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  1. Résultat n°1

    Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement de logement (APD), aménagement de logement (APS), plan de situation, extrait du plan cadastral section n°133 de 2323m², plan de masse des réseaux (état futur), plan de masse (état futur), Bâtiment B (état actuel), plans coupes, façades, grenier, Bâtiment B (état futur) plans sous-sol, RDC, 1er, 2ème, 3ème étage, plan des faux plafonds, coupes, façades, nomenclature des châssis, plan de démolitions, Bâtiment C1 et C2 (état actuel) plans du RDC, 1er étage et coupes, Bâtiment C1et C2 (état futur), plans du RDC 1er étage, coupes, façades, nomenclature des châssis, Bâtiment B, C1 et C2 (état futur), plan du RDC, adaptabilité aux handicapés (1990-1995).

    Date

    1990-1995

    Cote

    2172W/12

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Ancienne Gendarmerie de CORBEIL-ESSONNES : aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1942).

    Date

    1942

    Cote

    960W/34

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1922-1923

    Cote

    4U/1235

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  4. Résultat n°4

    ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale des impôts : bail (1978). CHILLY-MAZARIN.- Location d'un immeuble par les PTT à Quezin : bail (1978) ; - location d'un immeuble par les PTT à Laure : bail (1976). CORBEIL-ESSONNES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie à Dehez : bail (1978) ; location d'un immeuble par le développement industriel et technique (service des poids et des mesures) à Blinois : bail (1974).EVRY. - Location d'un immeuble par les PTT à la société civile de la Petite Montagne : bail (1979) ; location d'un immeuble par la gendarmerie à Lagane : bail (1978) ; location d'un immeuble par les PTT à la société Serepierre : bail (1978). ETAMPES. - Location d'un immeuble par la gendarmerie aux habitations à loyer modéré (HLM) : bail (1978). MONTGERON. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). MONTLHERY. - Location d'un immeuble par la trésorerie générale : bail (1978). ULIS (LES). - Location d'un immeuble par la gendarmerie à la régie immobilière de la ville de Paris : bail (1978).

    Date

    1974-1979

    Cote

    1233W/4

    • Contexte : 1233W/1-11, Actes domaniaux, aménagement de l'autoroute...

    • ARPAJON : location d'un immeuble par la direction générale...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service producteur), CENTRE DES IMPOTS FONCIERS DE CORBEIL 1 (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1926

    Cote

    4U/1239

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 48001 à 51000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/120

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dommages de guerre subis par des édifices publics.- CORBEIL : YA 2.223 SP, abattoirs (1946-1954), YA 1.393 SP, bains-douches (1946-1961), YA 2.227 SP, bibliothèque populaire (1947-1958), YA 653 SP, caserne de gendarmerie (1945-1961), YA 2.235 SP, cloture du cimetiere (1946-1952), habitation du gardien, YA 2.178 SP, dispensaire municipal (1946-1949), YA 2.228 SP, éclairage public (1946-1947), YA 2.226 SP, école des filles Galignani (1946-1953), YA 2.225 SP, école Jacques Bourgoin (1946-1958), YA 2.224 SP, école Waldeck Rousseau (1946-1953).

    Date

    1946-1961

    Cote

    902W/17

    • Contexte : DOMMAGES DE GUERRE.

    • Dommages de guerre subis par des édifices publics.-...

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet avec plans, dossier travaux (2003-2005).

    Date

    2003-2005

    Cote

    2172W/50

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier projet...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1936

    Cote

    3U/122

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°12001 à 15000.

    Date

    1977

    Cote

    1524W/134

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°44001à 46000.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/54

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  12. Résultat n°12

    MENNECY. - Gendarmerie : dossier des ouvrages exécutés.

    Date

    1994

    Cote

    1648W/64

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • MENNECY. - Gendarmerie : dossier des ouvrages exécutés....

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs à la propriété (1830-1886); bail, avenant et renouvellement (1903-1934); état des lieux (1904); travaux de réparation (1791); correspondance de bail et de travaux (1903-1904).

    Date

    1791-1934

    Cote

    4N/18

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de Dourdan. - Titres relatifs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).

    Date

    1926-1976

    Cote

    1345W/734

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1937

    Cote

    3U/136

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  16. Résultat n°16
    MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).

    1 media

    MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août 1953).

    Date

    1953

    Cote

    57FI113/23

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • MILLY-LA-FORET
    • MILLY-LA-FORET.- L'église et la gendarmerie (3 août...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  17. Résultat n°17

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1970 (n°38001 à 41000).

    Date

    1970

    Cote

    1176W/124

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1967 (n°6001 à 9000).

    Date

    1967

    Cote

    1176W/67

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  19. Résultat n°19

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    2002

    Cote

    1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 60001 à 63000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/124

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : DGD (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/16

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  22. Résultat n°22

    Parquet, généralités. - Correspondance adressée par les gendarmeries, les commissariats, les maires, les particuliers (1937).

    Date

    1937

    Cote

    3U/32

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Correspondance adressée par...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  23. Résultat n°23

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie. (mai-juin)

    Date

    1940

    Cote

    3U/163

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 69001 à 72000.

    Date

    1977

    Cote

    1524W/153

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  25. Résultat n°25

    MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour l'installation d'une lanterne lumineuse à la gendarmerie : correspondance du commandant de la section de CORBEIL et du maréchal des logis-chef, de la société Giraudy, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mandat de paiement (1931, 1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT84 2H/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 45001 à 48000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/119

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  27. Résultat n°27

    Rapports, procès-verbaux et correspondance de police et de gendarmerie (1941).

    Date

    1941

    Cote

    960W/16

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Rapports, procès-verbaux et correspondance de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie : construction, 1876-1877, 1926 [1] ; bains-douches : construction, 1928-1934 [2] ; hôtel des postes : projet de construction, 1934 [3] ; marché couvert : construction, 1930-1935 [4] ; dispensaire : travaux, 1934-1936 [5].

    Date

    1876-1936

    Cote

    2O/455

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Biens communaux, équipement.- Gendarmerie...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 52001 à 56000.

    Date

    1973

    Cote

    1524W/34

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°12001 à 15000).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/135

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  31. Résultat n°31

    300 ans que la Gendarmerie est là

    Date

    jeudi 08 juillet 2021

    Cote

    JAL7/520/3982/5

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3979-3998 (17 juin 2021-28 octobre 2021)
    • n° 3982 (8 juillet 2021)
    • 300 ans que la Gendarmerie est là
  32. Résultat n°32

    Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1944).

    Date

    1944

    Cote

    960W/60

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°40001 à 43000).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/145

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Commission de révision des marchés de 1940 : commune d'Etampes : révision des prix des travaux exécutés à la caserne de gendarmerie à pied, marché passé en 1936. Commune de Montgeron : révision des salaires du personnel, marché passé de 1930-1931.

    Date

    1930-1940

    Cote

    4N/55

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Commission de révision des marchés de 1940 : commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux audiences et aux actes : citations, procès-verbaux de gendarmerie, assignations (1821-1823).

    Date

    1821-1823

    Cote

    4U/828

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Longjumeau. - Pièces relatives aux...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Police et gendarmerie : procès-verbaux.

    Date

    1953-1954

    Cote

    1221W/33

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Police et gendarmerie : procès-verbaux.

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  37. Résultat n°37

    Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de concours de maîtrise d'oeuvre, rapport de la commission d'analyse (2000-2001).

    Date

    2000-2001

    Cote

    2172W/43

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : dossier de concours...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  38. Résultat n°38

    Gendarmerie nationale : Revue d'études et d'informations, n° 113

    Date

    juillet 1977 - septembre 1977

    Cote

    GBR/1700

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Gendarmerie nationale : Revue d'études et d'informations,...
  39. Résultat n°39

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°39001 à 40000 et 66501 à 66710).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/144

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 69501 à 72500.

    Date

    1975

    Cote

    1524W/95

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1969 (n°37001 à 40000).

    Date

    1969

    Cote

    1176W/106

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  42. Résultat n°42

    Rapports de gendarmerie : 1967-1970; accidents aéronefs : 1970-1971.

    Date

    1967-1971

    Cote

    957W/7

    • Contexte : CABINET DU PREFET X

    • Rapports de gendarmerie : 1967-1970; accidents aéronefs...

    Producteur :

    BUREAU DU LOGEMENT (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  43. Résultat n°43

    Expropriations.- MONTGERON, groupe scolaire, caserne et gendarmerie, salle des fêtes.

    Date

    1975

    Cote

    948W/41

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- MONTGERON, groupe scolaire, caserne...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  44. Résultat n°44

    SOISY-SUR-SEINE. Brigade de gendarmerie (maquette), Jacques Beluard, architecte, Philippe Chomiol, ""art et maquette"", Yves Morelle, photographe, s.d. N et B. Dim. 17,5 X 24.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI/2342

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • SOISY-SUR-SEINE. Brigade de gendarmerie (maquette),...
  45. Résultat n°45

    EGLY. - Gendarmerie : suivi de chantier.

    Date

    1992

    Cote

    1648W/65

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • EGLY. - Gendarmerie : suivi de chantier.

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  46. Résultat n°46

    PALAISEAU. - Expropriations pour des aires de jeux et des terrains de sports (1980). Expropriations pour la construction d'une gendarmerie (1979). Acquisition de terrains situés avenue du général Leclerc et au lieu-dit le Godet pour des espaces verts et boisés (1980).

    Date

    1979-1980

    Cote

    1148W/22

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • PALAISEAU. - Expropriations pour des aires de jeux...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de démolir, permis de construire (2003-2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2172W/8

    • Contexte : AMENAGEMENT DES GENDARMERIES

    • Gendarmerie de BALLANCOURT-SUR-ESSONNE : permis de...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DE LA CONSTRUCTION ET DES BATIMENTS (service versant)

  48. Résultat n°48

    Service historique de la gendarmerie nationale : l'histoire de la gendarmerie

    Date

    1999

    Cote

    PBR/2017

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Service historique de la gendarmerie nationale : l'histoire...
  49. Résultat n°49

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean PILLAS (mars 1620).

    Date

    1620

    Cote

    E/4668

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Unités de la Compagnie de Gendarmerie départementale du Loiret (1868-1946) : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 45 E / dressé par Béatrice GRAND ; sous la direction de Sandra SERIS, ..., et de Laurent VEYSSIERE, ..

    Auteur

    GRAND, Béatrice

    Date

    2002

    Cote

    INV/1823

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Unités de la Compagnie de Gendarmerie départementale...
  51. Résultat n°51

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1936

    Cote

    4U/1261

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  52. Résultat n°52

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1965 (n°1 à 2200).

    Date

    1965

    Cote

    1176W/46

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  53. Résultat n°53

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n°60001 à 63000.

    Date

    1978

    Cote

    1524W/181

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite] (1947).

    Date

    1947

    Cote

    960W/76

    • Contexte : 960W Rapports et procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    • Procès-verbaux de police et de gendarmerie [sans suite]...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE CORBEIL (service versant)

  55. Résultat n°55

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 64001à 68000.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/60

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  56. Résultat n°56

    SOISY-SUR-SEINE : Construction de la gendarmerie, concours : maquette du projet Monceyron-Chevillon, non retenu (novembre 1996).

    Date

    1996

    Cote

    1336W/1

    • Contexte : CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE SOISY-SUR-SEINE.

    • SOISY-SUR-SEINE : Construction de la gendarmerie, concours...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  57. Résultat n°57

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1971 (n°64001 à 66500).

    Date

    1971

    Cote

    1176W/153

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  58. Résultat n°58

    n° 85 à 121

    Date

    1799-1800

    Cote

    PER806/2

    • Contexte : EXTRAIT DE LA CORRESPONDANCE DE LA GENDARMERIE NATIONALE...

    • n° 85 à 121
  59. Résultat n°59

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 91001 à 94000.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/65

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1962 (n°18901 à 19843) et 1963 (n°1 à 2150).

    Date

    1962-1963

    Cote

    1176W/32

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  61. Résultat n°61

    Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières et de tourbières, procès-verbaux de gendarmerie, rapports d'ingénieurs des mines et d'experts, plaintes et réclamations. Saclas. - carrière de grès (1847-1848), correspondance du maire au sous-préfet établissant l'inexistence de carrières communales (1861), empiètement sur la propriété d'autrui par un exploitant de sablières (1915-1916) ; Saclay. - meulière (1842), carrière de marne (1866) ; Saint-Aubin.- carrières de grès (1851-1877, 1891), un bulletin individuel de dénombrement décennal de l'industrie manufacturière (1860) ; Saint-Chéron. - sablière (1845), état des carrières communales (1861), carrières de grès (1856-1876), 1879-1898), carrière de grès, accident, demande d'élection de délégués à la sécurité des ouvriers mineurs (1891-1892), glaisières (1921-1922), deux plans sur calque (1922), réclamations et plaintes (1925-1927) ; Saint-Cyr-la-Rivière. - carrière de grès (1848), état des carrières communales (1861) ; Saint-Cyr-sous-Dourdan. - état des carrières communales (1861), carrières de marne (1865-1866) ; Saint-Germain-les-Arpajon. - meulière (1858) ; Saint-Germain-les-Corbeil. - glaisière (1843), meulières (1847-1866), un plan en couleur (1866), carrière de glaise (1864) ; Saint-Hilaire. - état des carrières communales (1861) ; Saint-Michel-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), plaintes et réclamations contre l'exploitation des meulières et des sablières (1932-1936) ; Saint-Sulpice-de-Favières. - glaisière (1856), état des carrières communales (1861) ; Saint-Vrain. - état des carrières communales (1861), accident dans une meulière (1911) ; Sainte-Geneviève-des-Bois. - meulières (1844-1924), état des carrières communales (1861), pétition au sujet de la création d'une mare (1930) ; Saintry. - état des carrières communales (1861) ; Saulx-les-Chartreux. - carrières de pavés (1839-1941), carrières de grès (1841-1865), plainte du maire sur l'exploitation des carrières de grès (1858), état des carrières communales (1861), carrière de sable, accident (1905) ; Savigny-sur-Orge. - état des carrières communales (1861), carrières de pierre siliceuse, de pierre meulière, plainte : procès-verbal de contravention (1882), plaintes contre l'exploitation des meulières (1913-1929), trois plans des meulières (1913), utilisation d'explosifs pour des travaux d'adduction d'eau (1929) ; Sermaise. - Ensevelissement d'un puisatier au hameau Blancheface : presse (1888) Soisy-sur-Ecole. - carrières de grès (1844-1909), état des carrières communales (1861), procès-verbal d'accident (1939) ; Soisy-sur-Seine. - meulières (1845-1862, 1867), état des carrières communales (1861) carrière à ciel ouvert, accident (1892 et 1905), plaintes pour projections de pierres (1886 - 1887) ; Souzy-la-Briche. - certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) , accident : P.V. (1888), correspondance sur des carrières non mentionnées (1895-1911) ; Thionville. - état des carrières communales (1861) ; Tigery. - carrière de pierre (1852), certificat établissant l'inexistence de carrières communales (1861) ; Torfou. - carrières de grès (1856-1859), état des carrières communales (1861) ; Valpuiseaux . - état des carrières communales (1861) ;Vauhallan:- Extraction de pierres pour agrandir le cimetière (1869 ); Vayres-sur-Essonne. - état des carrières communales (1861), sablière (1924) ; Verrières-le-Buisson. - carrières de meulières et de grès (1830-1833), sablières (1878-1908), carrières de pierre (1891-1920) ; Vert-le-Grand. - état des carrières communales (1861), sablière (1865) ; Vert-le-Petit. - tourbières (1830-1899), trente sept plans en couleur (1836-1851), inondations de tourbières (1859), meulière (1850-1851), état des carrières communales (1861).

    Date

    1830-1939

    Cote

    8S/7

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Déclarations et autorisations d'ouverture de carrières...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  62. Résultat n°62

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1938

    Cote

    4U/1265

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 21001 à 24000.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/111

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  64. Résultat n°64

    EGLY. - Gendarmerie, construction : fiche opération, subventions, délibération, rendez-vous de chantier, réunions.

    Date

    1990-1996

    Cote

    1649W/28

    • Contexte : CONSTRUCTIONS ET AMENAGEMENT DES BATIMENTS DEPARTEMENTAUX,...

    • EGLY. - Gendarmerie, construction : fiche opération,...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  65. Résultat n°65

    Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Contrat de vente d'une maison appartenant à monsieur et madame Brouscant, occupée par la gendarmerie d'Arpajon (2 février 1878).

    Date

    1878

    Cote

    4N/61

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie d'Arpajon. - Contrat de vente...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 15001 à 18000.

    Date

    1975

    Cote

    1524W/76

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 57001 à 60650.

    Date

    1974

    Cote

    1524W/58

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX : marchés lots 1 à 9 + avenants. DPGF. Administratif (1996-2006).

    Date

    1996-2006

    Cote

    2079W/14

    • Contexte : TRAVAUX DE CONSTRUCTION DE LA GENDARMERIE DE LIMOURS.

    • Construction de la gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  69. Résultat n°69

    Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1969 (n°10501 à 14000).

    Date

    1969

    Cote

    1176W/97

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  70. Résultat n°70
    ESSONNES. - La gendarmerie, HS, 1 mot, 5 c, ad.

    1 media

    ESSONNES. - La gendarmerie, HS, 1 mot, 5 c, ad.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/1108

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • ESSONNES. - La gendarmerie, HS, 1 mot, 5 c, ad.
  71. Résultat n°71

    Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police et de gendarmerie : registre de 1963 (n°18501 à 20948).

    Date

    1963

    Cote

    1176W/38

    • Contexte : 1176W Procès-verbaux de police et gendarmerie (1948-1971)

    • Parquet : Enregistrement des procès-verbaux de police...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE SEINE ET OISE (service versant), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1936

    Cote

    3U/120

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  73. Résultat n°73

    CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie du 11 novembre au monument aux morts : des gendarmes, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/748, 58J/748 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Allées Aristide-Briand. Cérémonie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  74. Résultat n°74

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1939

    Cote

    3U/156

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  75. Résultat n°75

    Caserne de gendarmerie de La Ferté-Alais.

    Date

    1879-1880

    Cote

    4N/65

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Caserne de gendarmerie de La Ferté-Alais.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Gendarmerie de CORBEIL. - Pavillon des officiers, travaux de grosses réparations : marchés soldés. Extension du bureau du commandant du groupement : marchés soldés.

    Date

    1973

    Cote

    1345W/385

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • Gendarmerie de CORBEIL. - Pavillon des officiers, travaux...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  77. Résultat n°77

    Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1939

    Cote

    3U/153

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, affaires criminelles. - Procès-verbaux de...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 54001à 57000

    Date

    1976

    Cote

    1524W/122

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)

  79. Résultat n°79

    Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures par canton: dépouillement où figurent les noms des parties, le chef d'accusation et la date du dossier (classement chronologique à l'intérieur du canton. Canton de Corbeil. Procès-verbal de la gendarmerie en résidence à Ris pour fait de chasse et ordonnance du juge de paix (9 fructidor an VII).

    Date

    1799

    Cote

    L/683

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal correctionnel de Corbeil. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux d'infraction de police et de gendarmerie : procès-verbaux n° 89301 à 96094.

    Date

    1976

    Cote

    1524W/129

    • Contexte : 1524W Registres des procès-verbaux de police et gendarmerie...

    • Registre d'enregistrement chronologique des procès-verbaux...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service versant)