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689 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Cote
1207W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1207W Arrêtés préfectoraux (1989).

  • Arrêtés préfectoraux, 1989.
  • Mars 1989.
  • N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).
Résultat n°2

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Cote
1254W/25
 Date
1993
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1993.
  • N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).
Résultat n°3

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Cote
1095W/5
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Mars 1980.
  • N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).
Résultat n°4

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Cote
1309W/29
 Date
1922-1970
 Lieu
ARPAJON Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, MENNECY Commune
 Type de document
marché public

  • Contexte : DISTRIBUTION ELECTRIQUE.

  • Contrôle de la distribution d'énergie électrique :...
Résultat n°5

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Cote
1140W/9
 Date
1981
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1140W Arrêtés préfectoraux (1981-1982).

  • Arrêtés préfectoraux, 1981.
  • Mai 1981.
  • N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).
Résultat n°6

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Cote
1149W/7
 Date
1983
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1149W Arrêtés préfectoraux (1983).

  • Arrêtés préfectoraux, 1983.
  • Mai 1983.
  • N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).
Résultat n°7

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Cote
1082W/8
 Date
1949-1959
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune
 Type de document
compte administratif, budget, rôle d'imposition

  • Contexte : FINANCES COMMUNALES, DES BUREAUX D'ACTION SOCIALE,...

  • VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale...
Résultat n°8

MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/102
 Date
1968-1971
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.
Résultat n°9

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Cote
844W/48
 Date
1960-1961
 Lieu
MORANGIS, LONGJUMEAU Commune, CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN Commune, BALLAINVILLIERS, SAULX-LES-CHARTREUX
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN,...
Résultat n°10

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/34
 Date
1967-1971
 Lieu
BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970),...
Résultat n°11

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Cote
844W/18
 Date
1961
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES Commune, EPINAY-SOUS-SENART Commune, YERRES (COURS D EAU), VAL-DE-MARNE
 Type de document
pièce comptable, budget, compte administratif, compte de gestion

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART,...
Résultat n°12

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.

Cote
1184W/83
 Date
1967-1971
 Lieu
LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.
Résultat n°13

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Cote
844W/66
 Date
1963
 Lieu
ORSAY Commune, BURES-SUR-YVETTE, VILLIERS-LE-BACLE, GIF-SUR-YVETTE Commune, SAINT-AUBIN, YVELINES, CHEVREUSE (VALLEE DE)
 Type de document
compte administratif, budget, compte de gestion, pièce comptable

  • Contexte : COMPTABILITE DES COMMUNES, DES ASSOCIATIONS SYNDICALES...

  • ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE,...
Résultat n°14

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Cote
1254W/15
 Date
1992
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1254W Arrêtés préfectoraux (1992-1993).

  • Arrêtés préfectoraux, 1992.
  • Septembre 1992.
  • N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).
Résultat n°15

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Cote
1169W/14
 Date
1986
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1169W Arrêtés préfectoraux (1986).

  • Arrêtés préfectoraux, 1986.
  • N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).
Résultat n°16

Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (17 janvier 1985 - 19 juillet 1991) ; registre (29 janvier 1985 - 16 décembre 1992).

Cote
2552W/2
 Date
1985-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
registre

  • Contexte : REPRESSION DES FRAUDES.

  • Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à...
Résultat n°17

YERRES. - Compte de gestion.

Cote
1184W/176
 Date
1969
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • YERRES. - Compte de gestion.
Résultat n°18

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Cote
1095W/18
 Date
1980
 Lieu - Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : 1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

  • Arrêtés préfectoraux, 1980.
  • Octobre 1980.
  • N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).
Résultat n°19

Comités des prix : procès-verbaux.

Cote
1050W/31
 Date
1975-1976
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : COMITE DEPARTEMENTAL DE PRIX, AFFAIRES PRUD'HOMMALES,...

  • Comités des prix : procès-verbaux.
Résultat n°20

SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969), SOISY-SUR-ECOLE (1966-1971). - Comptes de gestion.

Cote
1184W/137
 Date
1966-1971
 Lieu
SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE
 Type de document
compte de gestion

  • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES ET DES SNDICATS...

  • SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969),...