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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001).

Cote
2332W/82
 Date
2001
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles majeurs (1er - 6 décembre 2001)....
Résultat n°2

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Cote
3U/2547
 Date
1830-1831
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°3

Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).

Cote
2110W/65
 Date
1993-1998
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Tutelles majeurs : dossiers B (1993-1998).
Résultat n°4

Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993.

Cote
1744W/165
 Date
1993
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers de tutelle des majeurs : 01/01 - 26/01/1993....
Résultat n°5

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°801-1000 (1978).

Cote
2656W/6
 Date
1978
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

  • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°6

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (2 - 19 octobre 1606).
Cote
E/4519
 Date
1606
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, EURE-ET-LOIR, ETAMPES Commune, PARIS Département
 Type de document
minute notariale, bail, acte authentique

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°7

dossiers des majeurs protégés de A à CA

Cote
1636W/44
 Date
1988
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • dossiers des majeurs protégés de A à CA
Résultat n°8

Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993.

Cote
1733W/308
 Date
1993
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1733W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

  • Dossiers de tutelle des majeurs : 308 - année 1993....
Résultat n°9

Minutes de tutelles de majeurs (1967).

Cote
1924W/310
 Date
1967
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de tutelles de majeurs (1967).
Résultat n°10

Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions diverses : reçu de Philippe VARNIER curateur des enfants de François Galliot GAILLARD, 15 juin 1700 ; reçus de madame de NOVION par LAMBERT prêtre et chapelain de COURANCES pour la desserve de la chapelle, par Pierre CAMPIN pour des rentes et loyers, 1721. Reçus et reconnaissances de dettes de François MERCIER par René BAILLY, 20 septembre 1722 ; d'Etienne MERCIER par François MERCIER et BAILLY, 1722 ; par CHARPENTIER et Pierre LUCAS, 2 et 15 décembre 1730 ; par Thomas MIGAULT, BEAUREPAIRE, 1er octobre 1732 ; par Catherine de VILLIERS, Mme SABLIER, 1730 ; de M. LA FONTAINE par Mlle JAMOIS, 28 novembre 1730 ; de André MERCIER par MOREAU, 1730 ; main levée de saisie arrêt contre Etienne MERCIER par Catherine RAPILLEAU veuve de Pierre THIBAULT, 26 avril 1746, [2 pièces parch., 2 p.- 20 pièces papier, 21 p.].

Cote
12J/72
 Date
1700-1746
 Lieu
COURANCES
 Type de document -

  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Transactions...
Résultat n°11

Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30 juin 1996)

Cote
1916W/11
 Date
1996
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1916W Dossiers individuels des tutelles des mineurs...

  • Dossiers individuels de tutelles de majeurs (01-30...
Résultat n°12

Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil du Roi, obtenus par M. de BACHEVILLIERS, procureur général du grand-prieur de France, et par frère PERROT, trésorier de l'Ordre de Malte, à l'encontre de M. de LA GUILLAUMIE, seigneur du fief des LYONS. Lettres de rescision obtenues par M. de BACHEVILLIERS, contre l'érection du fief des LIONS.

Cote
A/1135
 Date
1708-1712
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Arrêts du Grand-Conseil...
Résultat n°13

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres CAI à DAC.

Cote
2330W/35
 Date
2002
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...

  • Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°14

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze (1998).

Cote
1976W/385
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres Roc-Sze...
Résultat n°15

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K (2000).

Cote
2161W/189
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H-K...
Résultat n°16

Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les 21 novembre et 28 novembre 2003. Demande en matière d'incapacité des mineurs, de régime matrimonial, de majeur protégé, d'adoption, de paternité.

Cote
2083W/66
 Date
2002-2003
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 2083W Chambre du conseil : dossiers de jugements (1970-2003)

  • Dossiers n°833-836 et 837-851 Jugements délibérés les...
Résultat n°17

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°101-200 (1983).

Cote
2656W/24
 Date
1983
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

  • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°18

Lettres MALLE-MAS.
Cote
3050W/21
 Date
2006
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 3050W Dossiers de procédures de tutelle des majeurs...

  • 2006.
  • Lettres MALLE-MAS.
Résultat n°19

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Denis POCQUET (avril 1563).
Cote
E/4364
 Date
1563
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, titre de propriété, bail

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°20

Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures de sauvegarde de justice (déclarations médicales) n°233-500 (2004).

Cote
2656W/68
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2656W Dossiers individuels de procédures de sauvegarde...

  • Sauvegarde de justice : dossiers individuels de procédures...
Résultat n°21

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La (2000).

Cote
2161W/190
 Date
2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres La...
Résultat n°22

Minutes de tutelles de majeurs (1974).

Cote
1924W/317
 Date
1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1924W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de tutelles de majeurs (1974).
Résultat n°23

Civil, actes civils. - Successions : homologations d'états liquidatifs, partages, nominations de curateurs à succession vacante, inventaires après décès.

Cote
3U/2540
 Date
1800-1807
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, actes civils. - Successions : homologations...
Résultat n°24

ETAMPES. - Comté.
Cote
1J/23
 Date
1436-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°25

RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine PARSON à Simon BOURLDUC apothicaire du roi (1506), transaction entre Romaine CONTESSE veuve de Jean de LORME et Jeanne de FAUCON (1584), vente de la seigneurie d'Orangis par DARNEL de BUSSIERE à Louis BROCHANT (1661), quittance de rente à Béranger PHILIP de Ris, parchemin (1687), vente par André BROCHANT (1703), procuration à Elisabeth BOURLDUC par Jeanne BERNARD (1722), aveu et dénombrement de Jeanne BERNARD (1722), quittance à Guillaume RENONDANT menuisier (1733), baux à Jean MARTEL (1738), acte de vente par Pierre BREZEUX à Jacques MIGNAN , parchemin (1742), devis des ouvrages de la maison de M et Me de Fromont (1753-1755), vente du château de Fromont par Jean Baptiste Nicolas CHAPPON avocat du comte de TURPIN de CUSSE à Louis LELIEVRE, parchemin (1781), bail à Jean Baptiste DEZANT (1779), bail à Pierre BIDEAU (1789), affiches de ventes de terres à Ris (1832, 1925), état estimatif de la terre de Ris suivant les revenus et par baux [s.d.].

Cote
79J54/8
 Date
1506-1832
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
bail, affiche, déclaration féodale, minute notariale, pièce comptable

  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • RIS-ORANGIS
  • RIS-ORANGIS, actes notariés. - Vente par Madeleine...
Résultat n°26

Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et 1971.

Cote
1310W/64
 Date
1966-1971
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Dossiers des tutelles majeurs terminés entre 1966 et...
Résultat n°27

Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde n°118/98, Cordier veuve Aubrun Simone n°204/95, Guéguen Hervé n°202/94, Perini ép Carré Madeleine n°38/83, Nicolas jean n°361/98, Slepovron-Lopatinsky Georges n°22/96, Siano Clajac ép Feyreau Gisèle (1er janvier - 31 juillet 1999).

Cote
2332W/43
 Date
1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2332W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles majeurs : Denouel veuve Normand Raymonde...
Résultat n°28

dossiers des majeurs protégés de A à BU

Cote
1636W/63
 Date
1991
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • dossiers des majeurs protégés de A à BU
Résultat n°29

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1 - 47.

Cote
1579W/30
 Date
1977
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°1...
Résultat n°30

Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs , lettres BAR à BEN.

Cote
2330W/33
 Date
2002
 Lieu
PALAISEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2330W Dossiers individuels de tutelles des majeurs...

  • Tutelle judiciaire : dossier individuel des majeurs...
Résultat n°31

Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21 - 36.

Cote
1579W/46
 Date
1979
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1579W Dossiers des tutelles et des curatelles des mineurs...

  • Dossiers de tutelle et de curatelle des majeurs : n°21...
Résultat n°32

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Re-Ri (1997)

Cote
2043W/102
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°33

Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres Ni-Or (1997)

Cote
2043W/98
 Date
1997
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Dossiers de tutelle de personnes majeures, lettres...
Résultat n°34

Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).

Cote
2110W/86
 Date
1977-1999
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

  • Tutelles majeurs : dossiers C (1977-1999).
Résultat n°35

Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999).

Cote
2185W/30
 Date
1999
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2185W Dossiers des tutelles des mineurs et des majeurs...

  • Dossiers civils de tutelles majeurs (16 - 31 mai 1999)....
Résultat n°36

Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).

Cote
2418W/8
 Date
2003
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2418W Dossiers et minutes des tutelles des mineurs...

  • Dossiers tutelles mineurs (septembre 2003).
Résultat n°37

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999).

Cote
2161W/72
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : TRIBUNAL D'INSTANCE DE LONGJUMEAU

  • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres H (1999)....
Résultat n°38

Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995).

Cote
1976W/163
 Date
1995
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers de tutelles de majeurs, lettres A (1995)....
Résultat n°39

Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT (1998).

Cote
1976W/107
 Date
1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Dossiers civils de tutelles de majeurs, lettres A-BERT...
Résultat n°40

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (septembre 1609).
Cote
E/4554
 Date
1609
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, PARIS Département, SAINT-YON
 Type de document
minute notariale, acte authentique, bail, marché public, accord de travail, convention, contrat, arrêté d'alignement

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...