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Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

Date

1960-1978

Cote

EDEPOT85 3D/6

Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

Date

1948-1980

Cote

EDEPOT85 3D/4

Résultat n°3

BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

Date

1960-1962

Cote

997W/156

Résultat n°4

LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/168

Résultat n°5

DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

Date

1950-1953

Cote

997W/171

Résultat n°6

Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

Date

1941

Cote

857W/1

Résultat n°7

YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

Date

1955-1957

Cote

997W/228

Résultat n°8

Installation du nouveau Conseil municipal

Date

Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020

Cote

PER167/11/331/1

Résultat n°9

Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

Date

1879-1975

Cote

EDEPOT85 3D/5

Résultat n°10

VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal (1957-1964).

Date

1957-1964

Cote

997W/216

Résultat n°11

SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

Date

1961-1963

Cote

997W/210

Résultat n°12

EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

Date

1847-1929

Cote

2O/470

Résultat n°13

DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

Date

1948-1964

Cote

997W/170

Résultat n°14

Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

Date

1945-1947

Cote

997W/49

Résultat n°15

VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

Date

1947-1964

Cote

997W/214

Résultat n°16

FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

Date

1812-1937

Cote

2O/552

Résultat n°17

1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller municipal

Date

février 2021

Cote

PER152/8/198/2

Résultat n°18

CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

Date

1909-1935

Cote

EDEPOT19 3D/1

Résultat n°19

CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

Date

1938

Cote

EDEPOT17 2C/5

Résultat n°20

MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963) : délibérations du conseil municipal.

Date

1958-1964

Cote

997W/198