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  1. Résultat n°1

    Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre, des mardis matin et des mardis après midi de janvier à mars

    Date

    2002

    Cote

    2030W/728

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des lundis d'octobre à décembre,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 13 novembre au 18 décembre 1997

    Date

    1989-1997

    Cote

    2030W/1350

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Minutes de jugement de juillet à septembre

    Date

    1999

    Cote

    2030W/397

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juillet à septembre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Exclusion des tribunaux d'appel d'Orléans, de Pithiviers et de Corbeil dans l'affaire Laglace contre Morizet (26 juillet 1792).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/495

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

    Date

    1993-1998

    Cote

    2030W/876

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  6. Résultat n°6

    Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Date

    1982

    Cote

    2030W/645

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des vendredis 1982

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Date

    1979

    Cote

    2030W/638

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des mardis et mercredis 1979

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002

    Date

    2001-2002

    Cote

    2030W/441

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de décembre 2001 à janvier 2002...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  9. Résultat n°9

    Ordonnances de Référés de septembre à octobre

    Date

    1993

    Cote

    2030W/567

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Ordonnances de Référés de septembre à octobre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique de la transaction conclue entre le Chapitre de Notre-Dame d'ETAMPES et les Pères Barnabites au sujet de la chapelle Saint-Antoine. Le Chapitre en est reconnu administrateur spirituel, mais les Barnabites ont la permission d'y célébrer le service divin, à la charge de servir au chapitre la rente de 12 livres 10 sols qui lui est due par les administrateurs temporels de cet hôpital, et de célébrer pour eux une messe tous les premiers vendredis du mois (1563-1573). Procès entre le Chapitre de Notre-Dame et les Pères Barnabites, qui voulaient faire annuler cette transaction. Texte de lettres patentes [dénuées de tout caractère d'authenticité] ordonnant une enquête sur ce fait (1639) ; arrêt de la Chambre des requêtes en faveur des Barnabites (26 août 1639). Inventaire des pièces produites, en appel, pour les Pères Barnabites ; contredicts de production fournis au Parlement de PARIS par les Pères Barnabites. Second procès entre les mêmes : actes de procédure, mémoires, inventaires de pièces fournies au procès, factum en faveur des Barnabites [imprimé] (1677, 1695).

    Date

    1563-1695

    Cote

    D/39

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Titres de l'hôpital Saint-Antoine. - Copie authentique...

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 7 décembre 2000

    Date

    1991-2000

    Cote

    2030W/1044

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  12. Résultat n°12

    Minutes de jugement de juin

    Date

    2002

    Cote

    2030W/451

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juin

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Minutes de jugement de juin

    Date

    2001

    Cote

    2030W/430

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juin

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  14. Résultat n°14

    Minutes de jugement de mai

    Date

    1994

    Cote

    2030W/270

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de mai

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  15. Résultat n°15

    Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.

    Date

    1608-1615

    Cote

    E/2685

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Titres féodaux et de familles. - ARPAJON.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 30 avril au 7 mai 1998

    Date

    1990-1998

    Cote

    2030W/1358

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  17. Résultat n°17

    Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : banalités.

    Date

    1580-1605

    Cote

    26J/32

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Duportal, receveur de l'enregistrement et Mariette, commissaire national, faux billets.

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/323

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est signalée ou le lieu-dit, le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Etampes, Pierre Bouvard voiturier, contravention aux lois de la police des routes : enlèvement de terre sur le chemin d'Etampes à Dourdan.

    Date

    1795-1796

    Cote

    L/648

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Dossiers de procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20

    Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL, sentences du Grand Conseil homologant les saisies des biens de Ferdinand de MONTREVEIL [2 sceaux].

    Date

    1670-1671

    Cote

    149J/34

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL,...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 9 janvier au 6 février 2003

    Date

    1992-2003

    Cote

    2030W/1201

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  22. Résultat n°22

    Minutes de jugement de mai

    Date

    1996

    Cote

    2030W/321

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de mai

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 3 mai 2001

    Date

    1994-2001

    Cote

    2030W/1050

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  24. Résultat n°24

    Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Date

    1685-1837

    Cote

    27J/56

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Rougé. - Contentieux (1685 - 1837).

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  25. Résultat n°25

    Minutes de jugement d'avril à mai

    Date

    1995

    Cote

    2030W/295

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement d'avril à mai

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  26. Résultat n°26

    Minutes de jugement de janvier à février

    Date

    1985

    Cote

    2030W/106

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de janvier à février

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 6 au 20 juillet 1995

    Date

    1990-1995

    Cote

    2030W/781

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Défauts et congés (19 septembre 1726-1er décembre 1750).

    Date

    1726-1750

    Cote

    C/397

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés (19 septembre 1726-1er décembre 1750)....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  29. Résultat n°29

    MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le non paiement de bail et d'arrérage (1616, 1691), sentence condamnant ROGER à payer une amende à cause de la succession de JOSSE, premier époux de la femme de Pierre POULLIER, parchemin (1638).

    Date

    1616-1691

    Cote

    79J38/3

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • MARCOUSSIS
    • MARCOUSSIS, justice.- Deux parchemins concernant le...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  30. Résultat n°30

    Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures nominatives. Mesnil-Racoin, vente par licitation d'une maison, de bâtiments et de terres indivis ente Louis Brinbeuf, marchand beurrier et Nicolas Chappart, laboureur (103 pages).

    Date

    1791-1792

    Cote

    L/464

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Juridiction gracieuse. Procédures...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  31. Résultat n°31

    Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE. - Procédure concernant les terres du PERRAY : extraits de pièces relatives aux droits de THIBEUF sur le PERRAY, originaux et transcriptions (1558-1692) ; énoncé de pièces relatives au PERRAY, original et transcription (1612-1626) ; mémoire pour M TRONCHON seigneur du PERRAY adressé au seigneur de SAINT GERMAIN, pièces concernant le FRESNE et le PERRAY, originaux et copies [vers 1620] ; notes et pièces à l'appui des dires de THIBEUF (1690-1693) ; mémoires (1693-1694) ; notes sur les différents fiefs dépendants du Perray, inventaire des pièces [s.d.]. Procédure entre Eustache THIBEUF et le chapitre de SAINT SPIRE au sujet des terres faisant partie de la ferme de FRESNE, qui appartenaient au chapitre, et à propos de certains droit seigneuriaux : sentence d'opposition, sentence qui déclare l'opposition des chanoines non recevable, rejet d'appel contre le chapitre, arrêt contradictoire, originaux sur parchemin et copies papier (1690) ; foi et hommage de Madame de SERRIERE à Eustache THIBEUF, sentence au profit de THIBEUF, mémoire des terres possédées par le chapitre au Perray, saisie réelle à la requête de THIBEUF, exploit pour Eustache THIBEUF contre Henry DUPUYS seigneur de SOISY-SUR-SEINE, originaux sur parchemin et copies papier (1691) ; déclaration des terres de la ferme de FRESNE, sentence définitive qui déclare la ferme de FRESNE réunie au domaine du VAL COQUATRIX et condamne le chapitre à tous les dépens depuis 1688, originaux sur parchemin et copies papier (1692-1693) ; requêtes, réponses, répliques, inventaire des pièces, opposition, blâmes et sommations, sentences, extraits des registres de Parlement, papier et parchemin (1630-1705) ; mémoires et notes pour la préparation du procès ; extraits de registres terriers, de cueilloir. Contestation entre le chapitre SAINT SPIRE et M THIBEUF au sujet du cens du sur des maisons sises à CORBEIL (1620).

    Date

    1558-1705

    Cote

    77J/56

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Famille THIBEUF contre le chapitre de SAINT SPIRE....

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  32. Résultat n°32

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire n'a pas été nommé, clôture du 23 novembre au 31 décembre 1989

    Date

    1979-1989

    Cote

    2030W/1285

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 31 janvier 2002

    Date

    1992-2002

    Cote

    2030W/1125

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Minutes de jugement de septembre

    Date

    1983

    Cote

    2030W/91

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de septembre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Minutes de jugement de septembre à octobre

    Date

    1995

    Cote

    2030W/304

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de septembre à octobre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  36. Résultat n°36

    Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Arrêt du parlement de BESANCON qui maintient Claude Marie ASTORGUE dans le droit de possession de prendre la qualité d'écuyer [1 pièce].

    Date

    1768

    Cote

    30J/21

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Maison ASTORGUE [ou d'ASTORG]. - Arrêt du parlement...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  37. Résultat n°37

    17 - 26 septembre 1979, ordonnances, 1er - 31 octobre 1979, minutes N° 574 - 638 (audiences, 18 septembre - 2 octobre 1979).

    Date

    1979

    Cote

    2029W/42

    • Contexte : 2029W Divorces : jugements et ordonnances (1978-1979)

    • 1979.
    • Divorces demandés par une partie, jugements (1979).
    • 4ème chambre.
    • 17 - 26 septembre 1979, ordonnances, 1er - 31 octobre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur)TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)SERVICE CIVIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume Louis). - Contentieux (1580 - 1785).

    Date

    1580-1785

    Cote

    27J/38

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MESNIL-VOISIN.

    • Famille de Broglie (Charles Guillaume et Charles Guillaume...

    Producteur :

    ARGENTRE (D) (service versant)

  39. Résultat n°39

    6 - 28 novembre 1978, minutes N° 557 - 589 (audiences, 10 octobre - 7 novembre 1978). 1er - 20 décembre 1978, minutes N° 590 - 624 (audiences, 14 - 28 novembre 1978).

    Date

    1978

    Cote

    2029W/23

    • Contexte : 2029W Divorces : jugements et ordonnances (1978-1979)

    • 1978.
    • Divorces demandés par une partie, jugements (1978).
    • 4ème chambre.
    • 6 - 28 novembre 1978, minutes N° 557 - 589 (audiences,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur)TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)SERVICE CIVIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 4 juillet 2002

    Date

    1996-2002

    Cote

    2030W/1163

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  41. Résultat n°41

    Ordre du Mont-Carmel.

    Date

    1674-1722

    Cote

    D/46

    • Contexte : D INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES ET ARTS (1184-1792)

    • Ordre du Mont-Carmel.

    Producteur :

    SOEURS DE L INSTRUCTION CHRETIENNE DE DOURDAN (service producteur), CONGREGATION NOTRE-DAME DE CORBEIL (service producteur), PARIS Nicolas (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    Minutes de jugement d'avril

    Date

    1978

    Cote

    2030W/36

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement d'avril

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Journaux de jugements de juillet 1993 à décembre 1994

    Date

    1993-1994

    Cote

    2030W/625

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Journaux de jugements de juillet 1993 à décembre 1994...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  44. Résultat n°44

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 26 mars 1998

    Date

    1988-1998

    Cote

    2030W/874

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  45. Résultat n°45

    Minutes de jugement de juillet

    Date

    1999

    Cote

    2030W/396

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juillet

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Minutes de jugement de mars

    Date

    1993

    Cote

    2030W/240

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de mars

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 6 au 20 décembre 2001

    Date

    1996-2001

    Cote

    2030W/1397

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  48. Résultat n°48

    Minutes de jugement de septembre à octobre

    Date

    1989

    Cote

    2030W/162

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de septembre à octobre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  49. Résultat n°49

    Dossiers de procédures collectives sans nomination d'un administrateur judiciaire, clôture du 3 novembre au 15 décembre 1994

    Date

    1979-1994

    Cote

    2030W/1323

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives sans nomination...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  50. Résultat n°50

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 23 juillet au 22 octobre 1998

    Date

    1991-1998

    Cote

    2030W/909

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  51. Résultat n°51

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 16 décembre 1999

    Date

    1994-1999

    Cote

    2030W/980

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Défauts et congés. - Dossiers (1776-1778).

    Date

    1776-1778

    Cote

    C/399

    • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

    • Défauts et congés. - Dossiers (1776-1778).

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  53. Résultat n°53

    Minutes de jugement d'octobre

    Date

    1994

    Cote

    2030W/281

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement d'octobre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  54. Résultat n°54

    Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL : résumé du procès.

    Date

    1645-1665

    Cote

    149J/30

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE.

    • Titres de famille. - Procédures : procès VINS-MONTREVEL...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de la maison d'arrêt du tribunal de district, (janvier 1792-juillet 1793).

    Date

    1792-1793

    Cote

    L/236

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'écrou de...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : baux : à Pierre BIZON, 18 mai 1761 ; à André MACHICOINE, 29 juin 1761 ; bail de la ferme générale moyennant 5550 livres à Pierre-Mathieu AUBOIN, 15 septembre 1760 et 17 mars 1766 ; bail du moulin à Nicolas LAISNE, 23 mai 1762 avec renouvellement moyennant 1036 livres de fermage, 25 juillet 1766 ; à la famille COUTANT avec sentence de titre nouvel, 21 août 1764 ; à Jean-Baptiste RENOULT, 30 septembre 1773. [4 pièces parch., 14 p. - 10 pièces papier, 14 p.].

    Date

    1760-1773

    Cote

    26J/129

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  57. Résultat n°57

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 8 au 22 juillet 1999

    Date

    1990-1999

    Cote

    2030W/952

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  58. Résultat n°58

    Minutes de jugement de mars à avril

    Date

    1990

    Cote

    2030W/172

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de mars à avril

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  59. Résultat n°59

    Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations du juré d'accusation, conformément à la loi du 29 septembre 1791 (28 juin - 24 août 1793).

    Date

    1793

    Cote

    L/227

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre des opérations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60

    Plumitifs d'audience des jeudis 1988 et des vendredis (PC) de janvier à juin 1988

    Date

    1988

    Cote

    2030W/662

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des jeudis 1988 et des vendredis...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  61. Résultat n°61

    Minutes de jugement de mars à avril

    Date

    2001

    Cote

    2030W/425

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de mars à avril

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE, trésorier général de l'Extraordinaire des guerres, par les religieuses de NOTRE-DAME d'YERRES, qui revendiquent la propriété de deux toises dans un terrain planté en bois et situé aux GODEAUX.

    Date

    1771-1773

    Cote

    A/1277

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Procès intenté à M. de PANGE,...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 14 au 28 mai 1998

    Date

    1992-1998

    Cote

    2030W/886

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  64. Résultat n°64

    Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye royale d'YERRES. - LE PLESSIS. Procédures diverses (1607-1720).

    Date

    1607-1720

    Cote

    63H/64

    • Contexte : 63H BENEDICTINES DE L'ABBAYE D'YERRES (1132-1789)

    • Abbayes et prieurés de femmes, Bénédictines : abbaye...

    Producteur :

    BENEDICTINES D YERRES (ORDRE DES BENEDICTINES) (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  65. Résultat n°65

    Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement des arrêtés du tribunal et autres actes dit 'registre de la chambre du conseil du tribunal', (20 décembre 1790-13 brumaire an IV) [à noter l'affaire du jugement de cassation Charles Decauville].

    Date

    1790-1795

    Cote

    L/218

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Corbeil. Registre d'enregistrement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  66. Résultat n°66

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 18 décembre 1997

    Date

    1993-1997

    Cote

    2030W/862

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Minutes de jugement de septembre à octobre

    Date

    1993

    Cote

    2030W/253

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de septembre à octobre

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  68. Résultat n°68

    Minutes de jugement de juillet

    Date

    1997

    Cote

    2030W/345

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes de jugement de juillet

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences (vendémiaire - nivôse An II).

    Date

    1793-1794

    Cote

    L/536

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district d'Etampes. Registre des audiences...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  70. Résultat n°70

    Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Raby, maire, et les officiers municipaux, rebellion à la loi au sujet de la réintégration d'Anisson Duperron dans le droit de bac de Ris.

    Date

    1791

    Cote

    L/274

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  71. Résultat n°71

    Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres généraux : - arrêt de la Cour du Parlement qui adjuge à Guillaume MAZADE DE SAINT-BRESSON la terre et seigneurie d'ATHIS-MONS et dépendances moyennant 421 200 livres [terre appartenant à Louis-François-Joseph de BOURBON CONTY, comte de LA MARCHE, prince de sang, légataire universel de Mlle de CHAROLAIS, sa grande tante] ; - état des titres de propriétés d'ATHIS et dépendances remis par le comte de LA MARCHE, 22 septembre 1760. [1 pièce parch., 32 p. - 1 pièce papier, 2 p.].

    Date

    1760

    Cote

    26J/122

    • Contexte : SEIGNEURIE D'ATHIS.

    • Famille MAZADE DE SAINT-BRESSON, 1760-1778. - Titres...

    Producteur :

    POIGNANT Famille (service producteur), COURCEL (DE) Famille (service producteur), LYCEE SAINT-CHARLES (service versant)

  72. Résultat n°72

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 21 juin 2001

    Date

    1991-2001

    Cote

    2030W/1075

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  73. Résultat n°73

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 19 juin 2003

    Date

    1997-2003

    Cote

    2030W/1231

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  74. Résultat n°74

    5 - 28 mars, 2 - 27 avril 1979.

    Date

    1979

    Cote

    2029W/46

    • Contexte : 2029W Divorces : jugements et ordonnances (1978-1979)

    • 1979.
    • Divorces par consentement mutuel.
    • 5 - 28 mars, 2 - 27 avril 1979.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur)TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), SERVICE CIVIL (service versant)SERVICE CIVIL (service versant)

  75. Résultat n°75

    Plumitifs d'audience des mercredis de 2000 et des juges commissaires d'avril 1997 à février 2000

    Date

    1997-2000

    Cote

    2030W/720

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des mercredis de 2000 et des juges...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  76. Résultat n°76

    Minutes d'expertise décision du juge

    Date

    1995

    Cote

    2030W/516

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Minutes d'expertise décision du juge

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  77. Résultat n°77

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 23 au 30 mars 2000

    Date

    1993-2000

    Cote

    2030W/997

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  78. Résultat n°78

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture au 11 décembre 2003

    Date

    1994-2003

    Cote

    2030W/1277

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plumitifs d'audience des mercredis d'avril à décembre 1990 et des jeudis de janvier à mars 1990

    Date

    1990

    Cote

    2030W/669

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Plumitifs d'audience des mercredis d'avril à décembre...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Dossiers de procédures collectives pour lesquelles un administrateur judiciaire a été nommé, clôture du 20 au 27 octobre 1994

    Date

    1987-1994

    Cote

    2030W/766

    • Contexte : AFFAIRES COMMERCIALES.

    • Dossiers de procédures collectives pour lesquelles...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE D EVRY (service versant)