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3 455 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions extérieures. - Vol. 2 : 08 avril 1907 - 14 mars 1910.

    Date

    1907-1910

    Cote

    3Q9/182

    • Contexte : 3Q9 Bureau de l'Enregistrement de MEREVILLE (1772-1951)

    • MEREVILLE, bureau de l'enregistrement. - Successions...

    Producteur :

    BUREAU DE MEREVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  2. Résultat n°2

    N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Date

    1988

    Cote

    1983W163

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1988.
    • N°143 - 206 (22 mars - 21 avril 1988).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Date

    1974

    Cote

    2009W/122

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1974
    • N°21-97 (1er février - 30 avril 1974).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  4. Résultat n°4

    N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Date

    1994-1994

    Cote

    2888W/118

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°1 - 78 (3 janvier - 10 février 1994).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  5. Résultat n°5

    N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/313

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°461-502 (18 septembre - 29 octobre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Date

    1975

    Cote

    1985W/2

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1975.
    • N°46 - 112 (5 février - 20 mars 1975).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  7. Résultat n°7

    N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1983W132

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1983.
    • N°176 - 252 (16 mai - 11 août 1983).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2856W/20

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2000.
    • N°250-280 (30 juin - 13 juillet 2000).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/228

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°13-19 (4 - 9 janvier 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  10. Résultat n°10

    N°850-924 (13 - 30 août 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2941W/481

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 1999.
    • N°850-924 (13 - 30 août 1999).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  11. Résultat n°11

    N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/342

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°401 - 450 (30 octobre - 27 novembre 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  12. Résultat n°12

    N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

    Date

    1991-1991

    Cote

    2888W/90

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°411 - 480 (22 juillet - 14 août 1991).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  13. Résultat n°13

    N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Date

    1970

    Cote

    2009W/109

    • Contexte : 2009W Enregistrement de JUVISY-SUR-ORGE : successions...

    • Centre de JUVISY-SUR-ORGE Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1970.
    • N°1-75 bis (7 janvier - 26 mars 1970).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY NORD-EST (service versant)
     

  14. Résultat n°14

    N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Date

    1991

    Cote

    1986W/236

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1991.
    • N°151 - 189 (2 mai - 4 juin 1991).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  15. Résultat n°15

    N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1986W/338

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°201 - 250 (24 juin - 21 juillet 1997).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  16. Résultat n°16

    N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1985W/161

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1995.
    • N°484 - 522 (7 - 29 décembre 1995).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  17. Résultat n°17

    28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

    Date

    1994

    Cote

    3283W/190

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1994.
    • 28 novembre - 30 décembre 1994, n° 357 - 402.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  18. Résultat n°18

    N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).

    Date

    2004

    Cote

    3019W/26

    • Contexte : 3019W Enregistrement d'ÉTAMPES : successions (2002-2011)

    • Déclarations de successions.
    • 2004.
    • N°927-982 (1er - 24 décembre 2004).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES D ETAMPES (service producteur), DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant)

  19. Résultat n°19

    N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2856W/127

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°456-490 (28 - 31 décembre 2001).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1986W/285

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1994.
    • N°410 - 440 (28 novembre - 20 décembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  21. Résultat n°21

    BOR - CHED.

    Date

    2002

    Cote

    3309W/53

    • Contexte : 3309W Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge...

    • 1998-2003 (classement par ordre alphabétique approximatif...
    • 2002.
    • BOR - CHED.

    Producteur :

    MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019)  (Service versant)

  22. Résultat n°22

    N°391 - 417.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/61

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Nord.
    • 2006.
    • N°391 - 417.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  23. Résultat n°23

    N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2941W/550

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2002.
    • N°981-1043 (23 août - 11 septembre 2002).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  24. Résultat n°24

    N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2941W/375

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1989.
    • N°301-387 (22 juin - 28 août 1989).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  25. Résultat n°25

    N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2856W/130

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Sud : déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°76-95 (22 mars - 2 avril 2002).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).

    Date

    1988-1988

    Cote

    2888W/63

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1988.
    • N°451 - 530 (19 août - 18 octobre 1988).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  27. Résultat n°27

    N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1986W/266

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1993.
    • N°230 - 269 (24 juin - 22 juillet 1993).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  28. Résultat n°28

    N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).

    Date

    1989-1989

    Cote

    2888W/70

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1989.
    • N°301 - 375 (3 juillet - 28 août 1989).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  29. Résultat n°29

    N°1-54 (10 - 31 janvier 1983).

    Date

    1983

    Cote

    2489W/151/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1983.
    • N°1-54 (10 - 31 janvier 1983).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  30. Résultat n°30

    19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.

    Date

    1993

    Cote

    3283W/180

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1993.
    • 19 octobre - 23 novembre 1993, n° 323 - 363.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  31. Résultat n°31

    N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).

    Date

    1972

    Cote

    1983W109

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1972.
    • N°237 - 295 (5 septembre - 10 novembre 1972).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  32. Résultat n°32

    N°86-129 (5 - 20 mars 1990).

    Date

    1990

    Cote

    3113W/223

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Déclarations de successions.
    • 1990.
    • N°86-129 (5 - 20 mars 1990).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).

    Date

    1996

    Cote

    2941W/209

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est.
    • Déclarations de successions.
    • 1996.
    • N°101-149 (13 février - 18 mars 1996).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  34. Résultat n°34

    N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1985W/220

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Nord-Est et Sud-Ouest : déclarations...
    • N°381 - 440 (7 septembre - 11 octobre 2000).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  35. Résultat n°35

    N°466 - 477.

    Date

    2006

    Cote

    3264W/139

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Massy Sud.
    • 2006.
    • N°466 - 477.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  36. Résultat n°36

    N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).

    Date

    1976

    Cote

    1986W/148

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1976.
    • N°111-156 (1er juillet - 21 octobre 1976).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  37. Résultat n°37

    N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2891W/69/1

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2004.
    • N°201- 273 (16 février - 3 mars 2004).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  38. Résultat n°38

    N°141-210 (27 avril - 4 août 1989).

    Date

    1989

    Cote

    2857W/108

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Déclarations de successions.
    • 21 janvier 1988 - 29 décembre 1989.
    • N°141-210 (27 avril - 4 août 1989).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  39. Résultat n°39

    N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2891W/35/2

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 1998.
    • N°913-1039 (19 novembre - 28 décembre 1998).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  40. Résultat n°40

    N°792 - 809.

    Date

    2005

    Cote

    3264W/259

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2005.
    • N°792 - 809.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  41. Résultat n°41

    N°483-496 (25 octobre - 4 novembre 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2856W/284

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°483-496 (25 octobre - 4 novembre 2002).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    N°74 - 137 (16 mars - 10 avril 1987).

    Date

    1987

    Cote

    1983W155

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1987.
    • N°74 - 137 (16 mars - 10 avril 1987).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  43. Résultat n°43

    N°127-136 (12 - 14 mars 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/198

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de succession (dossiers de succession...
    • 2003 [classement par numéros de déclaration].
    • N°127-136 (12 - 14 mars 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  44. Résultat n°44

    Lettres C-DA.

    Date

    2002

    Cote

    2856W/184

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de succession (dossiers de succession...
    • 2002 [classement alphabétique].
    • Lettres C-DA.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    N°177 - 255 (18 avril - 19 juin 1985).

    Date

    1985

    Cote

    1983W144

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1985.
    • N°177 - 255 (18 avril - 19 juin 1985).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  46. Résultat n°46

    N°434-447 (2 - 9 septembre 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/311

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°434-447 (2 - 9 septembre 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  47. Résultat n°47

    N°108 - 172 (18 mars - 30 avril 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1986W/324

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1999.
    • N°108 - 172 (18 mars - 30 avril 1999).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  48. Résultat n°48

    N°290 - 324 (21 mai - 16 juin 1997).

    Date

    1997-1997

    Cote

    2888W/153

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 1997.
    • N°290 - 324 (21 mai - 16 juin 1997).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  49. Résultat n°49

    1er octobre - 8 novembre 1990, n° 309 - 365.

    Date

    1990

    Cote

    3283W/158

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1990.
    • 1er octobre - 8 novembre 1990, n° 309 - 365.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  50. Résultat n°50

    N°100 - 159 (4 mars - 27 mars 1981).

    Date

    1981

    Cote

    1985W/54

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1981.
    • N°100 - 159 (4 mars - 27 mars 1981).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  51. Résultat n°51

    N°523-642 (23 mai - 20 juin 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2891W/51/2

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°523-642 (23 mai - 20 juin 2001).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  52. Résultat n°52

    N°557-670 (23 juillet - 31 août 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2891W/34/1

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 1998.
    • N°557-670 (23 juillet - 31 août 1998).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  53. Résultat n°53

    N°586 - 630 (9 - 26 octobre 2000).

    Date

    2000-2000

    Cote

    2888W/203

    • Contexte : 2888W Enregistrement d'ETAMPES : successions (1986-1996...

    • Déclarations de successions.
    • 2000.
    • N°586 - 630 (9 - 26 octobre 2000).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES D'ÉTAMPES (2019) (service versant), CENTRE DES IMPOTS D ETAMPES (service producteur)

  54. Résultat n°54

    N°138-154 (14 - 19 mars 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/199

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations...
    • Déclarations de succession (dossiers de succession...
    • 2003 [classement par numéros de déclaration].
    • N°138-154 (14 - 19 mars 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  55. Résultat n°55

    N°1-24 (1er février - 10 juin 1988) ; N°1-51 (26 janvier - 29 décembre 1989) et hors département et centres des impôts d'ARPAJON.

    Date

    1988-1989

    Cote

    2857W/341

    • Contexte : 2857W Enregistrement d'ARPAJON : successions (1980-2003)

    • Centre d'Arpajon Est.
    • Déclarations de successions.
    • 21 janvier 1988 - 29 décembre 1989.
    • N°1-24 (1er février - 10 juin 1988) ; N°1-51 (26 janvier...

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS D'ARPAJON (service versant)

  56. Résultat n°56

    N°52-112 (15 - 31 janvier 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2941W/535

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2002.
    • N°52-112 (15 - 31 janvier 2002).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  57. Résultat n°57

    N°385 - 416 (6 octobre - 8 novembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1983W229

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1994.
    • N°385 - 416 (6 octobre - 8 novembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  58. Résultat n°58

    N°91-120 (28 février - 7 mars 2003).

    Date

    2003

    Cote

    2856W/66

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de MASSY Nord : déclarations de succession.
    • 2003.
    • N°91-120 (28 février - 7 mars 2003).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    N°726- 819 (13 juillet - 11 août 2004).

    Date

    2004

    Cote

    2891W/71/2

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2004.
    • N°726- 819 (13 juillet - 11 août 2004).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  60. Résultat n°60

    N°330 - 400 (22 juillet - 20 octobre 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1983W152

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1986.
    • N°330 - 400 (22 juillet - 20 octobre 1986).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  61. Résultat n°61

    N°1-43 (6-7 janvier 1982).

    Date

    1982

    Cote

    2489W/144/2

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1982.
    • N°1-43 (6-7 janvier 1982).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  62. Résultat n°62

    N°831 - 850.

    Date

    2004

    Cote

    3264W/202

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2004.
    • N°831 - 850.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  63. Résultat n°63

    N°84 - 174 (11 mars - 27 mai 1986).

    Date

    1986

    Cote

    1985W/82

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1986
    • N°84 - 174 (11 mars - 27 mai 1986).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  64. Résultat n°64

    N°426 - 466 (10 novembre - 9 décembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1985W/201

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1999.
    • N°426 - 466 (10 novembre - 9 décembre 1999).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  65. Résultat n°65

    1er octobre - 31 décembre 1996, n° 350 - 452.

    Date

    1996

    Cote

    3283W/198

    • Contexte : 3283W Successions de Juvisy-sur-Orge Nord : fiches...

    • Déclarations de successions de Juvisy-sur-Orge Nord.
    • 1996.
    • 1er octobre - 31 décembre 1996, n° 350 - 452.

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE JUVISY (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE, SECTEUR PUBLIC LOCAL (2019) (service versant)

  66. Résultat n°66

    N°633-703 (10 - 24 juin 1999).

    Date

    1999

    Cote

    2941W/478

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 1999.
    • N°633-703 (10 - 24 juin 1999).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  67. Résultat n°67

    N°331-342 (17 - 19 juillet 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2856W/273

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°331-342 (17 - 19 juillet 2002).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  68. Résultat n°68

    N°754-820 (23 août - 7 septembre 2000).

    Date

    2000

    Cote

    2941W/502

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres.
    • Déclarations de successions.
    • 2000.
    • N°754-820 (23 août - 7 septembre 2000).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  69. Résultat n°69

    N°981 - 999.

    Date

    2005

    Cote

    3264W/269

    • Contexte : 3264W Enregistrement de Massy et Palaiseau : fiches...

    • Déclarations de successions.
    • Palaiseau.
    • 2005.
    • N°981 - 999.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019), ETAT / MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES / DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (2019) (service versant)

  70. Résultat n°70

    N°417 - 449 (8 novembre - 1er décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1983W230

    • Contexte : 1983W Enregistrement de PALAISEAU Nord Est : fiches...

    • Déclarations de succession.
    • 1994.
    • N°417 - 449 (8 novembre - 1er décembre 1994).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service versant)

  71. Résultat n°71

    N° 459 - 556 (15 juin - 22 juillet 1998).

    Date

    1998

    Cote

    2891W/33/3

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 1998.
    • N° 459 - 556 (15 juin - 22 juillet 1998).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  72. Résultat n°72

    N°216-336 (28 février - 3 avril 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2891W/57/1

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°216-336 (28 février - 3 avril 2002).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  73. Résultat n°73

    N°1-70 (4 janvier - 1er mars 1984).

    Date

    1984

    Cote

    2941W/114

    • Contexte : 2941W Enregistrement de YERRES Est et Ouest : successions...

    • Centre de Yerres Est.
    • Déclarations de successions.
    • 1984.
    • N°1-70 (4 janvier - 1er mars 1984).

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS DES PARTICULIERS DE YERRES (2019).

  74. Résultat n°74

    N°1 - 83 (1er janvier - 15 mars 1985).

    Date

    1985

    Cote

    1985W/76

    • Contexte : 1985W Enregistrement de PALAISEAU Sud Ouest : fiches...

    • Centre de PALAISEAU Sud-Ouest.
    • Déclarations de successions.
    • 1985.
    • N°1 - 83 (1er janvier - 15 mars 1985).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service versant), CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU SUD OUEST (service producteur)

  75. Résultat n°75

    N°1-21 (3 janvier - 21 février 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2023W/119/2

    • Contexte : 2023W Enregistrement d'EVRY Ville Nouvelle : successions...

    • Déclarations de succession.
    • 1978.
    • N°1-21 (3 janvier - 21 février 1978).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE CORBEIL NORD (service versant), CENTRE DES IMPOTS D EVRY VILLE NOUVELLE (service producteur)

  76. Résultat n°76

    N°201 - 250 (31 mai - 7 juillet 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1986W/291

    • Contexte : 1986W Enregistrement de MASSY Nord : fiches décès (1969-1997)...

    • Centre des impôts de MASSY Nord.
    • Déclarations de successions.
    • 1995.
    • N°201 - 250 (31 mai - 7 juillet 1995).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

  77. Résultat n°77

    N°1-54 (19 janvier - 10 mars 1981).

    Date

    1981

    Cote

    2489W/140

    • Contexte : 2489W Enregistrement de CORBEIL.

    • Centre de CORBEIL Sud.
    • Déclarations de successions.
    • 1981.
    • N°1-54 (19 janvier - 10 mars 1981).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPOTS AUX ENTREPRISES DE CORBEIL-ESSONNES (service versant)

  78. Résultat n°78

    N°303-316 (4 - 10 juillet 2002).

    Date

    2002

    Cote

    2856W/271

    • Contexte : 2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis...

    • Centre des impôts de PALAISEAU Sud-Ouest : déclarations...
    • Déclarations de succession.
    • 2002.
    • N°303-316 (4 - 10 juillet 2002).

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

  79. Résultat n°79

    N°293-358 (28 mars - 20 avril 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2891W/50/2

    • Contexte : 2891W Enregistrement de CORBEIL NORD, SUD, puis CORBEIL...

    • Centre de Corbeil.
    • Déclarations de succession.
    • 2001.
    • N°293-358 (28 mars - 20 avril 2001).

    Producteur :

    SERVICE DES IMPÔTS DES ENTREPRISES DE CORBEIL (2019) (service versant)

  80. Résultat n°80

    N°489-506 (17 - 31 décembre 1992).

    Date

    1992

    Cote

    3113W/257

    • Contexte : 3113W Bureau de l'Enregistrement de Juvisy sud-ouest,...

    • Déclarations de successions.
    • 1992.
    • N°489-506 (17 - 31 décembre 1992).

    Producteur :

    CENTRE DES IMPOTS DE JUVISY SUD-OUEST (service producteur), TRESORERIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service versant)