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  1. Résultat n°1

    Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2332W/82

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

    Date

    1830-1831

    Cote

    3U/2547

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Successions : homologations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

    Date

    1993-1998

    Cote

    2110W/65

    • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

    • Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

    Date

    1993

    Cote

    1744W/165

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2656W/6

    • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

    • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).

    Date

    1606

    Cote

    E/4519

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    dossiers des majeurs protégés de A à CA

    Date

    1988

    Cote

    1636W/44

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • dossiers des majeurs protégés de A à CA

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    1733W/308

    • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Minutes de tutelles de majeurs (1967).

    Date

    1967

    Cote

    1924W/310

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de tutelles de majeurs (1967).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

    Date

    1700-1746

    Cote

    12J/72

    • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

    • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE COURANCES (service producteur), GANAY (DE) Marquis (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

    Date

    1996

    Cote

    1916W/11

    • Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs...

    • Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

    Date

    1708-1712

    Cote

    A/1135

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

    Date

    2002

    Cote

    2330W/35

    • Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...

    • Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1976W/385

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2161W/189

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2083W/66

    • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

    • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE DU CONSEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

    Date

    1983

    Cote

    2656W/24

    • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

    • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Lettres MALLE-MAS.

    Date

    2006

    Cote

    3050W/21

    • Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...

    • 2006.
    • Lettres MALLE-MAS.

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL JUDICIAIRE D'ÉVRY-COURCOURONNES / POLE DE PROXIMITÉ D'ÉVRY COURCOURONNES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).

    Date

    1563

    Cote

    E/4364

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).

    Date

    2004

    Cote

    2656W/68

    • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

    • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...

    Producteur :

    PARQUET D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2161W/190

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Minutes de tutelles de majeurs (1974).

    Date

    1974

    Cote

    1924W/317

    • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de tutelles de majeurs (1974).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  23. Résultat n°23

    Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

    Date

    1800-1807

    Cote

    3U/2540

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Civil, actes civils. - Successions : homologations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    ETAMPES. - Comté.

    Date

    1436-1960

    Cote

    1J/23

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • ETAMPES. - Comté.
  25. Résultat n°25

    RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

    Date

    1506-1832

    Cote

    79J54/8

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  26. Résultat n°26

    Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et 1971.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1310W/64

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde n°118/98, Cordier veuve Aubrun Simone n°204/95, Guéguen Hervé n°202/94, Perini ép Carré Madeleine n°38/83, Nicolas jean n°361/98, Slepovron-Lopatinsky Georges n°22/96, Siano Clajac ép Feyreau Gisèle (1er janvier - 31 juillet 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2332W/43

    • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    dossiers des majeurs protégés de A à BU

    Date

    1991

    Cote

    1636W/63

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • dossiers des majeurs protégés de A à BU

    Producteur :

    TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), TRIBUNAL DE POLICE D ETAMPES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1 - 47.

    Date

    1977

    Cote

    1579W/30

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres BAR à BEN.

    Date

    2002

    Cote

    2330W/33

    • Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...

    • Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21 - 36.

    Date

    1979

    Cote

    1579W/46

    • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

    • Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Re-Ri (1997)

    Date

    1997

    Cote

    2043W/102

    • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

    • Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Ni-Or (1997)

    Date

    1997

    Cote

    2043W/98

    • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

    • Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).

    Date

    1977-1999

    Cote

    2110W/86

    • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

    • Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2418W/8

    • Contexte : 2418W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

    • Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2161W/72

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999)....

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1976W/163

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995)....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  38. Résultat n°38

    Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1976W/107

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).

    Date

    1609

    Cote

    E/4554

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2161W/65

    • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

    • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Ba-Bi...

    Producteur :

    GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur), TRIBUNAL DE POLICE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)