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  1. Résultat n°1

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre de commerce de CORBEIL (1937 - 1938).

    Date

    1937-1938

    Cote

    EDEPOT73 1K/15

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  2. Résultat n°2

    Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers : compte rendu de réunion, correspondance, exposé sur la ville nouvelle (1968 - 1970). Documentation ZAC des Champs Elysées, Bras de fer, la Petite Montagne, les Malines, l'Hopital, le long Rayage, Centre urbain (1975-1977). Ministère de l'aménagement du territoire de l'équipement du logement et du tourisme French new towns and Innovation (1973) The role of the French new Towns in regional development and regional life (1972), rapport sur l'état de réalisation des villes nouvelles à l'issu du VI plan (1971-1975), revue ingénieurs et cadres de France spécial Evry ville nouvelle (s.d.), étude de marché hôtel Arcade (1979).

    Date

    1968-1979

    Cote

    1776W/364

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Chambre de commerce et d'industrie et chambre des métiers...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre d'agriculture : listes des électeurs (1951 - 1970) ; organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1939 - 1976).

    Date

    1939-1976

    Cote

    EDEPOT80 1K/20

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  4. Résultat n°4
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués des Associations et des syndicats agricoles à la Chambre départementale d'agriculture, 9 février 1933.

    Date

    1933

    Cote

    18FI/1369

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections des délégués...
  5. Résultat n°5

    Archives de la chambre de commerce et d'industrie de Nantes (1790-1970) Répertoire numérique de la sous-série 1 ET, sous la direction de Vivienne Miguet

    Auteur

    LAUX, Frédéric

    Date

    1998

    Cote

    INV/1977

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Archives de la chambre de commerce et d'industrie de...
  6. Résultat n°6

    ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection consulaire, chambre de commerce, chambre d'agriculture, chambre des métiers, conseil administratif de la mutuelle agricole, conseil administratif de la caisse primaire de sécurité sociale, tribunal (1927-1935), listes, procès-verbaux, correspondance (1945-1953).

    Date

    1927-1953

    Cote

    EDEPOT10 1K/5

    • Contexte : ONCY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ONCY-SUR-ECOLE. - Elections et personnel : élection...

    Producteur :

    ONCY-SUR-ECOLE (service producteur), ONCY-SUR-ECOLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Agriculture : données statistiques, calamités, animaux nuisibles, chambre d'agriculture, syndicat agricole, remembrement (1948 - 1985).

    Date

    1948-1985

    Cote

    EDEPOT85 3F/6

    • Contexte : SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Population, agriculture et travail.
    • Agriculture.
    • Agriculture : données statistiques, calamités, animaux...

    Producteur :

    SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service producteur), SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (service versant)

  8. Résultat n°8

    CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie. Une réunion : un intervenant, [1973], N et B.

    Date

    1973

    Cote

    59FI/517, 58J/517 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie....

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  9. Résultat n°9
    Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

    1 media

    Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres de métiers. Avis du dépôt des listes électorales, 19 avril 1971.

    Date

    1971

    Cote

    18FI/1430

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Election des membres des Chambres...
  10. Résultat n°10

    L'Essonne en chiffres, 1982

    Date

    1983

    Cote

    PBR/1701

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'Essonne en chiffres, 1982
  11. Résultat n°11

    CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie. Une réunion : MM. ABAD, TROMBERT, PHILIPE, MOREL, et BRICOUT, [1973], N et B.

    Date

    1973-1974

    Cote

    59FI/510, 58J/510 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Chambre de commerce et d'industrie....

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  12. Résultat n°12

    PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres d'agriculture, de commerce, des métiers ; tribunaux de commerce et des baux ruraux, etc...) : instructions, listes d'électeurs, procès-verbaux.

    Date

    1927-1959

    Cote

    EDEPOT11 1K/6

    • Contexte : PRUNAY-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Elections diverses (chambres...

    Producteur :

    PRUNAY-SUR-ESSONNE (service producteur), PRUNAY-SUR-ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales de la chambre d'agriculture de la commune (1924 - 1932).

    Date

    1924-1932

    Cote

    EDEPOT73 1K/9

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes électorales...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  14. Résultat n°14

    Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce : listes des électeurs, (1945-1951), jury de cour d'assies : listes, correspondance, (1943-1947) ; actes de justice de paix du canton : répertoires.

    Date

    1945-1957

    Cote

    1221W/16

    • Contexte : JUSTICES DE PAIX.

    • Plumitifs d'audiences, (1946-1957) ; chambre de commerce...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  15. Résultat n°15

    Les chambres de commerce et d'industrie

    Date

    1987

    Cote

    GBR/2321

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Les chambres de commerce et d'industrie
  16. Résultat n°16

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Tableau de la Chambre des géomètres-experts de Seine-et-Oise par arrondissement.

    Date

    1935-1936

    Cote

    EDEPOT19 7F/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  17. Résultat n°17

    EVRY centre. - Hall de la Chambre de Commerce : une boîte de diapositives.

    Date

    s.d

    Cote

    43FI/35

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • EVRY centre. - Hall de la Chambre de Commerce : une...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  18. Résultat n°18

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. Voies ferrées d'intérêt local. Chemin de fer de Paris à Arpajon, de la station du Petit-Massy à Arpajon avec l'embranchement de Marcoussis. Délibérations de conseils municipaux concernant le transport des denrées maraîchères vers les halles de Paris rejetant un voeu de remplacement de transport par camions émis par le Conseil général (1931), électrification de la ligne et raccordement avec la ligne Paris-Massy-Palaiseau en gare d'Antony (1927-1932) ; transport des gadoues (1932), horaires d'hiver (1933), accident du 24 octobre 1932 à Longjumeau ; modification des conditions d'exploitation : projet de suppression du train et remplacement par un service d'autobus (1933), réalisation par exploitation de la ligne par autobus de Paris à Longjumeau et par tramway de Longjumeau à Arpajon (1935), protestations relatives aux horaires (1934), voeux de la chambre d'agriculture pour le maintien des trains maraîchers à destination des halles (1934), déchargement des gadoues à la gare de Marcoussis (1932-1936), modifications à apporter aux conditions d'exploitation en fonction de l'ouverture de la ligne Paris-Massy-Palaiseau (1937), exploitation de la ligne par la société des transports Citroën et la compagnie d'exploitations automobile Renault : projet de convention (1938), arrêté relatif aux tarifs (1938), pétitions d'usagers réclamant des améliorations (1938), plaintes relatives à la suppression des bus (1940), suppression de la section 'Longjumeau-Arpajon' 1939 par la société des transports en commun de la région parisienne, demande de rétablissement de la ligne Longjumeau, Morangis, Wissous, Chilly-Mazarin (1941-1945), projet de réouverture de la ligne d'autobus Paris-Orléans (1946).

    Date

    1927-1946

    Cote

    5S/133

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  19. Résultat n°19

    Ministère des Affaires étrangères, archives diplomatiques. Archives du consulat de France à Alger : 1585-1798

    Auteur

    EVEN, Pascal

    Date

    1988

    Cote

    INV/1462

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Ministère des Affaires étrangères, archives diplomatiques....
  20. Résultat n°20
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement des membres de la Chambre départementale d'agriculture, 6 décembre 1932.

    Date

    1932

    Cote

    18FI/1367

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections pour le renouvellement...
  21. Résultat n°21

    Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction consulaire d'Angers

    Auteur

    LEVRON, Jacques

    Date

    1933

    Cote

    INV/488

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série IV B : Juridiction...
  22. Résultat n°22

    LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture, révision des listes électorales (1938 - 1939) ; électeurs individuels (1938). Elections à la chambre de commerce et des métiers : instructions et correspondance (1914 - 1938). Dissolution du conseil municipal et nomination d'une délégation spéciale en remplacement : arrêtés pris par le secrétaire d'Etat à l'intérieur et par le préfet (1941).

    Date

    1914-1941

    Cote

    EDEPOT81 1K/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  23. Résultat n°23

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste et procès-verbaux d'élection.

    Date

    1925-1952

    Cote

    EDEPOT15 1K/11

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Chambre d'agriculture : liste...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  24. Résultat n°24

    CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique. - Correspondance de la Chaire spéciale d'agriculture d'ETAMPES ; défilé de chars au marché agricole de Saint-Gilles à ETAMPES (1 correspondance) ; compte rendu de la Chambre d'agriculture de Seine-et-Oise ; expositions nationales et concours, correspondance, circulaires.

    Date

    1912-1957

    Cote

    EDEPOT19 3F/3

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Population, économie sociale, statistique....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  25. Résultat n°25

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes électorales, correspondance (1905-1928). Chambre des métiers : listes électorales (1936) (1905-1936).

    Date

    1905-1936

    Cote

    EDEPOT45 1K/5

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : listes...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  26. Résultat n°26

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1926-janvier 1934].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/515

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  27. Résultat n°27

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Affaires communes aux lignes de Grande Banlieue. Création des lignes Corbeil-Milly-Etampes, Etampes-Arpajon et Bouville-La-Ferté-Alais, voeux favorables des communes concernées par chacun des tracés, procédure d'enquête publique : délibérations, enquête d'utilité publique, mémoire descriptif, enquête supplémentaire, décret présidentiel, procès-verbaux, affiches et tableaux (1903-1905), correspondance entre les ministères des travaux publics et de la guerre relative à l'exploitation des chemins de fer en cas de conflit (1900-1905), refus de la chambre de commerce de Corbeil de voter la subvention pour le réseau : correspondance, rapports, délibérations (1905)

    Date

    1903-1905

    Cote

    5S/103

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  28. Résultat n°28

    CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion à la Chambre de commerce en présence de M. SEGUIN et de M. ORSETTI, préfet, [1965], N et B.

    Date

    1965

    Cote

    59FI/814, 58J/814 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Une réunion à la Chambre de commerce...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  29. Résultat n°29

    MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture, de commerce et des métiers, tribunal de commerce, élections : listes des électeurs (1908-1922, 1930, 1934-1937, 1939).

    Date

    1908-1939

    Cote

    EDEPOT67 2F/1

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Population et économie. - Chambres d'agriculture,...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  30. Résultat n°30

    Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et traitements, extraits du recueil mensuel de jurisprudence municipale et rurale, bulletin des militants de la jeunesse indépendante chrétienne féminine (Jeunesse Ardente) de 1949, carte d'électeur de la Chambre de Commerce de CORBEIL (1935-1960) ; personnel communal et personnel des établissements hospitaliers : grilles incidiaires, correspondance, reclassement, journal La Tribune des mois de mai et juin 1949, bulletins officiels des maires de SEINE-ET-OISE, circulaires, barême pour le calcul de l'impôt circulaire, journal officiel, lois et décrets, loi portant sur le statut général des personnels des communes et des établissements publics (1947-1949).

    Date

    1935-1960

    Cote

    982W/39

    • Contexte : ADMINISTRATIONS PRÉFECTORALES PENDANT LA SECONDE GUERRE...

    • Personnel communal : Statut, échelles indiciaires et...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31
    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

    1 media

    Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur les conditions de vote pour les élections des membres et des délégués consulaires de la Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil-Essonnes (1970).

    Date

    1970

    Cote

    18FI/1475

    • Contexte : AFFICHES

    • Essonne [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  32. Résultat n°32
    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant sur la révision des listes électorales en vue des élections générales de mai 1959, à la Chambre d'agriculture (19 novembre 1958).

    Date

    1958

    Cote

    18FI/1997

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Arrêté préfectoral portant...
  33. Résultat n°33
    Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des listes électorales en 1927 pour le renouvellement des délégués aux Chambres d'agriculture, 20 mars 1927.

    Date

    1927

    Cote

    18FI/1416

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Avis de révision des...
  34. Résultat n°34

    n°30-37, 1-27

    Date

    1989-1994

    Cote

    PER193/3

    • Contexte : REUSSIR EN ESSONNE. JOURNAL DE LA CHAMBRE DE COMMERCE...

    • n°30-37, 1-27
  35. Résultat n°35

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale (1936 - 1940).

    Date

    1936-1940

    Cote

    EDEPOT17 1G/38

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections à la chambre d'agriculture : liste des électeurs, procès(verbal d'élection, feuille de dépouillement, instruction du préfet, délibération du conseil municipal, listes des électeurs aptes à élire les membres (1935 - 1958).

    Date

    1935-1958

    Cote

    EDEPOT76 1K/16

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Elections et personnel. - Elections...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  37. Résultat n°37

    Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations.

    Date

    1983

    Cote

    2056W/14

    • Contexte : SOCIETES DE SECOURS MUTUELS, AFFAIRES CIVILES ET PENALES,...

    • Elections du 28 janvier 1983 : procès-verbaux des opérations....

    Producteur :

    PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), TRIBUNAL DE COMMERCE DE CORBEIL (service producteur), CHAMBRE DEPARTEMENTALE D AGRICULTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), RECETTE PRINCIPALE D ETAMPES (service producteur), ADMINISTRATION DES CONTRIBUTIONS DIRECTES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  38. Résultat n°38

    ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

    Date

    1994

    Cote

    1356W/37

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...

    • ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...

    Producteur :

    SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

  39. Résultat n°39

    Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections, budgets, comptabilité.

    Date

    1957-1966

    Cote

    923W/120

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Fonctionnement de la Chambre de commerce : élections,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant), PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

  40. Résultat n°40

    AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires, élections à la chambre de commerce, organisation des élections, conditions d'inscription sur les listes d'électeurs, révision des listes électorales, nomination des délégués à la commission de révision : circulaires, instructions, correspondance (1891-1983).

    Date

    1891-1983

    Cote

    EDEPOT80 1K/23

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Elections et personnel. - Elections consulaires,...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  41. Résultat n°41

    VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture et à la chambre de commerce.

    Date

    1930-1935

    Cote

    EDEPOT13 1K/10

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Elections : élections à la chambre d'agriculture...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  42. Résultat n°42

    Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil et de l'Essonne

    Date

    mai 1972

    Cote

    PBR/583

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Chambre de commerce et d'industrie de Corbeil et de...
  43. Résultat n°43

    Structure industrielle de l'Essonne en 1989

    Date

    1992

    Cote

    INQUARTO/1835

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Structure industrielle de l'Essonne en 1989
  44. Résultat n°44

    Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). - Chambre des métiers (circulaires d'information). - Corps préfectoral : circulaires, conte Le prince triste écrit par le secrétaire général de Seine-et-Oise, notices biographiques et coupures de presse sur les préfets, dossier Diefenbacher.

    Date

    1965

    Cote

    1200W/72

    • Contexte : CABINET DU PREFET X.

    • Chambre d'agriculture (compte-rendus d'activité). -...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  45. Résultat n°45

    FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- Le Paris-Lyon-Méditerranée, affaires communes aux trois lignes du réseau P.L.M.- Modification de la marche des trains, projet d'alimentation en eau potable à la gare de Corbeil, établissement d'une conduite de gaz par la Compagnie Acrogène dans la traverse de Mennecy, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux, demande d'ouverture de gare le dimanche après-midi pour transports de bestiaux de Maisse à Boigneville, demande d'établissement d'un aqueduc dans la traversée des voies de Mennecy, établissement d'une halte à Buno-Bonnevaux, demande d'élargissement du parc de la rue de la Maladrerie à Juvisy (1900) ; établissement de deux voies nouvelles d'une part entre Conflans et Brunoy et d'autre part entre Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement du pont à Athis-Mons, classement d'un chemin d'accès à la gare du Coudray, voeu du conseil d'arrondissement d'Etampes tendant à ce que la tête de ligne de banlieue soit transférée de Corbeil à Malesherbes, modification de la marche des trains, alignements et permissions de voirie, voeux des conseils municipaux (1901) ; projet d'installation d'appareils avertisseurs pour l'annonce des trains impairs au passage à niveau n°26 à Ballancourt, projet d'installation de l'éclairage au gaz en gare de Montgeron, voeu de la chambre de commerce pour le rétablissement du passage par Corbeil de l'express 41, modification de la marche des trains, permissions de voirie, alignements, voeux des conseils municipaux, demande d'établissement d'une conduite d'eau à Coudray-Montceaux par la Société Gaudin, création d'une halte à Epinay-sous-Sénart, demande par le conseil municipal de Boissy-Saint-Antoine d'établir une passerelle le long du viaduc de Brunoy, en gare de Boigneville, agrandissement des voies destinées aux marchandises (1902) ; décret qui a déclaré d'utilité publique l'établissement des voies nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy, élargissement de la chaussée du pont à Brunoy, demande d'amélioration du service des marchandises à la gare de Boutigny, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à la gare de Corbeil, et à Brunoy, alignements et permissions de voirie (1903), établissement de voies principales nouvelles entre Conflans et Brunoy et Villeneuve-Saint-Georges et Juvisy : expropriation et pourvoi en cassation, modification de la marche des trains, demande d'autorisation d'installer des bascules automatiques à Montgeron, Ris-Orangis, Evry, voeux des conseils municipaux, alignements et permissions de voirie, raccordements particuliers de la Société des grands Moulins, et la Société anonyme des docks à Villeneuve triage (1904).

    Date

    1900-1904

    Cote

    5S/75

    • Contexte : 5S CHEMINS DE FER (1830-1963)

    • FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.-...

    Producteur :

    DIRECTION DES PONTS ET CHAUSSEES (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  46. Résultat n°46

    Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations, correspondance (1951-1954).

    Date

    1951-1954

    Cote

    997W/120

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Chambre de commerce : comptes-rendus des délibérations,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  47. Résultat n°47

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Procès-verbaux des séances [16 mai 1949-18 décembre 1952].

    Date

    Entre le 16 mai 1949 et le 18 décembre 1952

    Cote

    1MI/518

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  48. Résultat n°48

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre de commerce : courrier de la préfecture au maire (1910-1914) ; élection d'un représentant du corps des sapeurs-pompiers : procès-verbal (1912) ; élection de membres à la chambre d'agriculture (1934, 1939).

    Date

    1910-1939

    Cote

    EDEPOT58 1K/4

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Elections de la chambre...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  49. Résultat n°49

    n°1-25

    Date

    1968-1978

    Cote

    PER193/1

    • Contexte : REUSSIR EN ESSONNE. JOURNAL DE LA CHAMBRE DE COMMERCE...

    • n°1-25
  50. Résultat n°50

    ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre de commerce de CORBEIL : listes des électeurs.

    Date

    1908-1937

    Cote

    EDEPOT26 1K/7

    • Contexte : ORMOY-LA-RIVIERE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ORMOY-LA-RIVIERE. - Elections et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    ORMOY-LA-RIVIERE (service producteur), ORMOY-LA-RIVIERE (service versant)

  51. Résultat n°51

    EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : vue générale de la salle, octobre 1999, Coul. Dim. 19 x 12,5 cm.

    Date

    1999

    Cote

    2FI/2849

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
  52. Résultat n°52

    CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les propriétés bâties, non-bâties, chiens, frais des chambres des métiers, prestations, l'enlèvement des ordures ménagères, le déversement à l'égout, les voitures, chevaux, mules, mulets, domestiques, précepteurs, gouvernantes, instruments de musique à clavier, la valeur locative des locaux professionnels, la contrribution mobilière, les patentes et la taxe d'habitation : copie de la matrice générale [1er et 2e cahier] (1967 - 1971).

    Date

    1967-1971

    Cote

    EDEPOT17 1G/44

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Contributions et taxes concernant les...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  53. Résultat n°53

    CORBEIL-ESSONNES.- Un cours de mécanique auto dispensé par M. GIRAULT dans les bureaux de la Chambre de commerce et d'industrie, [1970], N et B.

    Date

    1970

    Cote

    59FI/508, 58J/508 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Un cours de mécanique auto dispensé...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  54. Résultat n°54

    BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers, liste des électeurs (1935-1939).

    Date

    1935-1939

    Cote

    EDEPOT4 1K/7

    • Contexte : BROUY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BROUY. - Election et personnel : chambre des métiers,...

    Producteur :

    BROUY (service producteur), BROUY (service versant)

  55. Résultat n°55

    Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes, correspondance (1918-1938) ; chambre de commerce : listes des électeurs (1932-1938) ; appel des décisions de refus d'inscriptions sur les listes électorales (1914).

    Date

    1914-1938

    Cote

    4U/788

    • Contexte : 4U JUSTICES DE PAIX (1799-1954)

    • Justice de paix de Limours. - Jury d'assises : listes,...

    Producteur :

    JUSTICE DE PAIX DE SACLAS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE PALAISEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LONGJUMEAU (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LIMOURS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service producteur), JUSTICE DE PAIX DE CORBEIL (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ARPAJON (service producteur), JUSTICE DE PAIX D ANGERVILLE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  56. Résultat n°56

    N° 7 à 36

    Date

    1962-1966

    Cote

    PER221/1

    • Contexte : INFORMATIONS DES CHAMBRES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE...

    • N° 7 à 36
  57. Résultat n°57

    Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations [février 1917-janvier 1926].

    Date

    s.d

    Cote

    1MI/514

    • Contexte : MICROFILMS DE COMPLEMENT.

    • Archives publiques.
    • Chambre de commerce de Corbeil et d'Etampes
    • Chambre de commerce de CORBEIL et ETAMPES. - Délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  58. Résultat n°58

    Répertoire d'annuaires français et listes d'adresses susceptibles d'intéresser le commerce et l'industrie

    Date

    1980

    Cote

    INOCTAVO/1638

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Répertoire d'annuaires français et listes d'adresses...
  59. Résultat n°59

    Chambre d'agriculture : listes électorales, élections, documentation, circulaires, résultats (1919-1959).

    Date

    1919-1959

    Cote

    997W/113

    • Contexte : ELECTIONS, LEGIONS D'HONNEUR ET MEDAILLES, RENSEIGNEMENTS...

    • Chambre d'agriculture : listes électorales, élections,...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE CORBEIL-ESSONNES (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  60. Résultat n°60

    Matrices primitives et supplémentaires : contribution des patentes, contribution pour frais de chambres et bourses de commerce, taxe pour frais de chambre de métiers et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels ; taxe sur les chiens, voitures, chevaux, précepteurs, préceptrices et gouvernantes, instruments de musique à clavier.

    Date

    1939-1940

    Cote

    2P/1148

    • Contexte : 2P CONTRIBUTIONS DIRECTES (1823-1940)

    • Matrices primitives et supplémentaires : contribution...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  61. Résultat n°61

    L'économie de l'Ile-de-France : Principales données quantitatives

    Auteur

    CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE ILE-DE-FRANCE

    Date

    1974

    Cote

    GBR/2381

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • L'économie de l'Ile-de-France : Principales données...
  62. Résultat n°62

    REV120/1

    Date

    1901-1950

    Cote

    REV120/1

    • Contexte : CHAMBRE DE COMMERCE DE CORBEIL. ARRONDISSEMENTS DE...

    • REV120/1
  63. Résultat n°63

    EVRY centre. - Chambre de Commerce, extérieur, côté cours Monseigneur Roméro : une boîte de diapositives.

    Date

    s.d

    Cote

    43FI/348

    • Contexte : 43FI Photographies de Dominique Planquette pour l'EPEVRY...

    • EVRY centre. - Chambre de Commerce, extérieur, côté...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant), PLANQUETTE Dominique (service versant)

  64. Résultat n°64

    Portrait : Meyer, transporteurs de père en fils

    Date

    2006

    Cote

    PER193/7/101/1

    • Contexte : REUSSIR EN ESSONNE. JOURNAL DE LA CHAMBRE DE COMMERCE...

    • n°108-141
    • 101
    • Portrait : Meyer, transporteurs de père en fils
  65. Résultat n°65

    Agir pour l'économie : Rapport d'activités 1994

    Auteur

    CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE L ESSONNE

    Date

    1994

    Cote

    GBR/2679

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Agir pour l'économie : Rapport d'activités 1994
  66. Résultat n°66

    L'Essonne en chiffres

    Date

    s.d.

    Cote

    PBR/1584

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • L'Essonne en chiffres
  67. Résultat n°67

    EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne (Salon Création d'Entreprises) : les stands, octobre 1999, Coul. Dim. 12,5 x 19 cm.

    Date

    1999

    Cote

    2FI/2848

    • Contexte : CARTES POSTALES ET PHOTOGRAPHIES

    • PHOTOGRAPHIES
    • EVRY. - Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Essonne...
  68. Résultat n°68

    Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Date

    1331-1751

    Cote

    A/1237

    • Contexte : A ACTES DU POUVOIR SOUVERAIN (1117-1799)

    • Duché-paierie de BRUNOY : seigneurie de Tigery ?

    Producteur :

    MAISON DE MONSIEUR (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  69. Résultat n°69

    Préparation du passage à l'Euro, l'Euro et les entreprises (2000) ; réunion des correspondants Euro en date du 08/12/2000 (2000) ; place de l'Essonne, comité technique : compte-rendu du 19/12/2000 (2000) ; L'Euro : coupures de presse (2001) ; comités techniques de place (2001) ; comité de pilotage de l'Euro en date du 05/09/2001 (2001) ; lancement du cycle de formation de la chambre de commerce et d'industrie au sujet de l'Euro en date du 03/09/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 29/11/2001 (2001) ; comité technique de place relatif à l'Euro en date du 03/04/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 05/04/2002 (2002) ; réunion CELURO du 08/01/2002 (2002) ; comité de pilotage relatif à l'Euro du 25/05/2001 (2001) ; compte-rendu de la réunion du 09/03/2001 (2001).

    Date

    2000-2002

    Cote

    1780W/3

    • Contexte : PREPARATION DU PASSAGE A L'EURO.

    • Préparation du passage à l'Euro, l'Euro et les entreprises...

    Producteur :

    BUREAU DE L EMPLOI ET DE L ACTION ECONOMIQUE (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  70. Résultat n°70

    VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Exploitation des lignes de chemin de fer, existence d'un chemin latéral à la gare de BALLANCOURT, litige entre la compagnie du Paris-Lyon-Méditerranée et la ville de BALLANCOURT occasionné par le refus de cette dernière de considérer ce chemin comme une voie communale : courrier du ministre des travaux publics au préfet (1868). Projet d'ouverture de la ligne PARIS-NEVERS : correspondance (1853). Voeux de la chambre de commerce de CORBEIL et de plusieurs communes de l'arrondissement pour l'amélioration de la desserte de la section CORBEIL-MALESHERBES sur la ligne Paris-Lyon-Méditerranée : correspondance (1903 - 1906). Réglementation des conditions de service des gares les dimanches et jours fériés pour les transports de denrées et marchandises : avis au public du préfet [affiche] (1908). Projet de création d'une ligne de tramway entre CORBEIL et ARPAJON, sollicitation financière des communes par l'Etat : correspondance (1897 - 1911). Construction d'un embranchement de voie ferrée reliant la poudrerie militaire du Bouchet à la gare de BALLANCOURT, expropriation pour cause d'utilité publique : notification du jugement rendu par le tribunal civil de 1ère instance de CORBEIL le 19 avril 1883.

    Date

    1853-1911

    Cote

    EDEPOT77 2O/1

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de...

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  71. Résultat n°71

    CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre des métiers : listes des électeurs, procès-verbaux, circulaires, instructions, listes des professions par catégories, carte d'électeur (1 pièce), télégramme, affiches (2).

    Date

    1935-1960

    Cote

    EDEPOT19 1K/13

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Election et personnel. - Chambre...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  72. Résultat n°72

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. - Chambre d'agriculture, élection des membres : instructions du préfet, listes et listes révisées des électeurs, deux affiches (1959 - 1967).

    Date

    1959-1967

    Cote

    EDEPOT23 1K/20

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Elections et personnel. -...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  73. Résultat n°73

    La jeune chambre économique dans l'Essonne

    Date

    février 1969

    Cote

    GBR/196

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • La jeune chambre économique dans l'Essonne
  74. Résultat n°74

    BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des électeurs aptes à élire les juges de la chambre des métiers (1931 - 1960).

    Date

    1931-1960

    Cote

    EDEPOT73 1K/16

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Elections et personnel. - Listes des...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  75. Résultat n°75

    GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste des électeurs (1919).

    Date

    1919

    Cote

    EDEPOT45 2F/2

    • Contexte : GRANGES-LE-ROI (LES). ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GRANGES-LE-ROI (LES). - Chambre de commerce : liste...

    Producteur :

    GRANGES-LE-ROI (LES) (service producteur), GRANGES-LE-ROI (LES) (service versant)

  76. Résultat n°76
    Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre d'Agriculture. Renouvellement des membres de la chambre d'agriculture, 8 avril 1959.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre d'Agriculture. Renouvellement des membres de la chambre d'agriculture, 8 avril 1959.

    Date

    1959

    Cote

    18FI/4099

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Elections à la Chambre...
  77. Résultat n°77

    Élections à la chambre interdépartementale d'agriculture : candidatures, résultats (2001) ; procès-verbaux des opérations électorales (2017). Élections pour le renouvellement du conseil d'administration de la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL) : listes électorales des bureaux 1 à 3, arrêté fixant la commission départementale de centralisation des résultats, arrêté préfectoral modifiant l'heure d'ouverture du scrutin, procès-verbaux des résultats (2001). Élection des juges aux tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales pour les tribunaux d'instance de Longjumeau, Évry, Étampes, Juvisy-sur-Orge, Palaiseau et procès-verbaux de recensement des votes pour les tribunaux de Longjumeau, Juvisy-sur-Orge et pour les 3 arrondissements de l'Essonne (2002).

    Date

    2001-2017

    Cote

    3327W/90

    • Contexte : 3327W Élections politiques et professionnelles (1981-2022)

    • Élections professionnelles.
    • Élections à la chambre interdépartementale d'agriculture...

    Producteur :

    BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), BUREAU DES ELECTIONS ET DES AFFAIRES GENERALES DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  78. Résultat n°78

    Attraction économique internationale et compétitivité de Paris

    Date

    janvier 1974

    Cote

    GBR/986

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Attraction économique internationale et compétitivité...
  79. Résultat n°79

    EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance (1991) ; quartier des Passages, appel de remboursement des charges relatives au parking auprès du syndicat communautaire d'aménagement (SCA) et du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) : correspondance, notes, pièces jointes, fiches d'engagement de recette, (1979-1988) ; parking de la préfecture, aménagement pour le stationnement du personnel de la cité administrative : convention 84-1150 avec le conseil général, correspondance, notes, pièces jointes, (1983-1985) ; quartier du Rouillon, location de 8 places de stationnement dans le parking France-Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (Jonqua) : correspondance, notes, pièces jointes, convention 88-1165 avec la société Otic Fischer et Porter, avenant n° 1, fiches d'engagement de recette, (1988-1994) ; quartier d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Centre, location de 74 places de stationnement dans le parking des Terrasses, pour les besoins de la maison des syndicats et la bourse du travail : correspondance, notes, pièces jointes, convention avec le conseil général, (1988-1994) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins du conservatoire national des arts et métiers (CNAM) et de l'institut universitaire de technologie (IUT) : conventions avec l'université de Paris - Val de Marne, correspondance, notes, pièces jointes, (1981-1986) ; location de places de stationnement dans le parking des Passages pour les besoins de la chambre des métiers : correspondance, notes, pièces jointes, (1976-1994) ; quartier des Epinettes, local commercial occupé par M. Ben Thaier, place des Fédérés : dossier de contentieux (1988-1993) ; local commercial occupé par Mme Lacault, place des Fédérés : contrat, correspondance, notes, pièces jointes, pièces comptables, (1988-1990) ; location de places de stationnement par le centre de chèques postaux : convention avec les PTT (1978) ; location de places de stationnement par l'hôtel des finances : projet de convention avec le ministère de l'économie et des finances (1978). COURCOURONNES. - Quartier du Canal, location de places de stationnement dans le parking Europe 1 et 2 pour les besoins de la société Solipierre II : dossiers contentieux (1993).

    Date

    1978-1994

    Cote

    1523W/1511

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY. - Parkings publics et privés, recensement : correspondance...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    Elections à la chambre de commerce et d'industrie, spécial élections

    Date

    octobre 1982 - décembre 1982

    Cote

    PBR/1581

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Elections à la chambre de commerce et d'industrie,...