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117 résultats

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  1. Résultat n°1

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux de première instance, en matière commerciale, et des greffiers des tribunaux de commerce

    Date

    1926

    Cote

    PBR/579

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
  2. Résultat n°2

    Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences civiles (1935-1939) ; avertissements en conciliation (1938-1939) ; frais et émoluments du greffe (1929-1935).

    Date

    1929-1939

    Cote

    4U/5

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix d'Arpajon. - Plumitifs d'audiences...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Association de prévoyance des greffiers de France : annuaire

    Date

    1914

    Cote

    PBR/1192

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Association de prévoyance des greffiers de France :...
  4. Résultat n°4

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

    Date

    1909

    Cote

    4U/1331

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (avril 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4669

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Pupilles de la nation : requête au procureur de la République, extrait des minutes du greffe du tribunal de 1ère instance de CORBEIL (1919). Correspondance (1918).

    Date

    1918-1919

    Cote

    EDEPOT77 1R/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. - Justice : demandes de casier judiciaire, assignation, sommes dues au greffe, avis de poursuite, (1825-1960).

    Date

    1825-1960

    Cote

    EDEPOT17 3I/11

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Police, hygiène publique, justice. -...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1636).

    Date

    1636

    Cote

    E/4824

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (décembre 1608).

    Date

    1608

    Cote

    E/4545

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et châtellenie royale de MONTLHERY [200 feuillets] (1658).

    Date

    1658

    Cote

    1J/213

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Registre de l'ordinaire du greffe de la prévôté et...
  11. Résultat n°11

    Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice seigneuriale. - Lettres royales portant ajournement pour François de BALSAC contre Jean NYON officier de justice à MONTLHERY, assignation à la requête contre Jean NYON (1580) ; sentence de la prévôté de MONTLHERY entre le procureur du roi, Jean BOISNEUF procureur de Nicolle MOLLEANS prêtre de l'église de la Sainte Trinité de MONTHLERY et les officiers de justice de MARCOUSSIS, des particuliers justiciables, à la requête de François de BALSAC qui ne reconnaît pas la justice de MONTLHERY, 2 parchemins ; arrêt du Parlement sur requête de François de BALSAC et du procureur général de MONTLHERY à propos des appointements des officiers de justice ; inventaire de production pour François de BALSAC contre le procureur du roi et les officiers de MONTLHERY qui prétendent à la justice de MARCOUSSIS (1580). Sentence de la Chambre criminelle de Châtelet de Paris à propos du droit de chasse du meunier Nicolas HAMYARD (1584) ; sentence à la requête de François de BALSAC qui condamne les marguilliers de l'église de MARCOUSSIS à payer cinq années d'arrérages, papier (1604) ; sentence d'adjudication portant bail à ferme à Vincent BELLESEUR, des offices du greffe et tabellionnage et de la ferme des voiries et alignements dans le bailliage de Marcousis, parchemin (1608). François de BALSAC contre M de FERRIERES notaire à CHARTRES portant sur une prétendue donation de MARCOUSSIS que lui aurait faite Jeanne de GRAVILLE, papier (1580).

    Date

    1580-1608

    Cote

    13J/16

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de BALSAC. - François de BALSAC. - Justice...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Papiers des représentants du peuple en mission. Charles Delacroix (an III).- Réorganisation des autorités municipales : arrêtés, états nominatifs et correspondance relatifs aux cantons d'Angerville (manque Pussay), Chamarande, Etampes, la Ferté-Alais, Maisse (manque Boigneville), Milly et Saclas, (manque la Forêt-Sainte-Croix), an III ; procès-verbaux d'installation des municipalités nommées par Charles Delacroix (extrait des registres de délibérations) et correspondance, germinal an III ; états nominatifs des juges de paix, assesseurs et greffiers d'Etampes et des 7 cantons du district, vendémiaire an III.

    Date

    1794-1795

    Cote

    L/110

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Papiers des représentants du peuple en mission. Charles...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (juillet 1622).

    Date

    1622

    Cote

    E/4684

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation du tribunal (1811, 1816) ; procès-verbaux de destruction des cachets, timbres, sceaux de l'Empire (1815) ; autorisation du port de la fleur de lys pour les membres du tribunal (1814) ; juges : installations (1868-1869) ; cessations de fonction (1811-1812), suppléance (1901), récusation (1867) ; nomination du procureur impérial (juin 1815), du procureur royal et de son substitut (septembre 1815) ; juges de paix : nominations (1802-1817), suppléance (1939), récusations (1850, 1926), cessations de fonction de greffiers de juges de paix (1806-1923) ; interprète (1811) ; avocats : cessation de fonction (1811), enquêtes pour l'inscription à l'ordre des avocats (1937-1949), liste des avocats juifs et enquête de nationalité (1941), deux rejets d'inscriptions à l'ordre des avocats (1932-1939).

    Date

    1802-1949

    Cote

    3U/39

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, personnel. - Procès-verbaux d'installation...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er mars - 25 mars 1641) Accord entre Pierre Genaille, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, d'une part, et Antoine Brethon, vigneron à BOISSY, d'autre part.- Titre nouvel d'une rente foncière annuelle et perpétuelle passé, au profit de Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de Boissyet ÉGLY, par Jean Joynel, laboureur à Villelouvette.- Autre d'une rente annuelle et perpétuelle de 10 sous tournois au profit de Louise Chardon, veuve de Louis de Soixon, vivant, archer des gardes du corps du Roi, par Michel Lambert, vigneron à TORFOU.- Partage entre les enfants et héritiers d'Alain Hébert et d'Anne Réault, sa femme.- Acte y relatif.- Titre nouvel d'une rente annuelle et perpétuelle de 4 livres 11 sous 8 deniers tournois passé, au profit de la fabrique de Saint-Thomas de BOISSY, par François Paradis, marchand boucher à CHÂTRES.- Quittance de 45 livres tournois, délivrée à Ruault, boucher à CHÂTRES,par Guillaume Mocler, laboureur à Jouy, paroisse de BREUX.- Vente d'héritages faite par ledit Mocler audit Ruault.- Cession à Jeanne Boileau, veuve d'André Vallée, demeurant à Valepetit, et Estienne Vallée, son fils, du droit au bail de la ferme et métairie de la Madeleine, paroisse de SAINT-YON, fait à Renault Lambert, praticien à BRUYERES-LE-CHÂTEL, par Louis de Bragelongne, conseiller au Parlement et commissaire aux requêtes du palais.- Actes y relatifs.- Déclaration de non culpabilité faite, au profit de divers, par Nicolas Guérin, prêtre, curé de BREUX (10 mars 1641).- Bail d'héritages, à BOISSY, fait à Julien Subtil, vigneron à BOISSY, par Gamaliel Pouvin, marchand à CHÂTRES.- Vente d'héritages, à BOISSY, faite à François Aumont, vigneron à BREUX, par Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, et Françoise Leroy, sa femme.- Actes relatifs à une vente de 7 quartiers de vigne, vignoble de BOISSY, chantier dit les Boulleaux, faite, moyennant 75 livres tournois, à Louis Ramon, vigneron à BOISSY, par François Aumont, ci-devant nommé.- Échange entre Ddier Bedeau, praticien à BOISSY, d'une part, et Thomasse Rousseau, d'autre part.- Partage entre les héritiers de Pierre Picot.- Actes relatifs à une vente d'un quartier de vigne, vignoble d'ÉGLY, chantier de la Montagne, faite, moyennant 45 livres tournois, à Marguerite Amy, veuve de Philippe de Mailloc, vivant, écuyer, sieur du boulloy et de Villelouvette, par Vincent Duteil, vigneron à ÉGLY.

    Date

    1641

    Cote

    E/4869

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (1er - 21 janvier 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4878

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    ETAMPES.

    Date

    1608-1755

    Cote

    D/47

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • ETAMPES.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (janvier 1633).

    Date

    1633

    Cote

    E/4786

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

    Date

    1381-1693

    Cote

    G/1087

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • Collégiales SAINT-SPIRE et NOTRE-DAME de CORBEIL

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (2 juin - 29 juin 1630).

    Date

    juin 1630

    Cote

    E/4755

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier.

    Date

    1907-1908

    Cote

    4U/1330

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS : pièces diverses. Bail par Honoré TRATTIN et Jehan de LA NOUE, marguilliers de l'oeuvre et fabrique de l'église (1594) ; bail (1686). Quittance donnée par Claude ANGOULLIAN, receveur et admodiateur de la terre et seigneurie de WISSOUS, à André CARRE, marguillier de la paroisse (1627). Maintenue en possession d'un quartier de terre en la jouissance duquel l'église de WISSOUS avait été troublée par Mathieu AUBOIN, receveur de VILMILAN (1702-1739). Mémoires divers : mémoire de frais, salaires et deniers déboursés, fait par Nicolas-François DELALEU en la prévôté de WISSOUS pour l'église et fabrique de WISSOUS contre différents particuliers (1703-1704). Procès-verbal dressé à l'effet de constater que, le 4 juin 1721, Jacques ANGOUILLAN, prévôt de WISSOUS, s'est rendu à la maison du vicaire perpétuel, où il a sommé celui-ci de présenter les minutes du greffe et notariat dudit WISSOUS, qui ont été mises dans sa maison ; description des minutes transportées par ordre du prévôt dans une armoire. Adjudication de bois vendus au profit de l'église (1743-1745). Procédures relatives à l'exécution et au paiement de travaux de maçonnerie, couverture et autres ; correspondance [jusqu'en 1746]. Tailles de l'exercice 1788 : quittance de 17710 livres que le receveur des tailles de l'Election de PARIS reconnaît avoir reçues des habitants de la paroisse de WISSOUS (1790).

    Date

    1594-1790

    Cote

    G/1066

    • Contexte : G CLERGE SECULIER (1071-1830)

    • WISSOUS. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-DENIS...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (1er mai - 31 mai 1616). - Vente d'une perche et demie de terre, terroir de SAINT-YON, faite à Etienne Boullon, vigneron à SAINT-YON, par Jean Séré, vigneron au même lieu. - Inventaire après décès de Michel Menot, en son vivant cordonnier à BOISSY, fait à la requête de Denise Rousseau, sa veuve. 10 livres d'étain à 7 sous tournois la livre. - Vente de 25 tonneaux, muids, feustailles, garnis de leurs fonds, faite à Simon Hébert, vigneron à BOISSY, par Cantien Coiffier, vigneron au même lieu, moyennant 35 livres tournois. - Bail d'un arpent de terre, terroir d'EGLY, champtier de la Mare-Saint-Pierre, fait à Charles Texier, vigneron à EGLY, par Pierre Bouville, sergent royal à CHATRES. - Bail d'un arpent de terre, même terroir et champtier, fait à Mathurin Duteil, vigneron à EGLY, par Denis Louvet, praticien à CHATRES. - Bail de 30 perches de vigne, terroir de BOISSY, fait à Zacarie Guillon, vigneron à BOISSY, par Etienne Duchesne, vigneron au même lieu. - Jean Petit, sergent au bailliage de BOISSY, se portant fort de Noëlle Petit, sa fille, prend en apprentissage pour 18 mois, de Jean Jollivet, marchand boucher à BOISSY, Marguerite Jollivet, fille dudit Jean, à la charge de, par ledit Jean icelle faire enseigner et montrer, par sa dite fille, l'art et mestier de coudre et tailler habictz, linges et autres commoditez, dépendant du mestier de thailleur d'habictz. Jollivet nourrira et habillera sa fille, et payera 16 livres tournois en 2 termes. - Bail d'héritages fait à Nicolas Rousseau, laboureur à BOISSY, par Pierre Guitteau, meunier au moulin de la BRICHE, et Didière Ligner, sa femme. - Denis Louyn, laboureur à BREUILLET, tuteur des enfants mineurs de feu Guillaume Fauveau, baille, pour 3 ans, à Pierre Lambot, laboureur à BOISSY et aussi tuteur desdits enfants, César Fauveau, l'un deux. Le preneur s'engage à nourrir, loger, gouverner, et envoyer à l'escolle le jeune Fauveau, moyennant la jouissance de ses biens, meubles et immeubles, pendant les 3 années de bail, et pour le regard des entretenemens d'habytz, chaussures et linge, sera pris, sur le principal des meubles dudit Cézard, la somme de 36 livres tournois (8 mai 1616). - Echange entre Etienne Sorieul, vigneron à VILLELOUVETTE, et Pierre Hallier, vigneron au même lieu. - Divers baux faits par Pierre Héron, gendarme de la compagnie de la Reine, demeurant à EGLY, à Etienne Sorieul, Pierre Hallier, Michel Goiet, Jean Joynel, Jean Lefébure, vignerons à EGLY. - Vente d'un demi-arpent de terre sablon, terroir de BOISSY, champtier de la Brunetterie, faite à Louis Feulleret, l'aîné, vigneron à BOISSY, par Jean Coqueau, au même lieu. - Vente de 2 perches d'aunaies et buissons, à DAMPIERRE, faite, moyennant 35 sous tournois, à Robert Guillemard, cordonnier à BOISSY, par Jean Séré, vigneron à DAMPIERRE. - Accord entre Jean Ducloz, vigneron à AVRAINVILLE, d'une part, et Jean Normant, tailleur d'habits à BRUYERES-LE-CHATEL, au nom et comme se faisant fort de Vincent Normant et Louise Sablet, sa femme, d'autre part. - Bail d'un demi-arpent de vigne, vignoble de BOISSY, champtier de la Garenne, fait à Mathurin Renault, vigneron à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, ayant charge de Jean David, receveur du BREAU-SANS-NAPPE. - Contrat de mariage entre Charles Bance, cordonnier, demeurant à présent à BOISSY, natif de SIGIE, quatre lieues près de GORNET en NORMANDYE, d'une part, et Jeanne Béroust, fille de feu Nicolas Béroust et de Jeanne Buard, d'autre part. - Vente de maison et dépendances, rue du Val, à BOISSY, faite à Guillaume Le Roy, vigneron à BOISSY, par Clémence Aumont, veuve de Jean (Plumereau), demeurant à BOISSY. - Vente de 100 bêtes à laine, brebis et moutons, et de 36 agneaux de l'année, faite, moyennant 475 livres tournois, dont 400 livres, pour les brebis et moutons, et 75 livres pour les agneaux, à Jean Pocquet et Jean Vacher, laboureurs à MAUCHAMPS, par Jean Perrin, marchand et laboureur à CHATRES. Le payement doit s'effectuer en 3 années, pendant chacune des quelles les acquéreurs donneront au vendeur 68 toisons de laine (25 mai 1616). - Quittance de 135 livres tournois, rachat de rente, délivrée à Jean Lambert, le jeune, marchand laboureur à BOISSY, par noble homme Martin Porteau, valet de chambre du Roi, demeurant à BOISSY, à cause d'Anne Daigremont sa femme, héritière en partie de feu Denis Pocquet. - Contrat de mariage entre (Denis Aumont), fils de (Thomas Aumont) et de Perrine Fauveau, d'une part, et Geneviève Lambert, fille de feu Jean Lambert, vivant, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, et de Geneviève Langlois, à présent femme de Jean Piffret, marchand à BOISSY, d'autre part. - Accord entre Guillaume Le Roy, demeurant à BOISSY, et François Aumont, vigneron au même lieu. - Bail d'une maison au carrefour de BOISSY, à la réserve d'une chambre, fait, moyennant un loyer annuel de 25 livres tournois, à Claude Coutauld, marchand à BOISSY, par Jean Leconte, praticien au même lieu, se portant fort de Louise Bézard, sa femme, fille et héritière de Morin Bézard et de Sainte Martin.

    Date

    1616

    Cote

    E/4622

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Justice de paix de la Ferté-Alais. - Emoluments du greffier (1876, 1880-1881, 1884) ; attributions judiciaires (1910) ; mise au rôle (1910).

    Date

    1876-1910

    Cote

    4U/702

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Emoluments du...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Titres de famille, EVRY, Barré, Pierre. - Provisions de greffier de la justice d'EVRY-PETIT-BOURG accordées à Pierre Barré par la veuve de Louis Chauvelin, président au Parlement, (1756), [1 pièce parchemin].

    Date

    1756

    Cote

    ESUPPL/395

    • Contexte : E Suppl SUPPLEMENT AUX TITRES FEODAUX, TITRES DE FAMILLES,...

    • Titres de famille, EVRY, Barré, Pierre. - Provisions...

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  26. Résultat n°26

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mai 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4670

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  27. Résultat n°27

    Temporalité (1718 - 1746).

    Date

    1718-1746

    Cote

    D/17

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Temporalité (1718 - 1746).

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    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean LAMBERT (janvier 1596).

    Date

    1596

    Cote

    E/4413

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  29. Résultat n°29

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (3 janvier - 29 janvier 1641) Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Jean Jullien, vigneron à BOISSY, par Pierre Gilebon, vigneron au même lieu.- Bail de maison et dépendances, à BOISSY, fait à Simon Besnier, vigneron à BOISSY, par Jean Pillas, greffier et tabellion au bailliage de BOISSY, agissant au nom de la veuve de Spire Barré.- Quittance de 300 livres tournois délivrée à Jacques Bourgeron, vigneron au Mesnil, paroisse de LONGPONT, par Judith de Martines, veuve de Thibault de Hauteterre, écuyer, seigneur de la Plaine, dame de Moret, paroisse de SAINT-YON, y demeurant.- Contrat de mariage entre Étienne Mareschal, vigneron à ÉGLY, fils de feu Jean Mareschal, d'une part, et Nicole Barrué, fille de feu René Barrué, vivant, demeurant à la Montaigne, paroisse de Saint-Germain-de MORIGNY près ETAMPES, d'autre part.- Bail d'héritages à Marc Baillon, vigneron à BOISSY, par Guillaume Le Roy, vigneron à Launay, paroisse de SAINT-YON.- Vente de 7 quartes de terre, terroir de BOISSY, faite, moyennant 36 livres tournois, à Guillaume Mandonnet, vigneron à BOISSY, par Éloi Fouquet, vigneron à ÉGLY, Anne Saintin, sa femme, Clément Saintin, laboureur à OLLAINVILLE, paroisse de BRUYERES-LE-CHÂTEL.- Inventaire après le décès d'Anne Le Roy, à la requête de Denis Aumont, son mari. La livre d'étain, 8 sous.- Actes relatifs à une vente d'héritages faite à Didier Bedeau, praticien à BOISSY, par Jean Duchesne, vigneron à SAINT-SULPICE, et Gilles Boucher, bourrelier à CHÂTRES, l'un et l'autre se portant forts de leurs femmes, Marie et Rose Rousseau.- Accord entre Louis Baillon, vigneron à Dampierre, paroisse de SAINT-YON, fils et héritier d'Étienne Baillon et de Marie Vaillant, d'une part, et Henri Fremin, d'autre part.- Vente de 15 perches de vigne, presque en friche, vignoble d'EGLY, chantier de la Garenne, faite, moyennant 24 livres tournois, à François Paradis, marchand boucher à BOISSY, par Jacques Bedeau, laboureur au même lieu.- Actes relatifs au rachat d'une rente annuelle de 30 sous tournois, fait, de Jacques Philippes, chapelier à CHÂTRES, par Jean Duchesne, vigneron à BOISSY.

    Date

    1641

    Cote

    E/4867

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  30. Résultat n°30

    Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage au roi de la terre et seigneurie de MARCOUSSIS par Louise Jeanne D'ILLIERS épouse du marquis de RIEUX, papier (1746) ; retrait féodal du fief du BOIS DES PETITS anciennement de la BROSSE, par le marquis de RIEUX et son épouse sur Louis GAUDRON DESROMONT (1748) ; cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Titres de propriétés. - Procès verbal d'estimation des terres de MARCOUSSIS, la RONCE et dépendances par COCHOIS juré expert, délivré par POTHENOT greffier des bâtiments avec pièces annexes : état des anciens fiefs, arrêts imprimés, mémoire de frais, enchères (1691-1751). Gestion domaniale. - Cueilloir des droits de cens et rentes seigneuriales tant en deniers que grains et volailles dus à la seigneurie de MARCOUSSIS envers Monsieur le marquis de RIEUX de 1705 à 1737. Baux par le marquis de RIEUX à Thomas FOREST, à Jean, Pierre, Claude et Jacques PAUPE, permission de construire par le marquis de RIEUX à Arnoul GELLE (1745-1750)

    Date

    1691-1751

    Cote

    13J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Famille de RIEUX. - droits seigneuriaux. - Foi et hommage...

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    SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

  31. Résultat n°31

    Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription des émoluments dûs au greffier (1888-1899).

    Date

    1888-1899

    Cote

    4U/1329

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Registres d'inscription...

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  32. Résultat n°32

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1631).

    Date

    1631

    Cote

    E/4772

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  33. Résultat n°33

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1630).

    Date

    1630

    Cote

    E/4761

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

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  34. Résultat n°34

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (décembre 1642).

    Date

    1642

    Cote

    E/4889

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN à BIEVRES.

    Date

    1702

    Cote

    E/4340

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous les actes des greffiers des tribunaux de première instance en matière commerciale

    Date

    1920

    Cote

    PBR/1022

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Nouveau relevé par ordre alphabétique du coût de tous...
  37. Résultat n°37

    Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760. - Autre fief : fief du PIEDEFER, Jean DUPUIS : - document imprimé intitulé 'la tenue des biens saisis fief de Jean DUPUIS', [s.d.] ; - acte de vente du fief du PIEDFER, de la maison de l'ECU et autres terres par Henriette-Louise d'ILLIERS, épouse de Charles-Jean-Baptiste du TILLET, 24 novembre 1756 ; - baux par du TILLET des maisons et grenier de l'ECU DE FRANCE à Mathieu NARET, 10 mai 1739 et 10 mai 1748 ; à Elisabeth DEFORGES, veuve RENOULT, 5 février 1753, 16 septembre 1760. [4 pièces parch., 14 p. - 3 pièces papier, 11 p.].

    Date

    1739-1760

    Cote

    26J/120

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille de CONDE, mademoiselle de CHAROLAIS, 1743-1760....

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  38. Résultat n°38

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement du tribunal. Election des membres du bureau de paix, 10 décembre 1790 ; nomination de Mathieu Cugnot greffier du tribunal et d'Etienne Honnelle accusateur public, 13 décembre 1790 ; cautionnement de 12 000 livres par Mathieu Cugnot greffier, 14 décembre 1790 ; nomination de Jean-Baptiste Thierry huissier et de Nicolas Boullé commissaire aux saisies réelles, 14 décembre 1790.

    Date

    1790

    Cote

    L/328

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Fonctionnement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix, DOURDAN.

    Date

    1900-1913

    Cote

    48J/106

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MANTEAU (Louis-Henri), greffier de la justice de paix,...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dépouillement de la série B, suite.

    Date

    1680-1786

    Cote

    2J/4

    • Contexte : FONDS CHABRUT, HISTORIENNE LOCALE (GRIGNY)

    • Dépouillement de la série B, suite.

    Producteur :

    CHABRUT Alice (service producteur)