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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation de serments, certificat de propriété [à noter une requête aux fins de reprise de locaux].

Cote
2295W/5
 Date
1980-1982
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
 Type de document -

  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°2

Civil : prestation de serment (1980-1982).

Cote
2302W/433
 Date
1980-1982
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : prestation de serment (1980-1982).
Résultat n°3

Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006).

Cote
2302W/117
 Date
2003-2006
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
Résultat n°4

Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur de GLATIGNY.
Cote
77J/128
 Date
1641-1841
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, BIEVRES Commune
 Type de document
bail, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance

  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°5

Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Cote
2497W/11
 Date
1908-1965
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
rapport, correspondance, documentation

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°6

GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions publiques et privées, loteries et souscriptions : déclarations sous serment, loi du 13 août 1940 portant interdiction des sociétés secrètes, instructions préfectorales, délibérations, correspondance (1856-1942).

Cote
EDEPOT45 2I/5
 Date
1856-1942
 Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
 Type de document
déclaration, texte officiel, délibération, correspondance, circulaire

  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions...
Résultat n°7

SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps des sapeurs-pompiers, organisation et effectifs : modèle de règlement (1827), situation du corps des sapeurs-pompiers (1835,1850), bulletins individuels (s.d.); nomination et prestation de serment des officiers : procès-verbaux et décrets (1860-1868); matériel et équipement : correspondance (1847-1848).

Cote
EDEPOT35 3H/5
 Date
1827-1868
 Lieu
SACLAS
 Type de document
procès-verbal d'élection, dossier individuel

  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...
Résultat n°8

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts (an VIII-1810).

Cote
3U/399
 Date
1799-1810
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°9

Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Cote
2497W/13
 Date
1944-1964
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°10

Minutes de jugements civils (1976) ; ordonnances sur requêtes et prestations de serment (1976-1979).

Cote
2043W/25
 Date
1976-1979
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
texte officiel, minute juridictionnelle

  • Contexte : 2043W Dossiers d'affaires civiles et pénales de 5ème...

  • Minutes de jugements civils (1976) ; ordonnances sur...
Résultat n°11

Ecoles d'infirmières : dossiers de cessation d'activité des médecins assermentés (1920-1972).

Cote
989W/93
 Date
1920-1972
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

  • Ecoles d'infirmières : dossiers de cessation d'activité...
Résultat n°12

Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, conciliations et non conciliations.

Cote
1181W/9
 Date
1947
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
rapport

  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, conciliations...
Résultat n°13

Procédures nominatives (Dépouillement effectué par année et mentionnant, pour chaque affaire, la commune, lorsqu'elle est précisée, les noms des accusés, leur profession et le motif des accusations. Les dossiers dont la commune n'est pas précisée figurent à la fin). Ris : Jean-François Louvrier, ex-vicaire de la paroisse, affichage de sa rétraction du serment à la constitution civile du clergé à la porte de l'église.

Cote
L/275
 Date
1791
 Lieu
RIS-ORANGIS Commune
 Type de document
dossier de procédure, liste nominative

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°14

1988.
Cote
3001W/5
 Date
1988
 Lieu
ESSONNE
 Type de document -

  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Prestations de serment.
  • 1988.
Résultat n°15

Civil, procédures. - Instruction et déroulement de l'instance : serments d'experts.

Cote
3U/1961
 Date
1804-1835
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document -

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°16

CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel, organisation d'une subdivision, construction d'une remise pour la pompe à incendie, feuille d'appel d'inspection des armes, procès verbal de prestation de serment, arrêté préfectoral fixant l'effectif, règlement, délivrance d'armes (1846-1899).

Cote
EDEPOT47 3H/2
 Date
1846-1899
 Lieu
CORBREUSE
 Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, règlement

  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel,...
Résultat n°17

Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements, Tribunal Paritaire des baux ruraux, saisies-arrêts, tutelles, divers (prestations de serment, contrats d'apprentissage, scellés, rapports d'expertise, procès-verbal de conciliation).

Cote
1636W/26
 Date
1967-1968
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
 Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°18

SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance. - Commissions administratives des hospices.

Cote
EDEPOT28 3Q/2
 Date
1905-1929
 Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°19

Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER Louis.
Cote
2497W/10
 Date
1910-1968
 Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
Résultat n°20

Minutes de jugements civils : assermentations (Janvier 1977 - décembre 1978).

Cote
1976W/252
 Date
1977-1978
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils : assermentations (Janvier...