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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
E/4342
Date
1704
Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, GRANGES-LE-ROI (LES), PALAISEAU Commune, YVELINES
Type de document
minute notariale, bail, ROLE DE TAILLE
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°2
Cote
2P/106
Date
1923-1924
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°3
Cote
EDEPOT53 1G/17
Date
1946-1958
Lieu
CHEVANNES
Type de document -
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à...
Résultat n°4
Cote
EDEPOT54 3F/2
Date
1947-1959
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
déclaration, statistique, registre
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Impôts sur les bénéfices de l'exploitation...
Résultat n°5
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

1 media

Cote
18FI/2011
Date
1971
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA...
Résultat n°6
Cote
73J/52
Date
1939-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
déclaration, déclaration de douane, circulaire
  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les...
Résultat n°7
Cote
E/4348
Date
1707
Lieu
BIEVRES Commune, IGNY, REGION BASSE NORMANDIE, VERRIERES-LE-BUISSON, REGION BOURGOGNE, VAUHALLAN, PARIS Département, YVELINES, LOIRET, SACLAY
Type de document
minute notariale, bail, contrat d'apprentissage
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT,...
Résultat n°8
Cote
2P/112
Date
1927
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°9
Cote
2056W/30
Date
1938-1945
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
déclaration de douane
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
Résultat n°10
Cote
2P/118
Date
1932
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°11
Cote
2P/113
Date
1928
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°12
Cote
2P/115
Date
1929
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°13
Cote
2P/108
Date
1925
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...
Résultat n°14
Cote
3J/112
Date
1901-1924
Lieu
AUTRICHE
Type de document
correspondance
  • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

  • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts...
Résultat n°15
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

1 media

Cote
18FI/2012
Date
1971
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union...
Résultat n°16
Cote
EDEPOT53 1G/18
Date
1901-1959
Lieu
CHEVANNES
Type de document -
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Contributions directes : tableaux (1901-1907,...
Résultat n°17
Cote
2056W/34
Date
1938-1945
Lieu
SEINE-ET-OISE, ESSONNE
Type de document
déclaration de douane
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, communes...
Résultat n°18
Cote
2056W/32
Date
1938-1945
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
déclaration de douane
  • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

  • Administration des contributions directes, contrôle...
Résultat n°19
Cote
INV/934
Date
1992
Lieu
VERSAILLES Arrondissement, YVELINES
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire...
Résultat n°20
Cote
2P/107
Date
1924
Lieu
SEINE-ET-OISE
Type de document
matrice d'imposition
  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble...