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Résultat n°1

N° 890561 à 890815 bis (1er - 15 mars 1989).

Date

1989

Cote

1207W/3

Résultat n°2

N° 930326 à 930635 (1er - 28 février 1993).

Date

1993

Cote

1254W/25

Résultat n°3

N° 1204 à 1532 (3 - 19 mars 1980).

Date

1980

Cote

1095W/5

Résultat n°4

Contrôle de la distribution d'énergie électrique : concession. - Régie municipale d'ARPAJON (1922-1960), syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY-SUR-ORGE (1923-1966), syndicat intercommunal d'électricité de MENNECY (1923-1970), concession à la société Sud Lumière : cahier des charges du syndicat et d'EDF, avenants.

Date

1922-1970

Cote

1309W/29

Résultat n°5

N° 2253 à 2580 (4 - 15 mai 1981).

Date

1981

Cote

1140W/9

Résultat n°6

N° 1919 à 4004 (16 - 31 mai 1983).

Date

1983

Cote

1149W/7

Résultat n°7

VIGNEUX-SUR-SEINE. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959). YERRES. - Finances du Bureau d'action sociale (BAS) : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1950-1959) ; finances de la caisse des écoles : budget primitif, chapitres additionnels, rôles généraux, compte administratif (1949-1959).

Date

1949-1959

Cote

1082W/8

Résultat n°8

MORSANG-SUR-ORGE. - Comptes de gestion.

Date

1968-1971

Cote

1184W/102

Résultat n°9

MORANGIS, LONGJUMEAU (1960) ; CHAMPLAN, CHILLY-MAZARIN, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU, MORANGIS, SAULX-LES-CHARTREUX (1961) : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion.

Date

1960-1961

Cote

844W/48

Résultat n°10

BREUX-JOUY (1967-1971), BRIERES-LES-SCELLES (1968-1970), BRIIS-SOUS-FORGES (1967-1970). - Comptes de gestion.

Date

1967-1971

Cote

1184W/34

Résultat n°11

BRUNOY, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SOUS-SENART, QUINCY-SOUS-SENART, VARENNES-JARCY, YERRES, associations syndicales : Les Bois, le Bois d'Auteuil, syndicat de la rivière l'Yerres, syndicat du chemin des Meuniers, des eaux de Santeny, syndicat de la rue de la République : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1961).

Date

1961

Cote

844W/18

Résultat n°12

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Comptes de gestion.

Date

1967-1971

Cote

1184W/83

Résultat n°13

ORSAY, BURES-SUR-YVETTE, CHATEAUFORT, GIF-SUR-YVETTE, SAINT-AUBIN, TOUSSUS-LE-NOBLE, VILLIERS-LE-BACLE, syndicats de lotissements de GIF, Mondétour-Campagne, de BURES-Royaume, la Ferme de Madrid, Beau-Site, Idéal de Mondétour, syndicat des ordures ménagères de la Vallée de Chevreuse : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1963).

Date

1963

Cote

844W/66

Résultat n°14

N° 923237 à 923419 (21 - 30 septembre 1992).

Date

1992

Cote

1254W/15

Résultat n°15

N° 3649 à 4178 (1er - 28 novembre 1986).

Date

1986

Cote

1169W/14

Résultat n°16

Répression des fraudes, Prélèvements de contrôle à la production : registre (17 janvier 1985 - 19 juillet 1991) ; registre (29 janvier 1985 - 16 décembre 1992).

Date

1985-1992

Cote

2552W/2

Résultat n°17

YERRES. - Compte de gestion.

Date

1969

Cote

1184W/176

Résultat n°18

N° 5582 à 6013 (16 - 31 octobre 1980).

Date

1980

Cote

1095W/18

Résultat n°19

Comités des prix : procès-verbaux.

Date

1975-1976

Cote

1050W/31

Résultat n°20

SAVIGNY-SUR-ORGE (1968-1971), SERMAISE (1966-1969), SOISY-SUR-ECOLE (1966-1971). - Comptes de gestion.

Date

1966-1971

Cote

1184W/137