crèche - Recherche

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SAVIGNY-SUR-ORGE .- Crèche "Les Dauphins" (2007).

Date

2007

Cote

57FI166/15

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...
CARTES POSTALES DE COMMUNES
SAVIGNY-SUR-ORGE
SAVIGNY-SUR-ORGE .- Crèche "Les Dauphins" (2007).

Producteur :

NANTY Bernard (service producteur), NANTY Bernard (service versant)

2

EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une crèche de 60 berceaux : marchés 80-25, 80-26, 80-27, 80-28, 80-29, 80-30, 80-31, 80-32, 80-33, 80-34, 80-35 et 80-36 avec Allary, Boher, Koenig, Couquard, Goutte, Maudry, Larue, Le Revêtement, Champion, Microvit, Filtrasol et Slem.

Date

1980

Cote

1523W/1431

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

3

EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une crèche : avant-projet détaille (APD) (1978). COURCOURONNES. - Quartier de Courcouronnes-Centre, construction du bâtiment les Papillons Blancs (enfant handicapés mentaux) : demande d'autorisation de création, dossier d'avant-projet, (1975). EVRY, COURCOURONNES, LISSES, BONDOUFLE. - Agglomération nouvelle d'EVRY, programmation des équipements sanitaires et sociaux : étude de la caisse d'allocations familiales de la région parisienne (CAFRP) (1980) ; programmation du 7ème plan (1975-1977).

Date

1975-1980

Cote

1523W/566

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

4

Inspection départementale d'hygiène publique, crèche municipale et crèche d'entreprise : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, règlement) dans les communes de DRAVEIL, ETAMPES, LONGJUMEAU, MONTLHERY, MORIGNY-CHAMPIGNY (1941-1948) ; Institut médico-pédagogique de BRUNOY et d'ETIOLLES : ouverture, travaux d'aménagement, plans, ouverture, correspondance, plaquette informative, tarifs, liste des enfants et des jeunes adultes internés, fermeture de la structure (1937-1947).

Date

1937-1949

Cote

2056W/27

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
Inspection départementale d'hygiène publique, crèche...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

5

DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS. - Ponts, reconstruction : dossiers de financement (1956-1965). ORSAY. - Crèche municipale : diossier de financement (1965-1968). JUVISY-SUR-ORGE. - Travaux d'assainissement : dossier de financement (1963-1967).

Date

1956-1968

Cote

1119W/76

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.
DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS. - Ponts, reconstruction...

Producteur :

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

6

LONGJUMEAU.- Crèche (dossier d'éxécution) ; CORBEIL-ESSONNES : centre hospitalier (pédiatrie, bureaux).

Date

1974-1975

Cote

980W/25

Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.
LONGJUMEAU.- Crèche (dossier d'éxécution) ; CORBEIL-ESSONNES...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

7

Crèche administrative d'EVRY. - Equipement, travaux supplémentaires : réception provisoire et définitive. Entretien machine à laver et séchoir.

Date

1973-1975

Cote

1345W/674

Contexte : DOMANIALITE.
Crèche administrative d'EVRY. - Equipement, travaux...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

8

EVRY. - Parc Henri-Fabre, réalisation du parking de la crèche départementale : marché 73-121 avec la société Terrassement, assainissement et viabilité (TASVIA) : quartier des Champs Elysées, réalisation de la place du lycée d'enseignement professionnel (LEP) Baudelaire : marché 73-122 avec Martin Fourquin et Art et Paysage (AREP). LISSES. - Voie S2 (route départementale RD 26), réalisation du pont de l'aqueduc de la Vanne : marché 73-120 avec la Société chimique routière et d'entreprise générale (SCREG). BONDOUFLE. - Quartier des Trois Parts, réalisation d'un plateau simple et d'une plateau double d'éducation physique : marché 73-115 avec Viafrance.

Date

1973

Cote

1523W/492

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Parc Henri-Fabre, réalisation du parking de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

9

EVRY.- La crèche familiale d'EVRY. Le petit déjeuner des jeunes enfants : deux assistantes maternelles attendent patiemment que les tout-petits terminent leur déjeuner, [1980], N et B.

Date

1980

Cote

59FI/1233, 58J/1233 (Ancienne cote)

Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
EVRY.- La crèche familiale d'EVRY. Le petit déjeuner...

Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

10

Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance, attestation, contrat entre le département de l'Essonne et le Groupe de Chamarande (1971-1979) ; chauffeurs, vigiles, standardistes : arrêtés, correspondance, notes administratives, circulaires (1974-1982) ; conseillers du Tribunal Administratif : notes administratives, notes d'informations, correspondance (1979-1981) ; crèche : correspondance, règlement intérieur (1982) ; centre aeré : projet pédagogique, note administrative, réglement intérieur, correspondance (1982) ; huissiers, agents de service : notes administratives, correspondance (1983-1984) ; service social : bulletin d'information, correspondance, rapport d'enquête, compte rendu de réunion (1983-1985) ; service départemental d'incendie et de secours (SDIS) : tableaux récapitulatifs, correspondance, notes administratives (1983-1985) ; agression d'un employé de la fourrière départementale : correspondance (1986).

Date

1971-1985

Cote

2575W/27

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.
Personnel du Conseil Général, CHAMARANDE : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service producteur), DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (service versant)

11

Cité administrative à EVRY. - Nouvelle crèche et jardin d'enfants.

Date

1979

Cote

1345W/117

Contexte : DOMANIALITE.
Cité administrative à EVRY. - Nouvelle crèche et jardin...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

12

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

13

RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

Date

1967-1968

Cote

938W/54

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...
RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

14

1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

Date

1990

Cote

1940W/9

Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
1990-1991
1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de...

Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)

15

Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI), crèches, communes : statistiques.

Date

1988

Cote

1349W/49

Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.
Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI),...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant)

16

Maison d'arrêt des femmes. Création d'une micro-crèche : une première en France

Date

Entre le 1er novembre 2018 et le 31 décembre 2018

Cote

REV153/6/92/2

Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)
n° 87-103, n° 2-30 (2018-janvier 2024)
92
Maison d'arrêt des femmes. Création d'une micro-crèche...

17

EVRY. - Quartier des pyramides, aménagement intérieur des locaux du syndicat communautaire d'aménagement : contrat 79-44 avec Brut et Lyon ; quartier des Epinettes, construction de l'école communale : contrat 79-51 avec André Gossin (1979) ; quartier du Bras de Fer, construction d'une crèche : contrat 79-74 avec Michel Picault (1979). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), recherche d'entreprises industrielles : contrat 79-63 avec TMO Consultants (1979) ; mission d'architecte conseil : contrat 79-76 avec Paul Maché (1979-1987). BONDOUFLE. - Quartier de Bondoufle-Centre, recherche d'une oeuvre d'art pour l'école André-Malraux : contrat 79-72 avec Roger Lersy. LISSES (1979). - Quartier du Long Rayage, réalisation d'une oeuvre d'art pour l'école Jacques-Prévert : contrat 79-73 avec Henri Larrière (1979).

Date

1979-1987

Cote

1523W/646

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Quartier des pyramides, aménagement intérieur...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

18

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

19

Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette à PALAISEAU géré par le Centre français de protection de l'enfance. - Dossier de restructuration de la crèche collective et extension de sa capacité de 21 à 30 berceaux : présentation du projet (1998), attribution de subvention (1998), plans, permis de construire (1998), décompte définitif des travaux et équipements (2002).

Date

1998-2002

Cote

2018W/55

Contexte : ETABLISSEMENTS DE L'AIDE SOCIALE A L'ENFANCE.
Centre maternel Villa Jeanne au lieu-dit Lozere-sur-Yvette...

Producteur :

SERVICE DES ETABLISSEMENTS ET SERVICE DE L ENFANCE (service producteur), DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L ENFANCE (service versant)

20

Bâtiments publics à EVRY. - Crêche départementale : dossier générale (1975). Maisons de quartier du Parc aux Lièvres (1969-1972), Chantier du Coq (1964-1974), création.

Date

1964-1975

Cote

1502W/813

Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...
Bâtiments publics à EVRY. - Crêche départementale :...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

21

Subventions de la Commission départementale pour les crèches collectives et communales (selon le nombre de jours de présence des enfants).

Date

1975

Cote

908W/10

Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ADOPTIONS, HOPITAUX, CRECHES...
Subventions de la Commission départementale pour les...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

22

COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS, GRIGNY. - Ferme du Bois Briard, lond de l'autoroute A6 et quartier des Aunettes, halte garderie du Long Rayage, collège des Epinettes, groupe scolaire Georges-Lapierre, restaurant d'entreprise du Bois de l'Epine, quartier des Radars, étude d'aménagement d'espaces verts : marché, correspondance, notes, pièces jointes, (1985-1986) ; quartier des Aunettes, parc des Coquibus, échangeur G5 / S12 côté Sofinco, crèche départementale, étude et programmation de l'aménagement d'espaces verts : plans, factures, correspondance, notes, pièces jointes, (1989-1990).

Date

1985-1990

Cote

1523W/1001

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES, EVRY, LISSES, BONDOUFLE, RIS-ORANGIS,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

23

Campagne de vaccination auprès des centres de protection maternelle et infantile et des crêches dépendant des communes : statistiques trimestrielles, période : 02/01/1997 - 01/01/1998.

Date

1997-1998

Cote

1535W/6

Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.
Campagne de vaccination auprès des centres de protection...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

24

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°1 Face A et B.

Date

1995

Cote

1737W/4, 31 - Num - 365 - Copie de sécurité 1737W4-01 ~Durée : 01:06:31 - 2007 - 2007 - 31Num/365 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

25

LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 911 : bilans des comptes pour le plateau double d'éducation physique, le groupe scolaire Lisses-Extension, les classes mobiles préfabriquées du groupe scolaire n° 3, le collège Rosa-Luxembourg et son extension, le gymnase type C, la maternelle industrialisée, l'aménagement du bois de la Place, le classes mobiles Jean-Baptiste-Corot, (1979-1985). EVRY. - Quartier du Long Rayage, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 909 : bilans des comptes pour la crèche, la maison et jeunes et de la culture (MJC), le centre socila, la halte garderie et le centre de protection infantile, (1977-1983) ; quartier du Bras de Fer, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 910 : bilans des comptes pour l'aménagement du bois de la Grange, le groupe scolaire Marco-Polo (1ère et 2ème tranches), la crèche et la halte garderie, (1977-1983).

Date

1977-1985

Cote

1523W/1569

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
LISSES : Quartier de Lisses-Extension, participations...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

26

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/19, 31 - Num - 252 - Copie de sécurité 1619W19-01~Durée : 01:11:57 - 2007 - 2007 - 31Num/252/31 - Num - 253 - Copie de sécurité 1619W19-02~Durée : 01:03:23 - 2007 - 2007 - 31Num/253/31 - Num - 254 - Copie de sécurité 1619W19-03~Durée : 01:09:18 - 2007 - 2007 - 31Num/254/31 - Num - 255 - Copie de sécurité 1619W19-04~Durée : 01:06:01 - 2007 - 2007 – 31Num/255 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

27

Campagne de vaccination auprès des centres de protection maternelle et infantile et des crêches dépendant des communes : statistiques trimestrielles, période : 01/01/1992 - 01/01/1993.

Date

1992-1993

Cote

1535W/1

Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.
Campagne de vaccination auprès des centres de protection...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

28

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1986

Cote

1356W/1

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

29

ETIOLLES. - Parcours pédagogique : dossier de marché signé Parachini. EGLY. - Gendarmerie, quatorzième logement : dossier de marché signé Dubocq. EVRY. - Bâtiments du conseil général, remplacement des luminaires et des faux plafonds : dossier de marché signé Electrofrance. BRETIGNY-SUR-ORGE. - Pouponnière, construction de la toiture : dossier de marché signé Chéops. Bâtiments industriels. - Démontage : dossier de marché signé Obm. ETRECHY. - Centre routier : dossier de marché signé Aster.

Date

1992

Cote

1403W/68

Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...
ETIOLLES. - Parcours pédagogique : dossier de marché...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

30

OLLAINVILLE. - Aménagement de la zone d'aménagement concerté (ZAC) Le Village : déclaration d'utilité publique (26 mars 1982 - 22 juin 1983). PALAISEAU. - Crèche municipale : délibération, ordonnance (1er décembre 1981 - 5 mars 1984). SAINTRY-SUR-SEINE. - Ruelle de l'Enfer : déclaration d'utilité publique (9 juin 1982 - 10 juin 1983).

Date

1981-1984

Cote

1194W/20

Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
OLLAINVILLE. - Aménagement de la zone d'aménagement...

Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

31

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

Date

2002

Cote

1619W/14, 31 - Num - 237 - Copie de sécurité 1619W14-01~Durée : 01:12:29 - 2007 - 2007 - 31Num/237/31 - Num - 238 - Copie de sécurité 1619W14-02~Durée : 01:02:43 - 2007 - 2007 - 31Num/238/31 - Num - 239 - Copie de sécurité 1619W14-03~Durée : 01:11:34 - 2007 - 2007 - 31Num/239/31 - Num - 240 - Copie de sécurité 1619W14-04~Durée : 01:03:38 - 2007 - 2007 – 31Num/240 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

32

Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE par la société 3 F (2007), bilan de l'offre nouvelle de logements locatifs sociaux (2006), mise en oeuvre du droit au logement opposable (2007-2008), états généraux du logement en ILE-DE-FRANCE (30 janvier 2008). Maison d'arrêt de FLEURY-MEROGIS. - Création d'une crèche pour les enfants du personnel (2006), note sur un incendie à la maison d'arrêt (2008), sécurisation de la maison d'arrêt (2007). Mise à disposition de personnel de l'Etat dans les maisons départementales des personnes handicapées. - Notes, tableaux (2006). Meeting aérien de LA FERTE-ALAIS. - Préparation du retour d'expérience du meeting aérien de CERNY - FERTE-ALAIS (LA) (2007), structuration des moyens de secours et d'ordre public mis en place. Entreprise MODELUXE linge service à CHILLY-MAZARIN. - Conflit au sujet de 33 salariés maliens en situation irrégulière menacés de licenciement, demande de régularisation par des syndicats et des associations, note de synthèse sur la société MODELUXE, régularisation de 18 ex-salariés sans papiers de la blanchisserie (2007). Notes du Secrétaire Général de la Préfecture Michel AUBOIN adressée au Préfet : notes sur des réunions auxquelles le secrétaire général a participé, notes sur le travail du secrétaire général (2007).

Date

2006-2008

Cote

1957W/13

Contexte : CABINET DU PREFET GERARD MOISSELIN
Plaquette des projets de renouvellement urbain de l'ESSONNE...

Producteur :

BUREAU FINANCES DE L ETAT - AFFAIRES JURIDIQUES ET MILITAIRES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET POLICES ADMINISTRATIVES SPECIALES (service versant)

33

LONGJUMEAU.- Parc Nativelle ; crèche municipale.

Date

1972

Cote

954W/70

Contexte : TUTELLE COMMUNALE.
LONGJUMEAU.- Parc Nativelle ; crèche municipale.

Producteur :

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

34

MONTLHERY. - Mairie, école.- Ecole de garçons et de filles : reconstruction et création d'une crèche à l'école de garçons, classe suplémentaire à l'écoles de filles, 1909-1928 [1] ; école de garçons : construction, acquisition de la propriété MERABLON, 1913-1914 [2] ; école de garçons : travaux, 1936-1937 [3] ; école : installation de chauffage, 1935-1941 [4].

Date

1909-1941

Cote

2O/923

Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
MONTLHERY. - Mairie, école.- Ecole de garçons et de...

Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

35

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

Date

2002

Cote

1619W/18, 31 - Num - 251 - Copie de sécurité 1619W18~Durée : 00:13:13 - 2007 - 2007 - 31Num/251 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

36

Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire (1974). YERRES. - Garderie jardin d'enfants, équipement hospitalier (1980).

Date

1974-1980

Cote

1103W/19

Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.
Réforme hospitalière. - Préparation de la carte sanitaire...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

37

Crêche et foyer.- Bulletins de salaire.

Date

1976

Cote

1010W/32

Contexte : INDEMNITES DES SERVICES JUDICIAIRES, BULLETINS DE SALAIRES...
Crêche et foyer.- Bulletins de salaire.

Producteur :

DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

38

Crèche administrative d'EVRY. - Construction : publicité, organisation du concours, procès-verbaux de réunions du jury, convocations, plans des fondations, subventions du ministère de l'intérieur, dossier de base ; fondations ; terrassement ; canalisations ; dépôt de terre.

Date

1971-1974

Cote

1345W/678

Contexte : DOMANIALITE.
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : publicité,...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

39

Crèche départementale. - Dossier de maîtrise d'oeuvre signé Mme Louppe. Archives et bureaux. - Dossier de maîtrise d'oeuvre signé Buffière / Louppe / Pujol / Société d'économie mixte de l'Essonne (SEMESSONNE). - CHAMARANDE. - Etudes des eaux pluviales : dossier de maîtrise d'oeuvre signé BE IGE Société d'économie mixte de l'Essonne (SEMESSONNE) ; bâtiment Mione, réhabilitation : dossier de maîtrise d'oeuvre signé Dupuis / Vayne / Société d'économie mixte de l'Essonne (SEMESSONNE). PALAISEAU. - Centre de secours : dossier de maîtrise d'oeuvre signé Dupuis ; collège Boua : dossier de maîtrise d'oeuvre signé Sofresid. BRUNOY. - Circonscription d'action sociale : dossier de maîtrise d'oeuvre signé Dupuis.

Date

1992

Cote

1403W/69

Contexte : CONSTRUCTIONS DE BATIMENTS PUBLICS DEPARTEMENTAUX,...
Crèche départementale. - Dossier de maîtrise d'oeuvre...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

40

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de la crèche : contrat 82-115 avec Anspach.

Date

1982

Cote

1523W/656

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Canal, réalisation de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

41

Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière municipale et pouponnière à domicile : aménagement (demande d'autorisation, travaux, plans, ouverture, correspondance, statuts, plaquette informative) dans les communes de ATHIS-MONS, BALLANCOURT, BRETIGNY, BRUNOY, BURES, CHAMPLAN, CROSNE, DRAVEIL, GIF, GOMETZ-LE-CHATEL, JUVISY, MASSY, MILLY (1925-1952).

Date

1925-1952

Cote

2056W/25

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...
Inspection départementale d'hygiène publique, pouponnière...

Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

42

GIF-SUR-YVETTE.- Crèche.

Date

1974-1976

Cote

1011W/360

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
GIF-SUR-YVETTE.- Crèche.

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

43

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1993

Cote

1356W/36

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

44

EVRY. - Parc des Henri Fabre, création (1ère tranche) : marché, procès-verbal de chantier, contrat avec la société SESPA, plans de récolement, correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1975) ; création (2ème tranche) du parc et des espaces verts de la crèche : marché, procès-verbal de chantier, plans de récolement, correspondance, notes, pièces jointes, (1971-1982).

Date

1971-1982

Cote

1523W/995

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Parc des Henri Fabre, création (1ère tranche)...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

45

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de la crèche : dossiers généraux.

Date

1978-1986

Cote

1523W/398

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

46

Campagne de vaccination auprès des centres de protection maternelle et infantile et des crêches dépendant des communes : statistiques trimestrielles, période : 02/01/1998 - 01/01/1999.

Date

1998-1999

Cote

1535W/7

Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.
Campagne de vaccination auprès des centres de protection...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

47

Crèche administrative d'EVRY. - Construction : programme de construction industrialisée d'une crèche de 60 places, dossier de consultation des entreprises.

Date

1972

Cote

1345W/199

Contexte : DOMANIALITE.
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : programme...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

48

BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY), conception et suivi de campagnes de publicité : contrat 74-39 avec CERCA Communication Promotion ; achat d'espaces publicitaires dans la presse : contrat 74-79 avec CERCA et Ted Bates ; réalisation d'une brochure de 24 pages sur Evry ville nouvelle : contrat 74-92 avec l'OFERSOP ; agglomération nouvelle d'Evry, réalisation du livre blanc sur l'action de pré-animation : contrat 74-45 avec Evry-Animation ; étude de signalisation pour transport urbain en site propre : contrat 74-72 avec l'Aéroport de Paris ; assistance technique pour l'éclairage technique : contrat 74-88 avec M. Gaymard ; étude sur l'accessibilité aux handicapés physiques : contrat 74-105 avec M. Grosbois. EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, étude de cohérence d'ambiance du centre commercial régional (CCR) d'Evry 2 : contrat 74-40 avec l'agence Alain Richard ; pilotage des travaux de la gare d'Evry-Courcouronnes : contrat 74-42 avec Planitec ; mission de conseil pour la création d'une centrale informatique à Evry : contrat 74-51 avec le CETE, contrat 74-52 avec la STERIA ; assistance juridique pour l'Agora : contrat 74-55 avec la Société juridique et fiscale de France ; étude et conception du secteur ouest : contrat 74-99 avec M. de Champris ; étude sur le FIAP à Evry : contrat 74-100 avec le bureau d'études culturelles ; gestion de la mission d'éducation permanente (MEP) de l'agglomération nouvelle d'Evry : contrat 74-104 avec Evry-Animation ; quartier des Champs Elysées, étude et contrôle des travaux de construction d'une crèche de 60 berceaux : contrat 74-91 avec M. Chambion. COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Voie ferrée, étude et contrôle des travaux de passerelles : contrat 74-54 avec SEGECOT-STRIM. BONDOUFLE, COURCOURONNES, RIS-ORANGIS. - Autoroute A6, mise au point du schéma général à l'ouest : contrat 74-60 avec OTH. COURCOURONNES. - Quartier du Canal, élaboration du plan d'aménagement : contrat 74-89 avec M. Pujol.

Date

1974

Cote

1523W/671

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
BONDOUFLE, COURCOURONNES, LISSES. - Etablissement public...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

49

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de la crêche : correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1984-1989

Cote

1523W/219

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

50

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion sur le thème des crèches : groupe de personnes autour d'une table, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/291, 58J/291 (Ancienne cote)

Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion sur le...

Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

51

EVRY. - Crèches collectives. CORBEIL-ESSONNES. - Les Tarterêts, crèches collectives. Equipement hospitalier.

Date

1974

Cote

1103W/7

Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.
EVRY. - Crèches collectives. CORBEIL-ESSONNES. - Les...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

52

Crèche administrative d'EVRY. - Construction : consultation du dossier d'admission préalable, concours (cahier des prescriptions spéciales), devis technique, bordereaux de décomposition forfaitaire, plans, acte d'engagement.

Date

1972

Cote

1345W/680

Contexte : DOMANIALITE.
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : consultation...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

53

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

2002

Cote

1619W/13, 31 - Num - 234 - Copie de sécurité 1619W13-01~Durée : 01:13:50 - 2007 - 2007 - 31Num/234/31 - Num - 235 - Copie de sécurité 1619W13-02~Durée : 01:02:06 - 2007 - 2007 - 31Num/235/31 - Num - 236 - Copie de sécurité 1619W13-03~Durée : 00:39:23 - 2007 - 2007 – 31Num/236 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

54

LISSES : Quartier du Long Rayage, construction du centre de protection infantile de la crèche familiale et de la halte-garderie : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1982-1989). EVRY. - Quartier d'Evry-Centre, aménagement des locaux du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) : arrêté de compte, bilan prévisionnel, délibération du syndicat communautaire d'aménagement (SCA), fiches d'engagements de dépenses et de recettes, (1979-1989).

Date

1979-1989

Cote

1523W/870

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
LISSES : Quartier du Long Rayage, construction du centre...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

55

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 2ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/23

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

56

Campagne de vaccination auprès des centres de protection maternelle et infantile et des crêches dépendant des communes : statistiques trimestrielles, période : 02/01/1993 - 01/01/1994.

Date

1993-1994

Cote

1535W/2

Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.
Campagne de vaccination auprès des centres de protection...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

57

EPEVRY (ville nouvelle d'EVRY). - Centre aéré de COURCOURONNES, crèches, salle des fêtes, centre social, maison des jeunes, construction.

Date

s.d

Cote

21J/7

Contexte : PALAISEAU, CABINET D'ARCHITECTURE GUY VACHERET
EPEVRY (ville nouvelle d'EVRY). - Centre aéré de COURCOURONNES,...

Producteur :

VACHERET Guy (service producteur), BONNARDEL G. (service versant)

58

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Délégation cantonale scolaire : note du sous-préfet (1903) ; commission municipale scolaire, fonctionnement, désignation des membres : procès-verbaux de réunions, délibérations du conseil municipal, correspondance de l'inspecteur d'académie ; organisation des commissions scolaires au niveau départemental : brochure éditée par l'académie de PARIS (1884). Acquisition de mobilier et de fournitures scolaires : correspondance, devis (1842 - 1913) ; inventaire du matériel mis à la disposition de la directrice de la garderie (sans date). Cours pour adultes dispensés par la Société d'encouragement au développement de l'enseignement ménager : statuts (sans date). Bibliothèque pédagogique (1905). Education surveillée : courrier du directeur de l'école de réforme de Saint-Hilaire de FONTEVRAULT [Maine-et-Loire] (1941).

Date

1842-1941

Cote

EDEPOT77 1R/4

Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts...

Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

59

Crèches. - Une boîte de diapositives (octobre 1985).

Date

1985

Cote

43FI/135

Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...
Crèches. - Une boîte de diapositives (octobre 1985)....

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

60

Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI), crèches, communes : statistiques.

Date

1987

Cote

1349W/48

Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.
Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI),...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant)

61

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de la crêche : correspondance, notes, pièces jointes.

Date

1984-1989

Cote

1523W/218

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

62

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°2 Face A et B.

Date

1995

Cote

1737W/5, 31 - Num - 371 - Copie de sécurité 1737W5-01 ~Durée : 00:59:22 - 2007 - 2007 - 31Num/371 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

63

Crèches, pouponnières-garderies, consultations prénatales et de nourrissons, haltes-garderies

Date

1964

Cote

INOCTAVO/534

Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO
Crèches, pouponnières-garderies, consultations prénatales...

64

Campagne de vaccination auprès des centres de protection maternelle et infantile et des crêches dépendant des communes : statistiques trimestrielles, période : 02/01/1999 - 01/01/2000.

Date

1999-2000

Cote

1535W/8

Contexte : PREVENTION SANTE : VACCINATIONS ET PREVENTION.
Campagne de vaccination auprès des centres de protection...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant), SOUS-DIRECTION DE LA SOLIDARITE ET DES ACTIONS DE SANTE (service versant)

65

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1988

Cote

1356W/3

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

66

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE 3ème partie.

Date

1990

Cote

1356W/24

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

67

Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI), crèches, communes : statistiques.

Date

1989-1990

Cote

1349W/50

Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.
Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI),...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant)

68

YERRES.- Protection maternelle et infantile type C : construction et mobilier ; GIF-SUR-YVETTE : mobilier de crèche ; crèche municipale.

Date

1965-1976

Cote

980W/65

Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.
YERRES.- Protection maternelle et infantile type C...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

69

LISSES : Quartier des Malines, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 929 : bilan du compte pour l'extension du parc des sports (1982). EVRY. - Quartier des Aunettes, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 933 : bilans des comptes pour l'école Georges-Lapierre et l'école Condorcet, (1982-1988) ; quartier d'Evry-Centre, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 921 : bilans des comptes pour le terrain de sports, la salle polyvalente des Galants-Courts, l'école maternelle Jacques-Monod,le marché centrale de la Butte-Creuse, le bureau du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), la liaison Coquibus - centre-cille, l'école de musique, le gymnase Jean-Louis-Moulin, l'extension de la bibliothèque de l'Agora et le stade Jean-Louis-Moulin, (1975-1987). BONDOUFLE. - Quartier de la Plaine de la Garenne, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 942 : bilan du compte pour l'environnement de la plaine de jeux (1976-1981). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Evry (EPEVRY) vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 914 : bilans des comptes pour le square, les abords de la plaine de jeux, la crèche familiale, la crèche collective, la halte garderie de 40 places, le groupe scolaire de la mare Saint-Guénault, l'école Paul-Gauguin, l'école Jacques-Brel, le complexe omnisport à office multiple (COSOM) et l'école Jacques-Tati, (1980-1987).

Date

1975-1988

Cote

1523W/1539

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
LISSES : Quartier des Malines, participations financières...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

70

Massy, en 40 ans, la crèche a bien changé

Auteur

BELLON, Yann

Date

2007

Cote

JAL7/433/3274/2

Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)
n° 3273-3276 (décembre 2007)
3274
Massy, en 40 ans, la crèche a bien changé

71

COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de la cuisine centrale, réalisation de la couverture et de l'étanchéité : plans (1983). EVRY. - Quartier des Champs Elysées, construction d'une crèche (60 berceaux) : correspondance, notes, pièces jointes, plans, situations, cahier des charges des clauses techniques particulières (CCTP), marché 76-120 avec Dorgebray, (1976-1978).

Date

1976-1983

Cote

1523W/2247

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
COURCOURONNES. - Quartier du Canal, construction de...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

72

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°3

Date

2002

Cote

1619W/20, 31 - Num - 256 - Copie de sécurité 1619W20-01~Durée : 01:10:35 - 2007 - 2007 - 31Num/256/31 - Num - 257 - Copie de sécurité 1619W20-02~Durée : 01:04:53 - 2007 - 2007 - 31Num/257/31 - Num - 258 - Copie de sécurité 1619W20-03~Durée : 01:10:42 - 2007 - 2007 - 31Num/258/31 - Num - 259 - Copie de sécurité 1619W20-04~Durée : 00:58:17 - 2007 - 2007 – 31Num/259 (Cote de substitution)

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

73

Crèche administrative d'EVRY. - Construction : appel d'offres avec concours, police d'abonnement, mandatement, avis des services techniques, procès-verbal de la réunion du jury, vérification et classement des offres ; chauffage.

Date

1972-1974

Cote

1345W/679

Contexte : DOMANIALITE.
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : appel...

Producteur :

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

74

EVRY. - Participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipement hors la zone d'aménagement concerté (ZAC) 902 : bilans des comptes pour l'aménagement des bords de Seine, l'aire d'accueil des nomades, l'extension de la crèche de l'Agora et le refuge pour animaux, (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 904 : bilan des comptes pour les maternelles préfabriquées (1976-1983) ; participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) 905 : bilans des comptes pour l'école Alexandre-Dumas, l'école maternelle du Petit-Dragon, l'école Jules-Verne, l'école maternelle de la Poule-Rousse, le centre de loisirs, le collège d'enseignement secondaire d'EVRY I, la crèche de 20 berceaux, le groupe scolaire Maurice-Genevoix, le groupe scolaire du Bois-Sauvage, le transfert des classes mobiles du quartier des Epinettes, le parc des Loges (1ère à 4ème tranches), la plaine de jeux d'EVRY I, le parc de l'entrée de ville, l'école Raymond-Queneau, la décoration des écoles Jules-Vernes, Alexandre-Dumas et de la maternelle d'EVRY I, (1974-1987). Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY - participations financières de l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY vis-à-vis du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) pour la réalisation d'équipements : bilans des comptes pour le centre de protection maternelle et infantile (PMI) dans le quartier des Pyramides à EVRY I, le terrain de football dans le quartier des Malines, la piscine de Lisses, le foyer logements résidence Eurolot à EVRY, les ateliers du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN), l'Agora, le centre de services dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Bois Briard, les oeuvres d'art sur la ville nouvelle, le stand de tir à Bondoufle, le COSEC de Bondoufle, le centre ornithologique du quartier de Saint-Eutrope, les jardins familiaux du quartier de Saint-Eutrope, (1976-1983).

Date

1974-1987

Cote

1523W/1568

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...
EVRY. - Participations financières de l'établissement...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

75

CROSNE. - Crèche familiale. BONDOUFLE. - Protection maternelle et infantile (PMI) ; hôpital général ; centre social, équipement mobilier. Equipement hospitalier.

Date

1979-1980

Cote

1103W/30

Contexte : TUTELLE HOSPITALIERE.
CROSNE. - Crèche familiale. BONDOUFLE. - Protection...

Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

76

Equipements infrastructures et superstructures : correspondance, procès-verbaux de réunions, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, bordereau d'envoi, conférence administrative régionale, tableaux budgétaires, prévisions d'occupation des logements, programmes annuels, fiches récapitulatives, différé amortissement, problèmes de programmation (1969 - 1971). Sécurité sociale : correspondance, budget prévisionnel, questionnaire pour projet de création de crèche, compte-rendu de réunion, programme, plans, procès-verbal de réunion (1967 - 1972). P.T.T. : correspondance, liste des participants aux journées d'étude des services postaux, liste des bureaux existants et ceux en projet, étude sur la présentation des clients au guichet et durée des attentes, bordereau d'envoi, plans (1968 - 1973). Société LOCINDUS : étude sur le crédit-bail immobilier (1969). Palais de justice : bordereau d'envoi, correspondance, programme, plans (1968 - 1969). Agence nationale pour l'emploi : correspondance, notes manuscrites, demande de logements sociaux, plan, population par secteur d'aménagement (1969 - 1973).

Date

1967-1973

Cote

1776W/277

Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...
Equipements infrastructures et superstructures : correspondance,...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

77

LISSES. - Le Long Rayage - projet de halte garderie - protection infantile - crèche familiale : plans de masse, de situation et d'emprise du chantier, de nivellement, Pierre Rousse, architecte-urbaniste à Sucy-en-Brie, février-mars 1983. Sans éch. Calque. N et B. Lég. Dim. 64 x 88 cm. [2 plans].

Date

1983

Cote

781W/331

Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)
LISSES. - Le Long Rayage - projet de halte garderie...

Producteur :

ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

78

Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI), crèches, communes : statistiques.

Date

1991

Cote

1349W/51

Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.
Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI),...

Producteur :

DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service producteur), DIRECTION DES INTERVENTIONS SOCIALES ET DE LA SANTE (service versant)

79

PARAY-VIEILLE-POSTE.- Gymnase Paul-Bert ; dossier crèche.

Date

1970

Cote

1011W/108

Contexte : SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU. EQUIPEMENTS COMMUNAUX.
PARAY-VIEILLE-POSTE.- Gymnase Paul-Bert ; dossier crèche....

Producteur :

SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service producteur), SOUS-PREFECTURE DE PALAISEAU (service versant)

80

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion sur le thème des crêches : groupe de personnes autour d'une table, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/290, 58J/290 (Ancienne cote)

Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Réunion sur le...

Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

Résultats de la recherche

SAVIGNY-SUR-ORGE .- Crèche "Les Dauphins" (2007).

Date

Cote

Contexte : FONDS NANTY : Cartes postales des communes du département...

Producteur :

EVRY : Quartier du Bras de Fer, construction d'une crèche de 60 berceaux : marchés 80-25, 80-26, 80-27, 80-28, 80-29, 80-30, 80-31, 80-32, 80-33, 80-34, 80-35 et 80-36 avec Allary, Boher, Koenig, Couquard, Goutte, Maudry, Larue, Le Revêtement, Champion, Microvit, Filtrasol et Slem.

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

Producteur :

DRAVEIL, JUVISY-SUR-ORGE, RIS-ORANGIS. - Ponts, reconstruction : dossiers de financement (1956-1965). ORSAY. - Crèche municipale : diossier de financement (1965-1968). JUVISY-SUR-ORGE. - Travaux d'assainissement : dossier de financement (1963-1967).

Date

Cote

Contexte : SYNDICATS INTERCOMMUNAUX.

Producteur :

LONGJUMEAU.- Crèche (dossier d'éxécution) ; CORBEIL-ESSONNES : centre hospitalier (pédiatrie, bureaux).

Date

Cote

Contexte : TUTELLE, EQUIPEMENTS SANITAIRES ET SOCIAUX.

Producteur :

Crèche administrative d'EVRY. - Equipement, travaux supplémentaires : réception provisoire et définitive. Entretien machine à laver et séchoir.

Date

Cote

Contexte : DOMANIALITE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

EVRY.- La crèche familiale d'EVRY. Le petit déjeuner des jeunes enfants : deux assistantes maternelles attendent patiemment que les tout-petits terminent leur déjeuner, [1980], N et B.

Date

Cote

Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : RESSOURCES HUMAINES.

Producteur :

Cité administrative à EVRY. - Nouvelle crèche et jardin d'enfants.

Date

Cote

Contexte : DOMANIALITE.

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

Cote

Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

Producteur :

Vaccination. Protection maternelle et infantile (PMI), crèches, communes : statistiques.

Date

Cote

Contexte : SANTE PUBLIQUE : VACCINATIONS ET PREVENTION SANTE.

Producteur :

Maison d'arrêt des femmes. Création d'une micro-crèche : une première en France

Date

Cote

Contexte : FLEURY MEROGIS : Bulletin municipal REV153 (1968-...)

Date

Cote

Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

Producteur :

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date