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792 résultats

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  1. Résultat n°1

    Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances Zurich (1960 - 1969) ; assurance-automobile souscrite avec la société d'assurance l'Abeille (1972 - 1978).

    Date

    1960-1978

    Cote

    EDEPOT85 3D/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance-automobile souscrite avec la compagnie d'assurances...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  2. Résultat n°2

    Assurance relative à la responsabilité civile de la commune : police d'assurance, correspondance (1948 - 1980) ; assurance collective du personnel communal (1949 - 1972).

    Date

    1948-1980

    Cote

    EDEPOT85 3D/4

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Assurance relative à la responsabilité civile de la...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  3. Résultat n°3
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    159 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1938-1961

    Cote

    EDEPOT13 1D/10

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    187 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1888-1911

    Cote

    EDEPOT13 1D/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  5. Résultat n°5
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    139 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1870-1888

    Cote

    EDEPOT13 1D/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  6. Résultat n°6
    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

    144 medias

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEPOT77 1D/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  7. Résultat n°7

    FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des délibérations (1992 - 1996). [microfilm de sécurité , 523 vues].

    Date

    1992-1996

    Cote

    1MI/704, 20Num/37 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • La Ferté-Alais
    • FERTE-ALAIS (LA). - Conseil municipal : registre des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  8. Résultat n°8

    Compte rendu du Conseil municipal

    Date

    janvier 2019

    Cote

    PER554/6/191/2

    • Contexte : CORBREUSE : Bulletin municipal PER554 (1971-...)

    • n° 149-199
    • 191
    • Compte rendu du Conseil municipal
  9. Résultat n°9

    REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE (1838-1985).

    Date

    2002

    Cote

    4NUM/36

    • Contexte : FONDS DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES DE L'ESSONNE SOUS FORME...

    • REGISTRES DE DELIBERATIONS DE LA COMMUNE DE COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours des malades en hôpital : états des frais, extraits du registre des délibérations du conseil municipal (1868 - 1899), diagnostic médical (1908).

    Date

    1868-1908

    Cote

    EDEPOT76 3Q/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Assistance et prévoyance. - Séjours...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  11. Résultat n°11
    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

    89 medias

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

    Date

    1927-1961

    Cote

    EDEPOT5 1D/4

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  12. Résultat n°12

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des délibérations (1790 - 1859). [microfilm de sécurité , 485 vues].

    Date

    1790-1859

    Cote

    1MI/722, 20Num/63 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Moigny-sur-Ecole
    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Conseil municipal : registre des...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Exploitation et qualité du service concernant les horaires, les tarifs, la vitesse, les insuffisances de la desserte, l'écoulement des eaux de pluie, voeux de plusieurs conseils municipaux de communes traversées et de simples particuliers : rapports, correspondance, compte-rendus de séance, délibérations (1898-1900) ; exploitation de la ligne et qualité du service, voeux des conseils municipaux, du Conseil général et des particuliers concernant les horaires, les insuffisances de la desserte, l'entretien des voies, le confort dans les gares et les voitures, les tarifs et taxes : rapports, délibérations, correspondance, tableaux et plans (1901-1904).

    Date

    1898-1904

    Cote

    5S/129

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  14. Résultat n°14

    CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre de délibérations (1884-1892).

    Date

    1884-1892

    Cote

    EDEPOT47 1D/3

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Conseil municipal : extrait du registre...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  15. Résultat n°15
    ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

    222 medias

    ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEPOT30 1D/8

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  16. Résultat n°16

    Côté municipal

    Date

    janvier 2019

    Cote

    PER438/4/269/1

    • Contexte : SACLAS : Bulletin municipal PER438 (1971-...)

    • n° 236-309 (2016-2022)
    • 269
    • Côté municipal
  17. Résultat n°17
    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

    78 medias

    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

    Date

    1793-1838

    Cote

    EDEPOT60 1D/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  18. Résultat n°18

    ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers (1914), extraits de déllibérations du conseil municipal (1934, 1946-1947, 1963), correspondance du maire (1947, 1950, 1951).

    Date

    1914-1963

    Cote

    EDEPOT30 3H/3

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Sapeurs pompiers. - Liste des sapeurs pompiers...

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  19. Résultat n°19
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

    195 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

    Date

    1838-1850

    Cote

    EDEPOT16 1D/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  20. Résultat n°20
    Novembre 1895 - novembre 1903.

    2 lots 224 medias

    Novembre 1895 - novembre 1903.

    Date

    Entre novembre 1895 et novembre 1903

    Cote

    EDEPOT61 1D/4

    • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • Novembre 1895 - novembre 1903.

    Producteur :

    BOULLAY-LES-TROUX (service producteur), BOULLAY-LES-TROUX (service versant)

  21. Résultat n°21

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Extraits de délibérations du conseil municipal (1835, 1852-1853, 1884, 1894-1937).

    Date

    1835-1937

    Cote

    EDEPOT77 1D/9

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  22. Résultat n°22
    COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

    141 medias

    COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

    Date

    1877-1886

    Cote

    EDEPOT48 1D/3

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  23. Résultat n°23

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).

    Date

    1801-1803

    Cote

    EDEPOT69 1D/4

    • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

  24. Résultat n°24

    QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/14

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • QUINCY-SOUS-SENART à SAINT-CHERON.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  25. Résultat n°25

    TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux : délibérations du conseil municipal, notes de préfecture, correspondance (1945 - 1946).

    Date

    1945-1946

    Cote

    EDEPOT75 2L/1

    • Contexte : TORFOU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TORFOU - Finances de la commune. - Emprunts communaux...

    Producteur :

    TORFOU (service producteur), TORFOU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Installation du nouveau Conseil municipal

    Date

    Entre le 1er juin 2020 et le 31 août 2020

    Cote

    PER167/11/331/1

    • Contexte : SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : Bulletin municipal PER167...

    • n° 308-337 (janvier 2017-...)
    • 331
    • Installation du nouveau Conseil municipal
  27. Résultat n°27

    La parole à l'équipe municipale

    Date

    janvier 2019

    Cote

    PER156/16/444/1

    • Contexte : GIF-SUR-YVETTE : Bulletin municipal PER156 (1966-...)

    • N° 444-485 (janvier 2019-avril 2023)
    • 444
    • La parole à l'équipe municipale
  28. Résultat n°28

    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

    Date

    1923-1949

    Cote

    EDEPOT54 1D/8

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  29. Résultat n°29

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Installation du conseil municipal et élection du maire : procès-verbal et extrait de procès-verbal (1945).

    Date

    1945

    Cote

    EDEPOT23 1K/24

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  30. Résultat n°30
    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

    295 medias

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

    Date

    1910-1953

    Cote

    EDEPOT80 1D/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  31. Résultat n°31
    FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

    199 medias

    FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEPOT65 1D/5

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  32. Résultat n°32
    BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

    2 lots 1 063 medias

    BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1943-2000

    Cote

    20NUM/13

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  33. Résultat n°33
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    241 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    Date

    1910-1928

    Cote

    EDEPOT16 1D/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  34. Résultat n°34

    JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre des délibérations (07 décembre 1979 - 19 octobre 1993). [microfilm de sécurité , 732 vues , 37 m].

    Date

    1979-1993

    Cote

    1MI/693, 20Num/46 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Janville-sur-Juine
    • JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  35. Résultat n°35

    Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble 91; signature d'une convention-cadre avec le Ministère des PTT conjointement avec les villes de Bièvres, Chilly-Mazarin, Igny-Palaiseau et les Ulis concernant la construction d'un réseau de vidéocommunications ; déclaration de conformité (Vidéocâble 91).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/8

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Vidéocâble 91 et Télessonne : création et évolution...
    • Constitution de la Société d'économie mixte Vidéocâble...
  36. Résultat n°36
    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

    1 media

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut en finir avec les transferts de charges, la TVA sur les dépenses communales, la volonté gouvernementale de doubler les impôts locaux. Comme vous l'avez fait pour défendre notre ville contre la loi Boscher, assistez nombreux à la réunion du conseil municipal. Pour le vote d'un budget communal d'espoir et de prospérité, établi dans la perspective de la victoire du programme commun, 2 février 1973.

    Date

    1973

    Cote

    18FI/1389

    • Contexte : AFFICHES

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Budget 1973 : il faut...
  37. Résultat n°37

    ANGERVILLE. - Administration générale de la commune : procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 10 avril 1840.

    Date

    1840

    Cote

    EDEPOT41 1D/2

    • Contexte : EDEPOT41 ANGERVILLE (DOMMERVILLE) (1790-1864)

    • ANGERVILLE. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    ANGERVILLE (service producteur), ANGERVILLE (service versant)

  38. Résultat n°38
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    101 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    Date

    1871-1887

    Cote

    EDEPOT16 1D/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  39. Résultat n°39
    MAISSE

    608 medias

    MAISSE

    Date

    1854-1906

    Cote

    20NUM/49

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MAISSE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  40. Résultat n°40

    BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Date

    1977-1983

    Cote

    1191W/9

    • Contexte : 1191W Elections municipales : dossiers de municipalité...

    • Mandature 1977-1983.
    • BOURAY-SUR-JUINE à CHAMPMOTTEUX.

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  41. Résultat n°41

    Relations de la communes avec plusieurs compagnies d'assurance.

    Date

    1879-1975

    Cote

    EDEPOT85 3D/5

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Administration de la commune
    • Assurances de la commune.
    • Relations de la communes avec plusieurs compagnies...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  42. Résultat n°42
    TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

    319 medias

    TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

    Date

    1795-1875

    Cote

    EDEPOT14 1D/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Administration générale de la commune : registres...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  43. Résultat n°43
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    151 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1912-1938

    Cote

    EDEPOT13 1D/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  44. Résultat n°44

    Pour sa première sortie, Jean Castex a choisi Corbeil

    Date

    jeudi 09 juillet 2020

    Cote

    JAL7/517/3930/2

    • Contexte : REPUBLICAIN (LE) JAL7 (1944-...)

    • n° 3908-3933 (1er février-30 juillet 2020)
    • 3930
    • Pour sa première sortie, Jean Castex a choisi Corbeil
  45. Résultat n°45

    PALAISEAU. - Demandes d'indemnités pour occupation temporaire de terrains par les propriétaires lors de la construction du fort de la Pointe de l'Yvette par des entrepreneurs (1878-1885), craintes émises par le conseil municipal de Palaiseau au sujet des explosifs situés dans le fort de Palaiseau (1915). Communes de SACLAY et de SAINT-AUBIN. - Construction du fort de Villeras : expropriations, correspondance, plans sur calque du fort (1874-1882).

    Date

    1874-1915

    Cote

    2R/5

    • Contexte : 2R ORGANISATION DE L'ARMEE (1794-1944)

    • PALAISEAU. - Demandes d'indemnités pour occupation...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46
    BROUY

    381 medias

    BROUY

    Date

    1936-1995

    Cote

    20NUM/15

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BROUY

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/08/1839 - 17/07/1853).

    Date

    1839-1853

    Cote

    EDEPOT17 1D/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968) ; démissions ; troubles ; pétitions d'usagers contre les nuisances ; activités politiques, syndicales, associatives, problèmes scolaires ; SAINTRY-SUR-SEINE : projet de construction d'un groupe d'immeubles (1968) ; SAINTE-ESCOBILLE : voies communales (rapport de l'ingénieur et intervention d'un conseiller économique et social) (1967) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN : pétitions à propos d'un atelier à bois (1967) ; SAINT-CYR-LA-RIVIERE : démission au conseil municipal (1968) ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : troubles scolaires ; activités des associations et enseignants ; crèches (1967) ; SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE : problèmes liés à l'urbanisation ; surveillance du conseil municipal ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON ; lotissements ; grands ensembles.

    Date

    1967-1968

    Cote

    938W/54

    • Contexte : CABINET DES PRÉFETS : Christian ORSETTI, Alfred DIEFENBACHER,...

    • RIS-ORANGIS : municipalité : suspension du maire (1968)...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 octobre 1938 - 22 juin 1962).

    Date

    1938-1962

    Cote

    EDEPOT20 1D/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  50. Résultat n°50
    SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

    92 medias

    SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

    Date

    1836-1849

    Cote

    EDEPOT36 1D/1

    • Contexte : SAINT-ESCOBILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    SAINT-ESCOBILLE (service producteur), SAINT-ESCOBILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau du conseil municipal (1904). Elections municipales de 1908 : procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1912 : procès-verbal d'élection de dix membres du conseil municipal, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire. Elections municipales de 1919 : liste d'émargement, procès-verbal d'installation du conseil municipal et de l'élection du maire, feuilles de dépouillement du vote. Elections municipales de 1920, élection de trois membres du conseil municipal : liste d'émargement, feuilles de dépouillement, deux procès-verbaux d'élection de membres du conseil municipal.

    Date

    1904-1920

    Cote

    EDEPOT76 1K/12

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Tableau...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  52. Résultat n°52
    LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

    1 media

    LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle Armand Hanriot, 23 janvier 1985.

    Date

    1985

    Cote

    18FI/3055

    • Contexte : AFFICHES

    • LISSES. - Ordre du jour du conseil municipal, Salle...
  53. Résultat n°53
    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    487 medias

    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1796-1892

    Cote

    20NUM/17

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  54. Résultat n°54

    Histoire générale de Paris : registres des délibérations du Bureau de la ville de Paris.Tome quatorzième, 1605-1610. Publiés par les soins du service historique

    Auteur

    GRAND (LE), Léon

    Date

    1908

    Cote

    INFOLIO/312

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris : registres des délibérations...
  55. Résultat n°55
    BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

    137 medias

    BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

    Date

    1859-1876

    Cote

    EDEPOT3 1D/2

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  56. Résultat n°56

    MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales et législatives : listes électorales (1867, 1869, 1870-1871, 1875), tableaux nominatifs des candidats, feuilles de dépouillement (1869, 1874-1876), listes électorales municipales et politiques (1857 - 1878), certificats d'inscription sur les listes électorales (1850 - 1852). Installation du conseil municipal et élection d'un adjoint au maire : procès-verbal [deux exemplaires] (1884).

    Date

    1850-1884

    Cote

    EDEPOT67 1K/2

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Elections et personnel. - Elections municipales...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre des délibérations (21 septembre 1889 - 18 juin 1916). [microfilm de sécurité , 602 vues , 30 m].

    Date

    1889-1916

    Cote

    1MI/690, 20Num/43 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Janville-sur-Juine
    • JANVILLE-SUR-JUINE. - Conseil municipal : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Voeux des conseils municipaux et du Conseil Général pour l'obtention de trains supplémentaires, horaires, suppression de trains, amélioration de la vitesse des trains, droit de stationnement, Chilly-Mazarin : projet de raccordement avec la Grande Ceinture, tarifs, éclairage des gares, demande d'embranchement, modification du droit de manutention et des tarifs de portage (1905-1911) ; suppression des trains de voyageurs entre la station du Luxembourg et la porte d'Orléans, maintien du service des trains de nuit à destination des halles centrales de Paris, enquête d'utilité publique auprès des communes de Corbeil, Arpajon, Leuville-sur-Orge, Linas, Marcoussis, Montlhéry, Longpont-sur-Orge, La Ville-du-Bois, Nozay, Ballainvilliers, Longjumeau, Saulx-les-Chartreux, Chilly-Mazarin, Morangis, Wissous (1909) ; accident de tramway : rapports, arrêtés, déraillement de trains près de Saulx-Les-Chartreux : rapport (1909-1910) ; voeux des conseils municipaux pour l'accélération de la vitesse des trains ; demande de la Compagnie des Chemins de fer de Grande banlieue de faire circuler sur ses voies du matériel de la Compagnie des chemins de fer de Paris-Arpajon ; agrément des mécaniciens : rapport ; protestation du syndicat agricole de Marcoussis pour mauvais état des voies (1912) ; couronnement de la rosière de Marcoussis : horaires ; plainte du chef de gare de Leuville ; pétitions pour modification d'horaires ; demande d'établissement de bascule pour wagons à la Ville du Bois (1913) ; signalement de retards, de déraillement (1913-1914) ; pavage de la voie dans la traversée de Marcoussis (1914) ; chauffage des voitures pendant l'hiver (1914).

    Date

    1905-1914

    Cote

    5S/130

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  59. Résultat n°59

    Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit de vote dans les communes du canton, an V ; procès-verbaux des assemblées primaires et communales, an V-an VII ; nominations d'agents communaux, an IV ; correspondance relative aux élections, an VI ; annulation des élections communales de Champigny, la Forêt-Bellair, Morigny, Ormoy-la-Rivière, Saint-Hilaire, Villeneuve-sur-Auvers, an VII.

    Date

    1795-1799

    Cote

    L/135

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Canton d'Etampes. Tableaux des citoyens ayant droit...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  60. Résultat n°60
    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    285 medias

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1882-1906

    Cote

    EDEPOT15 1D/6

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  61. Résultat n°61
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    199 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1857-1870

    Cote

    EDEPOT13 1D/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  62. Résultat n°62

    DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale, 1895-1936 [1] ; dépenses, 1828-1925 [2] ; taxes, 1820-1925 [3] ; legs GOURGUES, veuve BAYVET, MOREL, 1853-1886 [4] ; arrêtés et règlement de police, 1824-1831 [5] ; droits sur les ports, 1854-1856 [6] ; transports de corps par corbillard, 1889-1890 [7] ; fêtes : autorisation d'installer des tentes, 1867-1896 [8] ; installation d'un marché, 1912-1926 [9] ; réclamations lors des séances du conseil municipal, 1926-1940 (Le Moniteur des Travaux Publics du 21 novembre 1935) [10] ; bureau de bienfaisance, 1853-1896 [11] ; pompes funèbres, 1928 [12] ; personnel, 1912-1939 [13] ; affaires diverses : extraits de délibérations, 1856-1938 [14].

    Date

    1820-1940

    Cote

    2O/443

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DRAVEIL. - Administration générale.- Comptabilité communale,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  63. Résultat n°63

    CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations (16 mai 1858 - 31 aout 1899). [microfilm de sécurité , 584 vues , 29m].

    Date

    1858-1899

    Cote

    1MI/669, 20Num/24 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Champcueil
    • CHAMPCUEIL. - Conseil municipal : registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  64. Résultat n°64

    ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations (1929 - 28 septembre 1990). [microfilm de sécurité , 584 vues , 30 m].

    Date

    1929-1990

    Cote

    1MI/730, 20Num/67 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Orveau
    • ORVEAU. - Conseil municipal : registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  65. Résultat n°65
    CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

    100 medias

    CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

    Date

    1907-1918

    Cote

    EDEPOT53 1D/5

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  66. Résultat n°66
    CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

    147 medias

    CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

    Date

    1874-1885

    Cote

    EDEPOT47 1D/2

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  67. Résultat n°67

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre des délibérations (novembre 1882 - 1957). [microfilm de sécurité , 446 vues].

    Date

    1882-1957

    Cote

    1MI/685, 20Num/40 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Gironville-sur-Essonne
    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - Conseil municipal : registre...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  68. Résultat n°68

    Conseil Municipal des Enfants, partie de campagne

    Date

    novembre 2018

    Cote

    PER378/10/390/1

    • Contexte : CHILLY-MAZARIN : Bulletin municipal PER378 (1966-2020)

    • n° 348-402
    • 390
    • Conseil Municipal des Enfants, partie de campagne
  69. Résultat n°69
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

    199 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

    Date

    1865-1886

    Cote

    EDEPOT67 1D/3

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  70. Résultat n°70
    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

    189 medias

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

    Date

    1854-1879

    Cote

    EDEPOT80 1D/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  71. Résultat n°71
    CHAMARANDE

    516 medias

    CHAMARANDE

    Date

    1896-1923

    Cote

    20NUM/21

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMARANDE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  72. Résultat n°72
    VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

    104 medias

    VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

    Date

    1844-1857

    Cote

    EDEPOT68 1D/2

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  73. Résultat n°73
    CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

    20 medias

    CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

    Date

    1891-1957

    Cote

    EDEPOT17 1D/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  74. Résultat n°74
    CHAMPCUEIL

    553 medias

    CHAMPCUEIL

    Date

    1950-1989

    Cote

    20NUM/26

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMPCUEIL

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  75. Résultat n°75

    COURANCES. - Conseil municipal : registre des délibérations (an VIII - 1888). [microfilm de sécurité , 414 vues].

    Date

    1800-1888

    Cote

    1MI/671, 20Num/28 (Cote de substitution)

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Archives communales
    • Courances
    • COURANCES. - Conseil municipal : registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  76. Résultat n°76
    ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

    101 medias

    ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

    Date

    1795-1828

    Cote

    EDEPOT35 1D/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  77. Résultat n°77
    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    100 medias

    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1874-1880

    Cote

    EDEPOT54 1D/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  78. Résultat n°78

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 ventôse an 9 - 15/01/1815).

    Date

    1801-1815

    Cote

    EDEPOT17 1D/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  79. Résultat n°79

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté une 2ème fois par Décision du Conseil Municipal (DCM) du 24/11/2000, rapport, actes administratifs, annexes au rapport, avis PPA, règlement, pas d'ARE sur ce dossier.

    Date

    2000

    Cote

    2106W/30

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : POS arrêté...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  80. Résultat n°80
    VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (15/05/1904 - 13/11/1932).

    254 medias

    VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (15/05/1904 - 13/11/1932).

    Date

    1904-1932

    Cote

    EDEPOT76 1D/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)