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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de SACLAS, de Q à Z.

Date

1999

Cote

1637W/295

Résultat n°2

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 437257-438059.

Date

2005

Cote

2036W/117

Résultat n°3

6 - 20 octobre 1983.

Date

1983

Cote

2489W/126

Résultat n°4

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 439886-440509.

Date

2005

Cote

2036W/121

Résultat n°5

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1952-1956

Cote

871W/762

Résultat n°6

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune d' ITTEVILLE, de l'allée du Chêne à l'allée des Digitales.

Date

1999

Cote

1637W/199

Résultat n°7

N°548-898 (2 juillet -15 novembre 1973).

Date

1973

Cote

2489W/30

Résultat n°8

AVRAINVILLE - Contributions. - Taxes municipales sur les voitures, chevaux, mules et mulets : un registre, deux listes nominatives, déclarations individuelles (1873 - 1917) ; taxes sur les billards publics et privés : un registre (sans date) ; taxe militaire : liste des contribuables (sans date) ; taxe sur les chiens : deux listes des propriétaires (1893 - 1933), rôles d'imposition (1858 - 1880) ; taxe des prestations : rôle d'imposition (1894).

Date

1858-1933

Cote

EDEPOT80 1G/7

Résultat n°9

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 423772-425520.

Date

2005

Cote

2036W/165

Résultat n°10

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de BOIS-HERPIN, de A à Z.

Date

1999

Cote

1637W/22

Résultat n°11

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 446850-447164.

Date

2005

Cote

2036W/128

Résultat n°12

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Matrices générales d'imposition.

Date

1942-1946

Cote

871W/663

Résultat n°13

VILLE-DU-BOIS (LA). - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1134.

Date

1952-1956

Cote

871W/804

Résultat n°14

Déclaration d'impôts sur le revenu, commune de CORBREUSE, de L à MAZ.

Date

1999

Cote

1637W/74

Résultat n°15

7 - 25 février 1980.

Date

1980

Cote

2489W/55

Résultat n°16

VERRIERES-LE-BUISSON. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1957-1961

Cote

871W/765

Résultat n°17

ETAMPES. - Comté.

Date

1436-1960

Cote

1J/23

Résultat n°18

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 413937-415227.

Date

2005

Cote

2036W/153

Résultat n°19

SAVIGNY-SUR-ORGE. - Matrices générales d'imposition, 2ème cahier : articles 641 à 1280.

Date

1942-1946

Cote

871W/701

Résultat n°20

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 448122-451396.

Date

2005

Cote

2036W/195