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209 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

    Date

    1960-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEPOT85 3D/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance relative à la responsabilité civile de la...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3

    BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962).

    Date

    1960-1962

    Cote

    997W/156

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • BRUNOY : délibérations du conseil municipal (1960-1962)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961), COURCOURONNES (1950-1959), COURDIMANCHE (1954-1960), CROSNE (1948-1950) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/168

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • LE COUDRAY-MONTCEAUX (1950-1964), COURANCES (1954-1961),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  5. Résultat n°5

    DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953).

    Date

    1950-1953

    Cote

    997W/171

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • DRAVEIL : délibérations du conseil municipal (1950-1953)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations d'ascendance ou de non ascendance juive souscrites par les membres des conseils municipaux, pour les communes suivantes : ABBEVILLE-LA-RIVIERE à EVRY.

    Date

    1941

    Cote

    857W/1

    • Contexte : DECLARATIONS D'ASCENDANCE OU NON ASCENDANCE JUIVE.

    • Loi du 13 octobre 1940 sur les israélites. Déclarations...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  7. Résultat n°7

    YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957).

    Date

    1955-1957

    Cote

    997W/228

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • YERRES : délibérations du conseil municipal (1955-1957)....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Installation du nouveau Conseil municipal

    Date

    Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020

    Cote

    PER167/11/331/1

    • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

    • n° 308-337 (janvier 2017-...)
    • 331
    • Installation du nouveau Conseil municipal
  9. Résultat n°9

    Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

    Date

    1879-1975

    Cote

    EDEPOT85 3D/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  10. Résultat n°10

    VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal (1957-1964).

    Date

    1957-1964

    Cote

    997W/216

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • VIGNEUX-SUR-SEINE.- délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal (1961-1963).

    Date

    1961-1963

    Cote

    997W/210

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • SAVIGNY-SUR-ORGE : délibérations du conseil municipal...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement de police, 1847-1892 [1] ; budget, 1851-1909 [2] ; souscriptions, 1894 [3] ; réquisitions de guerre, emprunts, 1871-1873, 1929 [4] ; legs AUGERON, 1909-1910 [5] ; personnel, 1855, 1906 [6] ; secours aux indigents, 1855, secours pour inondations, 1910 [7] ; bureau de bienfaisance, 1910-1911 [8] ; fête nationale, 1893 [9] ; procès PLIQUET (construction sur l'YERRES d'une passerelle au moulin de ROCHOPT), 1909-1910, litige CHRISTMANN, locataire, 1920, protestation contre le mandat de six ans des conseils municipaux, 1929 [10] ; monument à DANTON et GAMBETTA, 1909 [11] ; assurances, 1905-1909 [12].

    Date

    1847-1929

    Cote

    2O/470

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • EPINAY-SOUS-SENART. - Administration générale.- Règlement...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964), DRAVEIL (1948-1949) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1948-1964

    Cote

    997W/170

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • DANNEMOIS (1959-1964), D'HUISON-LONGUEVILLE (1955-1964),...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et 1957.

    Date

    1945-1947

    Cote

    997W/49

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Tableaux des conseillers municipaux élus en 1945 et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959, 1964), VAYRES-SUR-ESSONNE (195-1960), VERT-LE-GRAND (1960-1963), VERT-LE-PETIT (1949-1964), VIDELLES (1955-1959) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1947-1964

    Cote

    997W/214

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • VALPUISEAUX (1954-1964), VARENNES-JARCY (1950-1959,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget, dépenses, 1831-1898, 1904-1911 [1] ; emprunts ARGAN, DEJOU, 1849-1856, 1919-1921 [2] ; legs, dons, rentes ANJOT, LEGRAND, PUIS, 1894-1895, 1902-1933 [3] ; dépenses, 1812-1877 [4] ; taxes diverses, assurances, 1867-1871, 1911-1933 [5] ; état descriptif des membres du conseil municipal à l'occasion de la visite du préfet, correspondance à propos de l'orthographe du nom de la commune, 1834 [6] ; arrêtés municipaux, 1818-1862, 1912 [7] ; bureau de bienfaisance, 1846-1869, 1899-1903 [8] ; hôpital-hospice : traitement du personnel, dépenses, admission, 1933-1937 [9] ; personnel, 1853-1862, 1904-1926 [10] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1847-1869, 1908-1926 [11] ; demande de subvention pour le chemin de fer local, 1917 [12] ; pétition des commerçants contre l'augmentation des impôts, 1934 [13].

    Date

    1812-1937

    Cote

    2O/552

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration générale.- Budget,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  17. Résultat n°17

    1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller municipal

    Auteur

    ARCHIVES MUNICIPALES DE BRUNOY

    Date

    février 2021

    Cote

    PER152/8/198/2

    • Contexte : BRUNOY : Bulletin municipal PER152 (1959-...)

    • n° 177-207 (2019-2021)
    • 198
    • 1870-1871 : aventures et mésaventures d'un conseiller...
  18. Résultat n°18

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Placards (2 pièces) ; discours prononcé le 2 décembre 1935 par le premier adjoint à l'occasion des noces d'or du maire ; armoiries (5 cartes : 8,5 x 10,5 cm) [s. d.].

    Date

    1909-1935

    Cote

    EDEPOT19 3D/1

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  19. Résultat n°19

    CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire des comptes ou répertoire à l'usage des maires, conseillers municipaux, secrétaires de mairie et receveurs municipaux [année d'édition : 1938 ; 192 pages].

    Date

    1938

    Cote

    EDEPOT17 2C/5

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Bibliothèque administrative. - Dictionnaire...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963) : délibérations du conseil municipal.

    Date

    1958-1964

    Cote

    997W/198

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • MONTGERON (1958-1959, 1964), Hôpital de MONTGERON (1961-1963)...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)