote

    3073W/269

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Savigny-sur-Orge.
    • 38 rue des Chrysanthèmes, Code fiche n°897, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de permis de construire, demande de transfert touristique de licence IV.

    Date

    2000-2002

    Cote

    3073W/414

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Marcoussis.
    • Parc de Bellejame, 6 rue Jean Montaigu, demande de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : TOUPRET (Corbeil) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2002, Réclamations plaintes 2004 ; ALTIS (Corbeil) Représentant du personnel (syndicat) 2003, Rapport expert comptable CE (2003), CHSCT (2003) ; EPNAK (Janville-sur-Juine) Statut du personnel (Règlement intérieur) 2000 ; BEAUMONT NETTOYAGE (Bonneuil sur Marne) IRP (2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2254W/34

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  27. Résultat n°27

    7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation le 14 juin 1973.

    Date

    1972-1973

    Cote

    3073W/282

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Verrières-le-Buisson.
    • 7 rue de la Poste, Code fiche n°931, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  28. Résultat n°28

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire, classe 3, 1902-1903, 2 plans de situation, 1 plan machine. 655. Société chimique de Massy-Palaiseau, savonnerie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 656. Stoquer, gaz acétylène, atelier de menuiserie, classe 2, 1920-1921, 2 plans de situation. 657. Silvand, fabrique de poterie, classe 3, 1921-1927. 658. Vilain, garage, garagiste, classe 3, 1922-1930, 1 plan de situation. 659. Mondet, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 660. Société Michaut et Martin, atelier de menuiserie, classe 2, 1924-1930, 4 plans de situation, 1 plan machine. 661. Vingdlet, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1925-1930, 3 plans de situation, 1 plan machine. 662. Lavenne, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 1, 1926-1927, 4 plans de situation. 663. Compagnie régionale des engrais, dépôt d'engrais, classe 2, 1926-1927, 1932, 4 plans de situation. 664. Gallon et Darmoise, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1928-1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 665. Février, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 1 plan machine. 666. Fléau, dépôt de liquides inflammables, laiterie, classe 3, 1929-1931, 1 plan de situation, 1 plan machine. 667. Société La Cétylose, dépôt de liquides inflammables, usine de fabrication de films inflammables, classe 1, 1929-1936, 6 plans de situation, 1 plan machine, 1 photo machine. 668. Martin, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. Cherouvrier, fabrication de vernis, cl. 3, 1937, 1 plan de situation.

    Date

    1902-1937

    Cote

    5M/25

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. 654. Vérot, gaz acétylène, vétérinaire,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation le 2 juin 2000.

    Date

    1984-2000

    Cote

    3073W/106

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 16 rue de Ris, Code fiche n°88, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

    Date

    1988-2007

    Cote

    3073W/403

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Les Ulis.
    • Hôtel Formule 1, ZAC de Courtabœuf, inspection, classement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Correspondance de l'Inspection Départementale Académique (IDA) : courrier (01/09/1980-07/09/1981).

    Date

    1980-1981

    Cote

    1170W/60

    • Contexte : BOURSES NATIONALES, COMMISSIONS DE L'ENSEIGNEMENT,...

    • Correspondance de l'Inspection Départementale Académique...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE (service producteur), INSPECTION ACADEMIQUE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : SNPE (Vert le Petit) IRP (1987-2002) ; DHL (Lisses) procès-verbaux d'élections (1998-2002) ; MOULINS SOUFFLET (Corbeil) Hygiène et sécurité (Installations classées) 1994, Plan social (2001), Emploi (Licenciements économiques) 2001.

    Date

    1987-2002

    Cote

    2254W/35

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  34. Résultat n°34

    Grillad'inn Hotel, 3 bis avenue de la Cour de France, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1987-2007

    Cote

    3073W/394

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Juvisy-sur-Orge.
    • Grillad'inn Hotel, 3 bis avenue de la Cour de France,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    45 route de Massy - Code fiche n°440, arrêté d'abrogation le 13 mars 2003.

    Date

    1995-2003

    Cote

    3073W/59

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Chilly-Mazarin.
    • 45 route de Massy - Code fiche n°440, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : GEODIS LOGISTICS (Lisses) - Berthomieux / Zemmam / Hallrer / Moreau / Hurter / Ferry / Zimol / Bellec ; ST GOBAIN (Auvers St Georges) - Belkacem ; CHAUFFAGE CLIMATISATION (Saintry) - Bresson ; TOY'S R US (Lisses) - Ballestro / Bouhaddou / Kerangal /David / Madelage ; MDRI (Corbeil) - Malieux ; REMI BASTIEN (Fontenay le Vicomte) - Seznec ; MARREL DECAUVILLE (Corbeil) - Rodrigues da Costa (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2254W/11

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  37. Résultat n°37

    Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885), bâtiment à usage de tuerie de porcs (1888), gares à bateaux (1866-1908), poses de tuyaux (1881-1926), travaux d'assainissement pour la décontamination des eaux résiduaires industrielles dans l'Orge (1891-1900), plaintes et réclamations (1889-1934), inondations (1879-1931).

    Date

    1866-1934

    Cote

    7S/75

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Orge. - Ouvrages : abri de pêche (1885),...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  38. Résultat n°38

    Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche n°618, arrêté d'abrogation le 14 mai 1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    3073W/22

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Authon-la-Plaine, 9 rue de Chatignonville, Code fiche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    Inspection du travail : états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (juillet- décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/51

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : états d'activité par sections...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    4 boulevard Jean Jaurès, Code fiche n°679, arrêté d'abrogation le 24 mai 1996.

    Date

    1991-1996

    Cote

    3073W/81

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 4 boulevard Jean Jaurès, Code fiche n°679, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection, classement, reclassement.

    Date

    1975-2008

    Cote

    3073W/422

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Méréville, Camping Le Bois de la justice, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : RENAULT (Lardy) Statut du Personnel (Bilan social) (2004), Hygiène Sécurité (Enquête AT Roullat) (18/08/1994).

    Date

    1994-2004

    Cote

    2254W/53

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  43. Résultat n°43

    29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation le 4 mai 1976.

    Date

    1973-1976

    Cote

    3073W/296

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • La Ville du Bois.
    • 29 Grande Rue, Code fiche n°572, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  44. Résultat n°44

    Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel) : DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; DELIFRUITS (Mennecy) - Safrane ; SODICOM (Bondoufle) - Deme ; RICHARD LALEU SLEEVE (Bondoufle) - Monin ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Chodonge ; SYNFLEX (Corbeil) - Hassani ; ISOCHEM (Vert-le-Petit) - Vitrant ; DELIFRUITS (Mennecy) - Diop ; CARREFOUR (Lisses) - Noël ; CARREFOUR (Lisses) - Assere (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2254W/20

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Enquêtes IRP (Institutions Représentatives du Personnel)...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  45. Résultat n°45

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : M H P (Echarcon) Réclamations Plaintes (2001-2004), Hygiène et sécurité (MP) 2001-2006, Représentant du personnel (Elections) 2003-2007, Emploi (Licenciement Economique) 1996.

    Date

    1996-2007

    Cote

    2254W/33

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  46. Résultat n°46

    Hôtel Première Classe, 1 bis rue du Charaintru, inspection suite à une plainte.

    Date

    1991-2002

    Cote

    3073W/368

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Epinay-sur-Orge.
    • Hôtel Première Classe, 1 bis rue du Charaintru, inspection...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    6 rue d'Angoulême, Code fiche n°680, arrêté d'abrogation le 2 mai 1988.

    Date

    1977-1988

    Cote

    3073W/86

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 6 rue d'Angoulême, Code fiche n°680, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ESSONNES. 273. Manneville, dépôt de vidanges, classe 1, 1853-1855, 2 plans de situation. 274. Tourneville, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1855-1859, 2 plans de situation, 1 plan machine. 275. Darblay, papeterie, classe 2, 1820-1892, 3 plans de situation. 276. Loiseau, machine à vapeur, fabricant de conserves, classe 1, 1856, 1 plan de situation. 277. Ruin et Lacauchie, fonderie de fer, classe 3, 1856, 1 plan de situation. 278. Rousseraye, dépôt de poudre et guano, classe 1, 1857-1860, 1 plan de situation. 279. Mayeux, machine à vapeur, féculerie, classe 1, 1858-1859, 1 plan de situation, 1 plan machine. 280. Lorillon, machine à vapeur, serrurier, classe 1, 1859, 1 plan machine. 281. Buffault et Guyon, machine à vapeur, fabrique de couvertures, classe 1, 1859, 1 plan de situation. 282. Morel, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1859, 1 plan de situation, 2 plans machine. 283. Cornu, tuilerie, classe 3, 1860, 1 plan de situation. 284. Darblay, machine à vapeur, classe 1, 1861-1863, 1 plan de situation. 285. Tremelet, fonderie de fonte et de cuivre, classe 3, 1863, 1 plan de situation, 1 plan machine. 286. Allilaire, distillerie de liqueur, classe 2, 1863-1864, 2 plans de situation. 287. Desforges, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1864, 2 plans de situation, 2 plans machine. 288. Laverdet, lavoir à laine, classe 3, 1864, 1 plan de situation. 289. Joanne-Ronsseray, four à plâtre, tuilier, classe 2, 1865, 2 plans de situation. 290. Sabassée, fabrique de poudre, classe 1, 1867, 1 plan de situation. 291. Allélix, four à chaux, charpentier, classe 2, 1869, 2 plans de situation. 292. Pouchard, féculerie, classe 3, 1874-1876. 293. Decauville, forges et chaudronneries, classe 2, 1881-1882, 2 plans de situation. 294. Fabre (Mme), dépôt de peaux et os, classe 3, 1882-1883, 2 plans de situation. 295. Radot, dépôt de dynamite, exploitation de carrières, classe 2, 1883-1893, 1 plan de situation. 296. Barthélémy, distillerie, classe 3, 1901 [chemise vide]. 297. Passavant, secrétage des peaux et poils de lapin, classe 2, 1907, 2 plans de situation. 298. Petit, dépôt de vidanges, classe 1, 1909-1910, 2 plans de situation.

    Date

    1820-1910

    Cote

    5M/11

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ESSONNES. 273. Manneville, dépôt de vidanges, classe...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    49 rue du Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche n° 660, arrêté d'abrogation le 4 février 1988.

    Date

    1983-1988

    Cote

    3073W/83

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 49 rue du Maréchal Delattre de Tassigny, Code fiche...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    5 rue des Petits Champs, Code fiche n°106, arrêté d'abrogation le 4 décembre 2002.

    Date

    1989-2002

    Cote

    3073W/133

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Fleury-Mérogis.
    • 5 rue des Petits Champs, Code fiche n°106, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  51. Résultat n°51

    1856-1960.

    Date

    1856-1960

    Cote

    5M/37

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • 1856-1960.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    1996-2002.

    Date

    1996-2002

    Cote

    2608W/132

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Saint-Michel-sur-Orge.
    • Maître PIARDON.
    • Situation et inspection de l'office.
    • 1996-2002.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54

    Inspection du travail : rapport annuel (2002), états d'activité par sections d'inspection, compte-rendu mensuel (octobre-décembre 2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2119W/56

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Inspection du travail : rapport annuel (2002), états...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  55. Résultat n°55

    Hôtel Au rendez-vous des pêcheurs, 1 quai Alexandre Bouton, inspection, fermeture.

    Date

    2000-2005

    Cote

    3073W/481

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Viry-Châtillon.
    • Hôtel Au rendez-vous des pêcheurs, 1 quai Alexandre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  56. Résultat n°56

    Longpont-sur-Orge, Hôtel, Chemin de la Tourelle, demande de permis de transformation d'un bâtiment de bureaux en hôtel.

    Date

    1999

    Cote

    3073W/413

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Longpont-sur-Orge, Hôtel, Chemin de la Tourelle, demande...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  57. Résultat n°57

    104 rue d'Aulnay, Code fiche n°860, arrêté d'abrogation le 25 octobre 1982.

    Date

    1981-1982

    Cote

    3073W/248

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Saint-Germain-les-Arpajon.
    • 104 rue d'Aulnay, Code fiche n°860, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  58. Résultat n°58

    13 rue du 14 juillet, Code fiche n°671, arrêté d'abrogation le 15 juin 1983.

    Date

    1981-1983

    Cote

    3073W/62

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 13 rue du 14 juillet, Code fiche n°671, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées, avis d'audience, résultats, bulletin suite judiciaire), n° 01/001 à 01/010 (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2119W/7

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Procès verbal d'inspection (annexes, suites réservées,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    29 rue Emile Zola, Code fiche n°664, arrêté d'abrogation le 26 avril 1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    3073W/96

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Corbeil-Essonnes.
    • 29 rue Emile Zola, Code fiche n°664, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  61. Résultat n°61

    7 bis rue Camille Flammarion, Code fiche n°458, arrêté d'abrogation le 17 janvier 2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    3073W/228

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Palaiseau.
    • 7 bis rue Camille Flammarion, Code fiche n°458, arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Sainte-Geneviève-des-Bois, Hôtel Relais Beauséjour, 1 avenue Gabriel Péri, classement.

    Date

    1982

    Cote

    3073W/453

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois, Hôtel Relais Beauséjour,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine, fabrication des bougies électriques, classe 2, 1917-1918, 2 plans de situation. 300. Kimmel et Casati, fonderie de cuivre, classe 3, 1920, 2 plans de situation. 301. Juillard et Chator, dépôt de peaux et os, classe 3, 1920-1923, 1 plan de situation. 302. Noailles, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1921-1922, 1 plan de situation. 303. Dupuis, porcherie, classe 1, 1927-1928, 3 plans de situation. 304. Blanchon, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1927-1929, 1 plan de situation. 305. Mazerat, réservoir d'essence souterrain, distribution d'essence, fournitures pour automobiles, classe 2, 1928-1929. 306. Giron, réservoir d'essence souterrain, marchand de chiffons en gros, classe 3, 1929, 1 plan de situation, 2 plans machine. 307. Société des fonderies de Corbeil, chaudronnerie, classe 2, 1930-1932. 308. Société des établissements Testut, dépôt de liquides inflammables, classe 1, 1935-1936, 1 plan de situation. COUDRAY-MONTCEAUX (LE). 309. Cochin, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1864, 1 plan de situation, 1 plan machine. 310. Pasquet, machine à vapeur, distillerie d'eau de vie, classe 1, 1858-1863, 2 plans de situation, 1 plan machine. 311. Herbunot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1922-1925, 2 plans de situation, 3 plans machine. 312. Girard, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1924, 1 plan de situation. 313. Mayen, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1924-1932, 1 plan de situation. 314. Hulot, réservoir d'essence souterrain, fermier, classe 3, 1925, 1 plan de situation. 315. Revilliod, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1932, 1 plan de situation. COURANCES. 316. Gandrille, four à plâtre, classe 2, 1811 et briquetterie, classe 3, 1817. 317. Aubert, four à chaux, tuilier, classe 2, 1817. 318. Léguillier, four à chaux, carrières, classe 2, 1873, 1 plan de situation, 1 plan machine. 319. Sabatier, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924, 1 plan de situation, 2 plans machine. COURCOURONNES. 320. Decauville, machine à vapeur, classe 1, 1857-1858, 1 plan de situation, 2 plans machine. 321. Bleuze, réservoir d'essence souterrain, restaurateur, classe 3, 1931, 1 plan de situation. 322. Juncker, dépôt de liquides inflammables, restaurateur, classe 3, 1931-1932, 1 plan de situation, 1 plan machine. 323. Happert, dépôt de vidanges, classe 2, 1932, 1 plan de situation, 2 plans machine. 324. Société laiteries de Courcouronnes, réservoir d'essence souterrain, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 1 plan machine. COURSON-MONTELOUP. 325. Padoue (duc de), machine à vapeur, usage personnel, classe 1, 1860, 1 plan de situation, 3 plans machine. CROSNE. 326. Mary, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1854, 1 plan de situation. 327. Hareau, machine à vapeur, fermier, classe 1, 1857-1858 1 plan machine. 328. Chautard, fabrique d'eau de javel, classe 2, 1891, 2 plans de situation. 329. Zimberlin, réservoir d'essence souterrain, atelier de mécanique, classe 3, 1922-1924, 1 plan de situation. 330. Braun, porcherie, classe 1, 1924-1925. 331. Etablissement Henri Haas, atelier de métaux, fonte du fer, fabrique de lits, classe 2et 3, 1932-1938, 4 plans de situation. Usine à gaz pour usage public, cl. 2, 1889-1890, 4 plans de situation.

    Date

    1811-1938

    Cote

    5M/12

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • ESSONNES. 299. Société trentelivres, four à porcelaine,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Procès verbaux des sections d'inspection (annexes, suites réservées avis d'audience, résultats , bulletin suite judiciaire) n° 04/001 à 04/030 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2350W/1

    • Contexte : INSPECTIONS DU TRAVAIL.

    • Procès verbaux des sections d'inspection (annexes,...

    Producteur :

    UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  65. Résultat n°65

    Notes manuscrites de F. Malique sur ses activités professionnelles : cahiers (4).

    Date

    1992-1996

    Cote

    97J/6

    • Contexte : FONDS FRANÇOISE MALIQUE

    • Conseillère pédagogique
    • Fonctionnement et organisation de l'inspection académique...
    • Notes manuscrites de F. Malique sur ses activités professionnelles...

    Producteur :

    Françoise Malique

  66. Résultat n°66

    Hôtel Première Classe, Lot de la Greffière, inspection, refus de classement.

    Date

    1993-1995

    Cote

    3073W/380

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Fleury-Mérogis.
    • Hôtel Première Classe, Lot de la Greffière, inspection,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    11 rue Lafayette, Code fiche n°889, arrêté d'abrogation le 30/10/1974.

    Date

    1971-1974

    Cote

    3073W/244

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Sainte-Geneviève-des-Bois.
    • 11 rue Lafayette, Code fiche n°889, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Village de vacances Le Normont, Route d'Etampes, reclassement.

    Date

    1963-1984

    Cote

    3073W/363

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Dourdan.
    • Village de vacances Le Normont, Route d'Etampes, reclassement.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : ALTIS (Corbeil) Action du service (lettres d'observations) (2000-2004), Représentant du personnel (Elections CE et DS), (Licenciement Salarié Protégé) (2000-2004), Hygiène Sécurité (CHSCT) (2001-2007).

    Date

    2000-2007

    Cote

    2254W/48

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  71. Résultat n°71

    Hôtel du Musée Saint-Jean, 28 rue Widmer, inspection.

    Date

    1983-2005

    Cote

    3073W/348

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Hôtel du Musée Saint-Jean, 28 rue Widmer, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    30 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°702, arrêté d'abrogation le 6 décembre 1977.

    Date

    1975-1977

    Cote

    3073W/116

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Draveil.
    • 30 avenue Gabriel Péri, Code fiche n°702, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  73. Résultat n°73

    LONGJUMEAU. 699. Huvet, machine à vapeur, meunier, classe 1, 1863, 2 plans de situation, 1 plan machine. 700. Eichelbrenner, usine à gaz, classe 2, 1869, 2 plans de situation. 701. Drugeon, dépôt de liquides inflammables, négociant, classe 2, 1894, 2 plans de situation. 702. Vial, fabrique de carton bitumé, classe 2, 1916, 4 plans de situation. 703. Bintz et Compagnie, tannerie, classe 2, 1916-1917, 3 plans de situation. 704. Eckle, brasserie, classe 3, 1918. 705. Bintz et Compagnie, atelier de vernissage de cuirs, classe 1, 1918-1919, 2 plans de situation. 706. Lecestre, tannerie, classe 2, 1918-1919, 2 plans de situation. 707. Legoff et Dubois, fabrique de vernis, classe 1, 1920, 2 plans de situation. 708. Croizat-Mermet, tannerie, classe 2, 1920-1921, 4 plans de situation. 709. Duseaux, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1924-1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 710. Duménil, réservoir d'essence souterrain, usage personnel, classe 3, 1925, 1 plan de situation, 1 plan machine. 711. Duménil, dépôt de liquides inflammables, peintre, classe 3, 1926-1927, 1 plan machine. 712. Johannin, réservoir d'essence souterrain, mécanicien, classe 3, 1927, 1 plan de situation, 1 plan machine. 713. Avril, dépôt de liquides inflammables, garagiste, classe 3, 1928, 1 plan de situation. 714. Laproste, réservoir d'essence souterrain, épicier, classe 3, 1928, 1 plan de situation, 1 plan machine. 715. Porsin, dépôt d'alcool, classe 2, 1928-1932, 4 plans de situation. 716. Mesguich, réservoir d'essence souterrain, représentant, classe 3, 1929-1930, 1 plan de situation. 717. Roth, réservoir d'essence souterrain, entreprise de transports, taxis, classe 3, 1933, 1 plan de situation, 1 plan machine. 718. Minot, réservoir d'essence souterrain, garagiste, classe 3, 1934, 1 plan de situation, 3 plans machine. 719. Tannerie de l'Yvette, tannerie, classe 1, 1934, 2 plans de situation. 720. Louin, réservoir d'essence souterrain, droguiste, classe 3, 1934-1936, 1 plan de situation. 721. Société Nativelle, extraction d'alcaloïdes, classe 1, 1934-1937, 5 plans de situation, 3 plans machine. 722. Portebois, dépôt de benzine, classe 2, 1935, 2 plans de situation.

    Date

    1863-1937

    Cote

    5M/27

    • Contexte : 5M ETABLISSEMENTS CLASSES (1804-1995)

    • LONGJUMEAU. 699. Huvet, machine à vapeur, meunier,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  74. Résultat n°74

    58 rue de Paris, Code fiche n°836, arrêté d'abrogation le 13 avril 1987.

    Date

    1982-1987

    Cote

    3073W/226

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Palaiseau.
    • 58 rue de Paris, Code fiche n°836, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  75. Résultat n°75

    Janvry, Hôtel A la Bonne Franquette, rue de Gometz, classement.

    Date

    1983

    Cote

    3073W/393

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Janvry, Hôtel A la Bonne Franquette, rue de Gometz,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    Organisation du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : étude (1977-1978) ; bulletin d'information le PI du centre de secours de SAINTE-GENEVIÈVE-DES-BOIS (1978-1979) ; centres de secours : dossiers de visite (1978) ; SATER (Sauvetage Aéro-terrestre) (1974 ; 1986 ; 1989) ; Plan ORSECTOX : étude (1972-1973 ; 1979).

    Date

    1972-1989

    Cote

    2006W/138

    • Contexte : INCENDIE ET DE SECOURS.

    • Organisation du Service Départemental d'Incendie et...

    Producteur :

    SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service producteur), SERVICE DEPARTEMENTAL D INCENDIE ET DE SECOURS (service versant)

  77. Résultat n°77

    ORSAY. - Affaires militaires.

    Date

    1831-1870

    Cote

    EDEPOT64 H/20

    • Contexte : ORSAY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORSAY. - Affaires militaires.

    Producteur :

    ORSAY (service producteur), ORSAY (service versant)

  78. Résultat n°78

    43 rue Voltaire, Code fiche n°445, arrêté d'abrogation le 25 avril 2006.

    Date

    1995-2006

    Cote

    3073W/287

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Dossiers d'inspection des habitats insalubres.
    • Vigneux-sur-Seine.
    • 43 rue Voltaire, Code fiche n°445, arrêté d'abrogation...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Bar de la Marine, 17 quai Maurice Riquiez, inspection.

    Date

    1972-1982

    Cote

    3073W/340

    • Contexte : 3073W Dossiers d'inspections des habitats insalubres...

    • Classement et/ou d'inspection d'hôtels et de campings.
    • Corbeil-Essonnes.
    • Bar de la Marine, 17 quai Maurice Riquiez, inspection.

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

    Date

    1999-2000

    Cote

    2254W/54

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL

    • Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...

    Producteur :

    INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)