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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE.- Tutelle communale (1977).

Cote
1005W/131
 Date
1977
 Lieu
ETIOLLES, EVRY Commune, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • ETIOLLES, EVRY, FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE,...
Résultat n°2

LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.

Cote
1012W/18
 Date
1950
 Lieu
LONGJUMEAU Canton, LONGJUMEAU Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES.

  • LONGJUMEAU, canton.- Budgets supplémentaires.
Résultat n°3

AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Service vicinal : budgets et chapitres additionnels (1826-1827, 1875-1919).

Cote
EDEPOT80 1O/8
 Date
1826-1919
 Lieu
AVRAINVILLE
 Type de document
budget

  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Travaux publics, voirie, transports publics...
Résultat n°4

CORBEIL-ESSONNES (marchés).

Cote
947W/91
 Date
1974
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES (marchés).
Résultat n°5

Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur
Cote
JAL1/562/23843/1
 Date
mardi 27 avril 2021
 Lieu
EPINAY-SOUS-SENART Commune
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : PARISIEN (LE) JAL1 (1954-...)

  • n° 23821-23846 (avril 2021)
  • 23843
  • Le maire dénonce les achats fastueux de son prédécesseur
Résultat n°6

Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et rôles divers (1935).

Cote
2P/20
 Date
1935
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception d'ETAMPES. - Commune d'ETAMPES, revenu et...
Résultat n°7

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte de gestion annuelle du receveur municipal.

Cote
EDEPOT23 1L/7
 Date
1851-1879
 Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Finance de la commune. - Compte...
Résultat n°8

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°9

LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale (1976).

Cote
1005W/79
 Date
1976
 Lieu
COUDRAY-MONTCEAUX (LE), CHEVANNES
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • LE COUDRAY-MONTCEAUX, CHEVANNES.- Tutelle communale...
Résultat n°10

BRUNOY.

Cote
947W/59
 Date
1973
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BRUNOY.
Résultat n°11

MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/102
 Date
1968-1971
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.
Résultat n°12

PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/134
 Date
1831-1932
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PARAY-VIEILLE-POSTE. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°13

JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité : budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs.

Cote
1373W/9/1
 Date
1972
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES DES COMMUNES ET SYNDICATS...

  • JUVISY-SUR-ORGE. - Finances, contrôle de légalité :...
Résultat n°14

Le maire face à son budget
Cote
INQUARTO/46
 Date
1968
 Lieu
PARIS Département
 Type de document
étude

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Le maire face à son budget
Résultat n°15

FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal contracté auprès du Crédit Foncier de France, correspondances, certificats (1921-1923).

Cote
EDEPOT46 2L/1
 Date
1921-1923
 Lieu
FORET-SAINTE-CROIX (LA)
 Type de document
correspondance, certificat

  • Contexte : FORET-SAINTE-CROIX (LA). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-SAINTE-CROIX (LA). - Emprunt : emprunt communal...
Résultat n°16

Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires de VIGNEUX-SUR-SEINE et VIRY-CHATILLON.

Cote
946W/27
 Date
1967-1968
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Budgets communaux.- Budgets primitifs et supplémentaires...
Résultat n°17

Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun. - Comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). VILLE-DU-BOIS (LA). - Centre communal d'action sociale (CCAS), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit) ; service des eaux et assainissement, comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit). ETAMPES. - Syndicat intercommunal de la zone d'activités industrielles d'Etampes (SIZAIE), comptes administratifs 1984 : contrôle budgétaire (article 9 : compte administratif voté en déficit).

Cote
1332W/34
 Date
1985-1986
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), ETAMPES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • Syndicat intercommunal d'étude des transports en commun....
Résultat n°18

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/34
 Date
1967-1971
 Lieu
BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...
Résultat n°19

TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre les communes des sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : instructions du préfet (1916 - 1932).

Cote
EDEPOT75 1L/9
 Date
1916-1932
 Lieu
TORFOU
 Type de document
budget, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Répartition entre...
Résultat n°20

TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la commune : 5 plans (1931 - 1991).

Cote
EDEPOT75 1G/28
 Date
1931-1991
 Lieu
TORFOU
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Tableau d'assemblage de la...
Résultat n°21

Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Cote
1118W/18
 Date
1966
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...
Résultat n°22

LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881, 1921-1923, 1934-1936).

Cote
1O/101
 Date
1831-1936
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • LONGJUMEAU. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°23

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/83
 Date
1967-1971
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.
Résultat n°24

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Service vicinal, fixation des contingents communaux pour les dépenses de voirie vicinale : arrêtés préfectoraux (1838 - 1867).

Cote
EDEPOT77 1O/21
 Date
1848-1911
 Lieu
VERT-LE-PETIT
 Type de document
budget

  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...
Résultat n°25

Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle d'imposition. Bullion (1791 seulement).

Cote
L/56
 Date
1791
 Lieu
YVELINES
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Finances. Remplacement des droits supprimés : rôle...
Résultat n°26

MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes (AS2E) Informatique, budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). COURCOURONNES. - Budget primitif 1985 : contrôle budgétaire (article 8 : budget en déséquilibre).

Cote
1332W/33
 Date
1985
 Lieu
MASSY Commune, COURCOURONNES
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • MASSY. - Société Assistance Stratégie Expertises Etudes...
Résultat n°27

MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/115
 Date
1831-1932
 Lieu
MOLIERES (LES)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MOLIERES (LES). - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°28

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe scolaire de la zone d'aménagement concerté de Hauterive (1975).

Cote
1005W/71
 Date
1975
 Lieu
SAINT-PIERRE-DU-PERRAY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • SAINT-PIERRE-DU-PERRAY.- Tutelle communale : groupe...
Résultat n°29

TORFOU - Contributions. - Registre des états de section des propriétés non bâties [sections A, B et C] (1934 - 1983).

Cote
EDEPOT75 1G/8
 Date
1934-1983
 Lieu
TORFOU
 Type de document
registre, état de section

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Contributions. - Registre des états de section...
Résultat n°30

YERRES. - Compte de gestion.

Cote
1184W/176
 Date
1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • YERRES. - Compte de gestion.
Résultat n°31

CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du lotissement La rue du Tir (1944) ; classement de la rue Notre-Dame (1945-1946) ; travaux de voirie : élargissement de la rue du Trou-Patrix (1942) ; voirie urbaine (1943-1953) ; voirie vicinale (1943-1948). CORBREUSE. - Budget (1952-1953) ; municipalité, taxes (1943-1951) ; écoles : installation du chauffage central (1952) ; cimetière : concessions (1941-1952) ; terrains : acquisitions, aliénations, échange (1941-1947) ; bâtiments communaux : travaux d'entretien (1951-1955) ; acquisition d'un extincteur (1948) ; adduction d'eau (1957). LE COUDRAY-MONTCEAUX. - Budget (1952) ; affaires diverses : indemnités, taxes, pompes funèbres (1943-1950) ; cimetière : tarif et concessions (1943-1951) ; travaux d'adduction d'eau et d'extension du réseau de distribution d'eau potable (1944-1961).

Cote
986W/49
 Date
1941-1961
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE)
 Type de document
budget, tarif, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CORBEIL-ESSONNES. - Voirie : classement des voies du...
Résultat n°32

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des receveurs municipaux.

Cote
1O/137
 Date
s.d
 Lieu
PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE)
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Comptes de gestion des...
Résultat n°33

MONTGERON.- Tutelle communale.

Cote
954W/20
 Date
1965-1967
 Lieu
MONTGERON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MONTGERON.- Tutelle communale.
Résultat n°34

JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY, MAUCHAMPS, MENNECY.- Tutelle communale : affaires scolaires, sportives et culturelles (1977).

Cote
1005W/156
 Date
1977
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Commune, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS, LISSES, LONGJUMEAU Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, MAISSE, MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • JUVISY-SUR-ORGE, LARDY, LEUDEVILLE, LEUVILLE-SUR-ORGE,...
Résultat n°35

MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).

Cote
1005W/19
 Date
1975
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • MORSANG-SUR-ORGE.- Tutelle communale (1975).
Résultat n°36

Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Cote
1118W/32
 Date
1963
 Lieu
JUVISY-SUR-ORGE Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Canton de JUVISY-SUR-ORGE. - Budgets primitifs et budgets...
Résultat n°37

Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.

Cote
9V/15
 Date
1896-1898
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Ballancourt. - Registre de mandats de paiement.
Résultat n°38

CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1881-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/44
 Date
1831-1932
 Lieu
CHAMPLAN
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • CHAMPLAN. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°39

GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement du marché public : dossier technique, plan (1951-1953) ; vente et acquisition, baux et loyers (1949-1957) ; bâtiments communaux : travaux divers (1949-1959) ; matériel d'incendie (1949-1957) ; ordures ménagères (1949-1957) ; adduction d'eau : emprunt pour travaux d'extension (1949-1957) ; voirie : classement dans la voirie urbaine des voies de lotissement La prairie de COURCELLE (plans d'alignement et profils en long, plan du lotissement, extrait de La France de SEINE-ET-OISE) (1947) ; voirie rurale et urbaine (1949-1957). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Budget (1952-1953) ; dépenses (1943-1951) ; subventions, taxes (1945-1947) ; personnel (1942-1948) ; changement de dénomination de la commune : correspondance, rapport, décret du 3 août 1954, extraits des délibérations (1948-1953) ; agrandissement du cimetière : plans, projets, correspondance, étude géologique, arrêté d'expropriation, extraits des délibérations (1954-1957) ; concessions (1945-1952) ; travaux de réparation des bâtiments communaux, vente d'arbres (1945-1954) ; adduction d'eau : tarifs (1945-1948, 1951-1956) ; voirie vicinale : alignement (1943).

Cote
986W/75
 Date
1942-1959
 Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
 Type de document
coupure de presse, texte officiel, plan, budget, correspondance, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, étude, arrêté du maire, tarif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • GIF-SUR-YVETTE. - Acquisition de terrain pour l'aménagement...
Résultat n°40

BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE, BRIIS-SOUS-FORGES. - Finances communales : délibérations.

Cote
1031W/49
 Date
1966
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BIEVRES Commune, BOULLAY-LES-TROUX, BALLAINVILLIERS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

  • BALLAINVILLIERS, BIEVRES, BOULLAY-LES-TROUX, BRETIGNY-SUR-ORGE,...
Résultat n°41

Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant les finances communales.

Cote
1009W/94
 Date
1966-1968
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, EGLY, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN, CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, CHAUFFOUR-LES-ETRECHY, CHEPTAINVILLE, CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune, CONGERVILLE-THIONVILLE, CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBREUSE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), COURANCES, COURCOURONNES, COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, COURSON-MONTELOUP, CROSNE, D HUISON-LONGUEVILLE, DANNEMOIS, DOURDAN Commune, DRAVEIL Commune, ECHARCON
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Communes de BRETIGNY-SUR-ORGE à EGLY.- Affaires concernant...
Résultat n°42

LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS. - Finances communales : délibérations.

Cote
1031W/31
 Date
1964
 Lieu
VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, WISSOUS
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES, DES HOPITAUX...

  • LA-VILLE-DU-BOIS, VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE,...
Résultat n°43

CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires) (deuxième partie). BONDOUFLE. - Syndicat d'agglomération nouvelle d'EVRY : contrôle budgétaire (article 11 : inscription de dépenses obligatoires). JUVISY-SUR-ORGE. - Syndicat intercommunal pour l'aménagement et le fonctionnement d'une décharge d'ordures ménagères, budget primitif 1989 : contrôle budgétaire (article 7 : budget non voté).

Cote
1332W/61
 Date
1988-1989
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, BONDOUFLE, EVRY Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : CONTROLE DES COMPTES DES COMMUNES ET ETABLISSEMENTS...

  • CORBEIL-ESSONNES. Ecole Sainte-Marie : contrôle budgétaire...
Résultat n°44
YERRES. - Affaires communales.

3 lots 3 medias

YERRES. - Affaires communales.

Cote
1217W/34
 Date
1943-1949
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

  • YERRES. - Affaires communales.
Résultat n°45

L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848 - Deuxième partie (1830-1848) : Choix d'extraits relatifs à l'histoire et à la situation politique et économique du département depuis la révolution de 1830 jusqu'à celle de 1848.
Cote
INV/1528
 Date
1963
 Lieu
YONNE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • L'Yonne au XIXè siècle. Introduction par J.-P. ROCHERDeuxième...
Résultat n°46

GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/83
 Date
1831-1932
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°47

SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (lacunes), (1849, 1902-1925).

Cote
EDEPOT25 1L/4
 Date
1849-1925
 Lieu
SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Comptes...
Résultat n°48

Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier (1935).

Cote
2P/30
 Date
1935
 Lieu
LARDY
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

  • Perception de LARDY. - Rôles d'impôts foncier et mobilier...
Résultat n°49

EPINAY-SUR-ORGE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1921, 1931-1932).

Cote
1O/67
 Date
1831-1932
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • EPINAY-SUR-ORGE. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°50

Grand livre des recettes et dépenses municipales d'Etampes

Cote
1485W/1
 Date
1940
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

  • Grand livre des recettes et dépenses municipales d'Etampes...
Résultat n°51

Répartement et sous-répartement de la contribution mobilière entre les communes du principal fictif assigné à l'arrondissement.

Cote
923W/84
 Date
1939-1958
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Répartement et sous-répartement de la contribution...
Résultat n°52

VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERT-LE-PETIT, VERT-LE-GRAND, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE, VILLABE (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952) ; VERRIERES-LE-BUISSON (1940, 1941, 1942, 1950, 1951, 1952, 1953).- Comptes de gestion.

Cote
975W/14
 Date
1940-1953
 Lieu
VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY,...
Résultat n°53

SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969), SOISY-SUR-ECOLE (1966-1971). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/137
 Date
1966-1971
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969),...
Résultat n°54

MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations du conseil municipal concernant les finances communales.

Cote
1009W/85
 Date
1970
 Lieu
MORANGIS, ORSAY Commune, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • MORANGIS, ORSAY, SAULX-LES-CHARTREUX.- Délibérations...
Résultat n°55

Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs et comptes administratifs

Cote
923W/43
 Date
1960-1962
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Canton
 Type de document
budget, compte administratif

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Communes du canton de Corbeil-Essonnes : budgets primitifs...
Résultat n°56

ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/145
 Date
1831-1932
 Lieu
ROINVILLIERS
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ROINVILLIERS. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°57

Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.- Syndicat intercommunal de l'électricité de MONTLHERY ; syndicat intercommunal de ramassage scolaire ; syndicat intercommunal de l'assainissement de la Bièvre ; syndicat intercommunal du centre sportif de PARAY-ATHIS.

Cote
1009W/106
 Date
1959-1975
 Lieu
MONTLHERY Commune, BIEVRE (COURS D EAU), PARAY-VIEILLE-POSTE, ATHIS-MONS Commune, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ELECTRICITE DE MONTLHERY, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L ASSAINISSEMENT DE LA BIEVRE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU CENTRE SPORTIF DE PARAY-ATHIS
 Type de document
budget

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE, DES HOPITAUX ET DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

  • Budgets des syndicats intercommunaux antérieurs à 1970.-...
Résultat n°58

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Cote
EDEPOT75 2L/1
 Date
1945-1946
 Lieu
TORFOU
 Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire

  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...
Résultat n°59

MONDEVILLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs (1944 - 1959) [lacunes : 1922 - 1943].

Cote
EDEPOT67 1L/6
 Date
1944-1959
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
compte administratif

  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Finances de la commune. - Comptes administratifs...
Résultat n°60

HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE (1930-1946) Acquisition de la propriété (1931); donation d'une propriété (1939); correspondance (1930-1939); cotisations des communes : remboursement de l'emprunt à l'Etat pour la construction de l'Hôpital (1931-1935); convocations et circulaires (1931-1938).

Cote
4N/38
 Date
1930-1939
 Lieu
EPINAY-SUR-ORGE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • HOPITAL INTERCOMMUNAL DE CHARAINTRU A EPINAY S/ORGE...
Résultat n°61

VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics ; YERRES, tutelle communale (1976).

Cote
1005W/102
 Date
1976
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune, YERRES Commune
 Type de document
marché public, dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIRY-CHATILLON.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°62

Communes du canton de Milly-la-Forêt : budgets supplémentaires.

Cote
923W/70
 Date
1955
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • Communes du canton de Milly-la-Forêt : budgets supplémentaires....
Résultat n°63

AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions de guerre (1941-1942) ; affaires diverses (pompiers, personnel, eau, pompes funèbres, chasses gardées : extraits de délibérations, correspondance (1942-1953) ; concessions (1940-1952) ; acquisition d'un terrain pour élever un monument commémoratif de la Libération (1945) ; agrandissement de l'école (1946-1952) ; voirie rurale (1939-1948) et affaire REGNAULT (inondation due à la surélévation de la rue des MOTILLONS, 1942-1945).

Cote
986W/11
 Date
1941-1953
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES
 Type de document
budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Budget (1952) ; réquisitions...
Résultat n°64

Répertoire numérique : Série O (administration communale) : Série P (finances)
Cote
INV/483
 Date
1911
 Lieu
LOZERE
 Type de document
ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

  • Contexte : Bibliothèque / INV

  • Répertoire numérique : Série O (administration communale)...
Résultat n°65

CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire, à l'adjoint et à l'architecte communal, pompes funèbres (1943-1948) ; construction d'un groupe scolaire à la cité du personnel du sanatorium (1955-1955) ; bail du presbytère (1949) ; cimetière : concessions (1940-1945) ; acquisition d'un immeuble en vue du logement d'un employé communal (1955-1956) ; adduction d'eau (1945-1954). CHILLY-MAZARIN. - Budget (1952) ; dépenses, subventions, bail, affaires diverses (1943-1949) ; pompes funèbres (1945-1956) ; travaux de modernisation de la mairie (1957) ; église : travaux (1954) ; cimetière : réglementation et travaux d'agrandissement (1943-1946), concessions (1941-1952) ; acquisitions de terrains (1940-1957).

Cote
986W/40
 Date
1940-1957
 Lieu
CHEVANNES, CHILLY-MAZARIN Commune
 Type de document
budget, bail, dossier de procédure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • CHEVANNES. - Dépenses, indemnités de fonction au maire,...
Résultat n°66

VERRIERES-LE-BUISSON. - Associations syndicales autorisées (ASA) le Bas-Vaupéreux et le Petit-Vaupéreux, Bureau d'aide sociale (BAS), Caisse des écoles : comptes de gestion. IGNY. - Association syndicale autorisée (ASA) les Coteaux : comptes de gestion. BIEVRES. - Association syndicale autorisée (ASA) la Vallée : compte de gestion.

Cote
1184W/14
 Date
1974
 Lieu
VERRIERES-LE-BUISSON, IGNY, BIEVRES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • VERRIERES-LE-BUISSON. - Associations syndicales autorisées...
Résultat n°67

Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères et de la taxe de déversement à l'égout.

Cote
1485W/63
 Date
1940-1942
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DOMMAGES DE GUERRE.

  • Rôles de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères...
Résultat n°68

BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes, affaires diverses (1945-1956) ; mairie-école : construction d'une nouvelle mairie, constructions scolaires (1950-1957) ; bail du presbytère (1944-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1941-1950) ; adduction d'eau (1948). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Budget (1952-1953) ; dépenses, subventions, taxes, municipalité, pompes funèbres, affaires diverses (1943-1956) ; personnel communal (1948) ; mairie : réfection et cession de l'ancienne mairie, travaux de construction d'une nouvelle mairie (1950-1957) ; armoiries de la ville (plaquette, carte postale) ; groupe scolaire : travaux de réfection et de construction, acquisition de terrain veuve GUERET, projets (1950-1955) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1948) ; aménagement d'un square pour enfants : acquisition de terrain COUHE (1953-1954) ; adduction d'eau et distribution d'eau potable : travaux, réclamations (1955-1957, 1960) ; ordures ménagères (1957) ; voirie urbaine (1956).

Cote
986W/21
 Date
1941-1960
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
carte postale, budget, bail, tarif, dossier de procédure, brochure

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

  • BOURAY-SUR-JUINE. - Budget (1952) ; dépenses, taxes,...
Résultat n°69

ARPAJON (1963-1966), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1966), BIEVRES (1962), BRETIGNY-SUR-ORGE (1962-1965), BRIIS-SOUS-FORGES (1962-1963), BRUNOY (1963-1965). - Programmes de travaux non subventionnés.

Cote
1217W/15
 Date
1962-1966
 Lieu
ARPAJON Commune, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BIEVRES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BRIIS-SOUS-FORGES, BRUNOY Commune
 Type de document
programme

  • Contexte : ADMINISTRATIONS DES CAISSES DES ECOLES, ADMINISTRATIONS...

  • ARPAJON (1963-1966), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1966),...
Résultat n°70

COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte de gestion annuelle.

Cote
EDEPOT48 1L/1
 Date
1862-1932
 Lieu
COURSON-MONTELOUP
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Finances de la commune : compte...
Résultat n°71

Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle de légalité.

Cote
1118W/11
 Date
1965
 Lieu
MILLY-LA-FORET Canton
 Type de document
budget

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES.

  • Budgets primitifs et budgets supplémentaires, contrôle...
Résultat n°72

Commission de révision des marchés de 1940 : commune d'Etampes : révision des prix des travaux exécutés à la caserne de gendarmerie à pied, marché passé en 1936. Commune de Montgeron : révision des salaires du personnel, marché passé de 1930-1931.

Cote
4N/55
 Date
1930-1940
 Lieu
ETAMPES Commune, MONTGERON Commune, SEINE-ET-OISE
 Type de document
marché public

  • Contexte : 4N BATIMENTS DEPARTEMENTAUX (1791-1952)

  • Commission de révision des marchés de 1940 : commune...
Résultat n°73

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics (1977).

Cote
1005W/144
 Date
1977
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
marché public, dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale : marchés publics...
Résultat n°74

MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1911, 1921-1922, 1930-1932).

Cote
1O/116
 Date
1831-1932
 Lieu
MONDEVILLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • MONDEVILLE. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°75

VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale.

Cote
954W/30
 Date
1965-1966
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : TUTELLE COMMUNALE.

  • VIGNEUX-SUR-SEINE.- Tutelle communale.
Résultat n°76

ORSAY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1871-1872, 1880-1882, 1891-1892, 1900-1901, 1921-1922, 1929-1931).

Cote
1O/131
 Date
1831-1931
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • ORSAY. - Comptes de gestion des receveurs municipaux...
Résultat n°77

LONGJUMEAU. - Marchés : comptes de gestion.

Cote
1184W/87
 Date
1968
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • LONGJUMEAU. - Marchés : comptes de gestion.
Résultat n°78

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées.

Cote
EDEPOT15 1L/20
 Date
1937-1972
 Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
 Type de document
correspondance, budget, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Correspondance, pièces isolées....
Résultat n°79

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Comptes de gestion des receveurs municipaux (1831, 1841, 1851, 1861, 1870-1872, 1880-1882, 1890-1892, 1900-1902, 1910-1912, 1920-1922, 1930-1932).

Cote
1O/21
 Date
1831-1932
 Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : 1O COMPTES DE GESTION DE RECEVEURS MUNICIPAUX ET EMPRUNTS...

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Comptes de gestion des receveurs...
Résultat n°80

Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses, cahier.

Cote
9V/8
 Date
1905
 Lieu
BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 9V SEQUESTRES PAROISSIAUX (1633-1906)

  • Ballancourt. - Livre de détail des recettes et dépenses,...