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482 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/29

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  2. Résultat n°2

    04/08-07/09-21/10-23/11/2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    2705W/87

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
    • 04/08-07/09-21/10-23/11/2011.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  3. Résultat n°3

    4 - 25 avril 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/48

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Demandes de Remise de Dettes > 3 x...
    • 4 - 25 avril 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  4. Résultat n°4

    25/04-09/05-04/06/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/55

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 25/04-09/05-04/06/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  5. Résultat n°5

    Février 2014.

    Date

    2014

    Cote

    2967W/17

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Février 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  6. Résultat n°6

    2010 lots -29-30.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/22

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots -29-30.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  7. Résultat n°7

    N - Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/60

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Surendettement.
    • N - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  8. Résultat n°8

    01 - 31/10/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/13

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/10/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-K).

    Date

    2004

    Cote

    1939W/1

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/5

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

    Date

    2010

    Cote

    2486W/1

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  13. Résultat n°13

    01 - 28/02/2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    2705W/29

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 28/02/2009.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    CEPFI FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/15

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • CEPFI FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/68

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  16. Résultat n°16

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/54

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  17. Résultat n°17

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/126

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  18. Résultat n°18

    Documents synthèse insertion.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2951W/5

    • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

    • Documents synthèse insertion.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  19. Résultat n°19

    H - Q.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/28

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 5 octobre 2017.
    • H - Q.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  20. Résultat n°20

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/47

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  21. Résultat n°21

    O - U.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/25

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 7 septembre 2017.
    • O - U.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  22. Résultat n°22

    RSA : maintien définitif questionnaires non signés (RDD) (2009-2010).

    Date

    2009-2010

    Cote

    2705W/113

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : maintien définitif questionnaires non signés...

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  23. Résultat n°23

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/152

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  24. Résultat n°24

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/33

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  25. Résultat n°25

    01 - 30/09/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/24

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 30/09/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  26. Résultat n°26

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/138

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  27. Résultat n°27

    On est tous dans le brouillard, ethnologie des banlieues

    Auteur

    PETONNET, Colette

    Date

    1985

    Cote

    INOCTAVO/3409

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • On est tous dans le brouillard, ethnologie des banlieues
  28. Résultat n°28
    Guide adultes pour l'insertion

    1 media

    Guide adultes pour l'insertion

    Date de publication

    2018

    Auteur

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'ESSONNE

    Date

    2018

    Cote

    PBR/2632

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Guide adultes pour l'insertion
  29. Résultat n°29

    26 octobre - 14 décembre 2017.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/56

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Maintiens suite Contestation de Dettes CAF.
    • 26 octobre - 14 décembre 2017.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun d'Insertion (RMI) sortis du dispositif de A à DE (2002).

    Date

    2002

    Cote

    1955W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels des bénéficiaires du Revenu minimun...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE MASSY (service versant)

  31. Résultat n°31

    n°3429-3430-3477-3500-3501-3511 (2008).

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/114

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : bordereaux de mandats (BX) (2008-2009 ; 2012).
    • n°3429-3430-3477-3500-3501-3511 (2008).

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  32. Résultat n°32

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/125

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  33. Résultat n°33

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2003.

    Date

    2003

    Cote

    1877W/4

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/147

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  35. Résultat n°35

    Mai - juin 2014, lettres A-K.

    Date

    2014

    Cote

    2967W/18

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Mai - juin 2014, lettres A-K.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  36. Résultat n°36

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion : dossiers du revenu minimum d'insertion (RMI), lettres B et K, (1992, 1993, 1997, 1998, 1999)

    Date

    1992-1999

    Cote

    1656W/8

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Commission locale d'insertion...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

  37. Résultat n°37

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/156

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  38. Résultat n°38

    1ère partie.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/1

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • HORIZONS.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  39. Résultat n°39

    06/04/2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2705W/89

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
    • 06/04/2012.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  40. Résultat n°40

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    2002

    Cote

    1619W/2, 31 - Num - 200 - Copie de sécurité 1619W2-01 ~Durée : 1:04:37 - 2007 - 2007 - 31Num/200/31 - Num - 201 - Copie de sécurité 1619W2-02 ~Durée : 1:11:43 - 2007 - 2007 - 31Num/201/31 - Num - 202 - Copie de sécurité 1619W2-03 ~Durée : 0:53:25 - 2007 - 2007 – 31Num/202 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  41. Résultat n°41

    A - C.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/30

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 9 novembre 2017.
    • A - C.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  42. Résultat n°42

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/8

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  43. Résultat n°43

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/146

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  44. Résultat n°44

    2010 lots 23-26.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/20

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi du marché politique nationale 2008-2013 FSE.
    • 2010 lots 23-26.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  45. Résultat n°45

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/28

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  46. Résultat n°46

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/16

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  47. Résultat n°47

    Marché 2011 RVP 2013 FREE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    3069W/25

    • Contexte : 3069W Revenu de solidarité active (RSA) : dossiers...

    • Suivi des marchés de politique nationale 2007-2013.
    • Marché 2011 RVP 2013 FREE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  48. Résultat n°48

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/40

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  49. Résultat n°49

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/175

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Contrainte pénale.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  50. Résultat n°50

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/53

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  51. Résultat n°51

    E - O.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/4

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 2 février 2017.
    • E - O.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  52. Résultat n°52

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/100

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  53. Résultat n°53

    M - Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/32

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 9 novembre 2017.
    • M - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  54. Résultat n°54

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/7

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  55. Résultat n°55

    01 - 31/03/2007.

    Date

    2007-2007

    Cote

    2705W/6

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : titre de recette Préfecture de la Caisse d'Allocations...
    • 01 - 31/03/2007.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  56. Résultat n°56

    19/07-29/07-19/10-17/11-18/11/2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    2705W/72

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 19/07-29/07-19/10-17/11-18/11/2011.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  57. Résultat n°57

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/11

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  58. Résultat n°58

    14/01-15/01-19/01-06/02-12/02/2009.

    Date

    2009-2009

    Cote

    2705W/58

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 14/01-15/01-19/01-06/02-12/02/2009.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  59. Résultat n°59

    19/08-25/08-28/08-26/09-04/11-13/11-25/11-16/12/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/49

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 19/08-25/08-28/08-26/09-04/11-13/11-25/11-16/12/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  60. Résultat n°60

    S - Z.

    Date

    2017

    Cote

    3033W/16

    • Contexte : 3033W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Équipe Pluridisciplinaire Départementale (EPD) : procédure...
    • 1er juin 2017.
    • S - Z.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE ALLOCATION RSA (service versant)

  61. Résultat n°61

    01/05 - 31/12/2010.

    Date

    2010-2010

    Cote

    2705W/2

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA, recours Préalablement Obligatoire (RAPO) : contestations...
    • 01/05 - 31/12/2010.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  62. Résultat n°62

    Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).

    Date

    2012-2014

    Cote

    2967W/15

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours à la Commission centrale d'aide sociale (CCAS).

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  63. Résultat n°63

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/99

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  64. Résultat n°64

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/127

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  65. Résultat n°65

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/86

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  66. Résultat n°66

    17/01-25/01-17/02-01/03-28/03-09/05-11/06-22/06-25/06-02/08-16/08-13/08/2012.

    Date

    2012-2012

    Cote

    2705W/110

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de constestation d'indu (08/02/2008...
    • 17/01-25/01-17/02-01/03-28/03-09/05-11/06-22/06-25/06-02/08-16/08-13/08/2012.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  67. Résultat n°67

    26/01-10/02/2011.

    Date

    2011-2011

    Cote

    2705W/83

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de remises de dettes supérieures à 3x...
    • 26/01-10/02/2011.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  68. Résultat n°68

    Contrat famille. - LA VILLE-DU-BOIS, MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, insertion par l'habitat, projet urbain et social, PACT-ARIM, mise en oeuvre d'un programme intercommunal d'habitat familial, association Gens du voyage 91, dossier contrat famille/outil de médiation pour promouvoir un habitat adapté : comptes rendus d'activité deuxième année par le syndicat intercommunal de revitalisation, première année, dossier études, plans, délibérations du conseil municipal.

    Date

    1986-1989

    Cote

    1683W/20

    • Contexte : POLITIQUE DE LA VILLE

    • Contrat famille. - LA VILLE-DU-BOIS, MARCOUSSIS, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  69. Résultat n°69

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/168

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Travail d'intérêt général.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  70. Résultat n°70

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/121

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Libération conditionnelle.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  71. Résultat n°71

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/93

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  72. Résultat n°72

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/10

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  73. Résultat n°73

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/4

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  74. Résultat n°74

    Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre du jour du Comité Local d'Avis d'Attribution (CLAA) de Nord-Essonne, Sud-Essonne, Evry-Ris-Orangis, Les Ulis, Val d'Yerres (2010).

    Date

    2010

    Cote

    2486W/7

    • Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

    • Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : ordre...

    Producteur :

    SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)

  75. Résultat n°75

    05/08-06/08-11/08-14/08/2008.

    Date

    2008-2008

    Cote

    2705W/53

    • Contexte : REVENU MINIMUM ET INSERTION.

    • RSA : dossiers de maintien sur Remises de dettes (RDD)...
    • 05/08-06/08-11/08-14/08/2008.

    Producteur :

    SERVICE DE L ALLOCATION REVENU MINIMUM D INSERTION (service producteur), SERVICE ALLOCATION (service versant)

  76. Résultat n°76

    Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum d'insertion sortis du dispositif en 2004, (dossiers A-L).

    Date

    2004

    Cote

    1939W/3

    • Contexte : REVENU MINIMUM D'INSERTION

    • Dossiers individuels de bénéficiaires du revenu minimum...

    Producteur :

    RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service producteur), RESEAU LOCAL D APPUI DE DRAVEIL (service versant), RESEAU LOCAL D APPUI DE BRUNOY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Décembre 2013 - janvier 2014.

    Date

    2013-2014

    Cote

    2967W/16

    • Contexte : 2967W Revenu de solidarité active (RSA), suspension...

    • Recours administratif des allocataires RSA (RAPO).
    • Décembre 2013 - janvier 2014.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION RSA (service versant)

  78. Résultat n°78

    Cellule veille ML IAE.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2951W/1

    • Contexte : 2951W Allocataires du revenu de solidarité active (RSA)...

    • Cellule veille ML IAE.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur), DIRECTION DE L'INSERTION ET DE L'EMPLOI / SERVICE INSERTION SOCIAL VERS L'EMPLOI (service producteur)

  79. Résultat n°79

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/52

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE
     

  80. Résultat n°80

    Voir liste nominative.

    Date

    2017

    Cote

    3388W/1

    • Contexte : 3388W Dossiers individuels du service d'insertion et...

    • Placement sous surveillance électronique.
    • Voir liste nominative.

    Producteur :

    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE,
    MINISTERE DE LA JUSTICE / SERVICE PÉNITENTIAIRE D'INSERTION ET DE PROBATION DE L'ESSONNE