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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2295W/5
Date
1980-1982
Lieu
LONGJUMEAU Commune, ARPAJON Commune
Type de document -
  • Contexte : AUDIENCES CIVILES ET PENALES

  • Civil : cession de salaires, acte de notoriété, prestation...
Résultat n°2
Cote
2302W/433
Date
1980-1982
Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
Type de document -
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Civil : prestation de serment (1980-1982).
Résultat n°3
Cote
2302W/117
Date
2003-2006
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 2302W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Pénal : prestation de serment : procès-verbaux (2003-2006)....
Résultat n°4
Cote
77J/128
Date
1641-1841
Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, TIGERY, BIEVRES Commune
Type de document
bail, DELIBERATION DU DISTRICT REVOLUTIONNAIRE, correspondance
  • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

  • Famille de BRETIGNIERES. - Procédure contre le seigneur...
Résultat n°5
Cote
2497W/11
Date
1908-1965
Lieu
CORBEIL Arrondissement, ETAMPES Arrondissement
Type de document
rapport, correspondance, documentation
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Chambre de discipline des notaires de Corbeil-Etampes.
Résultat n°6
Cote
EDEPOT45 2I/5
Date
1856-1942
Lieu
GRANGES-LE-ROI (LES)
Type de document
déclaration, texte officiel, délibération, correspondance, circulaire
  • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • GRANGES-LE-ROI (LES). - Associations secrètes, réunions...
Résultat n°7
Cote
EDEPOT35 3H/5
Date
1827-1868
Lieu
SACLAS
Type de document
procès-verbal d'élection, dossier individuel
  • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SACLAS. - Affaires militaires. - Garde nationale, corps...
Résultat n°8
Cote
3U/399
Date
1799-1810
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance...
Résultat n°9
Cote
2497W/13
Date
1944-1964
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des avoués.
  • Dossiers des Maitres SAUVAT André, SAVIDAN.
Résultat n°10
Cote
989W/93
Date
1920-1972
Lieu
ESSONNE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : AIDE SOCIALE A L'ENFANCE

  • Ecoles d'infirmières : dossiers de cessation d'activité...
Résultat n°11
Cote
1181W/9
Date
1947
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
rapport
  • Contexte : JUGEMENTS ET ACTES DE NOTORIETE, LEVEE DE SCELLES,...

  • Actes de notoriété, serments, dépôts de rapports, conciliations...
Résultat n°12
Cote
L/275
Date
1791
Lieu
RIS-ORANGIS Commune
Type de document
dossier de procédure, liste nominative
  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Procédures nominatives (Dépouillement effectué par...
Résultat n°13
Cote
3001W/5
Date
1988
Lieu
ESSONNE
Type de document -
  • Contexte : 3001W Chambre du conseil : prestations de serments...

  • Prestations de serment.
  • 1988.
Résultat n°14
Cote
3U/1961
Date
1804-1835
Lieu
ETAMPES Commune
Type de document -
  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Civil, procédures. - Instruction et déroulement de...
Résultat n°15
Cote
EDEPOT47 3H/2
Date
1846-1899
Lieu
CORBREUSE
Type de document
procès-verbal, arrêté préfectoral, règlement
  • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • CORBREUSE. - Sapeurs-pompiers : acquisition de matériel,...
Résultat n°16
Cote
1636W/26
Date
1967-1968
Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Canton, ETAMPES Commune
Type de document
contrat d'apprentissage, rapport d'expertise, minute juridictionnelle, procès-verbal de scellés, procès-verbal
  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Canton de la FERTE-ALAIS, affaires civiles : jugements,...
Résultat n°17
Cote
EDEPOT28 3Q/2
Date
1905-1929
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
Type de document
arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
  • Contexte : SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

  • SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Assistance et prévoyance....
Résultat n°18
Cote
2497W/10
Date
1910-1968
Lieu
ESSONNE, SEINE-ET-OISE
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 2497W Contrôles d'huissiers, des notaires et des avoués...

  • Contrôle des notaires.
  • Dossiers de Maitres SIGOT Pierre, VERON François, VIVIER...
Résultat n°19
Cote
1976W/252
Date
1977-1978
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 1976W Affaires civiles et pénales de 4ème et 5ème classes...

  • Minutes de jugements civils : assermentations (Janvier...
Résultat n°20
Cote
982W/56
Date
1912-1960
Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VAL-DE-MARNE
Type de document
correspondance, étude, statut, procès-verbal, liste nominative, arrêté préfectoral, plan, dossier individuel
  • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

  • Santé publique : Ordures ménagères, décharge de VIGNEUX-SUR-SEINE...