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Résultat n°1

Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

Date

1960-1978

Cote

EDEPOT85 3D/6

Résultat n°2

Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

Date

1948-1980

Cote

EDEPOT85 3D/4

Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1938-1961

Cote

EDEPOT13 1D/10

Résultat n°4
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1888-1911

Cote

EDEPOT13 1D/8

Résultat n°5
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1870-1888

Cote

EDEPOT13 1D/7

Résultat n°6
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Date

1889-1912

Cote

EDEPOT77 1D/5

Résultat n°7

FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1992 - 1996). [microfilm de sécurité , 523 vues].

Date

1992-1996

Cote

1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)

Résultat n°8

Compte rendu du Conseil municipal

Date

janvier 2019

Cote

PER554/6/191/2

Résultat n°9

REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1838-1985).

Date

2002

Cote

4NUM/36

Résultat n°10

VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

Date

1868-1908

Cote

EDEPOT76 3Q/2

Résultat n°11
BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

89 medias

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT5 1D/4

Résultat n°12

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

Date

1790-1859

Cote

1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)

Résultat n°13

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

Date

1898-1904

Cote

5S/129

Résultat n°14

CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre de délibérations (1884-1892).

Date

1884-1892

Cote

EDEPOT47 1D/3

Résultat n°15
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

Date

1933-1946

Cote

EDEPOT30 1D/8

Résultat n°16

Côté municipal

Date

janvier 2019

Cote

PER438/4/269/1

Résultat n°17
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Date

1793-1838

Cote

EDEPOT60 1D/1

Résultat n°18

ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers (1914), extraits de déllibérations du conseil municipal (1934, 1946-1947, 1963), correspondance du maire (1947, 1950, 1951).

Date

1914-1963

Cote

EDEPOT30 3H/3

Résultat n°19
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

Date

1838-1850

Cote

EDEPOT16 1D/4

Résultat n°20
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Novembre 1895 - novembre 1903.

Date

Entre novembre 1895 et novembre 1903

Cote

EDEPOT61 1D/4

Résultat n°21

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations du conseil municipal (1835, 1852-1853, 1884, 1894-1937).

Date

1835-1937

Cote

EDEPOT77 1D/9

Résultat n°22
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

Date

1877-1886

Cote

EDEPOT48 1D/3

Résultat n°23

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).

Date

1801-1803

Cote

EDEPOT69 1D/4

Résultat n°24

QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

Date

1977-1983

Cote

1191W/14

Résultat n°25

TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

Date

1945-1946

Cote

EDEPOT75 2L/1

Résultat n°26

Installation du nouveau Conseil municipal

Date

Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020

Cote

PER167/11/331/1

Résultat n°27

La parole à l'équipe municipale

Date

janvier 2019

Cote

PER156/16/444/1

Résultat n°28

ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

Date

1923-1949

Cote

EDEPOT54 1D/8

Résultat n°29

CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Installation du conseil municipal et élection du maire : procès-verbal et extrait de procès-verbal (1945).

Date

1945

Cote

EDEPOT23 1K/24

Résultat n°30
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

295 medias

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

Date

1910-1953

Cote

EDEPOT80 1D/6

Résultat n°31
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

199 medias

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

Date

1910-1935

Cote

EDEPOT65 1D/5

Résultat n°32
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

Date

1943-2000

Cote

20NUM/13

Résultat n°33
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

Date

1910-1928

Cote

EDEPOT16 1D/9

Résultat n°34

JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre des délibérations (07 décembre 1979 - 19 octobre 1993). [microfilm de sécurité , 732 vues , 37 m].

Date

1979-1993

Cote

1MI/693, 20Num/46 (Cote de substitution)

Résultat n°35

Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

Date

1986-1989

Cote

105J/8

Résultat n°36
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

1 media

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

Date

1973

Cote

18FI/1389

Résultat n°37

ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 10 avril 1840.

Date

1840

Cote

EDEPOT41 1D/2

Résultat n°38
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

Date

1871-1887

Cote

EDEPOT16 1D/6

Résultat n°39
MAISSE

608 medias

MAISSE

Date

1854-1906

Cote

20NUM/49

Résultat n°40

BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

Date

1977-1983

Cote

1191W/9

Résultat n°41

Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

Date

1879-1975

Cote

EDEPOT85 3D/5

Résultat n°42
TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

319 medias

TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

Date

1795-1875

Cote

EDEPOT14 1D/1

Résultat n°43
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

151 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1912-1938

Cote

EDEPOT13 1D/9

Résultat n°44

Pour sa première sortie, Jean Castex a choisi Corbeil

Date

jeudi 09 juillet 2020

Cote

JAL7/517/3930/2

Résultat n°45

PALAISEAU. - Demandes d'indemnités pour occupation temporaire de terrains par les propriétaires lors de la construction du fort de la Pointe de l'Yvette par des entrepreneurs (1878-1885), craintes émises par le conseil municipal de Palaiseau au sujet des explosifs situés dans le fort de Palaiseau (1915). Communes de SACLAY et de SAINT-AUBIN. - Construction du fort de Villeras : expropriations, correspondance, plans sur calque du fort (1874-1882).

Date

1874-1915

Cote

2R/5

Résultat n°46
BROUY

381 medias

BROUY

Date

1936-1995

Cote

20NUM/15

Résultat n°47

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/08/1839 - 17/07/1853).

Date

1839-1853

Cote

EDEPOT17 1D/8

Résultat n°48

RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

Date

1967-1968

Cote

938W/54

Résultat n°49

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 octobre 1938 - 22 juin 1962).

Date

1938-1962

Cote

EDEPOT20 1D/8

Résultat n°50
SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

92 medias

SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

Date

1836-1849

Cote

EDEPOT36 1D/1

Résultat n°51

VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

Date

1904-1920

Cote

EDEPOT76 1K/12

Résultat n°52
LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

1 media

LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

Date

1985

Cote

18FI/3055

Résultat n°53
CERNY : registre des délibérations et répertoires

487 medias

CERNY : registre des délibérations et répertoires

Date

1796-1892

Cote

20NUM/17

Résultat n°54

Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome quatorzième, 1605-1610. Publiés par les soins du service historique

Date

1908

Cote

INFOLIO/312

Résultat n°55
BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

137 medias

BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

Date

1859-1876

Cote

EDEPOT3 1D/2

Résultat n°56

MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales et législatives : listes électorales (1867, 1869, 1870-1871, 1875), tableaux nominatifs des candidats, feuilles de dépouillement (1869, 1874-1876), listes électorales municipales et politiques (1857 - 1878), certificats d'inscription sur les listes électorales (1850 - 1852). Installation du conseil municipal et élection d'un adjoint au maire : procès-verbal [deux exemplaires] (1884).

Date

1850-1884

Cote

EDEPOT67 1K/2

Résultat n°57

JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre des délibérations (21 septembre 1889 - 18 juin 1916). [microfilm de sécurité , 602 vues , 30 m].

Date

1889-1916

Cote

1MI/690, 20Num/43 (Cote de substitution)

Résultat n°58

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

Date

1905-1914

Cote

5S/130

Résultat n°59

Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

Date

1795-1799

Cote

L/135

Résultat n°60
ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

285 medias

ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1882-1906

Cote

EDEPOT15 1D/6

Résultat n°61
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

199 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1857-1870

Cote

EDEPOT13 1D/6

Résultat n°62

DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

Date

1820-1940

Cote

2O/443

Résultat n°63

CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations (16 mai 1858 - 31 aout 1899). [microfilm de sécurité , 584 vues , 29m].

Date

1858-1899

Cote

1MI/669, 20Num/24 (Cote de substitution)

Résultat n°64

ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations (1929 - 28 septembre 1990). [microfilm de sécurité , 584 vues , 30 m].

Date

1929-1990

Cote

1MI/730, 20Num/67 (Cote de substitution)

Résultat n°65
CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

100 medias

CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

Date

1907-1918

Cote

EDEPOT53 1D/5

Résultat n°66
CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

147 medias

CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

Date

1874-1885

Cote

EDEPOT47 1D/2

Résultat n°67

GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (novembre 1882 - 1957). [microfilm de sécurité , 446 vues].

Date

1882-1957

Cote

1MI/685, 20Num/40 (Cote de substitution)

Résultat n°68

Conseil Municipal des Enfants, partie de campagne

Date

novembre 2018

Cote

PER378/10/390/1

Résultat n°69
MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

199 medias

MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

Date

1865-1886

Cote

EDEPOT67 1D/3

Résultat n°70
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

189 medias

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

Date

1854-1879

Cote

EDEPOT80 1D/2

Résultat n°71
CHAMARANDE

516 medias

CHAMARANDE

Date

1896-1923

Cote

20NUM/21

Résultat n°72
VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

104 medias

VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

Date

1844-1857

Cote

EDEPOT68 1D/2

Résultat n°73
CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

20 medias

CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

Date

1891-1957

Cote

EDEPOT17 1D/2

Résultat n°74
CHAMPCUEIL

553 medias

CHAMPCUEIL

Date

1950-1989

Cote

20NUM/26

Résultat n°75

COURANCES. - Conseil municipal : registre des délibérations (an VIII - 1888). [microfilm de sécurité , 414 vues].

Date

1800-1888

Cote

1MI/671, 20Num/28 (Cote de substitution)

Résultat n°76
ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

101 medias

ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

Date

1795-1828

Cote

EDEPOT35 1D/1

Résultat n°77
ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

100 medias

ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1874-1880

Cote

EDEPOT54 1D/4

Résultat n°78

CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 ventôse an 9 - 15/01/1815).

Date

1801-1815

Cote

EDEPOT17 1D/6

Résultat n°79

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

Date

2000

Cote

2106W/30

Résultat n°80
VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (15/05/1904 - 13/11/1932).

254 medias

VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (15/05/1904 - 13/11/1932).

Date

1904-1932

Cote

EDEPOT76 1D/2