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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : déclaration d'intention de commencement de travaux, suivi chantier (comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de pilotage, comptes rendus de passage inopiné, prolongation du délai de garantie), plans (aménagement voie pompiers, installation de chantier).

Cote
2541W/19
 Date
1998-2001
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
déclaration de travaux, compte rendu, procès-verbal, plan

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : déclaration...
Résultat n°2

Ferme de la rue, travaux (Essonne, ORSAY, 1 rue Georges Clemenceau section BD 36 et 37) : dossier de déclaration de travaux, étude historique et architecturale.

Cote
96J/18
 Date
2003
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
étude, déclaration de travaux

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Ferme de la rue, travaux (Essonne, ORSAY, 1 rue Georges...
Résultat n°3

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Cote
1845W/1
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
arrêté préfectoral, déclaration de travaux, note, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives...
Résultat n°4

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Autorisations administratives : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1994-1998). Permis de construire (1995). Déclaration d'ouverture de chantier.

Cote
1850W/2
 Date
1994-1998
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, permis de démolir, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°5

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

Cote
2018W/26
 Date
1988-1995
 Lieu
MORSANG-SUR-SEINE, PARIS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
plan, déclaration de travaux, arrêté du président du conseil général, rapport, procès-verbal

  • Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.

  • Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée...
Résultat n°6

Fondation du Patrimoine, restauration de l'ancien moulin hydraulique (Essonne, ETAMPES, 7 sis rue Badran) : plans dossier de consultation des entreprises, dossier de devis d'entreprise, courriers ; dossier urbanisme (renseignement urbanisme délivré par le maire, plan cadastre) ; budget (documents attestant renouvellement des subventions) ; demande d'attribution du label ; autorisations administratives (arrêté préfectoral permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire) ; prescription ville d'Etampes : zone de protection du patrimoine architectural et urbain.

Cote
96J/238
 Date
2000-2001
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan, correspondance, déclaration de travaux

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Fondation du Patrimoine, restauration de l'ancien moulin...
Résultat n°7

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

Cote
1845W/15
 Date
2003-2005
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement...
Résultat n°8

Monsieur et Madame Sagot, aménagement de comble (Essonne, VILLECONIN) : dossier de déclaration de travaux (plans), devis.

Cote
96J/19
 Date
1995
 Lieu
VILLECONIN
 Type de document
plan, déclaration de travaux, pièce comptable

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Monsieur et Madame Sagot, aménagement de comble (Essonne,...
Résultat n°9

Association pour la Protection de l'Environnement de la Vallée de la Chalouette et la Louette (A.P.E.V.C.L), mise en valeur du patrimoine non protégé de CHALO-SAINT-MARS, restauration des lavoirs (14 rue de la Pelleterie) : projets de restauration des lavoirs, plans, autorisation administrative, déclaration de travaux, devis ; 7 photos Maison Paysanne de France (M.P.F) ; documents association Solidarité Jeunesse ; documentation assiette porcelaine de Chalo-Saint-Mars ; inventaire Patrimoine rural dans le Vexin français ; coupures presse ; histoire de Chalo Saint Mars ""Mémoires au jour le jour pour servir à l'histoire de la Guerre de France au pays de Chalo Saint Mars"", imprimés photos vieux Chalo, histoire de la généalogie de la lignée de Chalo-Saint-Mars, note historique du cimetière.

Cote
96J/20
 Date
1994-1998
 Lieu
CHALO-SAINT-MARS, CHALOUETTE (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan, documentation, étude, déclaration de travaux, document photographique

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Association pour la Protection de l'Environnement de...
Résultat n°10

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

Cote
2541W/57
 Date
1991-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
document photographique, plan, documentation, marché public, correspondance, cahier des charges, rapport, déclaration de travaux, compte rendu, rapport d'expertise

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement...
Résultat n°11

Madame Fouin Virginie, maison bois (Finistère, PLOGOFF) : autorisations administratives, fiche de renseignement en vue de l'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif, perspectives de la maison, documentation (assainissement, bricolage, bois, cheminée).

Cote
96J/26
 Date
2005
 Lieu
FINISTERE
 Type de document
documentation, permis de construire, déclaration de travaux

  • Contexte : JEAN FOUIN, architecte

  • Madame Fouin Virginie, maison bois (Finistère, PLOGOFF)...
Résultat n°12

MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : dossier de déclaration de travaux pour la 3ème tranche, dossier d'avant-projet sommaire et diagnostic 3ème tranche, amiante.

Cote
1714W/50
 Date
1997-2002
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
déclaration de travaux, avant-projet

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et...
Résultat n°13

1993
Cote
102J/18
 Date
Entre le 11 juillet 1992 et le 09 décembre 1993
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
pièce comptable, plan, déclaration de travaux

  • Contexte : RESTAURATION DU CHÂTEAU DE DOMMERVILLE

  • Travaux du château de Dommerville
  • Correspondance, pièces comptables, comptes-rendus de...
  • 1993
Résultat n°14

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).

Cote
1795W/19
 Date
2002-2003
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
déclaration de travaux, permis de démolir, marché public

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°15

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).

Cote
1850W/1
 Date
1994-2000
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
déclaration de travaux, budget, permis de démolir, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTION DU COLLEGE LOUIS PASTEUR A LONGJUMEAU

  • Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité...
Résultat n°16

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; reconstruction de la demi-pension : permis de construire n°PC9137602A1018, procédure et remarque sur le permis de construire, affichage, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, déclaration à l'administration fiscale liée au permis, déclaration préalable aux organismes [DDTE, CRAMIF, OPPBTP] (2002).

Cote
1795W/21
 Date
2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
déclaration de travaux, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°17

EVRY. - Place Troisdorf, travaux, location ou vente de locaux commerciaux (supérette Somic) : dossiers commercial, technique, contentieux, déclaration de travaux, appel d'offre.

Cote
1523W/1619
 Date
1983-1991
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
permis de construire, dossier de procédure, déclaration de travaux

  • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

  • EVRY. - Place Troisdorf, travaux, location ou vente...
Résultat n°18

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; reconstruction de la demi-pension : permis de construire n°PC9137602A1018, procédure et remarque sur le permis de construire, affichage, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, déclaration à l'administration fiscale liée au permis, déclaration préalable aux organismes [Direction départementale du travail et de l'emploi, Caisse régionale d'assurance-maladie d'Ile-de-France, Office public des préventions du BTP] (2002).

Cote
1795W/20
 Date
2002
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX
 Type de document
déclaration de travaux, marché public, permis de construire

  • Contexte : CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.

  • Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux...
Résultat n°19

MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative de Brunehaut, reconstruction et implantation de bâtiments démontables : dossier permis de démolir (autorisation administrative : permis de démolir n°PD9143303E7005, demande de permis de démolir : notification du délai d'instruction), dossier permis de construire (autorisations administratives : déclaration de travaux exemptés de permis de construire, demande de permis de construire, prescriptions relatives à une déclaration de travaux et notification du délai d'instruction de demande de déclaration de travaux DT9143304E6023, notices, acte d'engagement, plans, photos), fascicule photo, étude paysagère et de programmation, notes internes, délibérations, correspondances, Plan d'occupation des sols (enquête préalable), étude de faisabilité (cahier des charges étude préalable de faisabilité, plan, présentation de l'opération, programme architectural et technique, esquisses, dossier topographique, estimation prévisionnelle), audit des installations de chauffage.

Cote
2541W/105
 Date
1997-2004
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
permis de construire, permis de démolir, autorisation d'urbanisme, déclaration de travaux, document photographique, note, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, correspondance, étude, plan, document graphique

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MORIGNY-CHAMPIGNY, Institut d'actions médico-éducative...
Résultat n°20

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations administratives (déclaration de travaux exemptés de permis de construire n°DT9138602F6041, déclaration d'ouverture), projet d'amélioration, procès-verbal de réunion, photos, rapport du président au Conseil général, rapport étude de diagnostic, compte rendu de réunion, procès verbal de la commission communale de sécurité, comptes rendus de chantier, délibérations, étude de diagnostic (rapport intermédiaire d'orientation) ; création de vestiaires (diagnostic de faisabilité, correspondances, rapport du président, plaquette publicitaire) ; couverture motorisée du bassin extérieur (comptes rendus réunion de chantier).

Cote
2541W/50
 Date
1991-2003
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
déclaration de travaux, autorisation d'urbanisme, document photographique, procès-verbal de réunion, rapport, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, étude, correspondance, documentation

  • Contexte : PATRIMOINE IMMOBILIER.

  • MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, travaux : autorisations...