impôt sur le revenu

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.	Cote 871W/556	Date 1952-1956	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème...
Résultat n°2	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.	Cote 1637W/295	Date 1999	Lieu SACLAS	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS,...
Résultat n°3	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.	Cote 2036W/117	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°4	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1961 ; 1958 : 110, 111 ; 1959 : 7, 8, 106, 107, 205, 206 (sociétés et taxe d'apprentissage) ; 1960 : 1 ( 3000 hab.), 2, 3, 4, 101 (- 3000 hab.), 102, 103, 104, 201 (- 3000 hab.), 202 (- 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 202 (2e cahier : art.641 à 1280), 203, 204. Exercice 1962 ; 1959 : 9 (sociétés et taxe d'apprentissage), 108 (sociétés et taxe d'apprentissage, MENNECY et environs), 109 (communes rurales) ; 1960 : 5 (taxe d'apprentissage), 105 (taxe d'apprentissage), 106, 205. Exercice 1963 ; 1960 : 6 (MENNECY), 7 (MENNECY), 8 (MENNECY), 107, 108 (communes rurales), 206.	Cote 863W/95	Date 1958-1963	Lieu MENNECY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°5	LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.	Cote 871W/389	Date 1942-1946	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition,...
Résultat n°6	LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.	Cote 871W/397	Date 1952-1956	Lieu LINAS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°7	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.	Cote 2036W/121	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°8	Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.	Cote 987W/5	Date 1965	Lieu IGNY, VERRIERES-LE-BUISSON	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert...
Résultat n°9	DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.	Cote 871W/224	Date 1952-1956	Lieu DANNEMOIS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°10	MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.	Cote 871W/434	Date 1952-1956	Lieu MASSY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°11	Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.	Cote 1196W/1	Date 1942	Lieu ABBEVILLE-LA-RIVIERE, MAROLLES-EN-BEAUCE	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU. Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE,...
Résultat n°12	MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.	Cote 871W/451	Date 1952-1956	Lieu MEROBERT	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°13	Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).	Cote 2238W/177	Date 1984	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de...
Résultat n°14	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.	Cote 1637W/199	Date 1999	Lieu ITTEVILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°15	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 4 ( 3000 hab.), 5 (- 3000 hab.), 6 ( 3000 hab.), 7 (- 3000 hab.), 8 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 8 (2e cahier : art.641 à 1280), 8 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (1er cahier : art.1 à 640), 9 (2e cahier : art.641 à 1280), 9 (3e cahier : art.1281 à 1920), 9 (4e cahier : art.1921 à 2560), 10 (1er cahier : art.1 à 640), 10 (2e cahier : art.641 à 1280), 10 (3e cahier : art.1281 à 1920, décote spéciale), 11, 12 (taxe d'apprentissage), 13, 14 (1er cahier : art.1 à 640), 14 (2e cahier : art.641 à 1280), 102 (- 3000 hab.), 103 (- 3000 hab.), 104 (1er cahier : art.1 à 640), 104 (2e cahier : art.641 à 1280), 104 (3e cahier : art.1281 à 1920), 104 (décote spéciale), 105, 106, 107 ; 1959 : 102 (- 3000 hab.).	Cote 870W/58	Date 1958-1959	Lieu LONGJUMEAU Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°16	LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.	Cote 871W/398	Date 1952-1956	Lieu LINAS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier...
Résultat n°17	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).	Cote 2103W/7	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°18	BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.	Cote 871W/137	Date 1952-1956	Lieu BRUNOY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier...
Résultat n°19	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.	Cote 2036W/165	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°20	Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).	Cote 2238W/22	Date 1975	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice...
Résultat n°21	ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3759.	Cote 871W/545	Date 1957-1961	Lieu ORSAY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...
Résultat n°22	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.	Cote 1637W/22	Date 1999	Lieu BOIS-HERPIN	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN,...
Résultat n°23	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).	Cote 2103W/13	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°24	ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.	Cote 1689W/4	Date 1968	Lieu ETAMPES Commune, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY Commune, FONTAINE-LA-RIVIERE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,... ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY,...
Résultat n°25	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.	Cote 2036W/128	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°26	Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.	Cote 987W/314	Date 1955	Lieu PLESSIS-PATE (LE), FLEURY-MEROGIS	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt...
Résultat n°27	Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).	Cote 2604W/44	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042,...
Résultat n°28	BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3832.	Cote 871W/132	Date 1942-1946	Lieu BRUNOY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier...
Résultat n°29	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1955 ; 1954 : 102 (+ 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 102 (2e cahier : art.641 à 1280), 104, 105 (+ 3000 hab.), 105 (- 3000 hab., décote spéciale), 106 (matrice spéciale PNC), 107 ( 3000 hab.), 201, 202, 203. Exercice 1956 ; 1954 : 12 (1er cahier : art.1 à 640), 12 (2e cahier : art.641 à 1280), 13, 14 (taxe d'apprentissage), 108, 109, 110 (- 3000 hab.), 111, 204. Exercice 1957 ; 1954 : 15, 16, 112, 113, 205. Exercice 1958 ; 1957 : 3 ( 3000 hab.), 4 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280, décote spéciale), 5 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 5 (2e cahier : art.641 à 1280), 5 (3e cahier : art.1281 à 1920), 5 ( 3000 hab., 4e cahier : art.1921 à 2560), 5 (5e cahier : art.2561 à 3200).	Cote 870W/89	Date 1954-1958	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°30	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.	Cote 1637W/74	Date 1999	Lieu CORBREUSE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE,...
Résultat n°31	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1960 ; 1957 : 19, 20, 21, 22 (taxe d'apprentissage) ; 1958 : 12, 13, 14 (taxe d'apprentissage), 15 (1er cahier : art.1 à 640), 15 (2e cahier : art.641 à 1280), 16 ; 1959 : 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 5, 6, 7. Exercice 1961 ; 1960 : 2, 3 (1er cahier : art.1 à 640), 3 (2e cahier : art.641 à 1280), 3 (3e cahier : art.1281 à 1920), 3 (4e cahier : art.1921 à 1920), 4 (1er cahier : art.1 à 640), 4 (2e cahier : art.641 à 1280), 4 (3e cahier : art.1281 à 1920), 4 (4e cahier : art.1921 à 2560), 4 (5e cahier : art.2561 à 3200), 4 (6e cahier : art.3201 à 3664).	Cote 870W/21	Date 1957-1961	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°32	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 113, 114, 114 (décote spéciale), 207 ; 1958 : 111 (1er cahier : art.1 à 640), 111 (2e cahier : art.641 à 1280), 111 (3e cahier : art.1281 à 1920), 111 (4e cahier : art. 1921 à 2560), 111 (5e cahier : art.2561 à 3200), 111 (décote spéciale), 111 (taxe d'apprentissage), 112 (1er cahier : art.1 à 640), 112 (2e cahier : art.641 à 1280), 112 (3e cahier : art. 1281 à 1920), 112 (décote spéciale), 112 (taxe d'apprentissage), 113, 114, 202 (- 3000 hab.), 203 (- 3000 hab.), 204, 205.	Cote 863W/138	Date 1957-1959	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°33	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1957 : 10, 10 (décote spéciale), 11 (taxe d'apprentissage), 12, 12 (décote spéciale), 13 (taxe d'apprentissage) ; 1958 : 8, 9, 10, 10 (décote spéciale), 105 ( 3000 hab.), 105 (décote spéciale), 106 (- 3000 hab.), 106 (décote spéciale), 107 ( 3000 hab.), 108 (- 3000 hab.), 109 ( 3000 hab., 1er cahier : art.1 à 640), 109 (2e cahier : art.641 à 1280), 110 (- 3000 hab.).	Cote 863W/137	Date 1957-1959	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°34	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.	Cote 2036W/153	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°35	Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).	Cote 2P/1122	Date 1937-1940	Lieu BIEVRES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940) Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice...
Résultat n°36	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.	Cote 2036W/195	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°37	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).	Cote 2103W/25	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°38	Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).	Cote 2238W/259	Date 1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...
Résultat n°39	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.	Cote 2036W/114	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°40	dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).	Cote 2062W/21	Date 1986-1999	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : CONTENTIEUX FISCAL. dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt...
Résultat n°41	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.	Cote 1637W/25	Date 1999	Lieu BOISSY-LE-CUTTE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°42	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.	Cote 1637W/24	Date 1999	Lieu BOISSY-LE-CUTTE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE,...
Résultat n°43	Accomptes provisionnels.	Cote 987W/10	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Accomptes provisionnels.
Résultat n°44	GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition.	Cote 871W/330	Date 1952-1956	Lieu GOMETZ-LA-VILLE	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION GOMETZ-LA-VILLE. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°45	D'HUISON-LONGUEVILLE. - Matrices générales d'imposition.	Cote 871W/226	Date 1942-1946	Lieu D HUISON-LONGUEVILLE	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION D'HUISON-LONGUEVILLE. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°46	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY, de la rue Racine à la rue Saint-Vincent.	Cote 1637W/165	Date 1999	Lieu ETRECHY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ETRECHY,...
Résultat n°47	Rôles généraux d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/34	Date 1950	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Rôles généraux d'impôt sur le revenu.
Résultat n°48	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1941 ; 1940 : 5, 6 ; 1941 : 1, 2, 3. Exercice 1942 ; 1941 : 4, 6 ; 1942 : 1, 2, 3. Exercice 1943 ; 1941 : 7 ; 1942 : 4, 5 ; 1943 : 1, 2, 3. Exercice 1944 ; 1941 : 11 ; 1942 : 7, 9 ; 1943 : 4, 5 ; 1944 : 1, 2, 3.	Cote 870W/7	Date 1940-1944	Lieu BIEVRES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°49	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 : 3 (art. 46 à 72), 4 (art. 100 à 108), 5 (art. 109 à 272), 6 (art. 280 à 458), 7 (art. 433 à 442), 8 (art. 478 à 487), 9 (art. 505 à 517), 10 (art. 1 à 4), 11 (art. 19 à 39), 12 (art. 496 à 504) ; Exercice 1958 : 3 (art.19 à 47), 4 (art. 55 à 59), 5 (art. 64 à 302), 6 (art. 307 à 322), 7 (art. 343 à 359), 8 (art. 361 à 371), 9 (art. 397 à 401), 103 (art. 10.073 à 10.124), 104 (art. 10.136 à 10.154), 105 (art. 10.163 à 10.181), 106 (art. 10.217 à 10.576), 106 (art. 10.577 à10.588), 107 (art. 10.595 à 10.954), 107 (art. 10.955 à 11.279), 107 (art. 11.288 à 11.301), 108 (art. 11.306 à 11.466), 109 (art. 11.666 à 11.741), 109 (art. 11.747 à 11.750) ; Exercice 1957 : 6 (art. 400 à 405), 109 (art. 10.119 à 10.132), 110 (art. 11.360 à 11.372) ; Exercice 1956 : 108 (art. 11.171 à 11.211), 107 (art. 10.208 à 10.213), 106 (art. 10.118 à 10.177), 5 (art. 46 à 51), 4 (art. 1 à 44) ; Exercice 1955 : 1 ( art. 37 à 217), 2 (art. 226 à 231), 3 (art. 235 à 244), 101 (art. 10.082 à 10.441), 102 (art. 10.442 à 10.801), 103 (art. 10.802 à 10.806), 104 (art. 10.811 à 10.818), 105 (art. 10.001 à 10.114) (taxe d'apprentissage).	Cote 870W/23	Date 1955-1959	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°50	MESPUITS. - Matrices générales d'imposition.	Cote 871W/453	Date 1942-1946	Lieu MESPUITS	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION MESPUITS. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°51	Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu.	Cote 987W/307	Date 1945	Lieu SAVIGNY-SUR-ORGE Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Commune de SAVIGNY-SUR-ORGE : impôt sur le revenu....
Résultat n°52	Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°13, Massy Est square d'Ajaccio à allée de Strasbourg, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Versailles (1988).	Cote 2238W/260	Date 1988	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de...
Résultat n°53	BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 7ème cahier : articles 3833 à 4039.	Cote 871W/133	Date 1942-1946	Lieu BRUNOY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 7ème cahier...
Résultat n°54	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°432173-432569 (2005).	Cote 2103W/138	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°55	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1959 ; 1958 : 3 (1er cahier : art.1 à 640), 3 (2e cahier : art.641 à 1280), 3 (3e cahier : art.1281 à 1920), 4, 5 (1er cahier : art.1 à 640), 5 (2e cahier : art.641 à 1280), 5 (3e cahier : art.1281 à 1920), 5 (4e cahier : art.1921 à 2560), 5 (5e cahier : art.2561 à 3200), 5 (6e cahier : art.3201 à 3664), 5 (7e cahier : art.3841 à 4480), 6 (1er cahier : art.1 à 640), 6 (2e cahier : art.641 à 1280), 6 (3e cahier : art.1281 à 1920), 6 (4e cahier : art.1921 à 2560), 6 (5e cahier : art.2561 à 3200), 6 (6e cahier : art.3201 à 3664), 6 (7e cahier : art.3841 à 4480).	Cote 870W/19	Date 1958-1959	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°56	Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 711060-711249 (155) (2010).	Cote 2606W/31	Date 2010	Lieu CORBEIL-ESSONNES Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail...
Résultat n°57	dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n°8084 et 8138 enregistrés par le tribunal en 1981).	Cote 2062W/2	Date 1981-1990	Lieu ESSONNE	Type de document dossier individuel
	Contexte : CONTENTIEUX FISCAL. dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt...
Résultat n°58	MASSY. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.	Cote 871W/433	Date 1952-1956	Lieu MASSY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION MASSY. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier...
Résultat n°59	Impôt sur le revenu : rôle de 1979 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 16, Massy Est square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1980).	Cote 2238W/109	Date 1980	Lieu MASSY Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,... Impôt sur le revenu : rôle de 1979 numéro d'ordre de...
Résultat n°60	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE, de N à Z.	Cote 1637W/299	Date 1999	Lieu SAINT-ESCOBILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SAINT-ESCOBILLE,...
Résultat n°61	Perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX : matrices n°1, n°2, n°3, n°4 (exercice 1937, revenus 1937), n°5, n°6 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°1bis, n°2, n°3 (exercice 1940, revenus 1940).	Cote 2P/1126	Date 1937-1940	Lieu LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940) Perception de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Impôt sur le revenu....
Résultat n°62	GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières. - Contributions directes et foncières, pièces isolées : tarif des évaluations des propriétés bâties, 1910 ; registre des déclarations à dégrèvement d'impôts, 1896-1929 [acide] ; liste des contribuables assujettis à l'impôt, 1937-1957 [acide] ; produits des rôles, 1855-1955 [lacunes, acide] ; impôts sur le revenu des personnes physiques sur le bénéfice de l'exploitation agricole, 1951-1957 ; arrêtés de nominations des répartiteurs, 1896-1902 ; liste des trente plus forts contribuables, 1825 ; extrait du rôle des biens de main morte, 1913-1914 ; budget primitif du syndicat des eaux de GOMETZ, 1960.	Cote EDEPOT44 1G/49	Date 1825-1960	Lieu GOMETZ-LA-VILLE	Type de document tarif, registre, déclaration, rôle d'imposition, budget
	Contexte : GOMETZ-LA-VILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES. GOMETZ-LA-VILLE. - Contributions, administrations foncières....
Résultat n°63	PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 8ème cahier : articles 4481 à 5120.	Cote 871W/568	Date 1957-1961	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 8ème...
Résultat n°64	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE, de la rue de la Croix Boissée à la rue de Bossenval.	Cote 1637W/239	Date 1999	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de MEREVILLE,...
Résultat n°65	Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON : rôles individuels d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/139	Date 1945	Lieu JUVISY-SUR-ORGE Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, VIRY-CHATILLON Commune	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. Communes de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS, VIRY-CHATILLON...
Résultat n°66	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n°d'ordre de la matrice). Exercice 1943 ; 1940 : 22 (ville), 23 (communes rurales) ; 1941 : 15 (ville), 16 (communes rurales), 19 (ville), 20 (communes rurales), 22 (ville), 26 (ville), 27 ; 1942 : 9 (communes rurales), 10 (ville), 12 (ville), 13 (communes rurales) ; 1943 : 1, 2 (communes rurales), 3, 4, 5 (ville), 6 (communes rurales), 7 (ville), 8 (ville), 9 (ville), 10 (communes rurales), 11, 15 (communes rurales). Exercice 1944 ; 1940 : 24 (ville) ; 1941 : 28 (ville), 29 (communes rurales) ; 1942 : 14 (ville), 20 (ville), 21 (communes rurales) ; 1943 : 12 (ville), 13 (communes rurales), 14 (ville) ; 1944 : 1, 2, 3, 4, 5 (ville), 6.	Cote 870W/35	Date 1940-1944	Lieu ETAMPES Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°67	Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 2ème secteur, n°397571-397948 (2005).	Cote 2103W/75	Date 2005	Lieu PALAISEAU Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Impôts sur les revenus : déclarations préremplies,...
Résultat n°68	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 418875-419618.	Cote 2036W/159	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...
Résultat n°69	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES, de A à L.	Cote 1637W/310	Date 1999	Lieu VIDELLES	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de VIDELLES,...
Résultat n°70	fiches archivées.	Cote 987W/273	Date 1970	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document fichier
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. fiches archivées.
Résultat n°71	SAINT-HILAIRE. - Matrices générales d'imposition.	Cote 871W/649	Date 1952-1956	Lieu SAINT-HILAIRE	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION SAINT-HILAIRE. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°72	rôles manuels d'impôt sur le revenu.	Cote 987W/244	Date 1965	Lieu LIEU A DETERMINER	Type de document rôle d'imposition
	Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE. rôles manuels d'impôt sur le revenu.
Résultat n°73	LEUDEVILLE. - Matrices générales d'imposition.	Cote 871W/384	Date 1952-1956	Lieu LEUDEVILLE	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION LEUDEVILLE. - Matrices générales d'imposition.
Résultat n°74	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'impasse du Silence à la route de Vert-le-Petit.	Cote 1637W/211	Date 1999	Lieu ITTEVILLE	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE,...
Résultat n°75	ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.	Cote 871W/535	Date 1952-1956	Lieu ORSAY Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier...
Résultat n°76	Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES, de A à Z.	Cote 1637W/81	Date 1999	Lieu ESTOUCHES	Type de document déclaration de douane
	Contexte : IMPOT SUR LE REVENU. Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de ESTOUCHES,...
Résultat n°77	BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Matrices générales d'imposition.	Cote 871W/75	Date 1942-1946	Lieu BOISSY-SOUS-SAINT-YON	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Matrices générales d'imposition....
Résultat n°78	CERNY. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.	Cote 871W/157	Date 1952-1956	Lieu CERNY	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION CERNY. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier...
Résultat n°79	Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année (par ordre croissant des années)) : (n° d'ordre de la matrice). Exercice 1945 ; 1943 : 6, 7 ; 1944 : 4, 5 ; 1945 : 1, 2, 3, 4, 5, 6. Exercice 1946 ; 1943 : 8 ; 1944 : 6, 7 ; 1945 : 7, 8 ; 1946 : 1, 3, 4, 5. Exercice 1947 ; 1945 : 9 ; 1946 : 6, 7. Exercice 1948 ; 1947 : 6, 7. Exercice 1958 ; 1957 : 2 (- 3000 hab.), 3 (- 3000 hab.), 4, 5, 6 (taxe d'apprentissage), 7.	Cote 863W/97	Date 1943-1958	Lieu MEREVILLE Commune	Type de document matrice d'imposition
	Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU Exercice (année) ; (impôts établis au titre de l'année...
Résultat n°80	Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 445477-446153.	Cote 2036W/84	Date 2005	Lieu MASSY Commune	Type de document déclaration de douane
	Contexte : DECLARATIONS DE REVENU. Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année...

Résultats de la recherche

PALAISEAU. - Matrices générales d'imposition, 3ème cahier : articles 1281 à 1920.

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Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

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LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 938.

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LINAS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

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Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Communes de VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY (avenue Albert Sanaut) : impôt sur le revenu des personnes physiques.

Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

DANNEMOIS. - Matrices générales d'imposition, 1er cahier : articles 1 à 640.

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MASSY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2209.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Communes d'ABBEVILLE-LA-RIVIERE à MAROLLES-EN-BEAUCE, impôt foncier, impôt mobilier et impôt sur le revenu : rôles d'impôt.

Contexte : IMPOT FONCIER, IMPOT MOBILIER ET IMPOT SUR LE REVENU.

MEROBERT. - Matrices générales d'imposition.

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Impôt sur le revenu : rôle de 1983 numéro d'ordre de la matrice du rôle n° 36, Massy Est 3ème secteur square d'Ajaccio à square Yves du Manoir, Massy Ouest 4ème secteur allée Albert Thomas à rue de Vilgenis (1984).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU

LINAS. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

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Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°398800-399040 (2005).

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BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 4ème cahier : articles 1921 à 2560.

Contexte : MATRICES GENERALES D'IMPOSITION

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

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Impôt sur le revenu : rôle, numéro d'ordre de la matrice du rôle n°16, square d'Ajaccio à square Yves du Manoir (1975).

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ORSAY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3759.

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Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

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Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°400451-402230 (2005).

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Contexte : IMPOT SUR LE REVENU, TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE,...

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

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Communes de FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE) : impôt sur le revenu.

Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.

Secteur 1, impôts sur le revenus : déclarations n°2042, n°de travail 849368-851721 (74) (2010).

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BRUNOY. - Matrices générales d'imposition, 6ème cahier : articles 3201 à 3832.

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Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

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Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

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Perception de BIEVRES. - Impôt sur le revenu. - Matrice n°2 impositions, perception de BIEVRES : matrices n°1, n°2, n°3 (exercice 1937, revenus 1937), n°4, n°5 (exercice 1938, revenus 1937), n°1, n°3, n°4 (exercice 1940, revenus 1940).

Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Impôts sur les revenus : déclarations préremplies, SAID 1er secteur, n°410103-410433 (2005).

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

Impôt sur le revenu : rôle de 1987 numéro d'ordre de la matrice du rôle n°11, Massy Est allée d'Ajaccio à résidence Parc de Massy, Massy Ouest allée Albert Thomas à avenue du Président Salvador Allende (1988).

Contexte : IMPOTS SUR LE REVENU, TAXE FONCIERE ET D'HABITATION,...

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 432767-433896.

Contexte : DECLARATIONS DE REVENU.

dossier de demande de décharge des taxes et de l'impôt sur le revenu et procédure de redressement devant le tribunal administratif (dossiers n° 3335, 4059, 4476 et 5213 enregistrés par le tribunal en 1989).

Contexte : CONTENTIEUX FISCAL.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de F à MA.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOISSY-LE-CUTTE, de A à E.

Contexte : IMPOT SUR LE REVENU.

Accomptes provisionnels.

Contexte : TAXE D'HABITATION, TAXE FONCIERE, TAXE PROFESSONNIELLE.