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Résultat n°1

EVRY, Bibliothèque Universitaire, construction : déclaration d'intention de commencement de travaux, suivi chantier (comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal des opérations préalables à la réception, comptes rendus de pilotage, comptes rendus de passage inopiné, prolongation du délai de garantie), plans (aménagement voie pompiers, installation de chantier).

Date

1998-2001

Cote

2541W/19

Résultat n°2

Ferme de la rue, travaux (Essonne, ORSAY, 1 rue Georges Clemenceau section BD 36 et 37) : dossier de déclaration de travaux, étude historique et architecturale.

Date

2003

Cote

96J/18

Résultat n°3

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, opérations relatives à la construction du bâtiment de liaison : liste et coordonnées des intervenants ; information aux élus : note de synthèse, estimations, modes de dévolution et de passation du marché public ; avancement de l'opération : fiches de programme, calendrier et planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation. Travaux d'accompagnement, affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées au conseil général et à la commission permanente. Instruction du permis de construire et déclaration des travaux : déclaration préalable, rapports de l'inspection du travail, du service archéologique départemental, de la caisse régionale d'assurance maladie [CRAM] et de l'office public de prévention du BTP [OPPBTP], arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission D. Sécurité incendie et accessibilité : prescriptions du service départemental d'incendie et de secours [SDIS]. Travaux antérieurs à l'externat sous mandat de la SAMBOE : permis de construire. Ouverture de chantier, déclaration : synthèse de programme, arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/1

Résultat n°4

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports. Autorisations administratives : arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) (1994-1998). Permis de construire (1995). Déclaration d'ouverture de chantier.

Date

1994-1998

Cote

1850W/2

Résultat n°5

Potager Contant d'Ivry, restauration : avant-projet détaillé, correspondances, diagnostic, déclaration préalable de travaux, photographies.

Date

2006-2014

Cote

2675W/87

Résultat n°6

Création d'une nouvelle sacristie et aménagement des abords : rapport d'analyse des offres, correspondances chantier, déclaration de travaux, demande de permis de démolir, pièces comptables, Dossier Documentaire des Ouvrages Exécutés (DDOE).

Date

1998-2001

Cote

2675W/197

Résultat n°7

Suivi travaux : correspondances et comptes rendus de chantier, contrôle technique, déclaration de travaux, pièces comptables.

Date

2002-2003

Cote

2675W/83

Résultat n°8

Maison d'enfants Les Roches à MORSANG-SUR-SEINE gérée par le Centre familial d'action sanitaire et sociale Le Moulin vert à PARIS. - Transfert du groupe des adolescents, aménagement d'une maison d'adolescents de 10 places 3 rue de l'Arche à CORBEIL -ESSONNES : demande de subvention d'équipement (1988). Extension de 16 lits-rénovation-restructuration de l'ensemble des bâtiments de la maison de la Roche : projet éducatif (1990), plans emprunts, déclaration de travaux ; arrêté d'autorisation d'extension (26 juin 1991), rapport CROSM (5 juin 1991), arrêté du 28 janvier 1993 autorisant le fonctionnement de l'extension, procès verbal de visite de conformité (21 août 1992).

Date

1988-1995

Cote

2018W/26

Résultat n°9

Fondation du Patrimoine, restauration de l'ancien moulin hydraulique (Essonne, ETAMPES, 7 sis rue Badran) : plans dossier de consultation des entreprises, dossier de devis d'entreprise, courriers ; dossier urbanisme (renseignement urbanisme délivré par le maire, plan cadastre) ; budget (documents attestant renouvellement des subventions) ; demande d'attribution du label ; autorisations administratives (arrêté préfectoral permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire) ; prescription ville d'Etampes : zone de protection du patrimoine architectural et urbain.

Date

2000-2001

Cote

96J/238

Résultat n°10

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, travaux d'accompagnement : liste et coordonnées des intervenants ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, fiches de programme, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation ; visite des services de l'inspection du travail, de la CRAM, de l'OPPBTP et du service départemental d'archéologie : déclaration préalable, déclaration de travaux des bâtiments provisoires [loge, cuisine] ; demande de permis de démolir et de permis de construire : arrêté de délivrance de permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du SDIS, autorisation administrative : déclaration d'achèvement des travaux, certificats de conformité, correspondance avec les maîtres d'oeuvre consultés, comptes-rendus de concours ; relance des maîtres d'oeuvre sur pièces : dossiers de candidature ; demandes de tableaux (2003 - 2005).

Date

2003-2005

Cote

1845W/15

Résultat n°11

Monsieur et Madame Sagot, aménagement de comble (Essonne, VILLECONIN) : dossier de déclaration de travaux (plans), devis.

Date

1995

Cote

96J/19

Résultat n°12

Association pour la Protection de l'Environnement de la Vallée de la Chalouette et la Louette (A.P.E.V.C.L), mise en valeur du patrimoine non protégé de CHALO-SAINT-MARS, restauration des lavoirs (14 rue de la Pelleterie) : projets de restauration des lavoirs, plans, autorisation administrative, déclaration de travaux, devis ; 7 photos Maison Paysanne de France (M.P.F) ; documents association Solidarité Jeunesse ; documentation assiette porcelaine de Chalo-Saint-Mars ; inventaire Patrimoine rural dans le Vexin français ; coupures presse ; histoire de Chalo Saint Mars ""Mémoires au jour le jour pour servir à l'histoire de la Guerre de France au pays de Chalo Saint Mars"", imprimés photos vieux Chalo, histoire de la généalogie de la lignée de Chalo-Saint-Mars, note historique du cimetière.

Date

1994-1998

Cote

96J/20

Résultat n°13

MENNECY, Stade Nautique Maurice Herzog, équipement : état des lieux (photos), plans, plaquettes (ouverture et grille horaire) notes internes ; marché de travaux installation et entretien chauffage, (acte d'engagement, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, correspondances, ouvrage, rapport fin de mission, compte rendu (visite, réunion) ; sécurité : rapport de visite ; travaux : correspondances mairie, département, mandataire (Semessonne), déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, procès-verbaux des opérations préalables à la réception des travaux, avenant, notes internes, courriers, rapports d'expertise, comptes rendus de réunion d'expertise.

Date

1991-2002

Cote

2541W/57

Résultat n°14

Madame Fouin Virginie, maison bois (Finistère, PLOGOFF) : autorisations administratives, fiche de renseignement en vue de l'installation d'un dispositif d'assainissement non collectif, perspectives de la maison, documentation (assainissement, bricolage, bois, cheminée).

Date

2005

Cote

96J/26

Résultat n°15

MENNECY : Collège Le Parc de Villeroy, extension et restructuration : dossier de déclaration de travaux pour la 3ème tranche, dossier d'avant-projet sommaire et diagnostic 3ème tranche, amiante.

Date

1997-2002

Cote

1714W/50

Résultat n°16

1993

Date

Entre le 11 juillet 1992 et le 09 décembre 1993

Cote

102J/18

Résultat n°17

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; installations provisoires : déclaration de travaux n°DT91376002A6026, affichage des déclarations de travaux et permis de démolir, déclaration de travaux n°DT9137603A6013 [2 classes provisoires supplémentaires, mars 2003], permis de démolir n°PD9137602A7006 (2002 - 2003).

Date

2002-2003

Cote

1795W/19

Résultat n°18

Collège Louis Pasteur à LONGJUMEAU, mise en sécurité contre l'incendie et travaux de réhabilitation des bâtiments d'externat, de demi-pension, de l'atelier et de la salle de sports : fiches de programme ; affectation des crédits de paiement : extraits des délibérations votées en conseil général et en commission permanente, calendrier de l'opération, planning des travaux, échéancier prévisionnel de facturation , arrêté de délivrance du permis de démolir, permis de construire, déclaration de travaux exemptés de permis de construire. Prescriptions de la commission d'accessibilité et du service départemental d'incendie et de secours [SDIS] : permis de construire (2000).

Date

1994-2000

Cote

1850W/1

Résultat n°19

Collège Saint-Exupéry à MAROLLES-EN-HUREPOIX, travaux de restructuration et de réhabilitation ; reconstruction de la demi-pension : permis de construire n°PC9137602A1018, procédure et remarque sur le permis de construire, affichage, déclaration d'ouverture de chantier, déclaration d'achèvement de travaux, déclaration à l'administration fiscale liée au permis, déclaration préalable aux organismes [DDTE, CRAMIF, OPPBTP] (2002).

Date

2002

Cote

1795W/21

Résultat n°20

EVRY. - Place Troisdorf, travaux, location ou vente de locaux commerciaux (supérette Somic) : dossiers commercial, technique, contentieux, déclaration de travaux, appel d'offre.

Date

1983-1991

Cote

1523W/1619