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  1. Résultat n°1

    SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits des concessions d'eau potable du syndicat intercommunal.

    Date

    1935-1965

    Cote

    EDEPOT25 2L/3

    • Contexte : SOUZY-LA-BRICHE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SOUZY-LA-BRICHE. - Finances de la commune. - Produits...

    Producteur :

    SOUZY-LA-BRICHE (service producteur), SOUZY-LA-BRICHE (service versant)

  2. Résultat n°2

    FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition, sollicitation de concession gratuite, 1821 [1] ; entretien, autorisation de dispense de devis, 1854-1856 [2] ; mairie et justice de paix : demandes de réparations, mandats de paiements, 1876-1877 [3] ; travaux, 1923 [4] ; restauration : dossier d'emprunt, 1910-1928 [5] ; mandats de paiements, devis, 1929 [6].

    Date

    1821-1929

    Cote

    2O/554

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • FERTE-ALAIS (LA). - Mairie, école.- Mairie : acquisition,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Date

    1883-1898

    Cote

    3J/103

    • Contexte : PAPETERIES DARBLAY, MEUNERIE, FONDERIE et CONSTRUCTIONS...

    • Usine de pâte à papier - Wörgl (Autriche).- Domaine.

    Producteur :

    DARBLAY SA (service producteur), DARBLAY Stanislas (service versant), DARBLAY Famille (service versant)

  4. Résultat n°4

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Réparations des puits, établissement de pompes et bornes-fontaines, réglementation des fontaines publiques, 1800-1921 [1] ; alimentation en eau potable : rapports, emprunt, devis, procès-verbaux et enquêtes, cahier des charges, mandats de paiement, 1929-1938 [2] ; redevances, traité de concession et avenants, aliénation par la Société des eaux de Limours de l'installation au profit de la Société Lyonnaise des eaux, 1925-1939 (3].

    Date

    1800-1939

    Cote

    2O/734

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  5. Résultat n°5

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession de parcelles de terrain agricole : actes, arrêtés préfectoraux (1941).

    Date

    1941

    Cote

    EDEPOT58 3F/3

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Concession...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement. - Adduction d'eau, canalisation, 1876, 1919-1937 [1] ; traité de concession avec la Lyonnaise des eaux, dossier sanitaire, estimation des travaux (plans couleur), 1930-1931 [2] ; autorisation d'abattre des arbres pour préparer l'emplacement d'un lavoir, 1824 [3] ; construction d'un lavoir : plan, devis, 1850-1857 [4] ; construction d'un lavoir : acquisition de terrains, cahier des charges, 1902-1904 [5] ; lavoir, abreuvoir : travaux, 1864-1878, 1919-1920 [6] ; construction de puits : devis, plans couleur du puits et de la commune, 1856-1901 [7] ; acquisition d'un départ-incendie et d'une motopompe, 1932-1938 [8].

    Date

    1824-1938

    Cote

    2O/1365

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VERRIERES-LE-BUISSON. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  7. Résultat n°7

    DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz : traité de concession, redevance annuelle.

    Date

    1926-1934

    Cote

    2O/1610

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • DOURDAN. - Biens communaux, équipement. - Eau et gaz...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/4

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    VILLECONIN. - Concessions.

    Date

    1854-1932

    Cote

    EDEPOT13 4N/1

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Concessions.

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  10. Résultat n°10

    GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage, électricité, 1886, 1922-1939 [1] ; eau : canalisation, devis, emprunt, 1877-1904 [2] ; adduction d'eau, 1930-1935 [3] ; adduction d'eau : terrain et emprunt, 1933-1934 [4] ; réservoir pour les fontaines et lavoirs, 1878, 1920-1921 [5] ; eau : concessions, 1881-1882, 1896 [6] ; eau et gaz, 1939 [7] : ordures ménagères : extrait de délibération, 1938 [8].

    Date

    1877-1939

    Cote

    2O/615

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GIF-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement.- Eclairage,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  11. Résultat n°11

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Installation de l'éclairage au gaz : traité de concession, redevances, 1913-1922 [1] ; distribution de l'électricité et éclairage des rues, des bâtiments et des chemins ruraux, réparations du réseau électrique, 1928-1936 [2].

    Date

    1913-1936

    Cote

    2O/1249

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES. - Carrières : concessions, extension, extraction (1875-1930) ; constructions à distance prohibée (1880-1901) ; menus-produits, vente de bois (1807-1943) ; IGNY, défrichement de bois appartenant à la fabrique de l'église : 4ème commission du Conseil Général (1888).

    Date

    1807-1943

    Cote

    7M/22

    • Contexte : 7M EAUX, FORETS ET COMICES (1792-1948)

    • Préfecture de Seine-et-Oise. - Forêt domaniale de VERRIERES....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824, concessionnaire du canal de l'Essonne

    Date

    2009

    Cote

    PER860/1/28/5

    • Contexte : PAPYVORE (LE) PER860 (1999-...)

    • n°0-48
    • 28
    • Portrait : Jean-Jacques Guyenot de Chateaubourg, 1745-1824,...
  14. Résultat n°14

    SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source : abandon de concession (plans), 1883 [1] ; lavoir : acquisition, travaux (plan), 1843-1848 [2] ; construction du lavoir du hameau de SAINT-EVROULT, 1851-1852 [3] ; travaux au lavoir : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, 1872-1878 [4] ; construction de lavoirs : devis, achat de terrains, mandats de paiement, 1851, 1878-1894 [5].

    Date

    1843-1894

    Cote

    2O/1144

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINT-CHERON. - Biens communaux, équipement.- Source...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  15. Résultat n°15

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, concession du domaine public accordée à l'entreprise Sud-Lumière pour l'éclairage des bâtiments et des voies publics : 2 dossiers de concession dont un comportant la convention, le cahier des charges, le plan de parcours, la carte du tracé du réseau, la police d'abonnement, un extrait des pouvoirs de l'administrateur délégué (1914) ; modalités d'exécution de la concession ; travaux d'implantation du réseau par voies aériennes et souterraines : correspondance, avenant au cahier des charges, avis de branchement, police d'abonnement (1913-1920, 1936-1952). Correspondance du maire, une permission de voirie accordée en faveur de la poudrerie du Bouchet (1916, 1919). Réglementation de l'éclairage : circulaire et correspondance du préfet (1916 - 1920). Contrôle exercé par le service des ponts-et-chaussées : correspondance, autorisations d'exploitation de la concession, relevés des canalisations, fixation de la valeur de l'index économique électrique (1914 - 1920). Correspondance d'un particulier (1916).

    Date

    1913-1952

    Cote

    EDEPOT77 2O/4

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  16. Résultat n°16

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, projet d'avenant définitif : correspondance, plan du réseau ; exploitation de la concession : correspondance, demandes d'autorisation, devis, marché de gré-à-gré, avis de branchement de lignes secondaires, avis de l'extension du réseau secondaire, états statistiques, factures (1921 - 1946). Correspondance du maire et des autres maires des communes de l'arrondissement (1921 - 1926). Réglementation des avenants, des travaux réalisés par les particuliers à proximité d'infrastructures électriques, fixation des tarifs de vente de l'électricité et des concessions : circulaire du préfet (1921 - 1938).

    Date

    1921-1946

    Cote

    EDEPOT77 2O/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  17. Résultat n°17

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement. - Mares : entretien, vidange, canalisations, 1895, 1922 [1] ; adduction d'eau potable, mise en place de l'eau sous pression, acquisition de motopompes : correspondance, extraits de délibérations, emprunt, rapports, factures, certificats et mandats de paiement, traité de concession de distribution d'eau et avenants, 1930-1939 [2].

    Date

    1895-1939

    Cote

    2O/1248

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  18. Résultat n°18

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement. - Mares communales : réglementation, 1868-1888 [1] ; eau potable : tarifs de concession, 1932 [2].

    Date

    1868-1932

    Cote

    2O/1847

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage public : pose de réverbères, entretien, 1834-1908 [1] ; électricité, 1900-1924 [2] ; gaz : concessions, cahiers des charges, 1884-1885, 1932 [3] ; enlèvement des boues, 1911 [4] ; adduction d'eau, 1905-1924 [5].

    Date

    1834-1932

    Cote

    2O/880

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement.- Eclairage...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  20. Résultat n°20
    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    1 media

    Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction de canaux par des particuliers pour faire communiquer leurs marais, tourbières et pièces d'eau avec l'Essonne, construction de fossés (1803-1933).

    Date

    1803-1933

    Cote

    7S/19

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Canaux et fossés. - Construction...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  21. Résultat n°21

    Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle de LONGPONT, dont recueil des titres de la chapelle NOTRE-DAME DE PITIE à MONTLHERY: concession de la chapelle avec droit de sépulture, contrat d'échange, droit de chapelle.

    Date

    1645-1774

    Cote

    4J/46

    • Contexte : DOMAINE DE LORMOY : seigneuries de Launay à Saint-Michel-sur-Orge...

    • Seigneurie de LORMOY. - Dossier relatif à la chapelle...

    Producteur :

    BOURGERON Jean-Pierre (service versant)

  22. Résultat n°22

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation de façade, avenue des Marronniers (2001 - 2002). Convention de gestion entre le conseil général et la commune de RIS-ORANGIS : concessionnaires (2002 - 2003). Avenue des Marronniers : référé des huissiers (2002 - 2003). Contentieux de recours de la commune de DRAVEIL (2001 - 2003). Geometris SA, sécurité et protection de la santé (2002 - 2003).

    Date

    2001-2003

    Cote

    1911W/9

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31 ; isolation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  23. Résultat n°23

    SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement. - Eau : concession (plans), 1858-1862 [1] ; adduction d'eau, 1845-1935 [2] ; sapeurs-pompiers : établissement d'un trapèze, d'une pompe à incendie, 1841, 1923 [3] ; électricité, 1891-1938 [4] ; télégraphe, téléphone, 1906 [5].

    Date

    1841-1938

    Cote

    2O/1262

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • SAULX-LES-CHARTREUX. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  24. Résultat n°24

    RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau des concessionnaires (2001). Dossier de consultation des entreprises, pièces communes aux trois lots, estimations (2001).

    Date

    2001

    Cote

    1911W/19

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

    • RIS-ORANGIS, suppression du PN9 sur la RD31. Réseau...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  25. Résultat n°25

    MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations (1943-1953) ; mairie-école : travaux de réparation (1951-1954) ; cimetière : désaffectation de l'ancien cimetière (1945), concessions (1947) ; adduction d'eau (1949-1954) ; électricité (1948-1951) ; voirie vicinale et rurale : attribution du fonds commun (1949). MENNECY. - Taxes (1945-1948) ; vétérinaire et architecte (1946-1947) ; secours aux grévistes (1953) ; délibérations diverses (1940-1961) ; bail du presbytère (1943, 1955) ; écoles : réfection du préau de l'école de garçons, chauffage du groupe scolaire (1950-1953) ; nouveau cimetière : projet de création (1963) ; cimetière : tarifs et concessions (1940-1948) ; pompes funèbres (1944-1956) ; caserne de gendarmerie : acquisition de terrain (1961) ; eau : avenant au traité de concession (1950) ; desserte en eau potable du centre émetteur à grande distance de CHEVANNES, chemin vicinal n° 5, marché, décision du tribunal administratif (1958) ; ordures ménagères (1944-1948).

    Date

    1940-1963

    Cote

    986W/99

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • MAUCHAMPS. - Budget (1952) ; extraits de délibérations...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  26. Résultat n°26

    ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction d'eau potable : projet, mémoires, cahier des charges, branchements, 1911-1920 [1] ; idem : emprunts, mandats de paiement, fonctionnement, 1920-1938 [2] ; pompe à incendie, 1851-1852, 1901 [3] ; éclairage : achat de réverbères, 1867 [4] ; installation d'une usine à gaz acétylène, 1902-1919 [5] ; électrification, emprunt, extension aux hameaux et écarts, 1921-1937 [6] ; gaz : prorogation de concession, tarif, 1912-1926 [7] ; bureau de poste : devis, cahier des charges (2 plans couleur), 1898-1899 [8].

    Date

    1851-1938

    Cote

    2O/545

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ETRECHY. - Biens communaux, équipement.- Adduction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  27. Résultat n°27

    MENNECY - Finances de la commune. - Emprunts contractés par la commune auprès de la Caisse des dépôts et consignations : engagement d'emprunt, notice d'information, correspondance avec le directeur de la Caisse des dépôts et consignations et le sous-préfet de CORBEIL (1893 - 1929). Règlement sans mandatement préalable des annuités de prêts contractés par les collectivités et établissements publics locaux : instructions du ministre du budget (1978). Obligations de l'emprunt extérieur du gouvernement japonais : demande d'exemption de l'impôt sur l'intérêt du capital (1937). Concession pour la distribution des eaux à la Société lyonnaise des eaux et de l'éclairage : correspondance (1938).

    Date

    1893-1978

    Cote

    EDEPOT84 2L/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Finances de la commune. - Emprunts contractés...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  28. Résultat n°28

    AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport. - EDF : concession d'une distribution d'énergie électrique par le syndicat des communes de la région de DOURDAN, procès-verbal d'assemblée, tarif, devis, (1923, 1926).

    Date

    1923-1926

    Cote

    EDEPOT18 2O/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  29. Résultat n°29

    COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal : plans de dénomination des lieux, d'une concession de terrain, de masse, de situation, 1977-1982. Ech. 1/500. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 67 x 120 cm, 34 x 67 cm, 90 x 157 cm, 104 x 79 cm. [4 plans].

    Date

    1977-1982

    Cote

    781W/320

    • Contexte : 781W Plans calques par communes (1965-1998)

    • COURCOURONNES. - Zone d'aménagement concerté du Canal...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal de l'Essonne (1790-1838).

    Date

    1790-1838

    Cote

    7S/23

    • Contexte : 7S COURS D'EAU NON NAVIGABLES, DRAINAGES, IRRIGATIONS...

    • Bassin de l'Essonne. - Affluents de l'Essonne. - Canal...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L AGRICULTURE ET DE LA FORET (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  31. Résultat n°31

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le P.O. MIDI, chemin de fer de Paris à Orléans et du Midi. Paris à Orléans et à Bordeaux, d'Athis-Mons à Angerville. Electrification. - Construction de lignes à haute tension sur le réseau Paris-Orléans-Vierzon, affiches concernant des enquêtes de concessions avec déclaration d'utilité publique (1923), lignes de transport d'énergie à 90 000 volts d'Eguzon à Paris : carte générale du tracé, mémoire descriptif, projet du cahier des charges de concession (1923), correspondance (1924-1925) ; actes de vente et quittances d'indemnités de terrains pour l'électrification de la ligne de Paris à Orléans, l'établissement d'une sous-station électrique à Monnerville, à Saint-Michel-sur-Orge, d'un poste de sectionnement à Guillerval (1924 - 1926) ; déplacement de lignes télégraphiques et téléphoniques : acquisitions de terrains, demande d'arrêté de cessibilité (1925 - 1926) ; remise aux communes de Lardy, Saint-Michel-sur-Orge, Monnerville des terrains acquis pour le rétablissement des communications modifiées par l'établissement des sous-stations électriques nécessité par l'électrification des lignes (1926-1929)

    Date

    1923-1929

    Cote

    5S/40

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  32. Résultat n°32

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique ; concession ; aliénations de titres de rentes ; syndicat intercommunal d'électricité de la région de MEREVILLE : correspondance, arrêtés préfectoraux, garanties d'emprunts.

    Date

    1911-1949

    Cote

    EDEPOT26 2O/3

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Travaux publics, voirie, moyens...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  33. Résultat n°33

    ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction et distribution d'eau potable, assainissement : acquisition, emprunt, devis, cahiers des charges, adjudications, soumissions, certificats de paiement, concessions et règlement d'eau, extraits de délibérations et correspondance, 1900-1931 [1] ; éclairage au gaz, 1864-1873 [2] ; construction d'une usine électrique avec maisons pour le directeur et le mécanicien : procès-verbaux, devis, règlement et police de chantier, emprunt, extraits de délibérations, concessions, 1909-1928 [3].

    Date

    1864-1931

    Cote

    2O/13

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ANGERVILLE. - Biens communaux, équipement.- Adduction...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  34. Résultat n°34

    Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par M. le duc d'ANGOULEME, seigneur d'YERRES, au sieur THIRIOT, architecte du Roi, de faire enclore dans le jardin de sa maison, sise à YERRES, la fontaine SOUTON, à la charge de construire un puits dans le carrefour d'YERRES. Procès entre M. de BARCOS, propriétaire de la maison du sieur THIRIOT, Louise MASSIEU, veuve de M. ROLLIN BURIN, seigneur en partie d'YERRES, et le sieur GAILLOT, cessionnaire des eaux du réservoir public d'YERRES, relativement à l'exécution de la concession faite par le duc d'ANGOULEME au sieur THIRIOT. [Une sentence de bailliage d'YERRES déchargea M. de BARCOS de l'obligation de fournir un tiers de l'eau de la fontaine SOUTON et mit fin à ce long procès.]

    Date

    1637-1733

    Cote

    A/1279

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY. - Permission accordée par...

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  35. Résultat n°35

    ORSAY. - Biens communaux, équipement. - Installation du marché, 1903 [1] ; traité pour l'éclairage au gaz, 1911-1912 [2] ; tarifs des concessions d'eau, 1919-1921 [3] ; règlement du terrain de jeux, 1932 [4].

    Date

    1903-1932

    Cote

    2O/1735

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement. - Installation...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  36. Résultat n°36

    Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Date

    1918-1938

    Cote

    2O/84

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • Ballancourt-sur-Essonne : Biens communaux, équipement.

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  37. Résultat n°37

    GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance relative à deux pièces d'eau servant aux habitants de la commune revendiquées par le sieur DUVIVIER, an Xlll (1804-1805) [1] ; aliénation et acquisition de terrains, 1861-1862 [2] ; bâtiments communaux : entretien, 1878-1883, 1920-1922 [3] ; refuge pour les voyageurs, 1884 [4] ; sablière, 1893 [5] ; mare et lavoir : acquisition de terrains, plan et emprunts, 1899-1908 [6] ; électricité, 1914-1932 [7] ; eau potable, adduction d'eau, 1913-1939 [8].

    Date

    1804-1939

    Cote

    2O/631

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • GOMETZ-LA-VILLE. - Biens communaux, équipement.- Correspondance...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Distribution d'énergie électrique, contrôle exercé par le service des ponts-et-chaussées : correspondance, autorisations d'exploitation de la concession, relevé des canalisations, fixations de la valeur des index économiques électriques, déclarations des encaissements correspondant à la distribution d'énergie électrique (1921 - 1947). Correspondance de particuliers (1926 - 1927). Prestations réalisées par d'autres fournisseurs : correspondance, factures (1920, 1931). Démarches engagées par la commune avec des concurrents de Sud-Lumière pour l'attribution de la concession de distribution d'énergie électrique : correspondance (1911).

    Date

    1911-1947

    Cote

    EDEPOT77 2O/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

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    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  39. Résultat n°39

    Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux. - Distribution d'électricité : Projet de concession de la ligne de transport d'énergie électrique CHAINGY-CHEVILLY (brochure imprimée, 16 p.), relevé des canalisations, avis de branchements, plans, autorisation d'ouvrages, enquête.

    Date

    1925-1962

    Cote

    EDEPOT19 2O/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...

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    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  40. Résultat n°40

    ITTEVILLE. - Déclaration de modification dans les statuts de la société de chasse des propriétaires d'Itteville ; règlementation de la circulation des véhicules de grand gabarit : arrêté préfectoraux; cimetière et pompes funèbres, règlementation du contrat de concession, nomination du fossoyeur communal, fixation des tarifs des sépultures et des convois funéraire ; achat de drapeaux.

    Date

    1904-1944

    Cote

    EDEPOT54 1I/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Déclaration de modification dans les statuts...

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    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz Gif-sur-Yvette, Bures-sur-Yvette, Saint-Rémy : comptes de gestion (1932-1940), pièces comptables (1934-1937), journal officiel quotidien d'annonces légales (1930), convention de concession (1932). JUVISY-SUR-ORGE. - A.S.A, syndicat intercommunal d'électricité de JUVISY et environs : comptes de gestion (1922-1940), pièces comptables (1929-1937). MAROLLES. A.S.A., syndicat intercommunal du gaz de la vallée de la Juine à Marolles-en-Hurepoix : comptes de gestion (1933-1939), cahier des charges (1932. MENNECY. A.S.A., syndicat intercommunal de Mennecy et ses environs : comptes de gestion (1924-1940), pièces comptables (1936)

    Date

    1922-1940

    Cote

    8S/10

    • Contexte : 8S CARRIERES ET TOURBIERES, ENERGIE ELECTRIQUE (1794-1962)

    • GIF-SUR-YETTE. - A.S.A. syndicat intercommunal du gaz...

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  42. Résultat n°42

    LONGJUMEAU. - Divers : concession par Antoine RUZÉ [d'Effiat] seigneur de CHILLY et LONGJUMEAU d'une portion de la rivière d'YVETTE à Jean PHÉLIPES, chirurgien, devant Me LE BIGOT, notaire à LONGJUMEAU, 2 avril 1617, et copie du XVIIIe siècle en forme d'extrait.

    Date

    1617

    Cote

    EDEPOT37 1S/1

    • Contexte : LONGJUMEAU. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LONGJUMEAU. - Divers : concession par Antoine RUZÉ...

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    LONGJUMEAU (service producteur), LONGJUMEAU (service versant)

  43. Résultat n°43

    LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.- Construction d'une usine à gaz et de canalisations, traité de concession et avenants, cahier des charges, 1929-1937 [1] ; éclairage : acquisition de lanternes, installation de l'électricité, 1869-1937 [2] ; télégraphe, téléphone, 1875-1898 [3] ; enlèvement des boues et des ordures ménagères : cahier des charges, 1886-1939 [4].

    Date

    1869-1939

    Cote

    2O/735

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Biens communaux, équipement.-...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  44. Résultat n°44

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement. - Travaux de démolition du puits et construction d'une pompe, 1922 [1] ; adduction d'eau potable et construction de réservoirs : acquisition des terrains CORBIN ET LEBEAU, 19341935 [2] ; correspondance, extraits de délibérations, emprunt, subventions, rapports, procès-verbaux, concession et abonnements, taxes, 1931-1939 [3] ; devis, marché de gré à gré, mandats de paiement, 1935-1936 [4].

    Date

    1922-1939

    Cote

    2O/1416

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Biens communaux, équipement....

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  45. Résultat n°45

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien régime. - Partage des communaux entre Chrétien-François de Lamoignon, chevalier, seigneur et marquis de Baville, baron de Saint-Yon, président du parlement de PARIS et les habitants de la paroisse de BOISSY-SOUS-SAINT-YON : correspondance (1759 - 1766), transaction entre le président Lamoignon et les habitants sur la demande intentée par Lamoignon, cession faite par les habitants de 156 arpents et 40 perches de biens communaux contre une rente annuelle de 250 livres le 16 mai 1764 ; premier partage provisionnel de 400 arpents des communaux entre les habitants de la paroisse le 18 octobre 1769, chaque ménage recevant 150 perches de terres, 80 arpents restant en commun ; deuxième partage de la partie des communaux qui n'avaient pas été défrichés, soit 80 arpents, chaque ménage recevant 59 perches le 9 juin 1789, suivi d'un plan des communaux partagés avec les noms des bénéficiaires.

    Date

    1759-1789

    Cote

    EDEPOT16 DD/1

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Biens communaux sous l'Ancien...

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  46. Résultat n°46

    ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations, réclamations et mainlevée d'hypothèques, 1841-1935 [1] ; établissement d'un lavoir public : acquisition à titre gratuit du terrain DRUON, ordonnance royale du 4 mai 1820, correspondance, 1820 [2] ; construction d'un lavoir au bord de l'YVETTE et travaux de couverture, 1858, 1878-1880 [3] ; déplacement du lavoir, 1931-1932 [4] ; alimentation en eau potable : projet, réglementation relative à la fontaine du GUICHET, 1875-1878 [5] ; concessions, réclamations, interdiction d'utiliser l'eau des fontaines publiques, 1903-1909 [6] ; adduction et canalisation d'eau potable : projet, rapports géologiques, correspondance, extraits de délibérations, acquisition du terrain LORIN, subvention, pétitions et réclamations, 1929-1939 [7] ; convention pour la distribution d'eau, forage d'un puits artésien, 1931-1936 [8].

    Date

    1820-1939

    Cote

    2O/1022

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • ORSAY. - Biens communaux, équipement.- Baux, résiliations,...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  47. Résultat n°47

    CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et charges de la commune, taxes et droits divers. Droits de place, droits de timbres et d'expéditions, concession d'eau, permis de chasse, taxe d'apprentissage, pompes funèbres, fanfare municipale.

    Date

    1887-1965

    Cote

    EDEPOT17 2L/3

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Finances et comptabilité. - Revenus et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  48. Résultat n°48

    CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et voirie urbaine. Amélioration d'habitat rural. Terrain, cession ; acquisition ; expropriation. Servitudes. Conduit de fumée. Portes et fenêtres. Enclos et cave. Pavages. Elagage.

    Date

    1855-1962

    Cote

    EDEPOT17 1O/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Travaux publics. - Travaux publics et...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  49. Résultat n°49

    Cahier des charges pour la concession d'une distribution publique d'énergie électrique par la commune d'Etampes

    Date

    1922

    Cote

    PBR/1590

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Cahier des charges pour la concession d'une distribution...
  50. Résultat n°50

    MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits : échange de terrains, 1862 [1] ; enlèvement des boues, 1871-1903 [2] ; distribution d'eau : traité de concession, 1882-1938 [3] ; électricité, 1938 [4] ; gaz : distribution, tarifs des concessions, 1880-1925 [5] ; éclairage : 1893, 1903-1924 [6] ; ordures ménagères, 1911-1923 [7] ; téléphone, 1903-1904 [8].

    Date

    1862-1935

    Cote

    2O/919

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTGERON. - Biens communaux, équipement.- Puits :...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  51. Résultat n°51

    LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Traité de concession publique passé entre la commune et la société la Lyonnaise des eaux et de l'éclairage accordant à cette dernière le droit exclusif de distribuer et de vendre l'eau potable sur toute l'étendue du territoire du PLESSIS-PATE : traité de concession, détail estimatif général, mémoire explicatif, profil en long des canalisations, plans de distribution, détail estimatif, devis et cahier des charges, calculs des canalisations, avant-métré, bordereau des prix, plans sur timbre (1933 - 1934).

    Date

    1933-1934

    Cote

    EDEPOT81 2O/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  52. Résultat n°52

    LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports publics et régime des eaux. - Lotissements à usage industriel et commercial et lotissements d'habitations, création de la zone d'aménagement concerté [ZAC] du PLESSIS-PATE, convention de concession passée entre la commune et la Société anonyme d'économie mixte pour l'équipement et l'aménagement en région parisienne [SEMEASO] : convention de concession, règlement et plan d'aménagement de zones, pièces annexes (1974). - NB : CONSTATE MANQUANT LE 25/10/2013.

    Date

    1974

    Cote

    EDEPOT81 1O/11

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Travaux publics, voirie, transports...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  53. Résultat n°53

    MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession de l'éclairage au gaz, 1906 [1] ; droit de voirie, 1927 [2].

    Date

    1906-1927

    Cote

    2O/1695

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MILLY-LA-FORET. - Biens communaux, équipement. - Concession...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  54. Résultat n°54

    MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention, travaux de canalisation, salubrité, tarifs des concessions et des compteurs d'eau, 1860-1937 [1] ; réservoir : acquisition de terrains, construction, 1887-1888 [2] ; eau et gaz : travaux de canalisation, jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1876-1884 [3] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1888-1894 [4] ; eau et gaz : jugement entre la commune et la Compagnie des eaux et gaz, 1899-1913 [5] ; gaz, 1866-1936 [6].

    Date

    1860-1937

    Cote

    2O/933

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • MONTLHERY. - Biens communaux, équipement.- Eau : convention,...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  55. Résultat n°55

    VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison du garde champêtre : location, 1922 [1] ; passerelle du BREUIL : réparation, 1930 [2] ; lavoir et abreuvoir : construction, 1870-1933 [3] ; distribution d'eaux de sources, traité de concession avec la société PELLIER-HOUDRY, 1893-1939 [4] ; gaz, 1932 [5] ; électricité, 1902-1926 [6].

    Date

    1870-1939

    Cote

    2O/1329

    • Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)

    • VARENNES-JARCY. - Biens communaux, équipement. - Maison...

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    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)