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  1. Résultat n°1

    ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/131

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Date

    1950

    Cote

    1012W/18

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

    • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

    Date

    1826-1919

    Cote

    EDEPOT80 1O/8

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4

    CORBEIL-ESSONNES (marchés).

    Date

    1974

    Cote

    947W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES (marchés).

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur

    Date

    mardi 27 avril 2021

    Cote

    JAL1/562/23843/1

    • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

    • n° 23821-23846 (avril 2021)
    • 23843
    • Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur
  6. Résultat n°6

    Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

    Date

    1935

    Cote

    2P/20

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte de gestion annuelle du receveur municipal.

    Date

    1851-1879

    Cote

    EDEPOT23 1L/7

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  8. Résultat n°8

    VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

    Date

    1949-1959

    Cote

    1082W/8

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/79

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    BRUNOY.

    Date

    1973

    Cote

    947W/59

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BRUNOY.

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

    Date

    1968-1971

    Cote

    1184W/102

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/134

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

    Date

    1972

    Cote

    1373W/9/1

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

    • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Le maire face à son budget

    Date

    1968

    Cote

    INQUARTO/46

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Le maire face à son budget
  15. Résultat n°15

    FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

    Date

    1921-1923

    Cote

    EDEPOT46 2L/1

    • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...

    Producteur :

    FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service producteur), FORET-SAINTE-CROIX (LA) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

    Date

    1967-1968

    Cote

    946W/27

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17

    Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

    Date

    1985-1986

    Cote

    1332W/34

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1184W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

    Date

    1916-1932

    Cote

    EDEPOT75 1L/9

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  20. Résultat n°20

    TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

    Date

    1931-1991

    Cote

    EDEPOT75 1G/28

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1966

    Cote

    1118W/18

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  22. Résultat n°22

    LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881, 1921-1923, 1934-1936).

    Date

    1831-1936

    Cote

    1O/101

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  23. Résultat n°23

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.

    Date

    1967-1971

    Cote

    1184W/83

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

    Date

    1848-1911

    Cote

    EDEPOT77 1O/21

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  25. Résultat n°25

    Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Bullion (1791 seulement).

    Date

    1791

    Cote

    L/56

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes (AS2E) Informatique, budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

    Date

    1985

    Cote

    1332W/33

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/115

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/71

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29

    TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

    Date

    1934-1983

    Cote

    EDEPOT75 1G/8

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  30. Résultat n°30

    YERRES. - Compte de gestion.

    Date

    1969

    Cote

    1184W/176

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • YERRES. - Compte de gestion.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

    Date

    1941-1961

    Cote

    986W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des receveurs municipaux.

    Date

    s.d

    Cote

    1O/137

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  33. Résultat n°33

    MONTGERON.- Tutelle communale.

    Date

    1965-1967

    Cote

    954W/20

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MONTGERON.- Tutelle communale.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  34. Résultat n°34

    JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/156

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

    Date

    1975

    Cote

    1005W/19

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1963

    Cote

    1118W/32

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Date

    1896-1898

    Cote

    9V/15

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/44

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  39. Résultat n°39

    GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

    Date

    1942-1959

    Cote

    986W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  40. Résultat n°40

    BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES. - Finances communales : délibérations.

    Date

    1966

    Cote

    1031W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

    Date

    1966-1968

    Cote

    1009W/94

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations.

    Date

    1964

    Cote

    1031W/31

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

    • LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

    Date

    1988-1989

    Cote

    1332W/61

    • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

    • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...

    Producteur :

    CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service producteur), CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES (service versant)

  44. Résultat n°44
    YERRES. - Affaires communales.

    3 lots 3 medias

    YERRES. - Affaires communales.

    Date

    1943-1949

    Cote

    1217W/34

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • YERRES. - Affaires communales.

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.

    Auteur

    FORESTIER, Henri

    Date

    1963

    Cote

    INV/1528

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
  46. Résultat n°46

    GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/83

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (lacunes), (1849, 1902-1925).

    Date

    1849-1925

    Cote

    EDEPOT25 1L/4

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

    Date

    1935

    Cote

    2P/30

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  49. Résultat n°49

    EPINAY-SUR-ORGE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1921, 1931-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/67

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • EPINAY-SUR-ORGE. - Comptes de gestion des receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  50. Résultat n°50

    Grand livre des recettes et dépenses municipales d'Etampes

    Date

    1940

    Cote

    1485W/1

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

    • Grand livre des recettes et dépenses municipales d'Etampes...

    Producteur :

    ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  51. Résultat n°51

    Répartement et sous-répartement de la contribution mobilière entre les communes du principal fictif assigné à l'arrondissement.

    Date

    1939-1958

    Cote

    923W/84

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Répartement et sous-répartement de la contribution...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  52. Résultat n°52

    VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952) ; VERRIERES-LE-BUISSON (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952, 1953).- Comptes de gestion.

    Date

    1940-1953

    Cote

    975W/14

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  53. Résultat n°53

    SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969), SOISY-SUR-ECOLE (1966-1971). - Comptes de gestion.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1184W/137

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969),...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54

    MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

    Date

    1970

    Cote

    1009W/85

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

    Date

    1960-1962

    Cote

    923W/43

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  56. Résultat n°56

    ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/145

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

    Date

    1959-1975

    Cote

    1009W/106

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT75 2L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  59. Résultat n°59

    MONDEVILLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1944 - 1959) [lacunes : 1922 - 1943].

    Date

    1944-1959

    Cote

    EDEPOT67 1L/6

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60

    HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

    Date

    1930-1939

    Cote

    4N/38

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics ; YERRES, tutelle communale (1976).

    Date

    1976

    Cote

    1005W/102

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  62. Résultat n°62

    Communes du canton de Milly-la-Forêt : budgets supplémentaires.

    Date

    1955

    Cote

    923W/70

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Communes du canton de Milly-la-Forêt : budgets supplémentaires....

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  63. Résultat n°63

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

    Date

    1941-1953

    Cote

    986W/11

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  64. Résultat n°64

    Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)

    Auteur

    BRUNEL, Clovis

    Date

    1911

    Cote

    INV/483

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
  65. Résultat n°65

    CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

    Date

    1940-1957

    Cote

    986W/40

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Associations syndicales autorisées (ASA) le Bas-Vaupéreux et le Petit-Vaupéreux, Bureau d'aide sociale (BAS), Caisse des écoles : comptes de gestion. IGNY. - Association syndicale autorisée (ASA) les Coteaux : comptes de gestion. BIEVRES. - Association syndicale autorisée (ASA) la Vallée : compte de gestion.

    Date

    1974

    Cote

    1184W/14

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Associations syndicales autorisées...

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et de la taxe de déversement à l'égout.

    Date

    1940-1942

    Cote

    1485W/63

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

    • Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères...

    Producteur :

    ETAMPES (service producteur), TRESORERIE D ETAMPES (service versant)

  68. Résultat n°68

    BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

    Date

    1941-1960

    Cote

    986W/21

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    ARPAJON (1963-1966), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1966), BIEVRES (1962), BRETIGNY-SUR-ORGE (1962-1965), BRIIS-SOUS-FORGES (1962-1963), BRUNOY (1963-1965). - Programmes de travaux non subventionnés.

    Date

    1962-1966

    Cote

    1217W/15

    • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

    • ARPAJON (1963-1966), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1966),...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  70. Résultat n°70

    COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte de gestion annuelle.

    Date

    1862-1932

    Cote

    EDEPOT48 1L/1

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  71. Résultat n°71

    Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

    Date

    1965

    Cote

    1118W/11

    • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

    • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  72. Résultat n°72

    Commission de révision des marchés de 1940 : commune d'Etampes : révision des prix des travaux exécutés à la caserne de gendarmerie à pied, marché passé en 1936. Commune de Montgeron : révision des salaires du personnel, marché passé de 1930-1931.

    Date

    1930-1940

    Cote

    4N/55

    • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

    • Commission de révision des marchés de 1940 : commune...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  73. Résultat n°73

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1005W/144

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  74. Résultat n°74

    MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1911, 1921-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/116

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  75. Résultat n°75

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale.

    Date

    1965-1966

    Cote

    954W/30

    • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  76. Résultat n°76

    ORSAY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1871-1872, 1880-1882, 1891-1892, 1900-1901, 1921-1922, 1929-1931).

    Date

    1831-1931

    Cote

    1O/131

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • ORSAY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    LONGJUMEAU. - Marchés : comptes de gestion.

    Date

    1968

    Cote

    1184W/87

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

    • LONGJUMEAU. - Marchés : comptes de gestion.

    Producteur :

    TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service producteur), TRESORERIE GENERALE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

    Date

    1937-1972

    Cote

    EDEPOT15 1L/20

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  79. Résultat n°79

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

    Date

    1831-1932

    Cote

    1O/21

    • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Comptes de gestion des receveurs...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  80. Résultat n°80

    Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses, cahier.

    Date

    1905

    Cote

    9V/8

    • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

    • Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)