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463 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Paroisse de BURES (1778-1846).

Date

1778-1846

Cote

1J/277

Résultat n°2

GRIGNY II. - Centre commercial principal et magasin G.E.M. (outre des boutiques, le centre commercial possède deux magasins grande surface : G.E.M. et GOULET-TURPIN) : devis n° 31 à 56, plans, correspondance, notes.

Date

1972

Cote

20J/66

Résultat n°3

GRIGNY II. - C.R. du comité des neuf, copies et relevés du compte, graphique d'évolution du compte prorata, arbitrage SUPAE/SANFIT-DUMONT, factures, ordres d'exécution de travaux, correspondance, notes.

Date

1969-1973

Cote

20J/12

Résultat n°4

Famille CHODRON DE COURCEL. - Travaux au château : mémoires des travaux de fumisterie et plomberie, [75 pièces papier [cahiers et correspondance]].

Date

1882-1926

Cote

26J/167

Résultat n°5

CHEVRY II. - Devis, mémoires, plans, correspondance, notes.

Date

1978

Cote

20J/123

Résultat n°6

GRIGNY II. - Ecoles maternelles : groupes D, L, T nord, T sud : plans et nomenclatures.

Date

1968

Cote

20J/89

Résultat n°7

BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : actes spéciaux [entreprises Desvaux et OBB Construction] (1992).

Date

1992

Cote

1884W/73

Résultat n°8

Rectification de la chaussée près du square de l'église à SOISY-SUR-SEINE (1887-1889) ; travaux et entretiens de voirie (1889-1931) ; demandes de secours pour un cantonnier (1889-1891) ; classement du pont d'EVRY-PETIT-BOURG et de ses voies d'accès comme annexe au chemin de grande communication n° 93 (1893-1901) ; assainissement, suppression d'un puisard à SOISY-SUR-SEINE (1898-1900) ; rectification du tracé du chemin de grande communication n° 93 à l'entrée de CORBEIL (1900-1902) ; alignements et permissions de voirie (1902-1940) ; rectification du chemin de grande communication n° 93 sur le territoire d'ETIOLLES (1902-1903) ; réclamation de M. Proust concernant l'écoulement des eaux provenant du chemin de grande communication n°93 (1905-1906).

Date

1887-1940

Cote

2S/80

Résultat n°9

GRIGNY II. - Remblais : déclaration de sinistre, constat d'huissier (avec photocopies), compromis d'arbitrage, avenant au compromis, sentence arbitrale de l'ingénieur, P.V. d'essais "" in situ "" et d'essais de laboratoire, ordre de service, devis, mémoires, plans, factures, correspondance, notes.

Date

1972-1975

Cote

20J/33

Résultat n°10

EVRY II. - Plans de masse et de situation ; plans de gros oeuvre, charpente, étanchéité.

Date

1973

Cote

20J/143

Résultat n°11

Rapports d'expertise.

Date

1944-1962

Cote

841W/74

Résultat n°12

GRIGNY II. - Bureaux et cantonnements du chantier : historique de l'étude des bureaux, devis descriptif et estimatif, plans, étude de prix, marché de fourniture de béton, correspondance, notes ; organigramme du chantier, C.R. inter-entreprises, plans, devis, notes. E.D.F. : contrat d'abonnement, demande de prélèvement bancaire, facture, correspondance. Compte Prorata : contrat de location de terres, relevés du compte Prorata, correspondance. Préfecture de l'ESSONNE : C.R. de réunions visant à résorber le bidonville de GRIGNY, correspondance.

Date

1969-1976

Cote

20J/83

Résultat n°13

GRIGNY II. - C.R. des réunions bâtiments n° 170 à 247.

Date

1971

Cote

20J/49

Résultat n°14

YA 3721 D.S., A., entreprise de travaux publics, sinistres de mai -juin 40 et avril 44.

Date

1944-1961

Cote

841W/53

Résultat n°15

LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements d'habitations, création de la résidence du Colombier : rapport de présentation réalisé par l'entreprise Bati-Service, plans, correspondance du préfet aux maires (1975). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

Date

1975

Cote

EDEPOT81 1O/7

Résultat n°16

TORFOU - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Service vicinal, tableaux des portions des chemins de grande communication et vicinaux ordinaires entretenus à l'état de viabilité sur le territoire de la commune (1908 - 1933) ; clauses et conditions générales imposées aux entrepreneurs des travaux des chemins vicinaux dans le département [VERSAILLES, Crété, 24 pages] (1870).

Date

1870-1933

Cote

EDEPOT75 1O/16

Résultat n°17

BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; récolements réalisés par les entreprises Desvaux, ITE et le cabinet d'architecte Berger(1994).

Date

1994

Cote

1884W/80

Résultat n°18

GRIGNY II. - Prévention : circulaire, rapports de visite du chantier, rapports de vérification des machines, des appareillages et des installations électriques, correspondance, notes ; accident mortel du travail : C.R. de jugement, assignation à comparaître, constat d'huissier, déclaration d'accident du travail, plans, devis et factures du matériel de protection, certificats de stage OPPBTP correspondance. (O.P.P.B.T.P. : Organisme professionnel de Prévention du Bâtiment et travaux publics.)

Date

1965-1977

Cote

20J/30

Résultat n°19

ETAMPES. - Chaudronnerie-ferblanterie NOUVELLON : mémoire des travaux de plomberie exécutés pour le compte de Monsieur DEVAUX, propriétaire à ETAMPES (1911).

Date

1911

Cote

1J/192

Résultat n°20

SACLAS. - Eglise, presbytère.- Eglise : travaux, 1838-1842 [1] ; église : travaux, 1850-1873 [2] ; église : travaux, 1921-1926 [3] ; différend avec la fabrique au sujet du bois attenant au cimetière, 1862-1863 [4] ; presbytère : construction et travaux, 1844-1848 [5] ; travaux, 1905-1909 [6] ; aliénation de l'ancien presbytère, 1920-1923 [7].

Date

1838-1926

Cote

2O/1124