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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
EDEPOT85 3D/6
Date
1960-1978
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...
Résultat n°2
Cote
EDEPOT85 3D/4
Date
1948-1980
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Assurance relative à la responsabilité civile de la...
Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

Cote
EDEPOT13 1D/10
Date
1938-1961
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°4
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

Cote
EDEPOT13 1D/8
Date
1888-1911
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°5
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

Cote
EDEPOT13 1D/7
Date
1870-1888
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°6
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

Cote
EDEPOT77 1D/5
Date
1889-1912
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°7
Cote
1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)
Date
1992-1996
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • La Ferté-Alais
  • FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°8
Cote
PER554/6/191/2
Date
janvier 2019
Lieu
CORBREUSE
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

  • n° 149-199
  • 191
  • Compte rendu du Conseil municipal
Résultat n°9
Cote
4NUM/36
Date
2002
Lieu
COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE
Type de document
document audiovisuel, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

  • REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE...
Résultat n°10
Cote
EDEPOT76 3Q/2
Date
1868-1908
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
délibération, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...
Résultat n°11
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

89 medias

Cote
EDEPOT5 1D/4
Date
1927-1961
Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...
Résultat n°12
Cote
1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)
Date
1790-1859
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Moigny-sur-Ecole
  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°13
Cote
5S/129
Date
1898-1904
Lieu
ARPAJON Commune, MASSY Canton, MARCOUSSIS
Type de document
tarif, rapport, correspondance, compte rendu, délibération, plan
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°14
Cote
EDEPOT47 1D/3
Date
1884-1892
Lieu
CORBREUSE
Type de document -
  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre...
Résultat n°15
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

Cote
EDEPOT30 1D/8
Date
1933-1946
Lieu
ECHARCON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Administration générale de la commune....
Résultat n°16
Cote
PER438/4/269/1
Date
janvier 2019
Lieu
SACLAS
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

  • n° 236-309 (2016-2022)
  • 269
  • Côté municipal
Résultat n°17
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

Cote
EDEPOT60 1D/1
Date
1793-1838
Lieu
CHALOU-MOULINEUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°18
Cote
EDEPOT30 3H/3
Date
1914-1963
Lieu
ECHARCON
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance
  • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers...
Résultat n°19
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

Cote
EDEPOT16 1D/4
Date
1838-1850
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°20
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Cote
EDEPOT61 1D/4
Date
Entre novembre 1895 et novembre 1903
Lieu
BOULLAY-LES-TROUX
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Registres de délibérations du Conseil municipal.
  • Novembre 1895 - novembre 1903.
Résultat n°21
Cote
EDEPOT77 1D/9
Date
1835-1937
Lieu
VERT-LE-PETIT
Type de document -
  • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....
Résultat n°22
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

Cote
EDEPOT48 1D/3
Date
1877-1886
Lieu
COURSON-MONTELOUP
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...
Résultat n°23
Cote
EDEPOT69 1D/4
Date
1801-1803
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...
Résultat n°24
Cote
1191W/14
Date
1977-1983
Lieu
QUINCY-SOUS-SENART, SAINT-CHERON Commune, RICHARVILLE, RIS-ORANGIS Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, ROINVILLIERS, SACLAS, SACLAY, SAINT-AUBIN
Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

  • Mandature 1977-1983.
  • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.
Résultat n°25
Cote
EDEPOT75 2L/1
Date
1945-1946
Lieu
TORFOU
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, circulaire
  • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...
Résultat n°26
Cote
PER167/11/331/1
Date
Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

  • n° 308-337 (janvier 2017-...)
  • 331
  • Installation du nouveau Conseil municipal
Résultat n°27
Cote
PER156/16/444/1
Date
janvier 2019
Lieu
GIF-SUR-YVETTE Commune
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique, presse institutionnelle
  • Contexte : GIF-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER156 (1966-...)

  • N° 444-485 (janvier 2019-avril 2023)
  • 444
  • La parole à l'équipe municipale
Résultat n°28
Cote
EDEPOT54 1D/8
Date
1923-1949
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°29
Cote
EDEPOT23 1K/24
Date
1945
Lieu
CHAUFFOUR-LES-ETRECHY
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...
Résultat n°30
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

295 medias

Cote
EDEPOT80 1D/6
Date
1910-1953
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°31
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

199 medias

Cote
EDEPOT65 1D/5
Date
1910-1935
Lieu
FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°32
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

Cote
20NUM/13
Date
1943-2000
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...
Résultat n°33
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

Cote
EDEPOT16 1D/9
Date
1910-1928
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°34
Cote
1MI/693, 20Num/46 (Cote de substitution)
Date
1979-1993
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Janville-sur-Juine
  • JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre...
Résultat n°35
Cote
105J/8
Date
1986-1989
Lieu
ULIS (LES) Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, IGNY, BIEVRES Commune, CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
avis, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, déclaration, compte rendu, pièce comptable, convention, rapport
  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
  • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
Résultat n°36
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

1 media

Cote
18FI/1389
Date
1973
Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut...
Résultat n°37
Cote
EDEPOT41 1D/2
Date
1840
Lieu
ANGERVILLE
Type de document
procès-verbal
  • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

  • ANGERVILLE. - Administration générale de la commune...
Résultat n°38
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

Cote
EDEPOT16 1D/6
Date
1871-1887
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....
Résultat n°39
MAISSE

608 medias

Cote
20NUM/49
Date
1854-1906
Lieu
MAISSE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • MAISSE
Résultat n°40
Cote
1191W/9
Date
1977-1983
Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, CHAMPMOTTEUX, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, BUNO-BONNEVAUX, BURES-SUR-YVETTE, CERNY, CHALO-SAINT-MARS, CHALOU-MOULINEUX, CHAMARANDE, CHAMPCUEIL, CHAMPLAN
Type de document
procès-verbal d'élection, liste nominative, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

  • Mandature 1977-1983.
  • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.
Résultat n°41
Cote
EDEPOT85 3D/5
Date
1879-1975
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON
Type de document
arrêté du maire
  • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • Administration de la commune
  • Assurances de la commune.
  • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...
Résultat n°42
TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

319 medias

Cote
EDEPOT14 1D/1
Date
1795-1875
Lieu
TIGERY
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • TIGERY. - Administration générale de la commune : registres...
Résultat n°43
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

151 medias

Cote
EDEPOT13 1D/9
Date
1912-1938
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°44
Cote
JAL7/517/3930/2
Date
jeudi 09 juillet 2020
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
publication périodique, publication périodique
  • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

  • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
  • 3930
  • Pour sa première sortie, Jean Castex a choisi Corbeil
Résultat n°45
Cote
2R/5
Date
1874-1915
Lieu
PALAISEAU Commune, SACLAY, SAINT-AUBIN
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

  • PALAISEAU. - Demandes d'indemnités pour occupation...
Résultat n°46
BROUY

381 medias

Cote
20NUM/15
Date
1936-1995
Lieu
BROUY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • BROUY
Résultat n°47
Cote
EDEPOT17 1D/8
Date
1839-1853
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°48
Cote
938W/54
Date
1967-1968
Lieu
SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, SAINT-ESCOBILLE, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, SAINTRY-SUR-SEINE, RIS-ORANGIS Commune
Type de document
pétition, rapport de police, rapport
  • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

  • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...
Résultat n°49
Cote
EDEPOT20 1D/8
Date
1938-1962
Lieu
MOIGNY-SUR-ECOLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...
Résultat n°50
SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

92 medias

Cote
EDEPOT36 1D/1
Date
1836-1849
Lieu
SAINT-ESCOBILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : SAINT-ESCOBILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune...
Résultat n°51
Cote
EDEPOT76 1K/12
Date
1904-1920
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
procès-verbal d'élection, liste d'émargement
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...
Résultat n°52
LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

1 media

Cote
18FI/3055
Date
1985
Lieu
LISSES
Type de document
affiche
  • Contexte : AFFICHES

  • LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle...
Résultat n°53
CERNY : registre des délibérations et répertoires

487 medias

Cote
20NUM/17
Date
1796-1892
Lieu
CERNY
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CERNY : registre des délibérations et répertoires
Résultat n°54
Cote
INFOLIO/312
Date
1908
Lieu
PARIS Commune
Type de document
délibération
  • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

  • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
Résultat n°55
BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

137 medias

Cote
EDEPOT3 1D/2
Date
1859-1876
Lieu
BOIS-HERPIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°56
Cote
EDEPOT67 1K/2
Date
1850-1884
Lieu
MONDEVILLE
Type de document
liste électorale, liste nominative, certificat, procès-verbal d'élection
  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales...
Résultat n°57
Cote
1MI/690, 20Num/43 (Cote de substitution)
Date
1889-1916
Lieu
JANVILLE-SUR-JUINE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Janville-sur-Juine
  • JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre...
Résultat n°58

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Cote
5S/130
Date
1905-1914
Lieu
ARPAJON Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLE-DU-BOIS (LA), NOZAY, BALLAINVILLIERS, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, MORANGIS, WISSOUS
Type de document
tarif, pétition
  • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

  • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...
Résultat n°59
Cote
L/135
Date
1795-1799
Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, CANTON REVOLUTIONNAIRE D ETAMPES, FORET-LE-ROI (LA)
Type de document
liste électorale, liste nominative, procès-verbal
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...
Résultat n°60
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

285 medias

Cote
EDEPOT15 1D/6
Date
1882-1906
Lieu
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...
Résultat n°61
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

199 medias

Cote
EDEPOT13 1D/6
Date
1857-1870
Lieu
VILLECONIN
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...
Résultat n°62
Cote
2O/443
Date
1820-1940
Lieu
DRAVEIL Commune
Type de document
pièce comptable, règlement, publication périodique
  • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

  • DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale,...
Résultat n°63
Cote
1MI/669, 20Num/24 (Cote de substitution)
Date
1858-1899
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Champcueil
  • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°64
Cote
1MI/730, 20Num/67 (Cote de substitution)
Date
1929-1990
Lieu
ORVEAU
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Orveau
  • ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°65
CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

100 medias

Cote
EDEPOT53 1D/5
Date
1907-1918
Lieu
CHEVANNES
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHEVANNES. - Administration générale de la commune....
Résultat n°66
CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

147 medias

Cote
EDEPOT47 1D/2
Date
1874-1885
Lieu
CORBREUSE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations...
Résultat n°67
Cote
1MI/685, 20Num/40 (Cote de substitution)
Date
1882-1957
Lieu
GIRONVILLE-SUR-ESSONNE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Gironville-sur-Essonne
  • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...
Résultat n°68
Cote
PER378/10/390/1
Date
novembre 2018
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune
Type de document
presse institutionnelle, publication périodique
  • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

  • n° 348-402
  • 390
  • Conseil Municipal des Enfants, partie de campagne
Résultat n°69
MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

199 medias

Cote
EDEPOT67 1D/3
Date
1865-1886
Lieu
MONDEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°70
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

189 medias

Cote
EDEPOT80 1D/2
Date
1854-1879
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

  • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°71
CHAMARANDE

516 medias

Cote
20NUM/21
Date
1896-1923
Lieu
CHAMARANDE
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMARANDE
Résultat n°72
VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

104 medias

Cote
EDEPOT68 1D/2
Date
1844-1857
Lieu
VARENNES-JARCY
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°73
CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

20 medias

Cote
EDEPOT17 1D/2
Date
1891-1957
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales...
Résultat n°74
CHAMPCUEIL

553 medias

Cote
20NUM/26
Date
1950-1989
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, document audiovisuel
  • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

  • CHAMPCUEIL
Résultat n°75
Cote
1MI/671, 20Num/28 (Cote de substitution)
Date
1800-1888
Lieu
COURANCES
Type de document
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

  • Archives publiques.
  • Archives communales
  • Courances
  • COURANCES. - Conseil municipal : registre des délibérations...
Résultat n°76
ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

101 medias

Cote
EDEPOT35 1D/1
Date
1795-1828
Lieu
SACLAS, ABBEVILLE-LA-RIVIERE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de...
Résultat n°77
ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

100 medias

Cote
EDEPOT54 1D/4
Date
1874-1880
Lieu
ITTEVILLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...
Résultat n°78
Cote
EDEPOT17 1D/6
Date
1801-1815
Lieu
CHAMPCUEIL
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...
Résultat n°79
Cote
2106W/30
Date
2000
Lieu
BIEVRES Commune
Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, rapport
  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...
Résultat n°80
VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (15/05/1904 - 13/11/1932).

254 medias

Cote
EDEPOT76 1D/2
Date
1904-1932
Lieu
VILLIERS-LE-BACLE
Type de document
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. -...