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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
C/1318
Date
1780-1781
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
CENTIEME DENIER
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (22 avril 1780-31 janvier 1781) [lacunes...
Résultat n°2
Cote
1J/277
Date
1778-1846
Lieu
BURES-SUR-YVETTE, PARIS Département, ORSAY Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document
TERRIER, pièce comptable, sceau
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Paroisse de BURES (1778-1846).
Résultat n°3
Cote
C19/19
Date
1790
Lieu
ORMOY, VILLABE
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORMOY-VILLABE.
Résultat n°4
Cote
EDEPOT47 4H/1
Date
1870-1874
Lieu
CORBREUSE, ALLEMAGNE
Type de document
circulaire, registre
  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Guerre de 1870-1871 : état des réquisitions...
Résultat n°5
Cote
C21/1
Date
1790
Lieu
TIGERY
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - TIGERY.
Résultat n°6
Cote
INQUARTO/2274
Date
1980
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE
Type de document
étude
  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Recherches historiques sur Longpont-sur-Orge
Résultat n°7
Cote
1J/23
Date
1436-1960
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document
bail, minute juridictionnelle, texte officiel, certificat, faire-part
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • ETAMPES. - Comté.
Résultat n°8
Cote
13H/23
Date
1383-1790
Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, NOZAY, BONDOUFLE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, FLEURY-MEROGIS, MONTLHERY Commune, VILLIERS-SUR-ORGE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, CHAMPLAN, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, PLESSIS-PATE (LE), VERT-LE-PETIT
Type de document
bail, dossier de procédure
  • Contexte : 13H PRIEURE BENEDICTIN NOTRE-DAME DE LONGPONT-SUR-ORGE...

  • Abbayes et prieurés d'hommes, Bénédictins : prieuré...
Résultat n°9
Cote
A/1110
Date
1117-1584
Lieu
BRUNOY Commune, VARENNES-JARCY
Type de document
cartulaire, minute juridictionnelle
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY.
Résultat n°10
Cote
C19/24
Date
1790
Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - PARAY.
Résultat n°11
Cote
47J/26
Date
1587-1777
Lieu
SEINE-ET-MARNE, SEINE (COURS D EAU)
Type de document -
  • Contexte : SEIGNEURIES DU COUDRAY, DE TILLY-MAISON-ROUGE ET ANNEXES...

  • TILLY, MAISON-ROUGE, SAINT-FARGEAU. - Droits seigneuriaux...
Résultat n°12
Cote
63H/64
Date
1607-1720
Lieu
YERRES Commune
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°13
Cote
C18/1
Date
1790
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - MENNECY.
Résultat n°14
Cote
1J/658
Date
1787
Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
Type de document -
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • LIMOURS, curé : quittance du trésor royal [un parchemin]....
Résultat n°15
Cote
E/4342
Date
1704
Lieu
BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, GIF-SUR-YVETTE Commune, IGNY, GRANGES-LE-ROI (LES), PALAISEAU Commune, YVELINES
Type de document
minute notariale, bail, ROLE DE TAILLE
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Minutes notariales passées devant maître Jacques DUPERRIN...
Résultat n°16
Cote
INV/1877
Date
1999
Lieu
EURE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Cours et juridictions de l'Ancien Régime Répertoire...
Résultat n°17
Cote
C/1236
Date
1747-1752
Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
Type de document
CENTIEME DENIER
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (4 janvier 1747-4 décembre 1752) [lacunes...
Résultat n°18
Cote
63H/62
Date
1360-1784
Lieu
YERRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, SEINE-ET-MARNE
Type de document
bail, déclaration féodale
  • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

  • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...
Résultat n°19
Cote
C19/16
Date
1790
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORANGIS.
Résultat n°20
Cote
2O/246
Date
1829-1939
Lieu
CERNY
Type de document
pièce comptable, budget
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • CERNY . - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Résultat n°21
Cote
13J/95
Date
1552-1669
Lieu
VAUCLUSE, DROME
Type de document
bail
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

  • Famille de THEZAN. - Allemand de THEZAN. - Papiers...
Résultat n°22
Cote
1J/266
Date
1789-1851
Lieu
ETAMPES Commune, SENART (FORET DE), SEINE-ET-OISE
Type de document
publication périodique
  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

  • Notes de Léon JANROT, documents remis par Maître CHANSON,...
Résultat n°23
Cote
E/4668
Date
1620
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, EGLY, ARPAJON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, SAINT-CHERON Commune, BREUX-JOUY
Type de document
minute notariale, contrat, convention, bail
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°24
Cote
2E77/165
Date
1728-1751
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
minute notariale, rôle d'imposition, TABLE CENSITAIRE, registre des entrées et des sorties, registre, compte financier
  • Contexte : 2E77 étude notariale de MENNECY (1555-1940)

  • MENNECY. - Sourdeau Louis : minutes (1751) ; état des...
Résultat n°25
Cote
79J40/8
Date
1543-1796
Lieu
MENNECY Commune
Type de document
correspondance
  • Contexte : FONDS DE COURCEL

  • MENNECY
  • MENNECY, familles.- Famille de NEUFVILLE de VILLEROY...
Résultat n°26
Cote
C/2135
Date
1779-1781
Lieu
MONTLHERY Commune
Type de document
CENTIEME DENIER
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (28 avril 1779-29 janvier 1781) [lacunes...
Résultat n°27
Cote
E/4753
Date
1630
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, CHEPTAINVILLE, ARPAJON Commune, EGLY, SAINT-YON, PARIS Commune, NORVILLE (LA)
Type de document
minute notariale, convention, bail
  • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

  • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...
Résultat n°28
Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur d'YERRES, fait savoir que, du consentement de Clémence, sa femme, et à la demande des hommes de sa ville d'YERRES, il a bien voulu désormais recevoir chaque année, par abonnement, cinquante livres parisis, payables à la SAINT-ANDRE, pour la taille qu'il percevait jusqu'alors à sa volonté. Répartition de ladite somme : chaque arpent de terre labourable imposé à six deniers ; l'arpent de vigne à dix-huit deniers ; l'arpent de pré à deux sols. Le reste de ladite somme sur les maisons de la ville. Le seigneur conservera tous ses autres droits et coutumes, tels qu'il les possédait avant cet abonnement. Jean d'YERRES, chevalier, et Isabelle, sa femme, affranchissent dix-huit habitants de leur ville de tout servage et de tout droit de main-morte et de formariage, à l'exception cependant des droits de corvée, de tailles, de cens et de rentes, et des autres droits inhérents aux possessions tenues par ces nouveaux affranchis. Lettres de saint Louis, roi de France, qui confirment cette charte de Jean d'YERRES [pièces latines et françaises ; sceaux enlevés]. Guillaume de TIGNONVILLE, prévôt de PARIS, vidime la charte par laquelle Guillaume, seigneur d'YERRES, et Marie, sa femme, accordent à quarante-cinq habitants de leur ville, l'exemption des droits de servage, de main-morte et de formariage.

1 media

Cote
A/1005
Date
1235-1262
Lieu
BRUNOY Commune, YERRES Commune, PARIS Département
Type de document
charte
  • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

  • Duché-paierie de BRUNOY. - Jean de DOMONNE, seigneur...
Résultat n°29
Cote
C/2352
Date
1729-1731
Lieu
PALAISEAU Commune
Type de document
CENTIEME DENIER
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Centième denier (9 janvier 1729-8 juillet 1731) [lacunes...
Résultat n°30
Cote
C22/4
Date
1790
Lieu
VILLABE
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - VILLABE.
Résultat n°31
Cote
C19/10
Date
1790
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - ORANGIS.
Résultat n°32
Cote
C19/34
Date
1790
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - RIS.
Résultat n°33
Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés de Bouray pour le droit de dîmes (1653-1657). Droit de chasse : avis (1878). Sentence concernant les créanciers du sieur Lefebvre, document imprimé (1719)

1 media

Cote
27J/115
Date
1653-1878
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
minute juridictionnelle, dossier de procédure
  • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

  • Terres de Bouray. - Contentieux : Procédures des curés...
Résultat n°34
Cote
INV/806/3
Date
1887
Lieu
SEINE-MARITIME
Type de document
INSINUATION
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives ecclésiastiques série G : Inventaire sommaire...
Résultat n°35
Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice : procédures contre des particuliers : procès à l'encontre de André METROT accusé du meurtre de son camarade : interrogatoire, sentence, mars 1662. "" L'accusé est condamné à être pendu au carrefour principal de COURANCES. "" [sur des fourches patibulaires]. Ordonnance réglant une requête de Paul de CHERON curé de COURANCES contre Claude GALLARD, 1669. Procédure contre Gabriel DAMOIREAU curateur aux successions de Pierre de HEURLEUX contre Mme GALLARD et Jean LE JAU seigneur de CHAMBERJOT, 8 février 1741, [4 pièces parch., 9 p.- 4 pièces papier, 13 p.].

2 lots 22 medias

Cote
12J/78/1
Date
1662-1741
Lieu
COURANCES
Type de document
dossier de procédure, minute juridictionnelle
  • Contexte : SEIGNEURIE DE COURANCES-DANNEMOIS

  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION : affaires judiciaires.
  • Ordonnance royale réglant un conflit entre Paul de...
  • Famille GALLARD-POTIER DE NOVION, 1622-1772. - Justice...
Résultat n°36
Cote
INV/887
Date
1891
Lieu
VIENNE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles séries A, B, C, D : Inventaire sommaire...
Résultat n°37
Cote
INV/189
Date
1869
Lieu
CORREZE
Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE
  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Archives civiles : Série A à E : Inventaire sommaire...
Résultat n°38
Cote
C22/2
Date
1790
Lieu
VILLABE
Type de document
ROLE DE TAILLE
  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • Rôles de tailles. - VILLABE.
Résultat n°39
Cote
2O/835
Date
1831-1930
Lieu
MENNECY Commune, ALLEMAGNE
Type de document
règlement, pièce comptable, convention, permis de construire, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • MENNECY. - Administration générale.- Pompes funèbres,...
Résultat n°40
Cote
EDEPOT32 4H/2
Date
1871
Lieu
D HUISON-LONGUEVILLE
Type de document
pièce comptable
  • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Guerre...