Filtrer les résultats
Multimédias
  • 41
  • 3
Période
  • 1
  • 2
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 7
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 22
  • 19
  • 9
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 18
  • 18
  • 10
  • 6
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 44
  • 41
  • 26
  • 6
  • 6
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

44 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).
Cote
E/4342
 Date
1704
 Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, GRANGES-LE-ROI (LES), PALAISEAU Commune, YVELINES
 Type de document
minute notariale, bail, ROLE DE TAILLE

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°2

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1923-1924).

Cote
2P/106
 Date
1923-1924
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°3

CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1947) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt surtaxe progressive (1948, 1952, 1953-1958) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe proportionnelle (1939-1958).

Cote
EDEPOT53 1G/17
 Date
1946-1958
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document -

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à...
Résultat n°4

ITTEVILLE. - Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclaration des superficies exploitées au cours de la campagne (1947-1948) ; enquête agricole de printemps et d'automne 1948 : tableau registre de culture, superficies récoltées de céréales ; déclaration de récolte de blé et de seigle (1848), répartition des engrais et répartition des moyens de liage, état communal de statistiques agricoles (1948). Etat communal de statistique agricole, enquête agricole de printemps : tableaux, registre de culture, superficie en céréales (1950-1953) ; état communal de statistique agricole (1954) ; déclaration concernant la récolte de blé (1955-1959).

Cote
EDEPOT54 3F/2
 Date
1947-1959
 Lieu
ITTEVILLE
 Type de document
déclaration, statistique, registre

  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Impôts sur les bénéfices de l'exploitation...
Résultat n°5
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

Cote
18FI/2011
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA...
Résultat n°6

Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, réclamations, duplicata de factures, correspondance (1939-1960) ; prélèvement exceptionnel, emprunt libératoire : instructions, évaluations, règlement, bordereau de souscription, circulaires, notices d'informations, correspondance (1948).

Cote
73J/52
 Date
1939-1960
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration, déclaration de douane, circulaire

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...
Résultat n°7

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, greffier et tabellion à BIEVRES (janvier - juin 1707).
Cote
E/4348
 Date
1707
 Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, REGION BASSE NORMANDIE, VERRIERES-LE-BUISSON, REGION BOURGOGNE, VAUHALLAN, PARIS Département, YVELINES, LOIRET, SACLAY
 Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage

  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
Résultat n°8

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1927).

Cote
2P/112
 Date
1927
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°9

Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenu des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices de la rue Sainte-Croix aux hameaux).

Cote
2056W/30
 Date
1938-1945
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
Résultat n°10

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1932).

Cote
2P/118
 Date
1932
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°11

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1928).

Cote
2P/113
 Date
1928
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°12

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1929).

Cote
2P/115
 Date
1929
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°13

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1925).

Cote
2P/108
 Date
1925
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°14

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

Cote
3J/112
 Date
1901-1924
 Lieu
AUTRICHE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...
Résultat n°15
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

Cote
18FI/2012
 Date
1971
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
 Type de document
affiche

  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union...
Résultat n°16

CHEVANNES. - Contributions directes : tableaux (1901-1907, 1913-1917, 1948) ; contributions foncières (propriétés bâties et non bâties), contributions personnelle-mobilière et contributions des patentes : tableaux (1929-1931, 1933-1935) ; contributions foncières et impositions locales : tableaux (1918, 1919, 1920, 1921, 1923, 1925, 1926, 1941-1943) ; contributions directes et des taxes assimilées incorporées dans l'année, développement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes : tableaux (195-1959) ; imôt sur le revenu des personnes physiques (taxe proportionnelle, bénéfices de l'exploitation agricole) : tableaux (1952; 1954-1958).

Cote
EDEPOT53 1G/18
 Date
1901-1959
 Lieu
CHEVANNES
 Type de document -

  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Contributions directes : tableaux (1901-1907,...
Résultat n°17

Administration des contributions directes, communes de l'ESSONNE : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Cote
2056W/34
 Date
1938-1945
 Lieu
SEINE-ET-OISE, ESSONNE
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, communes...
Résultat n°18

Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Cote
2056W/32
 Date
1938-1945
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
déclaration de douane

  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
Résultat n°19

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières
Cote
INV/934
 Date
1992
 Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°20

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1924).

Cote
2P/107
 Date
1924
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
matrice d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...