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173 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Juillet - décembre 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3308W/16

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1980.
    • Juillet - décembre 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  2. Résultat n°2

    Mai 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/5

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Mai 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/25

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Rue Juliette Adam N° 50 – Place du Marché Neuf N° 13.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  4. Résultat n°4

    Juillet - décembre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    3308W/27

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1986.
    • Juillet - décembre 1986.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/23

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Bures-sur-Yvette : Rue Le Titien – Place de la Mairie.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  6. Résultat n°6

    Saclay : dossier A – CG.

    Date

    2011

    Cote

    3109W/44

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2011.
    • Saclay : dossier A – CG.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  7. Résultat n°7

    Août 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/8

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Août 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Juillet - décembre 1996.

    Date

    1996

    Cote

    3308W/45

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1996.
    • Juillet - décembre 1996.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Route de la Noue n° 3 à 11

    Date

    2009

    Cote

    3109W/5

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Route de la Noue n° 3 à 11

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  10. Résultat n°10

    Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Date

    2015

    Cote

    3109W/68

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2015.
    • Courson-Monteloup : dossier A – Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  11. Résultat n°11

    Lettres E-M.

    Date

    2001-2014

    Cote

    3028W/10

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Savigny-sur-Orge.
    • Lettres E-M.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  12. Résultat n°12

    1994.

    Date

    1994

    Cote

    3308W/42

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1994.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Lettres A-ES.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/13

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Viry-Châtillon.
    • Lettres A-ES.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier CER – COLL.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/12

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Palaiseau.
    • Dossier CER – COLL.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  15. Résultat n°15

    Janvier - juillet 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3308W/24

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1985.
    • Janvier - juillet 1985.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Juillet - décembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3308W/37

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1991.
    • Juillet - décembre 1991.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville : D - P ; Dourdan : CH - SE ; Egly : LO.

    Date

    2014-2015

    Cote

    3213W/2

    • Contexte : 3213W Dossiers d'impôts d'entreprises cessées (2013-2015)

    • Breuillet : AU ; Bruyères-le-châtel : D ; Cheptainville...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES D'ARPAJON (2019)

  18. Résultat n°18

    Mai 1994 - mai 2000.

    Date

    1994-2000

    Cote

    3308W/61

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Bordereaux des actes déposés : registres d'inscription...
    • Mai 1994 - mai 2000.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  19. Résultat n°19

    Janvier - juillet 1983.

    Date

    1983

    Cote

    3308W/21

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1983.
    • Janvier - juillet 1983.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  20. Résultat n°20

    Juillet - décembre 2001.

    Date

    2001

    Cote

    3308W/59

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 2001.
    • Sud.
    • Juillet - décembre 2001.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Août - décembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/29

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1987.
    • Août - décembre 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  22. Résultat n°22

    LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule de tous les enfants reçus à l'école servant à l'établissement de la rétribution scolaire (1860 - 1882). Taxe sur les appareils de diffusion de musique (1938). Mutations annuelles (1917 - 1918). Correspondance des contribuables avec le maire ou les services fiscaux (1938-1939, 1966). Enquête sur la conservation cadastrale (1966). Tournée des agents de la conservation cadastrale et des mutations foncières : un procès-verbal(1966). Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices agricoles, surtaxe progressive, taxe proportionnelle : listes annuelles des contribuables assujettis (1929 - 1967). Contribution nationale extraordinaire instituée par le décret-loi du 12 novembre 1938 : instructions du préfet (1939). Mandements (1915 - 1938).

    Date

    1860-1967

    Cote

    EDEPOT81 1G/3

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Contributions. - Registre-matricule...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    Janvier - juin 1980.

    Date

    1980

    Cote

    3308W/15

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1980.
    • Janvier - juin 1980.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  24. Résultat n°24

    Lettres A-G.

    Date

    2010-2014

    Cote

    3028W/2

    • Contexte : 3028W Dossiers d'impôts des sociétés clôturées en 2014

    • Juvisy-sur-Orge.
    • Lettres A-G.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES  / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES  / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

    Date

    2012

    Cote

    3109W/51

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2012.
    • Gif-Sur-Yvette.
    • Allée de la Pièce du Lavoir N° 91 – Allée du Pré Clair.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  26. Résultat n°26

    Janvier - juin 1979.

    Date

    1979

    Cote

    3308W/13

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1979.
    • Janvier - juin 1979.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  27. Résultat n°27

    Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/6

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Gometz-la-Ville : dossier M-Z.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  28. Résultat n°28

    Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

    Date

    2013

    Cote

    3109W/58

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2013.
    • Molières (Les) : rue de Gometz – Chemin des Valentins.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  29. Résultat n°29

    Juillet - décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3308W/39

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1992.
    • Juillet - décembre 1992.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  30. Résultat n°30

    Janvier - juin 1999.

    Date

    1999

    Cote

    3308W/50

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1999.
    • Janvier - juin 1999.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  31. Résultat n°31

    Janvier - juin 1986.

    Date

    1986

    Cote

    3308W/26

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1986.
    • Janvier - juin 1986.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossier AZ – BAG.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/11

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Palaiseau.
    • Dossier AZ – BAG.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  33. Résultat n°33

    Novembre 1987.

    Date

    1987

    Cote

    3308W/11

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes notariés : bordereaux des actes déposés (n° 2640).
    • Novembre 1987.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  34. Résultat n°34

    Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité générale.

    Date

    1932-1934

    Cote

    3J/81

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Société anonyme des papeteries Darblay. Comptabilité...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  35. Résultat n°35

    Août - décembre 1985.

    Date

    1985

    Cote

    3308W/25

    • Contexte : 3308W Service des impôts d'entreprises bureau de Juvisy-sur-Orge...

    • Actes déposés (dont actes sous seing privé) : bordereaux...
    • 1985.
    • Août - décembre 1985.

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service producteur), SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE JUVISY-SUR-ORGE (2019) (service versant)

  36. Résultat n°36

    Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/24

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Allée du cléau – Allée de la croix Saint-Pierre.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  37. Résultat n°37

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

    Date

    1901-1924

    Cote

    3J/112

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  38. Résultat n°38

    Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/26

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Gif-sur-Yvette.
    • Chemin du Moulon – Allée de la Nattée.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  39. Résultat n°39

    Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois des Nots n°5.

    Date

    2009

    Cote

    3109W/17

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2009.
    • Vaugrigneuse : Chemin d'Angervilliers - Rue du Bois...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossier K – LIL.

    Date

    2010

    Cote

    3109W/35

    • Contexte : 3109W Déclarations d'entreprises du service des impôts...

    • 2010.
    • Verrières-Le-Buisson.
    • Dossier K – LIL.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (Service versant)