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2 732 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/15

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2
    SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Coloration de la boule en fusion [1996-2000].

    1 media

    SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Coloration de la boule en fusion [1996-2000].

    Date

    1996-2000

    Cote

    57FI168/11

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • SOISY-SUR-ECOLE
    • SOISY-SUR-ECOLE.- Verrerie d'art : Coloration de la...

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  3. Résultat n°3

    Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08 décembre 1965).

    Date

    1952-1965

    Cote

    1715W/8

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES

    • Actes de sociétés radiées (du 20 janvier 1952 au 08...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°038 à 114.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/35

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  5. Résultat n°5

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, implantation de la zone d'agglomération nouvelle (ZAN) : plans (1972-1978) ; calcul des droits de branchement des entreprises de la zone de la Marinière au réseau d'aménagement de l'agglomération nouvelle d'Evry : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1976) ; implantation et règlement d'une zone d'aménagement concerté (ZAC), de ZAI et de ZAE (Bois de l'Epine, Saint-Guénault, la Marinière, Long Rayage) : cahier de présentation et de prescription d'urbanisme et d'architecture, cahier des charges, plans, correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1977).

    Date

    1970-1978

    Cote

    1523W/1022

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    EGT à EXEL SEINE.

    Date

    2007

    Cote

    2961W/11

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • 2007.
    • EGT à EXEL SEINE.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées aux salariés restés à la disposition de leurs entreprises et subissant une réduction d'activité par suite des faits de guerre, manque d'énergie ou sinistres ; état nominatif des bénéficiaires, nombre des salariés en juin 1940, noms, salaires, horaires, indemnités versées par les mairies en application de l'arrêté préfectoral du 23 juillet 1940, ANGERVILLIERS - CERNY.

    Date

    1940

    Cote

    838W/1

    • Contexte : INDEMNISATION DES FAITS DE GUERRE

    • Indemnisation des faits de guerre : indemnités versées...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Histoire des rues : rue Dauvilliers

    Auteur

    GUISNET, Jacques

    Date

    2002

    Cote

    REV214/1/27/7

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 27 (2002)
    • Histoire des rues : rue Dauvilliers
  9. Résultat n°9

    Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill, Etablissements MEDARD, Société MICHAU et fils, Société MONTEIL père et fils, Société MORI, Société MORNAS, Entreprise PASQUIER, Entreprise Peschard, Dépôt de gaz chez Monsieur ROUSSEAU, Société immobilière Saint Jean, Société SANC et Compagnie, Société promotionnelle des loisirs. Déclaration d'installation classée : demande, plans de l'installation, récépissé préfectoral, rapport d'inspection, cessation d'activité, correspondance.

    Date

    1960-2001

    Cote

    2017W/3

    • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

    • Installations classées. ANGERVILLE : Société Mecamill,...

    Producteur :

    BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU ENVIRONNEMENT - INSTALLATIONS CLASSEES (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA, ALLIANCE, TECHNIQUE INDUSTRIELLE, INFORMATIQUE de SYSTEMES ET DE RESEAUX, S.E.I.V. AUTOMATION, ALCATEL, LOGIL S.A. : fiches de présentation (1983). EPEVRY : note sur les nouveaux développements de l'enseignement supérieur et de la recherche à Evry, étude d'opportunité pour le développement du centre universitaire d'EVRY, notes manuscrites, bordereau d'envoi, projet de carte scolaire (1981). SOPREC, division commerciale du BETHURE : article de presse, revue (1972). PARCS ACTIVITES : fiches de satisfaction, revue, rapport sur les parcs d'activités intégrés dans un complexe urbain, situation de l'emploi, plan (1971-1979). Bourdais Expertises : rapport sur le marché immobilier en France (1981). HEWLETT-PACKARD : documentation (1979). ASEA SERVICE : documentation, brochures (1979). I.A.U.R.P. : présentation des communes, notes manuscrites, plans, éléments de programmation, schéma organique, schéma de structure, comptes-rendus de réunions (1965-1967). ACEDIR : lettres d'informations, documentation, [7 photographies], programme d'action orienté ves les entreprises industrielles (P.M.I.) pour favoriser le développement des techniques d'automatisation appliquées au processus de production, notes manuscrites (1981-1983).

    Date

    1965-1981

    Cote

    1776W/366

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • TEKELEC-AIRTRONIC, NICOLITCH S.A., SUD UNION DATA,...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    VILLABE. - Vue aérienne. Une entreprise, le long de l'autoroute A6 : vue générale (s. d.).

    Date

    s.d

    Cote

    48FI/1977

    • Contexte : FONDS ICONOGRAPHIQUE DE LA DIRECTION DEPARTEMENTALE...

    • VILLABE. - Vue aérienne. Une entreprise, le long de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    CARREFOUR.

    Date

    2008

    Cote

    2961W/30

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • 2008.
    • CARREFOUR.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  13. Résultat n°13
    EVRY. - Mois de la création d'entreprises : partageons notre savoir, [4 octobre-23 octobre 1986].

    1 media

    EVRY. - Mois de la création d'entreprises : partageons notre savoir, [4 octobre-23 octobre 1986].

    Date

    1986

    Cote

    18FI/3276

    • Contexte : AFFICHES

    • EVRY. - Mois de la création d'entreprises : partageons...
  14. Résultat n°14

    Panhard, Panhard Général Défense, Papillons blancs de l'Essonne, Parc de Tréville, Paris Drive, Pass paiements, PHIAPA Group, Picogiga International, PLH services, PMS, Premat Michel, Premat Investissements, Press labo service, Prologue, Promex (Les Mousquetaires), Propreté Environnement Industriel,Protection service, Partenaires services environnement (PSE), Publipatch, Quies.

    Date

    2010

    Cote

    3324W/31

    • Contexte : 3324W Dossiers d'accords d'entreprises (2010)

    • Panhard, Panhard Général Défense, Papillons blancs...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

    Date

    1992-1993

    Cote

    2227W/31

    • Contexte : REGLEMENTS INTERIEURS.

    • Règlements intérieurs (18/12/1992 au 30/04/1993).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    SODICOM - STRAV.

    Date

    2006

    Cote

    2785W/16

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE

    • SODICOM - STRAV.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  17. Résultat n°17
    SAINT-VRAIN. - Entrée du domaine de l'Epine. Edition Seine-et-Oise artistique et pittoresque.

    1 media

    SAINT-VRAIN. - Entrée du domaine de l'Epine. Edition Seine-et-Oise artistique et pittoresque.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI161/35

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • SAINT-VRAIN
    • SAINT-VRAIN. - Entrée du domaine de l'Epine. Edition...
  18. Résultat n°18

    LA NUIT DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE PRIX DU PATRIMOINE DE L'ESSONNE 1991 Architecture des années 1980.

    Date

    1991

    Cote

    1422W/119

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE...

    • LA NUIT DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE PRIX DU...

    Producteur :

    AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE CULTURELLE ET TECHNIQUE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Octobre.

    Date

    2000

    Cote

    2001W/66

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 2000.
    • Octobre.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  20. Résultat n°20

    Secret Sandrine, Sector, Sécurités systèmes, Sedifrais, Sefi, Segex, Seihp, Seip IDF, Semeru, Semne, Sénior Calorstat, SEPV.

    Date

    2009

    Cote

    3312W/36

    • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

    • Secret Sandrine, Sector, Sécurités systèmes, Sedifrais,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dictionnaire permanent : difficultés des entreprises. - Tome 1.

    Date

    1985

    Cote

    INQUARTO/1529/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Dictionnaire permanent : difficultés des entreprises....
  22. Résultat n°22

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ESSONNE HABITAT - GENETHON (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/7

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  23. Résultat n°23

    Greiner Bio-one, GTIE air et défense, GTIE netcom, GTIE tertiaire, GTM matériel, Gutenberg Networks, Hélio Corbeil, Hewlett Packard, Hewlett Packard France, Honeywell SA.

    Date

    2009

    Cote

    3312W/22

    • Contexte : 3312W Dossiers d'accords d'entreprises (2009)

    • Greiner Bio-one, GTIE air et défense, GTIE netcom,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

    Date

    1931-1979

    Cote

    EDEPOT84 7F/2

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres G (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2294W/33

    • Contexte : TAXES PROFESSIONNELLES DES ENTREPRISES

    • Dossiers professionnels, VILLEBON-SUR-YVETTE, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DES SERVICES FISCAUX (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  26. Résultat n°26

    ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité : dossiers individuels n°568 à 589.

    Date

    1973

    Cote

    1124W/53

    • Contexte : Dossiers d'entreprises ayant cessé leur activité (1971-1973)....

    • ESSONNE. - Entreprises ayant cessé leur activité :...

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Entreprises et établissements ayant cessé leur activité. - Dossiers de gestion : chemises E123, fiches navettes, avis de notification, correspondance, documentation (S1208, S1209, SIR 10, 11, 17 et 18).

    Date

    1974-1980

    Cote

    1072W/4

    • Contexte : ENQUETE SUR LES ENTREPRISES ET ETABLISSEMENTS AYANT...

    • Entreprises et établissements ayant cessé leur activité....

    Producteur :

    INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service producteur), INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (service versant)

  28. Résultat n°28

    Intéressement du salarié : accords d'intéressement : SARL SABROGI (prothèses dentaires) à CORBEIL-ESSONNES, Groupe SANDERS ALIMENTS à ATHIS-MONS, SCE, Société Centrale d'Entretien à, WISSOUS, SCS Sol, Conseil, Sondage à MASSY, SCI GIE à BRUNOY, SHC Société d'Hypermarché à CORBEIL-ESSONNES, société SODEPAC (centrale d'achats, stockage, distribution) à MORANGIS, BANQUE SOFINCO à EVRY, SOGEC (société d'expertise comptable) à YERRES, garage J, SOUBRIER à EPINAY-SUR-ORGE, société SOUPLETUBE (fabrication de tubes d'emballage) à BONDOUFLE, S.A STANLEY BOSTITCH à MORANGIS, société STOULS (dessin, encadrement, décoration) à VERRIERES-LE-BUISSON (1987-1993).

    Date

    1987-1993

    Cote

    2119W/89

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Intéressement du salarié : accords d'intéressement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  29. Résultat n°29
    BRIIS-SOUS-FORGES. - Etablissement des Eaux naturelles d'Ardillères - Le mirage.

    1 media

    BRIIS-SOUS-FORGES. - Etablissement des Eaux naturelles d'Ardillères - Le mirage.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI33/78

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • BRIIS-SOUS-FORGES
    • BRIIS-SOUS-FORGES. - Etablissement des Eaux naturelles...
  30. Résultat n°30
    RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

    1 media

    RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et construction de bateaux en tous genres. Rendez-vous des pêcheurs [Editeur Colas, 1 timbre à 3 centimes et 1 timbre à 2 centimes].

    Date

    s.d

    Cote

    2FI143/125

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • RIS-ORANGIS
    • RIS-ORANGIS. - Maison Colas. Location, réparation et...
  31. Résultat n°31
    ESSONNES. - Vue d'ensemble des papeteries, Beaugeard, 1 mot, 5 c, ad., colorié.

    1 media

    ESSONNES. - Vue d'ensemble des papeteries, Beaugeard, 1 mot, 5 c, ad., colorié.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/1173

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • ESSONNES. - Vue d'ensemble des papeteries, Beaugeard,...
  32. Résultat n°32

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : actes spéciaux [entreprises Desvaux et OBB Construction] (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1884W/73

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction : actes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  33. Résultat n°33
    ESSONNES. - Moulin du Perray et fabrique d'instruments de pesage, Beaugeard, 5 c.

    1 media

    ESSONNES. - Moulin du Perray et fabrique d'instruments de pesage, Beaugeard, 5 c.

    Date

    s.d

    Cote

    2FI52/1153

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • CARTES POSTALES
    • CARTES POSTALES PAR COMMUNES
    • CORBEIL-ESSONNES
    • ESSONNES. - Moulin du Perray et fabrique d'instruments...
  34. Résultat n°34

    Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres d'observation et récépissés de dépôt), lettres TE à WI (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2367W/12

    • Contexte : PARTICIPATION DES SALARIES AUX BENEFICES DE L'ENTREPRISE.

    • Dossiers d'accords d'intéressement (accords, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  35. Résultat n°35
    Guillerval.- La filature (10 août [1907-1920]).

    1 media

    Guillerval.- La filature (10 août [1907-1920]).

    Date

    1907-1920

    Cote

    57FI89/1

    • Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

    • CARTES POSTALES DE COMMUNES
    • GUILLERVAL
    • Guillerval.- La filature (10 août [1907-1920]).

    Producteur :

    NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

  36. Résultat n°36

    Accords collectifs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/178

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Mai.

    Date

    1997

    Cote

    2001W/21

    • Contexte : 2001W Enregistrement de MASSY Sud : fiscalité professionnelle...

    • Fiscalité professionnelle : dossiers individuels des...
    • 1997.
    • Mai.

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE MASSY SUD (service versant)

  38. Résultat n°38

    ATAC.

    Date

    2011

    Cote

    3325W/4

    • Contexte : 3325W Dossiers d'accords d'entreprises (2011)

    • ATAC.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE / DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI D ILE DE FRANCE / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), POLE TRAVAIL / SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Comptabilité.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2608W/17

    • Contexte : 2608W Contrôle des notaires (1943-2013)

    • Dossiers de gestion des notaires.
    • Dourdan.
    • Maître CHANSON.
    • Comptabilité.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), PARQUET D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ABC - AFM (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/1

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)