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Résultat n°1

Aménagement rural : commune de SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, contrat rural décision (CP) du 19 juillet 1994 (21 janvier 1993 - 18 décembre 1995) ; ORMOY, contrat rural, décision (CP) du 17 juin 1992 (25 juillet 1991 - 22 juillet 1994). SOISY-SUR-SEINE, aménagement d'un chemin piéton, rue de la Croix de Gerville décision (CP) du 9 décembre 1996 (30 juillet 1996 - 5 janvier 1998) ; CHALOU-MOULINEUX, création d'un gîte rural, Monsieur Ronceret, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 15 novembre 1994) ; CHALOU-MOULINEUX, création d'un gîte rural, Monsieur Ronceret, décision du 17 mars 1993 (13 janvier 1993 - courrier du 12 août 1997 / Abandon du projet).

Date

1991-1998

Cote

1355W/24

Résultat n°2

Aménagement rural : commune de VIDELLES, création de deux gîtes ruraux, Monsieur Lefèvre, décision (CP) du 6 septembre 1995 (31 mai 1995 - 3 décembre 1996) ; TORFOU, création d'un gîte rural, Madame LESUEUR, décision (CP) du 19 juillet 1994 (19 avril 1994 - 19 mars 1996) ; cheminement piétonnier le long du chemin départemental CD153, VAYRES-SUR-ESSONNE (11 avril 1996 - 29 mai 1996 / Transferé en dossier PME) ; JANVILLE-SUR-JUINE, création d'un gîte rural par M. Morin, décision (CP) du 19 juillet 1994 (18 avril 1994 - 24 septembre 1997) ; ETAMPES, création d'un gîte rural par Monsieur et Madame Arnoult, décision (CP) du 25 avril 1995 (3 février 1995 - 30 mai 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, création d'un gîte rural, Monsieur Charron, décision (CP) du 19 juillet 1994 (11 janvier 1994 - 4 juin 1996) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, création d'un gîte rural au hameau de Marchais, Monsieur Chevallier, décision (CP) du 15 décembre 1997 (15 octobre 1997 - 18 juin 1998) ; MONNERVILLE, création d'allées piétonnes (28 avril - 31 octobre 1995 / courrier de rejet).

Date

1994-1998

Cote

1355W/25

Résultat n°3

Remembrement rural, travaux connexes au remembrement, associations foncières de : RICHARVILLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (11 décembre 1995) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, décision (CP) du 2 septembre 1996 (24 février 1995 - 16 juin 1997) ; AUTHON-LA-PLAINE décision du 1er septembre 1997 (1er août 1997 - 11 septembre 1998) ; SAINT-YON décision (CP) du 12 juillet 1995 (14 février 1995 - 5 juillet 1996) ; MEROBERT décision du 19 juillet 1994 (19 juillet 1994 - 10 août 1995). Gîte rural, création d'un gîte rural par Monsieur Marchaudon à MOIGNY-SUR-ECOLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (8 mars 1994 - 20 septembre 1995) ; création d'un gîte rural mitoyen au second projet de gîte par M. et Mme PITHOIS, LES MOLIERES, décision (CP) du 24 mai1994 (21 octobre 1993 - 14 avril 1995) ; création d'un gîte rural par Madame Lanson à BOISSY-LE-SEC décision (CP) du 25 avril 1995 (20 septembre 1994 - 20 octobre 1995) ; création d'un gîte rural par M. Herblot à CHAMPMOTTEUX, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 23 octobre 1995) ; création d'un gîte rural par M. Bertrand à ITTEVILLE, décision (CP) du 19 juillet 1994 (29 avril 1994 - 22 mai 1995).

Date

1993-1998

Cote

1355W/22

Résultat n°4

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/8, 31 - Num - 219 - Copie de sécurité 1619W8-01 ~Durée : 00:44:47 - 2007 - 2007 - 31Num/219/31 - Num - 220 - Copie de sécurité 1619W8-02 ~Durée : 00:37:08 - 2007 - 2007 – 31Num/220 (Cote de substitution)

Résultat n°5

Gîtes ruraux 'Tortue' : pièces administratives. BAGNEUX, gymnase Guimier : dossier de sinistre, correspondance avec la MAAF et le tribunal. TRAPPES, CET rue de Montfort : dossier du sinistre ; Grenier à sel, cinéma J. Renoir : dossier de conformité. LE BELVEDERE, Centre aéré : dossier de sinistre.

Date

s.d

Cote

21J/107

Résultat n°6

Conférence départementale agricole 2000, Boissy-sous-Saint-Yon

Date

2000

Cote

INQUARTO/2123

Résultat n°7

Le château de Courances fait rêver

Date

jeudi 29 octobre 2020

Cote

JAL7/518/3946/2