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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres THALES LAZER - CLINIQUE DE L'YVETTE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/15

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  2. Résultat n°2

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ESSONNE HABITAT - GENETHON (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/7

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  3. Résultat n°3

    Accords collectifs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/178

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres ABC - AFM (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/1

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts d'actes (1875-1926) ; retraites ouvrières et paysannes : législation (1911-1927) ; syndicats : convention collective (1936).

    Date

    1875-1936

    Cote

    4U/975

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Milly-la-Forêt. - Sociétés : dépôts...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers CARREFOUR (1994-1997).

    Date

    1994-1997

    Cote

    2148W/39

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/46

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2228W/23

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres CIS BIO A CONTINENT (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2389W/17

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  10. Résultat n°10

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres FORDIS A HONEYWELL (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2389W/20

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  11. Résultat n°11

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres AB-AME (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2224W/1

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers E-L (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2148W/43

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2228W/11

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres MAN CAMIONS & BUS - NFEE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/10

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  15. Résultat n°15

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/01/2000 au 18/01/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/55

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

    Date

    1996

    Cote

    1737W/11, 31 - Num - 397 - Copie de sécurité 173W11-01 ~Durée : 00:46:49 - 2007 - 2007 - 31Num/397 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Date

    2004

    Cote

    2523W/1

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  18. Résultat n°18

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/12/1996 au 17/03/1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2228W/36

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  19. Résultat n°19

    Accords collectifs (Avril - juin 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/184

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (Avril - juin 1995).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Date

    2004

    Cote

    2523W/2

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres C.T.R. - CLINIQUE DE L'ESSONNE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/6

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  22. Résultat n°22

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-G (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2148W/36

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/07/1996 au 10/09/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2228W/34

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres 2 IS A LOGIDIS (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2389W/21

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  25. Résultat n°25

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers M-Z (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2148W/25

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  26. Résultat n°26

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (29/06/2000 au 27/07/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/65

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres CGG - CSEE TRANSPORTS (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/5

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Date

    2004

    Cote

    2523W/6

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  29. Résultat n°29

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/01/1985 au 14/04/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2228W/2

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Administration et organisation, décentralisation, fusion. - Projet de décentralisation du centre administratif d'IBM France à ORLEANS : notes de service, correspondance, memorandum (1960,1963-1966). Projet de décentralisation des services techniques de la division militaire d'IBM France à IBM CORBEIL-ESSONNES : correspondance, comptes rendus de réunions, tracts de la Confédération française des travailleurs chrétiens et de la Confédération générale du travail (1964-1966). Projet de décentralisation du centre d'études et de recherches d'IBM LA GAUDE : correspondance, enquête régionale (1960). Projet de décentralisation des activités de production d'ordinateurs et d'unités périphériques d'IBM France à MONTPELLIER : notes de service (1964). Projet de décentralisation des activités de production d'IBM France dans une nouvelle usine à BORDEAUX : coupures de presse, memorandum, correspondance (1970). Rapport sur la mission économique : projet de cessions des unités de masques et produits chimiques à IBM CORBEIL-ESONNES rédigé par Secafi Alpha, société d'analyse financière, d'expertise comptable et de diagnostic stratégique (1999). Fusion sociétaire et statutaire d'Axone, Compagnie Générale Informatique, Eurequip, IBM France, Intexis, LY-D Informatique, Seprim : rapport de mission économique, convention collective applicable, dossier d'informations (1998). Rapport sur le projet de fusion entre Lotus France et IBM France (2001).

    Date

    1960-2001

    Cote

    75J/36

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Administration et organisation, décentralisation, fusion....

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  31. Résultat n°31

    Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Date

    2004

    Cote

    2523W/4

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  32. Résultat n°32

    Accords collectifs (1973-1984).

    Date

    1973-1984

    Cote

    1953W/170

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1973-1984).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  33. Résultat n°33

    Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi, 1983-1984 ; dossiers nominatifs des contrats de solidarité, 1982-1984 ; inspection du travail suite aux licenciements des employés de l'entreprise, 1983-1984 ; comité d'entreprise, 1979-1983 ; taxes d'apprentissage, 1974-1983 ; un exemplaire du Journal Officiel de la République Française relatif à la convention collective nationale du caoutchouc, n° 1387/1975.

    Date

    1974-1984

    Cote

    22J/122

    • Contexte : ARPAJON, ETABLISSEMENTS MAURICE MOREL, FABRICANTS DE...

    • Personnel. - Allocation du Fonds National de l'Emploi,...

    Producteur :

    MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service producteur), MOREL (ETABLISSEMENT) MAURICE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Règlements intérieurs des entreprises (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/211

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  35. Résultat n°35

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers M-R (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2148W/44

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (21/07/1998 au 18/12/1998).

    Date

    1998

    Cote

    2228W/41

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers D-L (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2148W/24

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

    Date

    1996

    Cote

    1737W/10, 31 - Num - 391 - Copie de sécurité 1737W10-01~Durée : 01:05:53 - 2007 - 2007 - 31Num/391 (Cote de substitution)

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-C (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2148W/23

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  40. Résultat n°40

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (03/10/1991 au 23/01/1992).

    Date

    1991-1992

    Cote

    2228W/16

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  41. Résultat n°41

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (07/07/1982 au 24/12/1984).

    Date

    1982-1984

    Cote

    2228W/1

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  42. Résultat n°42

    Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).

    Date

    1996

    Cote

    1953W/186

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (2 - 17 juin 1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  43. Résultat n°43

    Convention collective du travail pour la Seine-et-Oise

    Date

    1947

    Cote

    PBR/875

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Convention collective du travail pour la Seine-et-Oise
  44. Résultat n°44

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/07/1999 au 12/07/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/47

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  45. Résultat n°45

    Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1953W/216

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (Juin - décembre...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  46. Résultat n°46

    Accords collectifs (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1953W/173

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1987).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  47. Résultat n°47

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers S-Z (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2148W/38

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  48. Résultat n°48

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers E-R (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2148W/17

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-H (1986).

    Date

    1986

    Cote

    2148W/3

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  50. Résultat n°50

    Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Date

    2004

    Cote

    2523W/9

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  51. Résultat n°51

    Accords collectifs (18 avril - 20 octobre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    1953W/189

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (18 avril - 20 octobre 1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  52. Résultat n°52

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres BRIDGESTONE - CGEA CONNEX (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/4

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  53. Résultat n°53

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres BASE DE MAUCHAMPS A CAF (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2389W/15

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  54. Résultat n°54

    Règlements intérieurs des entreprises (Décembre 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1953W/201

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (Décembre 1983)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (19/01/1999 au 25/03/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/43

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  56. Résultat n°56

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres SGS QUALITEST INDUSTRIE - SOLEIL SYNCHROTRON (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/13

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  57. Résultat n°57

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (18/04/1985 au 22/10/1985).

    Date

    1985

    Cote

    2228W/3

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  58. Résultat n°58

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/04/1986 au 03/10/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2228W/5

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  59. Résultat n°59

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres PR-SEI (2001).

    Date

    2001

    Cote

    2224W/8

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  60. Résultat n°60

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/03/2000 au 30/03/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/61

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  61. Résultat n°61

    Règlements intérieurs des entreprises (Août 1983).

    Date

    1983

    Cote

    1953W/199

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (Août 1983)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  62. Résultat n°62

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-D (1999-2000).

    Date

    2000

    Cote

    2148W/42

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  63. Résultat n°63

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres CARREF A DARRAS (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2389W/3

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  64. Résultat n°64

    Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises, récépissés de dépôt, dossiers A-C (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2148W/32

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISE.

    • Accords d'entreprise : accords, courriers aux entreprises,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/02/2000 au 22/02/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/58

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  66. Résultat n°66

    Règlements intérieurs des entreprises (1997).

    Date

    1997

    Cote

    1953W/220

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1997).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  67. Résultat n°67

    Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Date

    2004

    Cote

    2523W/14

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels.

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  68. Résultat n°68

    Règlements intérieurs des entreprises (1988).

    Date

    1988

    Cote

    1953W/207

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1988).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  69. Résultat n°69

    Accords collectifs (12 juillet - 26 décembre 1994).

    Date

    1994

    Cote

    1953W/182

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (12 juillet - 26 décembre 1994)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  70. Résultat n°70

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (22/11/1999 au 01/10/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/52

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  71. Résultat n°71

    Règlements intérieurs des entreprises (1990).

    Date

    1990

    Cote

    1953W/209

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (1990).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  72. Résultat n°72

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (06/01/1995 au 27/02/1995).

    Date

    1995

    Cote

    2228W/26

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  73. Résultat n°73

    Accords collectifs des entreprises

    Date

    1996-1997

    Cote

    1960W/48

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs des entreprises

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service versant)

  74. Résultat n°74

    Règlements intérieurs des entreprises (29 novembre - 31 décembre 1993).

    Date

    1993

    Cote

    1953W/214

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Règlements intérieurs des entreprises (29 novembre...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  75. Résultat n°75

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres LOGISTIQUE LADDAU A MOTOROLA (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2389W/22

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  76. Résultat n°76

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/11/1995 au 22/01/1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    2228W/31

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  77. Résultat n°77

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres LU A PREMAT (2002).

    Date

    2002

    Cote

    2389W/7

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  78. Résultat n°78

    Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres ABB A AKZO (2003).

    Date

    2003

    Cote

    2389W/12

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES

    • Accords d'entreprises : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)

  79. Résultat n°79

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/11/2000 au 08/12/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/68

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  80. Résultat n°80

    Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres AGILENT TECHNOLOGIES - ARIANESPACE (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2637W/2

    • Contexte : ACCORDS D'ENTREPRISES.

    • Accords d'entreprise : dossiers individuels, lettres...

    Producteur :

    SECTION CENTRALE DU TRAVAIL (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)