Filtrer les résultats
Multimédias
  • 41
  • 3
Période
  • 1
  • 2
  • 41
Nom de l'inventaire
  • 18
  • 7
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 22
  • 19
  • 9
  • 3
  • 3
Afficher plus
Typologies
  • 18
  • 18
  • 10
  • 6
  • 3
Afficher plus
Sujets
  • 44
  • 41
  • 26
  • 6
  • 6
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

44 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES (11 février - 2 juillet 1704).

Date

1704

Cote

E/4342

Résultat n°2

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1923-1924).

Date

1923-1924

Cote

2P/106

Résultat n°3

CHEVANNES. - Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur les bénéfices de l'exploitation agricole, sur les bénéfices industriels et commerciaux (1946-1947) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt surtaxe progressive (1948, 1952, 1953-1958) ; liste des contribuables assujettis à l'impôt sur la taxe proportionnelle (1939-1958).

Date

1946-1958

Cote

EDEPOT53 1G/17

Résultat n°4

ITTEVILLE. - Impôts sur les bénéfices de l'exploitation agricole, réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle : déclaration des superficies exploitées au cours de la campagne (1947-1948) ; enquête agricole de printemps et d'automne 1948 : tableau registre de culture, superficies récoltées de céréales ; déclaration de récolte de blé et de seigle (1848), répartition des engrais et répartition des moyens de liage, état communal de statistiques agricoles (1948). Etat communal de statistique agricole, enquête agricole de printemps : tableaux, registre de culture, superficie en céréales (1950-1953) ; état communal de statistique agricole (1954) ; déclaration concernant la récolte de blé (1955-1959).

Date

1947-1959

Cote

EDEPOT54 3F/2

Résultat n°5
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Remboursement de la TVA à la commune. 90 millions d'anciens francs à payer à l'Etat en 1972 sur les seules dépenses courantes. Signez la pétition (1971).

Date

1971

Cote

18FI/2011

Résultat n°6

Services financiers, impôts et taxes.- Impôts sur les bénéfices industriels et commerciaux : déclarations annuelles, réclamations, duplicata de factures, correspondance (1939-1960) ; prélèvement exceptionnel, emprunt libératoire : instructions, évaluations, règlement, bordereau de souscription, circulaires, notices d'informations, correspondance (1948).

Date

1939-1960

Cote

73J/52

Résultat n°7

Minutes notariales passées devant maître René ANSILLOT, greffier et tabellion à BIEVRES (janvier - juin 1707).

Date

1707

Cote

E/4348

Résultat n°8

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1927).

Date

1927

Cote

2P/112

Résultat n°9

Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenu des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices de la rue Sainte-Croix aux hameaux).

Date

1938-1945

Cote

2056W/30

Résultat n°10

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1932).

Date

1932

Cote

2P/118

Résultat n°11

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1928).

Date

1928

Cote

2P/113

Résultat n°12

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1929).

Date

1929

Cote

2P/115

Résultat n°13

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1925).

Date

1925

Cote

2P/108

Résultat n°14

Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Impôts et taxes : notes manuscrites, correspondance (1901-1924).

Date

1901-1924

Cote

3J/112

Résultat n°15
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - C'est avec vous que l'Union de la gauche continuera à gérer les affaires de la commune (1971).

Date

1971

Cote

18FI/2012

Résultat n°16

CHEVANNES. - Contributions directes : tableaux (1901-1907, 1913-1917, 1948) ; contributions foncières (propriétés bâties et non bâties), contributions personnelle-mobilière et contributions des patentes : tableaux (1929-1931, 1933-1935) ; contributions foncières et impositions locales : tableaux (1918, 1919, 1920, 1921, 1923, 1925, 1926, 1941-1943) ; contributions directes et des taxes assimilées incorporées dans l'année, développement par nature d'imposition du montant des anciennes contributions directes : tableaux (195-1959) ; imôt sur le revenu des personnes physiques (taxe proportionnelle, bénéfices de l'exploitation agricole) : tableaux (1952; 1954-1958).

Date

1901-1959

Cote

EDEPOT53 1G/18

Résultat n°17

Administration des contributions directes, communes de l'ESSONNE : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Date

1938-1945

Cote

2056W/34

Résultat n°18

Administration des contributions directes, contrôle d'ETAMPES, commune d'Etampes : déclaration de revenus des entreprises (impôt général sur les revenus, impôt sur les bénéfices).

Date

1938-1945

Cote

2056W/32

Résultat n°19

Archives municipales de la ville de Versailles : Répertoire détaillé de la série G : Contributions et administrations financières

Date

1992

Cote

INV/934

Résultat n°20

Tableaux permettant de vérifier les résultats d'ensemble de la taxation de la matrice (impôt brut, droits simples) pour chacun des impôt cédulaires et l'impôt général sur le revenu (impôt sur les bénéfices industriels et commerciaux) (1924).

Date

1924

Cote

2P/107