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115 résultats

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  1. Résultat n°1

    ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973) ; immeubles communaux (1969-1973) ; urbanisme (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1970-1973) ; équipements sportifs (1972-1973) ; permis de construire (1973).

    Date

    1969-1973

    Cote

    1011W/43

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ATHIS-MONS.- Assainissement (1973) ; voirie (1972-1973)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de la vallée de l'ESSONNE, de la région de GIF-SUR-YVETTE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1979

    Cote

    1130W/20

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Centre de distribution mixte de Versailles : Electricité de France - Gaz de France

    Date

    mai 1970

    Cote

    PBR/431

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Centre de distribution mixte de Versailles : Electricité...
  4. Résultat n°4

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    3317W/14

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2010.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement (1964-1967). VILLEBON-SUR-YVETTE. - Assainissement, programme subventionné : dossier de financement (1965-1967). VIRY-CHATILLON. - Externat pédagogique. Eau-gaz-électricité : dossiers de financement (1965-1968).

    Date

    1964-1968

    Cote

    1119W/70

    • Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

    • WISSOUS. - Assainissement programmé : dossier de financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972) ; voirie (1961-1971) ; assainissement (1964-1972) ; eau, gaz, électricité (1967-1971) ; immeubles communaux (1963-1972) ; urbanisme (1967-1972) ; cimetière.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1011W/24

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • VILLEMOISSON-SUR-ORGE.- Equipements sportifs (1967-1972)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de voirie et réseaux divers (VRD) dans l'Agora : comptes rendus de chantier (1973-1975) ; circulation routière pendant les travaux de finition des voiries : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1975) ; construction de la nouvelle ligne SNCF et de ses ouvrages de franchissement : correspondance, notes, pièces jointes, plans, conventions, comptes rendus de réunions, (1973-1977) ; mise en place de la conduite de gaz dans la galerie technique : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1974) ; construction d'ouvrages d'art pour la SNCF, pont sous le boulevard des Champs-Elysées (G71) et pont rue Ambroise-Croizat (G73) et tunnel entre les deux : correspondance, notes, pièces jointes, plans, plannings, comptes rendus de réunions, (1974-1977) ; construction des ponts SNCF boulevard des Champs-Elysées (G71) et rue des Mazières (G77) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, (1973-1979) ; construction du pont SNCF sur les desserte des Passages (G75) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus de réunions, planning, (1974-1976) ; parc Henri Fabre, construction du pont SNCF (G71) (R') : correspondance, notes, pièces jointes, plans, comptes rendus, planning, (1975).

    Date

    1973-1979

    Cote

    1523W/796

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi des travaux de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Syndicats professionnels : statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat communes d'ESSONNES : chambre syndicale des ouvriers et ouvrières en chapellerie (1936), syndicat agricole local (1945-1947) ; LE COUDRAY-MONTCEAUX : union départementale des syndicats indépendants et autonomes CFT de l'Essonne (1970) ; COURCOURONNES-EPINAY-SOUS-SENART : fédération nationale de la police municipale section départementale de l'Essonne (1984-1991), syndicat départemental de la police municipale et rurale de l'Essonne (1987) ; CROSNE : syndicat agricole de la Vallée de l'Yerres (1941), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1947), syndicat CGT la Nautique Sportive (1969-1970), syndicat FO du personnel communal (1984), syndicat professionnel indépendant du personnel communal (1990) ; DANNEMOIS : syndicat de lutte contre les ennemis des cultures (1936-1937) ; D'HUISON-LONGUEVILLE et ORVEAU : syndicat agricole intercommunal (1945-1947) ; DOURDAN : syndicat des ouvriers et employés de la Compagnie du Gaz de France (1935-1946), syndicat professionnel agricole des deux cantons de Dourdan et des communes limitrophes (1936-1944), union des syndicats agricoles de la région (1946-1955), syndicat CGT du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et services assimilés de la ville et de sa région (1969), cercle d'agriculteurs de la région de Dourdan (1969-1975), syndicat FO du personnel de l'hôpital clinique (1975), syndicat des architectes de l'Essonne [SAE] (1978-1983), union locale FO (1980), union régionale des maîtres coiffeurs, syndicat départemental de l'Essonne (1998) ; DRAVEIL : syndicat professionnel français des ouvriers employés des établissements Levasseur et Cie (1936), syndicat des ouvriers agricoles, bûcherons et travaux similaires (1945), syndicat des services communaux (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et des services assimilés de la ville (1964-1970), syndicat des travailleurs indépendants CFT travaux publics (1969), union départementale interprofessionnelle de la confédération générale unifiée de l'artisanat (1972), union des commerçants non sédentaires de la ville (1977), syndicat FO de la maison de santé médicale de Champrosay (1977), syndicat des assistants de parapharmacie des hôpitaux de chroniques de l'Assistance publique à Paris (1978), syndicat CGT de la SANE (1986).

    Date

    1936-1998

    Cote

    2119W/22

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose de divers réseaux, eau, éléctricité, gaz : ordres de service adressés aux différentes entreprises (EDF-GDF, compagnie générale des travaux hydrauliques), (1967-1973) ; demande de subvention pour relancer l'opération de rénovation urbaine, dossier justificatif (délibération du conseil municipal, note explicative, présentation du contexte social de l'opération, rapport de situation financière de la commune, documents financiers et administratifs, état des surfaces, programme de construction, plan de situation, plan périmétral, plan de masse) (1972-1973) ; travaux d'aménagement du sol, dossier d'étude (note explicative, état des surfaces, programme de construction des logements et superstructures, plans relatifs à la situation foncière, plan de masse, plan topographique) (1972-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1786W/196

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine, pose...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  10. Résultat n°10

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne d'Etampes à Arpajon. Pourvoi en cassation de Mme Vivaux contre une décision du jury d'expropriation (1909-1911) ; arrêtés de cessibilité, expropriations, indemnités (1909-1911) ; demande de rectification de pente dans la côte de Feugères (1908-1909) ; occupation temporaire de terrains pour dépôt de matériaux près d'Arpajon (1909) ; travaux, embranchement Saint-Martin (1909-1911) ; aménagement, passage à niveau, installation de becs de gaz ; achats d'arbres ; accidents, tarifs, occupation du jeu de Paume (1911-1912), situation des travaux exécutés (1910-1915) ; commissions départementales du 13.3.1911 : abri au terminus d'Arpajon, du 15.2.1912 : fournitures de bornes, du 23.5.1912 , raccordement en gare d' Etampes ; indemnités de terrains (1911-1912) ; commissions du Conseil Général : livraison de la ligne, raccordement avec le réseau Paris-Orléans et Etampes (1911-1912) ; travaux d'infrastructures, modification de la sous-répartition (1912) ; procès-verbaux de récolement, réception et remise des ouvrages de tous les terrains acquis pour la construction du chemin de fer (1913) ; rétablissement de l'ancien horaire (1913) ; rapport d'accident mortel (1913) ; demande de création d'une halte à Arpajon (1913-1914) ; remise des ouvrages établis pour le maintien des communications et l'écoulement des eaux (1913) ; horaires des trains (1914) ; commission départementales du 18.12.1912 : aliénation d'excédents d'immeubles, du 6.01.1913 : raccordement en gare d'Arpajon, du 19.02.1913 : raccordement en gare d'Etampes.

    Date

    1909-1915

    Cote

    5S/114

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Syndicats professionnels : Statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat.

    Date

    1900-1997

    Cote

    2119W/36

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels : Statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet sommaire, études : plans. Avant-projet définitif : puissance EDF-GDF, informatique (1997-1999).

    Date

    1997-1999

    Cote

    1784W/6

    • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

    • Collège Blaise Pascal à VILLEMOISSON-SUR-ORGE,Avant-projet...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE DE L ESSONNE (service producteur), ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie (1961-1973), immeubles communaux (1971-1973), urbanisme (1967-1973), eau, gaz, électricité (1968-1973), équipements sportifs (1972-1973) ; EPINAY : assainissement (1973), voirie (1973), immeubles communaux (1973), urbanisme (1968-1973), eau, gaz, électricité (1970-1973), équipements sportifs (1972-1973).

    Date

    1961-1973

    Cote

    1011W/29

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • CHILLY-MAZARIN : assainissement (1970-1973), voirie...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité : comptes de gestion (1938-1940). BALLANCOURT. - A.S.A., Syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Essonnes de Ballancourt : comptes de gestion (1933-1940), pièces comptables (1936-1937). BRETIGNY. - A.S.A., Syndicat intercommunal d'électricité de la région de Brétigny-sur-Orge : comptes de gestion (1927-1940), pièces comptables (1931-1937). BRUYERES-LE-CHATEL. - A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de l'Orge à Bruyères-le-Chatel : comptes de gestion (1934-1940), pièces comptables, cahier des charges, traité de concession (1934 --1936). DOURDAN. - A.S.A., syndicat intercommunal d'électricité du canton de Dourdan : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables, cachier des charges, plans (1925-1930). FORET-SAINTE-CROIX (la). - A.S.A., syndicat d'électricité de la Forêt-Sainte-Croix et ses environs : comptes de gestion (1926-1940), pièces comptables (1928-1929), acte notarié : conseil de famille, extrait des minutes du greffe (1934).

    Date

    1925-1940

    Cote

    8S/9

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • ARPAJON. - A.S.A., régie du gaz et régie de l'électricité...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    3317W/18

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2015.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville, d'électricité de la région de MEREVILLE (1942-1952) ; association syndicale autorisée de la vallée de l'Ecole (1952) ; associations syndicales autorisées du lotissement Les Bois à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1942-1946), de l'Eau MONTLHERY-LINAS et ses environs (1941-1952), d'électricité de MONTLHERY-LINAS et ses environs, du gaz de MONTLHERY-LINAS et ses environs (1942-1952) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/28

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Syndicats intercommunaux des Eaux de Thionville-Méréville,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  17. Résultat n°17

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet d'aliénation d'un terrain, pétition contre la vente de la fontaine de GROUTEAU (plan), 1911 [1] ; distribution d'eau potable, 1896 [2] ; eau : prix du mètre cube, réclamation, acquisition de terrains, travaux de canalisation, 1888-1935 [3] ; gaz : usine, distribution, acquisition de l'immeuble LOISEL, 1867-1882, 1904-1931 [4] ; éclairage, électricité, 1844-1864, 1926-1935 [5] ; téléphone, 1898 [6].

    Date

    1844-1935

    Cote

    2O/442

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement.- Pompe : projet...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes techniques [serrures, électricité vestiaires et douches, prédalles, clins, escaliers d'accès aux gradins, locaux administratifs, inondations, désenfumage, éclairage] (1992 - 1993) ; voirie et réseaux divers : comptes-rendus de réunions, plans, plan topographique, installation électrique et gaz, plan de terrassement (1991 - 1994), consultation (1993).

    Date

    1991-1994

    Cote

    1884W/75

    • Contexte : EQUIPEMENTS SPORTIFS.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, dojo régional, construction ; problèmes...

    Producteur :

    ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur), DIRECTION DES SPORTS (service versant)

  19. Résultat n°19

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Demande d'amélioration dans le service des trains à Soisy-Sous-Etiolles, établissement d'un pont à Grigny, alignements et permissions de voirie, création d'une halte à Viry-Chatillon, voeux de conseils municipaux, modification du classement du passage à niveau à Mennecy (1913) ; allongement d'un trottoir à la gare de Mennecy, pose d'une conduite de gaz à Corbeil, voeux des conseils municipaux, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes sur les horaires d'expédition du cresson, éclairage de la gare à La Ferté-Alais, alignements et permissions de voirie, acquisitions de terrains à Corbeil pour l'extension des installations (1914) ; permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, projet d'amélioration de l'alimentation en eau (1915), permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, allongement du trottoir de la gare de Mennecy, déviation due à l'agrandissement de la gare de Corbeil (1916), allongement du trottoir à la gare de Ris-Orangis, autorisation de raccordement des papeteries Darblay à la gare de Mennecy, demandes de cartes d'abonnement hebdomadaires (1917) ; rapport d'accident, traverse de la voie pour l'alimentation en eau à Corbeil, états des agents à faire assermenter (1918) ; nouveaux tarifs de factage, états des agents à faire assermenter , alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, réparation d'une passerelle à la gare de Brunoy, échange de terrains à Corbeil (1919), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie (1920) ; transformation en station de la halte de Buno-Gironville, demande de modification des horaires, suppression à la gare de Villeneuve-Saint-Georges de la traversée par cisaillement, au niveau de la voie 2 rapide Brunoy par la voie 1 rapide Corbeil (plans), voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, établissement d'un passage à niveau privé pour piétons à Coudray-Montceaux sur la ligne Corbeil à Melun et Montereau (1921).

    Date

    1913-1921

    Cote

    5S/77

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    2000.

    Date

    2000

    Cote

    3317W/5

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2000.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des enfants assistés : contingents communaux annuels (1907 - 1915) ; versement des secours : états de dépenses (1907 - 1916), feuille de paiement (1911), correspondance (1906 - 1908). Service des familles nombreuses, contingents des communes : états de dépenses (1911 - 1915) ; secours et aides en espèces en faveur des économiquement faibles et des familles nombreuses consommateurs d'électricité, de gaz ou de pétrole, versement d'allocations : arrêtés du préfet (1957), listes nominatives des bénéficiaires (1957 - 1965), un formulaire de demande d'allocation (sans date), circulaires du préfet (1906, 1910). Code de la famille, allocations familiales : instructions du préfet (1941). Attribution de charbon pour enfants et malades : liste des bénéficiaires (1942).

    Date

    1906-1965

    Cote

    EDEPOT80 5Q/5

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Assistance et prévoyance. - Service des...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  22. Résultat n°22

    LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers et bureaux d'EDF-GDF : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1978). EVRY. - Quartier du Rouillon, implantation du dépôt des archives départementales : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1980) ; quartier d'Evry-Centre, construction de l'hôtel du département : correspondance, notes, pièces jointes, plans (1984-1985) ; implantation de la mission d'éducation permamente à l'Agora : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1981) ; quartiers des Galants Courts, des Epinettes et Evry-Centre, étude pour l'implantation des bureaux de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP), le direction des impôts, le centre des impôts, le centre de paiement, le centre de paiement de la sécurité sociale, l'INCT, l'ADEP : correspondance, notes, pièces jointes, fiches techniques, bilans financiers, (1973-1981). ; quartier des Epinettes, construction du centre principal d'exploitation des PTT : correspondance, notes, pièces jointes, plans, convention, (1978-1981) ; construction de l'INCT : correspondance, notes, pièces jointes, décisions, plans, (1975-1978) ; quartier des Galants Courts, construction de l'INCA : correspondance, notes, pièces jointes, (1973).

    Date

    1973-1985

    Cote

    1523W/1147

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • LISSES : Quartier des Malines, implantation des ateliers...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    2004.

    Date

    2004

    Cote

    3317W/9

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2004.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  24. Résultat n°24

    EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora : avant-projet, plans, pièces annexes, (1971) ; plans d'architecture intérieure d'Alain Richard (1972) ; quartier des Aunettes, alimentation en gaz naturel par GDF de la 2ème tranche : convention EDF, correspondance, notes, pièces jointes, (1984-1985).

    Date

    1971-1985

    Cote

    1523W/613

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, construction de l'Agora...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX : canalisation de gaz.

    Date

    1969

    Cote

    962W/5

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-MONTIGNY-LE-BRETONNEUX...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  26. Résultat n°26

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

    Date

    1900-1904

    Cote

    5S/75

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    COURCOURONNES. - Quartier Saint-Guénault, réalisation des voirie et réseaux divers (VRD) : marché 72-39 avec Mercier Pincemaille ; quartier du Bois Briard, réalisation de travaux d'électricité, peinture et vitrerie à la ferme : marchés 72-68 et 72-69 avec Electro Corbeil et Rousseau ; quartier de Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES-Centre, réalisation de l'alimentation en gaz : marché 72-59 avec SPIE Batignolles. RIS-ORANGIS. - Quartier des Soixante Arpents, élaboration de la reconnaissance des sols : marché 72-61 avec Etugesol. EVRY, BONDOUFLE, LISSES, Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - COURCOURONNES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), achat d'une balayeuse aspiratrice : marché 72-46 avec la Société d'équipement manutentions et transports (SEMAT). BONDOUFLE. - Zone 8, élaboration du levé photogrammique : marché 72-47 avec Jacques Leroy et Claude Mercier.

    Date

    1972

    Cote

    1523W/447

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • COURCOURONNES. - Quartier Saint-Guénault, réalisation...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Distribution de gaz. - Implantation des postes GDF à COURCOURONNES, SACLAY, SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS et VIRY-CHATILLON : avis techniques et plans.

    Date

    1991-1994

    Cote

    1555W/44

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, DISTRIBUTION ELECTRIQUE..

    • Distribution de gaz. - Implantation des postes GDF...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE PROGRAMMATION ET PROCEDURES (service versant)

  29. Résultat n°29

    Budgets des associations syndicales et syndicats communaux et intercommunaux de l'arrondissement.

    Date

    1938-1939

    Cote

    1Z/17

    • Contexte : 1Z SOUS-PREFECTURES (1800-1965)

    • Comptes administratifs et budgets.
    • Budgets des associations syndicales et syndicats communaux...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    2010-2011.

    Date

    2010-2011

    Cote

    3317W/15

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2010-2011.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  31. Résultat n°31

    Associations syndicales autorisées de remembrement de JUVISY-SUR-ORGE (1948-1951), d'ATHIS-MONS (1949-1951) ; association syndicale de reconstruction de JUVISY-SUR-ORGE et de l'ouest du Val d'Athis (1948-1950) ; association syndicale autorisée du gaz et de l'électricité (1940-1957) ; associations syndicales des rivières de la Vallée de l'Orge (1940-1945), de la Vallée inférieure de l'Orge (1941-1957) ; nouveau syndicat intercommunal de la Vallée inférieure de l'Orge (1946-1957) ; association syndicale de l'Abattoir (1942-1957) ; bureau de bienfaisance de GRIGNY, JUVISY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON (1942-1943) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1952

    Cote

    850W/20

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées de remembrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossier 2/2.

    Cote

    3317W/23

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2012.
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  33. Résultat n°33

    EVRY. - Quartier des Champs Elysées, alimentation en eau potable : marché 72-05 passé avec Sade ; pose de canalisations GDF : marché 72-04 avec la société Canalisations industrielles et contrôles (CICO) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, aménagement de la première tranche de la rue des Mazières : marché 72-09 avec Parachini.

    Date

    1972

    Cote

    1523W/437

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Quartier des Champs Elysées, alimentation en...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    1997.

    Date

    1997

    Cote

    3317W/2

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 1997.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  35. Résultat n°35

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude et mise en place de la signalisation (1984), étude et travaux d'EDF-GDF (1982-1985), : correspondance, notes, pièces jointes. VILLABE. - Etude et aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1975-1986). BONDOUFLE, RIS-ORANGIS FLEURY-MEROGIS. - Parc de Saint-Eutrope, étude et aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986).

    Date

    1975-1986

    Cote

    1523W/116

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération nouvelle d'Evry, étude et travaux d'EDF-GDF (1969-1977), étude et construction de ponts, passerelles et chemins piétonniers (1981-1983) : correspondance, notes, pièces jointes. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, aménagement : correspondance, notes, pièces jointes, (1986) ; quartier du Bois Briard, étude et implantation de la centrale à béton : correspondance, notes, pièces jointes, (1970-1981).

    Date

    1969-1986

    Cote

    1523W/115

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES : Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    BIEVRES.- Equipements sportifs ; eau, gaz, électricité ; urbanisme ; associations syndicales.

    Date

    1968-1972

    Cote

    1011W/20

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • BIEVRES.- Equipements sportifs ; eau, gaz, électricité...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    2003.

    Date

    2003

    Cote

    3317W/8

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2003.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  39. Résultat n°39

    2005.

    Date

    2005

    Cote

    3317W/10

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2005.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Centres de distribution d'électricité et de gaz de France : carte avec limites des centres existant en 1966, cartes avec limites des nouveaux centres (18 octobre 1966). Sports nautiques : huit cartes donnant les équipements et les projets [baignade, camping, voile, motonautisme, aviron, bases nautiques, plan d'eau, navigation de plaisance] (1964).

    Date

    1964-1966

    Cote

    1J/9

    • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...

    • Centres de distribution d'électricité et de gaz de...
  41. Résultat n°41

    1996.

    Date

    1996

    Cote

    3317W/1

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 1996.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  42. Résultat n°42

    1998.

    Date

    1998

    Cote

    3317W/3

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 1998.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  43. Résultat n°43

    Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance. Travaux de canalisation de gaz : factures et correspondance.

    Date

    1964-1972

    Cote

    1502W/1706

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A10. - Enquête parcellaire : correspondance....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  44. Résultat n°44

    2015-2016.

    Date

    2015-2016

    Cote

    3317W/20

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2015-2016.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  45. Résultat n°45

    Association syndicale autorisée de la rue Cahen (1940-1957) ; association syndicale du gaz de la vallée de l'Essonne (1940-1957) ; association syndicale intercommunale d'électricité de MENNECY et de ses environs (1940-1957) ; association syndicale de drainage d'AUVERNAUX (1940-1950) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1957

    Cote

    850W/29

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée de la rue Cahen (1940-1957)...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  46. Résultat n°46

    Dossier 1/2.

    Date

    2012

    Cote

    3317W/16

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2012.
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  47. Résultat n°47

    RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans de masse (1971, 1973), plan d'altimétrie (1972), plan d'assainissement (1972), plan du réseau d'eau (1972), plan du réseau éléctrique (1972, plans de l'éclairage public (1972), plan du réseau de gaz (1972), dossier par ouvrage (1971-1973).

    Date

    1971-1973

    Cote

    1786W/203

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • RIS-ORANGIS, opération de rénovation urbaine : plans...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)

  48. Résultat n°48

    ARPAJON.- Eau, gaz, électricité (1968-1973) ; permis de construire (1967-1973) ; équipements sportifs (1965-1973) ; assainissement (1965-1973) ; constructions scolaires (1967-1973).

    Date

    1965-1973

    Cote

    1011W/39

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • ARPAJON.- Eau, gaz, électricité (1968-1973) ; permis...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  49. Résultat n°49

    2006-2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    3317W/12

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 2006-2007.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    EVRY : Quartier du Champtier du Coq, mise en souterrain des réseaux électriques : marché 73-102 avec EDF ; quartier d'EVRY-Centre, réalisation de l'alimentation en eau potable et gaz dans la rue du Facteur-Cheval et de l'impasse de Télégraphe : marché 73-91 avec la Compagnie française des conduites d'eau (CFCE) ; Parc Henri Fabre, construction d'une passerelle pour piétons au-dessus de la route nationale RN 7 : marché 73-84 avec Rousseau.

    Date

    1973

    Cote

    1523W/485

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, mise en souterrain...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossier de campagne d'information et bilan sur les intoxications au monoxyde de carbone.

    Date

    2003-2008

    Cote

    3317W/22

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossier de campagne d'information et bilan sur les...

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  52. Résultat n°52

    SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier des Glaises, travaux de pose des canalisations de gaz dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 87-90 avec CICO (1987) ; travaux pour l'éclairage public (basse tension) de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : marché 87-65 avec Depreter et LMS (1987). LISSES. - Quartier de l'Eglantier, travaux de voirie et réseaux divers (VRD) effectués sur la desserte de la 2ème tranche de la ZAI : marché 88-109 avec TPE (1988).

    Date

    1987-1988

    Cote

    1523W/969

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier des Glaises, travaux...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  53. Résultat n°53

    ITTEVILLE. - Distribution d'énergie électrique et distribution du gaz : autorisation de circulation et résultats d'exploitation, cessation d'exploitation d'un ouvrage de distribution, alimentation à haute-tension des tourbières d'Itteville : carte.

    Date

    1945-1948

    Cote

    EDEPOT54 1O/6

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Distribution d'énergie électrique et distribution...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Association syndicale autorisée du lotissement Les Bois de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE (1940-1958) ; syndicats intercommunaux des eaux de MONTLHERY-LINAS, d'électricité de MONTLHERY et ses environs (1940-1957) ; syndicat du gaz (1940-1957) ; associations syndicales d'assainissement Le Fresnes et Le Plateau à BRETIGNY-SUR-ORGE (1940-1956) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/31

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du lotissement Les...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  55. Résultat n°55

    LINAS.- Voirie (1971-1972) ; assainissement (1964-1972) ; immeubles communaux (1964-1972) ; eau, gaz, électricité (1964-1972) ; équipements sportifs (1963-1972).

    Date

    1963-1972

    Cote

    1011W/25

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • LINAS.- Voirie (1971-1972) ; assainissement (1964-1972)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    BRETIGNY-SUR-ORGE.- Voirie (1973) ; assainissement (1972-1973) ; immeubles communaux (1971-1973) ; eau, gaz, électricité (1967-1973) ; équipements sportifs (1970-1973).

    Date

    1967-1973

    Cote

    1011W/28

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • BRETIGNY-SUR-ORGE.- Voirie (1973) ; assainissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  57. Résultat n°57

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Tarif spécial grande vitesse, conditions : affiche ; réseau d'Orléans : rapport indication et description des lignes par l'ingénieur en chef ; voeux du conseil municipal d'Etampes pour l'installation d'un pont à bascule à Lardy ; voeux du conseil d'arrondissement de Corbeil et du conseil municipal d' Arpajon pour modification d'arrêt des trains ; voeu du conseil d'arrondissement pour que le service horaire des aiguilleurs soit réduit ; demande d'éclairage dans les passages souterrains ; cession de terrains pour la suppression du passage à niveau à Villemoisson ; projet d'un passage souterrain à Villemoisson ; projet de reconstruction du bâtiment des voyageurs à Juvisy, exécution d'une gare provisoire à Juvisy ; voeux des conseils municipaux de Bouray-sur-Juine et de Lardy pour la création d'un train supplémentaire ; demande d'amélioration de viabilité d'un chemin au passage à niveau de Bouray ; acquisition de terrains pour la déviation du chemin de grande communication ; demandes d'alignements Athis-Mons, Saint-Michel-sur-Orge, Juvisy-sur-orge, Savigny-sur-Orge, Perray-Vaucluse ; établissement d'une conduite de gaz côté extérieur du pont des Rozières aux abords de la gare de Brétigny ; classement des passages à niveau à Angerville ; demande de prolongation de trains jusqu'à Brétigny-sur-Orge de différents trains ; pont supérieur projeté en remplacement de passerelles à Juvisy : presse, le Bulletin municipal de Juvisy ; extrait de l'état de situation de l'exploitation (1906).

    Date

    1906

    Cote

    5S/26

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  58. Résultat n°58

    Syndicats professionnels ; statuts, composition des membres du bureau, récépissé de dépôt en mairie, courrier au secrétaire du syndicat, communes de VIRY-CHATILLON : syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la société générale des chaux et ciments et des établissements LONGUET (1936), syndicat professionnel français des ouvriers et employés de la Maison VIAUD (1936), syndicat professionnel des ouvriers et employés de la Maison DURAND (1936-1937), syndicat des ouvriers et employés de l'usine à gaz (1935-1936), syndicat du personnel des services communaux et assimilés (1946-1947), syndicat des ouvriers techniciens et employés des travaux publics et matériaux de construction (1947), syndicat du personnel communal actif et retraité des établissements publics communaux et assimilés (1967), groupement syndical départemental des ambulanciers de l'Essonne (1968-1982), syndicat autonome des établissements PELLE (1968), syndicat indépendant CFT du personnel des établissements SCHNEIDER (1968), syndicat national des pharmaciens biologistes des hôpitaux publics (1969-1985), syndicat SEFI CGT (1979), syndicat des commerçants non sédentaires du marché (1979-1984), syndicat CGT des ouvriers employés de la ville (1982), syndicat CGT de l'entreprise SITRABA (1986), association syndicale indépendante des employés de la ville (1989), syndicat Force Ouvrière de la société SEFI (1991) ; YERRES : syndicat du personnel du préventorium (1936), syndicat agricole local (1945), syndicat autonome d'entreprise du Groupement d'Études et d'Entreprises parisiennes (GEEP) (1968-1969), syndicat du personnel actif et retraité des services publics et de santé de la ville (1971), société nouvelle de construction industrialisée CGT (1974), syndicat Force Ouvrière du préventorium CALMETTE (1975-1976), syndicat autonome des agents communaux, hospitaliers et des services publics (1976), union locale CGC du Val d'YERRES-SENART (1978-1979), union locale Force Ouvrière du Val d'YERRES (1978-1980), syndicat professionnel indépendant des communaux (1983) ; WISSOUS : syndicat agricole local (1930-1947), syndicat CFTC du personnel des industries électriques et gazières (1957), syndicat professionnel Groupe 20 (1977), syndicat Force Ouvrière de l'établissement ROUMEC DELOUVRIER (1980), syndicat Force Ouvrière du personnel communal (1984-1987), syndicat Force Ouvrière de la Société DISCOL (1993), syndicat Force Ouvrière d'Orly Air Traiteur (1996), syndicat Force Ouvrière des cars BRIDET (1997).

    Date

    1930-1997

    Cote

    2119W/46

    • Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL, SYNDICATS PROFESSIONNELS, MALADIES...

    • Syndicats professionnels ; statuts, composition des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  59. Résultat n°59

    Ville nouvelle d'EVRY.- Eau et gaz.

    Date

    s.d

    Cote

    943W/71

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES, AUTORISATION...

    • Ville nouvelle d'EVRY.- Eau et gaz.

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des charges diverses concernant des immeubles situés à Paris : désignation et adresses des immeubles, noms des fournisseurs (1938-1941).

    Date

    1938-1941

    Cote

    78J/324

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des charges...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  61. Résultat n°61

    Eclairage au gaz, travaux : correspondance, marché public, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1908 - 1934).

    Date

    1908-1934

    Cote

    EDEPOT85 1O/26

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, transports publics et régime...
    • Réseaux de distribution [électricité, gaz].
    • Eclairage au gaz, travaux : correspondance, marché...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  62. Résultat n°62

    Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS à CHAMPIGNY-SUR-MARNE (Val-de-Marne) et ancien chemin vicinal ordinaire n° 6 devenus route départementale n° 29 ; aliénations, ventes de terrains, subventions industrielles dues par les entrepreneurs pour dégradations de la route (1860-1861, 1879-1883) ; travaux et entretiens (1861-1869, 1887) ; projet d'alignements dans la traverse de VIRY (1869) ; projet de rescindement de la propriété Diot se trouvant fortement en saillie sur les alignements du chemin dans la traverse de VIRY-CHATILLON (1878-1880) ; demande de classement du chemin de VERT-LE-GRAND (1879-1880) ; fixation d'alignement du chemin d'intérêt commun n° 103 (près du chemin vicinal n° 6) dans la traverse d'ATHIS-MONS (1886) ; permissions de voirie (1886-1889) ; rechargement de la chaussée dans la traverse de JUVISY (1891-1893) ; rechargement de chaussée, reconstruction de trottoirs et de caniveaux à JUVISY (1894-1901) ; plan d'alignement dans les traverses de FLEURY-MEROGIS et de VIRY (1897-1898) ; assainissement dans la traverse de VIRY (1903) ; installation de canalisations de gaz à JUVISY et à VIRY (1906) ; projet de construction d'égout dans la traverse de JUVISY (1907-1908) ; établissement de canalisations dans la traverse d'ATHIS-MONS (1910-1912) ; condamnation du sieur Zambetti pour dégradations extraordinaires (1914-1915) ; assainissement dans la traverse de JUVISY (1918-1919) ; travaux pour l'écoulement des eaux de pluie dans VIRY (1926-1928) ; demandes de permissions de voirie (1938).

    Date

    1860-1938

    Cote

    2S/120

    • Contexte : 2S ROUTES (1706-1988)

    • Ancien chemin de grande communication n° 29 de FLEURY-MEROGIS...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Distribution de gaz : correspondance, plans poste de détente SAINT-MICHEL- SUR-ORGE, COURCOURONNES, CORBEIL (1967 - 1972). Société Eaux de l'Essonne : contrat d'affermage, cahier des charges ; Société générale des eaux : plan, correspondance ; Société lyonnaise des eaux de l'Essonne : projet de schéma, étude sur l'alimentation en eau (1966 - 1973).

    Date

    1966-1973

    Cote

    1776W/55

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Distribution de gaz : correspondance, plans poste de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    SAULX-LES-CHARTREUX.- Assainissement (1965-1972) ; voirie (1969-1972) ; immeubles communaux (1959-1962) ; urbanisme (1972) ; eau, gaz, électricité (1962-1972).

    Date

    1959-1972

    Cote

    1011W/32

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • SAULX-LES-CHARTREUX.- Assainissement (1965-1972) ;...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  65. Résultat n°65

    Associations syndicales autorisées des lotissements Rue Gustave Cahen à BALLANCOURT-SUR-ESSONNE (1942), La Ville (1942-1946), La Voie Launay (1942-1951), Les Sablonnières, Sans Souci (1949-1952) à CHILLY-MAZARIN, Le Parc Saint-Eloi à LONGJUMEAU (1952), Marolles-Gare à MAROLLES-EN-HUREPOIX (1942), Les Vergers-Graviers à MASSY (1942-1943), Les Templiers à MORANGIS (1942-1950), Le Rocher de Saulx à SAULX-LES-CHARTREUX (1950-1952), La Mare Saint-Denis à WISSOUS (1952) ; association syndicale de remembrement de MASSY (1950-1952) ; associations syndicales des rivières La Vallée du Rouillon-Ballainvilliers (1942-1946), La Vallée de l'Yvette à LONGJUMEAU (1942-1944) ; associations syndicales d'électricité de LA FORET-SAINTE-CROIX (1942-1952), d'électricité de PRUNAY et de ses environs (1946-1952), d'électrification de MENNECY et de ses environs (1942-1951), du gaz de la vallée de l'Essonne (1942) ; associations syndicales de l'Eau de VERT-LE-GRAND (1942), de drainage d'AUVERNAUX (1941-1943) : pièces comptables.

    Date

    1941-1952

    Cote

    849W/27

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Associations syndicales autorisées des lotissements...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  66. Résultat n°66

    Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations de transport de gaz.

    Date

    1970

    Cote

    962W/4

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-ETIOLLES : canalisations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  67. Résultat n°67

    Association syndicale autorisée du lotissement du Pâté de Lardy (1949-1957) ; associations syndicales autorisées des eaux de la vallée de la Juine (1940-1957), du gaz de la vallée de la Juine (1945-1957) ; association syndicale intercommunale d'adduction d'eau de la région d'ANGERVILLIERS (1941-1958) ; associations syndicales d'assainissement de Chantecoq et autres (1952-1958), de Chantereine et Hauterive (1954-1958) : comptes de gestion.

    Date

    1940-1958

    Cote

    850W/21

    • Contexte : ASSOCIATIONS SYNDICALES AUTORISEES.

    • Association syndicale autorisée du lotissement du Pâté...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  68. Résultat n°68

    Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, études du groupe gazier de la région parisienne (GGRP) : correspondance, notes, pièces jointes.

    Date

    1968-1981

    Cote

    1523W/132

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • Agglomération nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    MARCOUSSIS.- Permis de construire ; assainissement ; eau, gaz, électricité ; immeubles communaux ; urbanisme ; équipements sportifs.

    Date

    1973

    Cote

    1011W/40

    • Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.

    • MARCOUSSIS.- Permis de construire ; assainissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

  70. Résultat n°70

    Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de CORBEIL, JUVISY, PALAISEAU : procès-verbaux d'essais (1944). Energie électrique. - Contôle des distributions d'énergie : permissions de voirie classées par commune ANGERVILLE, ATHIS-MONS, AUVERS-SAINT-GEORGES, BALLANCOURT, BOISSY-LA-RIVIERE, BURES-SUR-YVETTE, DRAVEIL, EGLY, ESSONNES, ETAMPES, ETRECHY, FONTENAY-LES-BRIS, IGNY, GRIGNY, JUVISY, LA-FERTE-ALAIS, LONGJUMEAU, MAISSE, MASSY, MONTGERON, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORSAY, PALAISEAU, PUSSAY, SAINT-VRAIN, VERRIERES, VILLABE, VIRY, YERRES (1911-1952) ; société d'intérêt collectif agricole d'électricité des cantons de la FERTE-ALAIS et limitrophes : état statistique (1923-1930), délibérations des conseils municipaux, demandes de subventions au ministère de l'Agriculture et au département pour l'électrification des écarts et hameaux communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, LARDY, SOISY-SUR-ECOLE (1924-1938) ; secrétariat d'Etat à la production industrielle, direction de l'électricité : propositions d'arrêtés pour autorisation de construire ou modifier le tracé des canalisations électriques traversant des lignes de chemin de fer d'intérêt général (1943- 1952) ; reconstitution des centrales et lignes de distribution électrique dans les régions victimes de l'invasion : courrier (1919)

    Date

    1911-1952

    Cote

    8S/12

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • Contrôle technique de la qualité du gaz, usines de...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation de gaz.

    Date

    1970

    Cote

    962W/6

    • Contexte : SERVITUDES ELECTRIQUES, COMMISSION DE CONTROLE DES...

    • Servitudes.- EVRY-LES-CHATEAUX-TRAPPES : canalisation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

  72. Résultat n°72

    EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de l'école Lamartine : marché 71-66 avec Grosse ; alimentation en gaz : marché 71-68 passé avec la société des Canalisations industrielles et contrôles (CICO) ; quartier de l'Aguado, aménagement des bâtiments de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY (EPEVRY) : marché 71-69 avec Melle. COURCOURONNES. - Quartier du Bois Briard, alimentation en eau potable de la centrale à béton : marché 71-70 avec la société des eaux de l'Essonne (SEE).

    Date

    1971

    Cote

    1523W/426

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY : Quartier du Champtier du Coq, construction de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon

    Auteur

    VERRIER, Gilbert

    Date

    2002

    Cote

    REV214/1/27/3

    • Contexte : ART ET HISTOIRE DU PAYS DE CHÂTRES : Bulletin REV214...

    • N° 4-28 (1984-2003)
    • N° 27 (2002)
    • Et la lumière fut. Le poste E.D.F. des Loges à Saint-Germain-les-Arpajon
  74. Résultat n°74

    Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des consommations d'eau, d'électricité, de gaz et de toutes autres charges concernant l'ensemble des immeubles situés à Paris : adresses des immeubles, états des consommations mensuelles, liste alphabétique des fournisseurs, barêmes des abonnements (1911-1934).

    Date

    1911-1934

    Cote

    78J/323

    • Contexte : FONDS DE LA FAMILLE DARBLAY.

    • Famille Darblay (Robert Darblay). - Livre des consommations...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  75. Résultat n°75

    Contrôle de légalité : ARPAJON à LISSES : affaires communales, gaz.

    Date

    1960-1966

    Cote

    1107W/65

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SYNDICATS...

    • Contrôle de légalité : ARPAJON à LISSES : affaires...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  76. Résultat n°76

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2O/84

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  77. Résultat n°77

    AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de desserte à haute tension 20 KV, déclaration d'utilité publique ; implantation de deux postes de transformation, déclaration d'utilité publique (25 mai - 24 décembre 1982). BIEVRES. - Renforcement des liaisons à 225 KV entre Villejust et Petit-Clamart (92) : délibérations du conseil municipal (28 février - 3 avril 1980). CHEVANNES. - Centre radioélectrique n°CCT 91-24-021 (11 février 1982 - 25 juin 1985). COURANCES, PERTHES (77). - Canalisations pour le transport du gaz (24 novembre 1982 - 2 mars 1983).DANNEMOIS. - Bouclage HTD à 20 KV, déclaration d'utilité publique (28 avril 1980 - 13 mai 1981). DOURDAN, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, SERMAISE, SAINT-CHERON,. - Ligne Biron / Saint-Evroust, approbation du tracé de détail : arrêté préfectoral. Création de servitudes : arrêté préfectoral, correspondance (29 décembre 1978 - 11 avril 1981). ETRECHY. - Servitudes radioélectriques (20 février 1981 - 15 juin 1982).

    Date

    1978-1985

    Cote

    1194W/31

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES. - Réalisation de la ligne de...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  78. Résultat n°78

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    3317W/4

    • Contexte : 3317W Intoxications au monoxyde de carbone (1996-2016).

    • Dossiers d'enquêtes.
    • 1999.

    Producteur :

    AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service producteur), AGENCE REGIONALE DE SANTE ILE DE FRANCE, DELEGATION TERRITORIALE DE L ESSONNE (service versant)

  79. Résultat n°79

    BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération nouvelle d'Evry, travaux d'alimentation en gaz : conventions GDF, (1968-1980) ; adduction primaire en eau potable : correspondance, notes, pièces jointes, (1968-1981).

    Date

    1968-1981

    Cote

    1523W/125

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • BONDOUFLE, EVRY, COURCOURONNES, LISSES. - Agglomération...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la région de CORBEIL-ESSONNES et de la vallée de l'ORGE. - Contrôle de légalité.

    Date

    1958-1964

    Cote

    1130W/23

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat intercommunal de distribution de gaz de la...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)