923W/1-121
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement de la Préfecture de l'Essonne réalisés au moment du déménagement de la préfecture de l'Essonne de Corbeil-Essonnes à Evry en 1971, sans bordereau ni correspondance a été transmis par les sous-préfectures de Corbeil-Essonnes, Etampes et Palaiseau par la Direction des affaires communales de la Préfecture, devenue Direction de l'administration communale puis actuellement Direction des collectivités locales. Trois bureaux constituent la direction des affaires communales : le bureau des finances et de l'administration communale, le bureau urbanisme, établissements communaux et interventions des communes et enfin le bureau des affaires scolaires, sportives et socio-éducatives. Ce versement est constitué en majorité par des dossiers de finances locales : budgets et comptes rôles d'impôts qui proviennent du premier bureau de Direction des affaires communales.
Langue des unités documentaires
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Origine
Présentation du contenu
Archives textuelles
Conditions d'accès
sans délais
Langue des unités documentaires
Informations sur le traitement
07/02/2003
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.