AIDE SOCIALE A L'ENFANCE, ADOPTIONS, HOPITAUX, CRECHES COLLECTIVES ET MUNICIPALES, DOSSIERS D'AIDE SOCIALE.

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Cote/Cotes extrêmes

908W/1-48

Date

1966-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

48 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Arrêtés préfectoraux d'admission à l'aide sociale à l'enfance (1971-1976) ; Dossiers d'adoption par l'intermédiaire d'œuvres privées (1969-1974) ; Avances de crédits aux établissements privés et hôpitaux (1974-1976) ; Subventions aux crèches collectives et municipales (1975) ; Dossiers d'aide sociale, lettre L (1966-1969).

Langue des unités documentaires

Français

Subventions de la Commission départementale pour les crèches collectives et communales (selon le nombre de jours de présence des enfants).

Cote/Cotes extrêmes

908W/10

Date

1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

02/07/2003