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2 496 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pénal : minutes 5ème classe (1992).

    Date

    1992

    Cote

    2302W/39

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Pénal : minutes 5ème classe (1992).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Janvier : 3 dossiers.

    Date

    1982

    Cote

    3150W/16

    • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

    • 1982 (échantillon de 1 dossier sur 3).
    • Janvier : 3 dossiers.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  3. Résultat n°3

    Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition à ordonnance pénale : minutes, liste d'envoi (2005) ; oppositions à jugements : minutes (2005) ; appels de jugements : minutes (2005) ; pourvois en cassation : minutes (2005) ; ordonnances de taxe : minutes (2005) ; attestations de fin de mission (2005) ; compositions pénales : ordonnances (2005).

    Date

    2005

    Cote

    2463W/27

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police et Juridiction de proximité, opposition...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  4. Résultat n°4

    N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à Abbeville-la-Rivière, femme d'Auguste Gravot, pour circulation sans lumière avec une voiture attelée d'un cheval, à Fontaine-la-Rivière (16 janvier 1872).

    Date

    1872

    Cote

    4U/879

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville : Jugements de simple...
    • N° 73 - Condamnation de Prudence Douté, demeurant à...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils et de simple police.

    Date

    1806

    Cote

    4U/708

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Actes et jugements civils...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1310W/40

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  7. Résultat n°7

    Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin - juillet 1959).

    Date

    1959

    Cote

    1823W/23

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (juin...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  8. Résultat n°8

    Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 - 51 (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1823W/236

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 49 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°63 (09/11/2007).

    Date

    2007

    Cote

    2463W/68

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  10. Résultat n°10

    Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 - 15 (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1823W/355

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 11 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  11. Résultat n°11

    2010.

    Date

    2010

    Cote

    2759W/10

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Tribunal de police.
    • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
    • 2010.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  12. Résultat n°12

    Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°43 à 51 (26/09/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2463W/78

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : janvier - juillet 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1744W/30

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un jugement de 5ème classe : dossiers d'affaires n°1 à 9 (11/01/2008).

    Date

    2008

    Cote

    2463W/71

    • Contexte : 2463W Déclarations et affaires civiles, affaires pénales...

    • Tribunal de Police, procédure ayant fait l'objet d'un...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  15. Résultat n°15

    Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 - 6 (1984).

    Date

    1984

    Cote

    1823W/222

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  16. Résultat n°16

    Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de simple police (1er semestre 1895).

    Date

    1895

    Cote

    4U/302

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Corbeil. - Jugements civils et de...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) des 29 novembre 1968 et 21 janvier 1969.

    Date

    1968-1969

    Cote

    1171W/231

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Minutes de jugements pénal de 5ème classe (Janvier - juin 2000).

    Date

    2000

    Cote

    1976W/332

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes de jugements pénal de 5ème classe (Janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  19. Résultat n°19

    Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 43 - 45 (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1823W/216

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 43 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  20. Résultat n°20

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1922-1923

    Cote

    4U/1235

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple police (1881-1889).

    Date

    1881-1889

    Cote

    4U/632

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  22. Résultat n°22

    Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe n°23-51 (2003).

    Date

    2003

    Cote

    1976W/330

    • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers pénal : ordonnances pénales de 4ème classe...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant), GREFFE DETACHE D ARPAJON (service producteur)

  23. Résultat n°23

    Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple police (1820-1829).

    Date

    1820-1829

    Cote

    4U/626

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de la Ferté-Alais. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    Pénal : minutes 5ème classe (1981).

    Date

    1981

    Cote

    2302W/29

    • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Pénal : minutes 5ème classe (1981).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  25. Résultat n°25

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Contraventions à la police des chemins de fer (1868 - 1873) ; travaux et projet d'établissement de lignes : décrets du 22.4.1879, 15.5.1879, 6.5.1881, 17.6.1881 ; état des agents à assermenter ; occupation temporaire de terrains, cessions et alignements de terrains (Vigneux, Boutigny, Montgeron, Brunoy, Corbeil, Ris-orangis, Essonnes) : extrait de plans parcellaires, P.V. de modification, délibérations ; extraction de matériaux : plan parcellaire ; embranchement de Mrs Darblay et Béranger à Moulin Galant : plan ; établissement et classement de passage à niveaux ; raccordement de l'usine à gaz de Mr Beglet avec la gare de Corbeil, raccordement de l'usine de Mr Decauville à la gare de Corbeil, demande de modification de tracé, dénomination de gare Vigneux ou Vigneux-Draveil (1866 - 1881) ; parcelle de terrains à acquérir par la poudrerie du Bouchet et raccordement de la poudrerie à Ballancourt (1882 - 1885) ; alignements, projet d'agrandissement de la gare de Vigneux ; travaux raccordement téléphonique, établissement de passerelle, plantations d'arbres, denomination de gare, décret du 25.9.1883 concernant les projets d'établissement de voie et bâtiment (1884 - 1887).

    Date

    1868-1887

    Cote

    5S/70

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple police et procès-verbaux de police et de gendarmerie.

    Date

    1926

    Cote

    4U/1239

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Palaiseau. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe : mai - octobre 1977.

    Date

    1977

    Cote

    1744W/6

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Dossiers pénaux, jugements de police de 5e classe :...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  28. Résultat n°28

    Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 32 - 34 (1977).

    Date

    1977

    Cote

    1823W/127

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 32 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    1975, janvier - décembre : 31 dossiers. (échantillon de 1 dossier sur 3).

    Date

    1975

    Cote

    3150W/1

    • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

    • 1975, janvier - décembre : 31 dossiers. (échantillon...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  30. Résultat n°30

    Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) du 11 mai 1959.

    Date

    1959

    Cote

    1171W/169

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières classes) du 9 novembre 1959.

    Date

    1959

    Cote

    1171W/161

    • Contexte : 1171W Affaires civiles et pénales de 4ème classe :...

    • Affaires pénales : Dossiers de simple police (4 premières...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification n° 205 à 231 (2003).

    Date

    2002-2005

    Cote

    2073W/20

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Infractions de 5ème classe : ordonnance pénale, notification...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  33. Résultat n°33

    Minutes pénales, jugements de 5e classe : année 1982.

    Date

    1982

    Cote

    1744W/78

    • Contexte : 1744W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Minutes pénales, jugements de 5e classe : année 1982....

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)

  34. Résultat n°34

    Janvier : 3 dossiers.

    Date

    1983

    Cote

    3150W/18

    • Contexte : 3150W Dossiers de procédures pour les contraventions...

    • 1983 (échantillon de 1 dossier sur 2).
    • Janvier : 3 dossiers.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE DE PALAISEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple police

    Date

    1921-1923

    Cote

    4U/893

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Méréville. - Jugements de simple...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 - 6 (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1823W/243

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des ordonnances pénales de 4e classe : 4 -...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  37. Résultat n°37

    Pénal : ordonnances pénales, 4 ème classe (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2110W/141

    • Contexte : 2110W Affaires civiles et pénales : plumitifs, ordonnances,...

    • Pénal : ordonnances pénales, 4 ème classe (2000).

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  38. Résultat n°38

    2011.

    Date

    2011

    Cote

    2759W/17

    • Contexte : 2759W Dossiers de procédures d'affaires pénales de...

    • Affaires civiles.
    • Tribunal de police.
    • Jugements de 5ème classe : dossiers de procédure (échantillon).
    • 2011.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur)

  39. Résultat n°39

    Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (janvier - février 1965).

    Date

    1965

    Cote

    1823W/64

    • Contexte : AFFAIRES PENALES.

    • Minutes des audiences pénales de 4e et 5e classes (janvier...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE LONGJUMEAU (service versant)

  40. Résultat n°40

    Infraction de 5ème classe : jugement, dossiers n° 25 à 36 (2002).

    Date

    2000-2002

    Cote

    2073W/14

    • Contexte : 2073W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

    • Infraction de 5ème classe : jugement, dossiers n° 25...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE JUVISY-SUR-ORGE (service versant)