chômage - Recherche

Résultat n°1
Etat numérique des chômeurs et personnes à charge, répartition par profession et par sexe, admissions et radiations, état récapitulatif des secours versés : tableaux mensuels par communes : Palaiseau (1941-1945), Paray-Vieille-Poste (1941-1945), Plessis-Pâté (le) (1941), Pussay (1941), Quincy-sous-Sénart (1941-1942), Ris-Orangis (1941-1943), Saclay (1941-1942), Saint-Germain-lès Arpajon (1941-1942), Saint-Germain-lès-Corbeil (1941-1943), Saint-Michel sur-Orge (1941-1942).

Date

1941-1945

Cote

842W/6
- Contexte : CHOMAGE
- Etat numérique des chômeurs et personnes à charge,...
Producteur :

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur), ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°2
Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres A-Ba (2003).

Date

2003

Cote

2116W/27
- Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
- Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°3
Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres La (2004).

Date

2004

Cote

2146W/27
- Contexte : CHOMAGE.
- Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°4
MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Courrier du président de l'Union locale CGC d'EVRY-CORBEIL et environs relatif à la constitution de cette union (1979). Chômage, règles relatives aux modalités d'indemnisation des chômeurs : instructions et circulaires du préfet ; Fonds départemental de chômage de Seine-et-Oise : listes d'émargement des secours de chômage, demandes d'admission aux allocations, fiches de bénéficiaire, attestations et certificats des employeurs, états des allocations à payer (1931 - 1938).

Date

1931-1979

Cote

EDEPOT84 7F/2
- Contexte : MENNECY
- MENNECY - Population, statistiques, agriculture, commerce...
Producteur :

MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)
Résultat n°5
Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Do-Du (2004).

Date

2004

Cote

2146W/16
- Contexte : CHOMAGE.
- Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°6
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 401 à 420 (2008).

Date

2008

Cote

2141W/21
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°7
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 101 ; 103 à 120 (2008).

Date

2008

Cote

2141W/6
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°8
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 1451-1500 (1er semestre 2010).

Date

2010

Cote

2222W/30
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°9
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - F] (avril 2000).

Date

2000

Cote

1909W/94
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°10
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres L - T] (octobre 1998).

Date

1998

Cote

1909W/35
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°11
Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Cha-Cl (2004).

Date

2004

Cote

2146W/11
- Contexte : CHOMAGE.
- Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°12
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n°3801 à 3900 (2ème semestre 2010).

Date

2010

Cote

2256W/18
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°13
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres SA (1er semestre 2015).

Date

2015

Cote

2638W/50
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°14
Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres P-T (2003).

Date

2003

Cote

2116W/34
- Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
- Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°15
Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

Date

2010

Cote

2486W/1
- Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.
- Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention...
Producteur :

SERVICE INSERTION (service producteur), DIRECTION DE L INSERTION DE LA LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°16
Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union départementale des associations familiales de l'Essonne (UDAF) et à la Fédération des centres sociaux de l'Essonne - avenant n° 2 à la convention conclue avec la Fédération des centres sociaux ; rapport 2004-0824-06 : solde de subvention à 2 associations qui interviennent auprès des PH : POINT VERT, L'ADAPT ; rapport 2004-0826-08 : subvention de démarrage au CCAS de SAINTE-GENEVIEVE DES BOIS ; rapport 2004-0847-01 : subventions à 7 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes (LE FIL D'ARIANE, LES JOLIS COQUELICOTS, BAB'ULIS, CLUB DES CANETONS, FEMMES ENSEMBLE, LES PETITS DIABLOTINS, PARTIR) ; rapport 2004-0903-57 : versement du solde de subvention à L'ADAPT (RECTIFICATIF) ; rapport 2004-0904-58 : subvention à l'association assistantes maternelles Nord Essonne œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes ; rapport 2004-0915-04 : subvention à 2 associations à caractère social : ADFI, SOUTIEN ECOUTE PRISON DE L'ESSONNE ; rapport 2004-0916-05 : solde de subvention à l'association AUTISME 91 et attribution d'une subvention à l'association PSYCHAGORA - convention à conclure avec AUTISME 91 ; rapport 2004-917-06 : solde de subvention à 3 associations : ALVE UNAFAM, APEI GIHP (transports) et attribution d'une subvention à 2 associations : HANDICAP'LOISIRS, TENNIS CLUB DE BALLANCOURT ; rapport 2004-0949-38 : subvention à la Maison des jeunes et de la culture (MJC d'EVRY) ; rapport 2004-0958-02 : subvention de démarrage au CCAS de VARENNES-JARCY ; rapport 2004-1000-44 : subvention à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes : VIRY-GRIGNY PREVENTION, ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION, LES PETITS GALOPINS et solde à l'AAAFD avec convention à conclure ; rapport 2004-1015-59 : solde de subvention à l'association LA JOURNEE D'ALOÏS - convention à conclure ; rapport 2004-1105-66 : subvention de démarrage au CCAS de SAINT-CHERON ; rapport 2004-1106-67 : fonds départemental solidarité énergie. convention à intervenir entre les différents partenaires -contribution financière du CG au fonds ; rapport 2004-1107-68 : solde de subventions aux hôtels sociaux (BETHARABA, ST VINCENT DE PAUL et LES BUISSONNETS) et avenants à conclure ; rapport 2004-1108-69 : solde de subvention à 3 associations : LIONS-ALZHEIMER, LES CROCUS, RESEAU SPES et LA FASSAD 91 - subvention aux associations MNEMOSYNE et COUP DE COEUR et à la Mairie d'EVRY - avenant n° 1 à conclure avec la FASSAD 91 ; rapport 2004-1122-02 : solde de subvention à 2 associations (AD PEP 91, ATI) versement d'une subvention à 2 associations (GEIST 21 et L'ADEP) - attribution d'une subvention à CLASS OPEN - conventions à conclure avec l'AD PEP 91 - avenant n° 2 à conclure avec l'ATI - avenant n°1 avec GEIST 21 ; rapport 2004-1124-04 : subvention de fonctionnement aux associations et clubs de loisirs œuvrant auprès des PA ; rapport 2004-1125-05 : modernisation des services d'aide à domicile - versement de subvention aux plates- formes de service créées en 2002 et 2003 et avenants à conclure ; rapport 2004-1126-06 : subventions de fonctionnement à 4 associations qui interviennent dans le domaine social ; rapport 2004-1127-07 : aide au départ en colonies de vacances et classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport 2004-1129-09 : subvention à l'association HERCULE ; rapport 2004-1158-38 : aide à la formation d'aides-soignants dans les maisons de retraite publiques du département ; rapport 2004-1159-39 : subvention à l'association NOUVELLES VOIES et convention à conclure ; rapport 2004-1170-50 : aide à la formation professionnelle d'infirmier d'Etat proposée aux agents travaillant dans les établissements publics pour Personnes Agées et habilités à l'aide sociale ; rapport 2004-1194-74 : subvention à 3 associations (L'OASIS, l'ADAPEI et l'APEDV) qui interviennent auprès des Personnes Handicapées ; rapport 2004-1195-75 : subvention exceptionnelle à l'association ALZHEIMER ESSONNE ; rapport 2004-1196-76 : aide aux associations caritatives intervenant dans le cadre du fonds de lutte contre les exclusions - campagne 2004-2005 ; rapport 2004-1206-86 : solde de subvention à l'association CIDF ESSONNE et conventions à conclure ; rapport 2004-1250-30 : solde de subventions à 3 associations (ADEP, GIHP, FAMIL'EMPLOI) et attribution d'une subvention à l'AMICALE DE LA RESIDENCE ST-JACQUES - Conventions à conclure avec le GIHP et L'AMICALE DE LA RESIDENCE SAINT-JACQUES ; rapport 2004-1253-33 : subventions accordées dans le cadre du plan d'actions de solidarité en faveur des personnes âgées ; rapport 2004-1254-34 : modernisation des services d'aide à domicile - premiers versements de subvention et conventions à conclure avec 2 nouvelles plates-formes (CONVERGENCE et N.O.E.) ; rapport 2004-1262-42 : attribution d'une subvention pour la gestion d'un appartement relais géré par le PAEJ de GRIGNY - attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association DROIT AU LOGEMENT ; rapport 2004-1268-48 : subvention aux associations (APASO, (service ADAV), LES GOUGOUILLES, LES P'TITS GALOPINS, LE MOUVEMENT DU NID, LA LEACHE LEAGUE FRANCE, PAROLES DE FEMMES, LES OISILLONS, LES P'TITS LOUPS, VACANCES ET FAMILLE) œuvrant dans le domaine de l'enfance, de la famille et des femmes et convention à conclure avec celle-ci ; rapport 2004-1283-63 : financement du dispositif des nuitées d'hôtels à l'association BETHARABA au titre du fonds de solidarité départemental et convention à conclure (2004).

Date

2004

Cote

1940W/51
- Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 2004.
- Rapport 2004-0797-79 : solde de subvention à l'Union...
Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
Résultat n°17
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : chrono (1er semestre 2010).

Date

2010

Cote

2222W/47
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°18
Exonération embauche premier salarié : déclaration (1996).

Date

1995-1996

Cote

2114W/67
- Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
- Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°19
Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Go-Gr (2004).

Date

2004

Cote

2146W/21
- Contexte : CHOMAGE.
- Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°20
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 341 à 360 (2008).

Date

2008

Cote

2141W/18
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°21
Commissions recours gracieux (2004).

Date

2004

Cote

2116W/9
- Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
- Commissions recours gracieux (2004).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°22
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres LEN-LEZ (1er semestre 2015).

Date

2015

Cote

2638W/35
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°23
VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique. - Chômage, demande de la sous-préfecture auprés du maire afin qu'il donne du travail aux plus pauvres (1853), deux circulaires relatives aux travaux de secours contre le chômage (1904 et 1910).

Date

1853-1910

Cote

EDEPOT77 7F/4
- Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.
- VERT-LE-PETIT - Population, économie sociale, statistique....
Producteur :

VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)
Résultat n°24
Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres J (2004).

Date

2004

Cote

2146W/25
- Contexte : CHOMAGE.
- Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°25
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - C] (mai 1999).

Date

1999

Cote

1909W/57
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°26
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de pré-bilan (août - décembre 1999).

Date

1999

Cote

1909W/118
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°27
Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de séances : exemples de dossiers traités : budget, bilan d'activités, repas de Noël, colis de Noël, distribution de charbon, pommes de terre, lait en poudre, vacances, sorties, allocation 3ème âge, aide aux sinistrés après les inondations (1978), aide aux administrés sous les drapeaux, aide aux administrés chômeurs, projet d'alphabétisation, secours (eau, gaz, électricité), subventions aux associations, dont l'Association inter-communale de l'Oly, association des victimes du Col de PEYRESSOURDA, cité d'urgence, comité d'accueil des réfugiés du Sud-est asiatique ; bilan des activités en faveur du 3ème âge : vacances, club de natation, promenade annuelle, allocation complémentaire 3ème âge, foyer-logement-club 3ème âge ; documentation, notamment une liste des associations à vocation sociale.

Date

1977-1983

Cote

44J/2
- Contexte : MONTGERON, MILITANTS POLITIQUES ET SOCIETE EN ESSONNE,...
- Centre communal d'action sociale, comptes-rendus de...
Producteur :

LECHEVALIER Lionel (service producteur), FILLIEUL Agnès (service producteur), LECHEVALIER Lionel (service versant), FILLIEUL Agnès (service versant)
Résultat n°28
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 1701-1750 (1er semestre 2010).

Date

2010

Cote

2222W/35
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°29
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 901 à 950 (2009).

Date

2009

Cote

2141W/32
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°30
Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres Bi-Ca (2004).

Date

2004

Cote

2116W/37
- Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
- Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°31
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres N (1er semestre 2015).

Date

2015

Cote

2638W/42
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°32
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE. Bande n°3 Face A.

Date

1995

Cote

1737W/6, 31 - Num - 377 - Copie de sécurité 1737W6~Durée : 00:15:19 - 2007 - 2007 - 31Num/377 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°33
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 1101 à 1150 (2009).

Date

2009

Cote

2141W/36
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°34
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 1551-1600 (1er semestre 2010).

Date

2010

Cote

2222W/32
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°35
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres CHAC-CHE (1er semestre 2015).

Date

2015

Cote

2638W/13
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°36
Exonération embauche premier salarié : déclaration (1995).

Date

1995

Cote

2114W/64
- Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
- Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°37
Exonération embauche premier salarié : déclaration (1992).

Date

1992

Cote

2114W/48
- Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
- Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°38
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres PA (2ème semestre 2015).

Date

2015

Cote

2695W/46
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°39
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - M] (décembre 2000).

Date

2000

Cote

1909W/112
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°40
Exonération embauche premier salarié, associations : agrément (1996).

Date

1996

Cote

2114W/83
- Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
- Exonération embauche premier salarié, associations...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°41
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 851-900 (1er semestre 2010).

Date

2010

Cote

2222W/18
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°42
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n°2401 à 2450 (2ème semestre 2010).

Date

2010

Cote

2256W/3
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°43
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 1151 à 1200 (2009).

Date

2009

Cote

2141W/37
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°44
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres N - Z] (juin 2000).

Date

2000

Cote

1909W/102
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°45
Commissions recours gracieux (2004).

Date

2004

Cote

2116W/7
- Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.
- Commissions recours gracieux (2004).
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°46

1 media
Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Quinzaine de mobilisation européenne... soutien à la résistance au Chili... Appel .. manifestation internationale à Paris. Comité de soutien à la lutte révolutionnaire du peuple chilien (9 décembre 1975).

Date

1975

Cote

18FI/4012
- Contexte : AFFICHES
- Essonne [Département]. - PARTI SOCIALISTE UNIFIE. Quinzaine...
Résultat n°47
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 61 à 80 (2008).

Date

2008

Cote

2141W/4
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°48
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres PO-PZ (1er semestre 2015).

Date

2015

Cote

2638W/46
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°49
LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses, 1824-1926 [1] ; réquisitions de guerre, 1871-1881 [2] ; taxes, 1929-1937 [3] ; chômage : pétition, 1937-1938 [4] ; plaintes, 1853, 1931, 1934 [5] ; affaires diverses, 1886-1889, 1929, 1938 [6].

Date

1824-1938

Cote

2O/736
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- LINAS. - Administration générale.- Budget, dépenses,...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°50
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres D - G] (décembre 1998).

Date

1998

Cote

1909W/42
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°51
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres DH-DOZ (1er semestre 2015).

Date

2015

Cote

2638W/19
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°52
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Cassette n°2

Date

1998

Cote

1772W/2
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°53
Exonération embauche deuxième salarié : déclaration (1994-1995).

Date

1994-1995

Cote

2114W/78
- Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
- Exonération embauche deuxième salarié : déclaration...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°54
Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information des personnes âgées ; rapport n°95-0710-06 : actions d'information et de prévention du Sida. Subventions aux associations ; rapport n°95-0729-25 : secours d'urgence suite à un incendie sur la commune de BRETIGNY-SUR-ORGE ; rapport n°95-0781-07 : subvention exceptionnelle à l'association France Essonne pour l'Ex-Yougoslavie (FEPL'Y) aux ULIS ; rapport n°95-0774-24 : association à caractère social, demandes au titre de l'année 1995, ADIPAR et HANDICAP COMMUNICATION ; rapport n°95-0823-18 : subventions aux associations à caractère au titre de l'année 1995 ; rapport n°95-0817-12 : lutte contre la pauvreté précarité. Aide aux associations au titre de l'exercice 1995/1996 ; rapport n°95-0820-15 : subventions aux associations œuvrant en faveur des personnes handicapées ; rapport n°95-0780-06 : actions de prévention menées en matière de toxicomanie dans le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0822-17 : actions de prévention santé sur le département. Subvention aux associations ; rapport n°95-0175-07 : aide à la formation d'aide-soignant dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées ; rapport n°95-0225-15 : aide pour le départ en colonies de vacances et en classes transplantées des enfants de demandeurs d'emploi ; rapport n°95-0824-19 : aide aux enfants de demandeurs d'emploi en colonies de vacances ou en classes transplantées ; rapport n°95-0332-05 : avenant n°1 à la convention intervenue entre le TICE et le Département de l'Essonne (utilisation de la carte Améthyste). 1996 : rapport n°96-0049-08 : versement d'acompte de subvention à trois associations à caractère social (1996).

Date

1995-1996

Cote

1940W/17
- Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...
- 1995.
- Rapport n°95-5-24 : numéro vert pour l'information...
Producteur :

SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service producteur), SERVICE DES ACTIONS SOCIALES (service versant)
Résultat n°55
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres H - N] (mars 1998).

Date

1998

Cote

1909W/12
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°56
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n°2901 à 3000 (2ème semestre 2010).

Date

2010

Cote

2256W/9
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°57
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 200-249 (1er semestre 2010).

Date

2010

Cote

2222W/5
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°58
Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Co-Cr (2004).

Date

2004

Cote

2146W/12
- Contexte : CHOMAGE.
- Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°59
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 2051 à 2100 (2009).

Date

2009

Cote

2141W/55
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°60
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - F] (avril 1999).

Date

1999

Cote

1909W/55
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°61
Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées : Plan de sauvegarde de l'emploi (PSE) IBM (Corbeil) (1999-2000).

Date

1999-2000

Cote

2254W/54
- Contexte : INSPECTION DU TRAVAIL
- Dossiers des entreprises de plus de 50 salariés inspectées...
Producteur :

INSPECTION DU TRAVAIL SECTION 8 (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°62
PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux et municipaux, 1824-1854 [1] ; taxes, 1921-1935 [2] ; bureau de bienfaisance, 1858-1897, 1921-1940 [3] ; assurances, 1899-1937 [4] ; affaires diverses : délibérations, 1834, 1926-1939 [5] ; établissement d'une succursale de la caisse d'épargne de VERSAILLES (Seine-et-Oise), 1853 [6] ; chômage : secours et distribution de nourriture, 1932-1933 [7].

Date

1824-1940

Cote

2O/1031
- Contexte : 2O ADMINISTRATION COMMUNALE (1611-1944)
- PALAISEAU. - Administration générale.- Arrêtés préfectoraux...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°63
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 1001 à 1050 (2009).

Date

2009

Cote

2141W/34
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°64
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres BOU-BOZ (1er semestre 2015).

Date

2015

Cote

2638W/9
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°65
Exonération embauche premier salarié : déclaration (1999).

Date

1999

Cote

2114W/76
- Contexte : LICENCIEMENT, CONVERSION PROFESSIONNELLE, FORMATION...
- Exonération embauche premier salarié : déclaration...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°66
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 1601 à 1650 (2009).

Date

2009

Cote

2141W/46
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°67
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres CAR-CARON (2ème semestre 2015).

Date

2015

Cote

2695W/11
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°68
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de pré-bilan (août - décembre 2000).

Date

2000

Cote

1909W/120
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°69
Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres VO-W (2ème semestre 2015).

Date

2015

Cote

2695W/61
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), UNITE TERRITORIALE 91 DE LA DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONSOMMATION, DE LA CONCURRENCE, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI (service versant)
Résultat n°70
Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Cas-Chan (2004).

Date

2004

Cote

2146W/10
- Contexte : CHOMAGE.
- Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°71
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres Lo - P] (janvier 2000).

Date

2000

Cote

1909W/86
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°72
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - C] (décembre 1998).

Date

1998

Cote

1909W/41
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°73
Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Gu (2004).

Date

2004

Cote

2146W/22
- Contexte : CHOMAGE.
- Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°74
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 2251-2300 (1er semestre 2010).

Date

2010

Cote

2222W/46
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

SECTIONS RENSEIGNEMENTS (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°75
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE

Date

1994

Cote

1356W/40
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)
Résultat n°76
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres N - Z] (juin 1998).

Date

1998

Cote

1909W/24
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°77
Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - K] (juillet 2000).

Date

2000

Cote

1909W/103
- Contexte : CHOMAGE.
- Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne....
Producteur :

AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service producteur), AGENCE NATIONALE POUR L EMPLOI D ARPAJON (service versant)
Résultat n°78
Emploi.- D.M.T.O : problèmes de l'emploi, circulaires, correspondance, aperçu mensuel de l'emploi (1968-1972) ; ASSEDIC (1968-1969).

Date

1968-1972

Cote

958W/26
- Contexte : CABINET DU PREFET
- Emploi.- D.M.T.O : problèmes de l'emploi, circulaires,...
Producteur :

CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)
Résultat n°79
Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 381 à 400 (2008).

Date

2008

Cote

2141W/20
- Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.
- Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés...
Producteur :

DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°80
ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1.

Date

1996

Cote

1737W/12, 31 - Num - 399 - Copie de sécurité 1737W12-01~Durée : 01:09:24 - 2007 - 2007 - 31Num/399 (Cote de substitution)
- Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DU SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES...
- ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE...
Producteur :

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Résultats de la recherche

Date

Cote

Contexte : CHOMAGE

Producteur :

Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres A-Ba (2003).

Date

Cote

Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

Producteur :

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres La (2004).

Date

Cote

Contexte : CHOMAGE.

Producteur :

Date

Cote

Contexte : MENNECY

Producteur :

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Do-Du (2004).

Date

Cote

Contexte : CHOMAGE.

Producteur :

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 401 à 420 (2008).

Date

Cote

Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

Producteur :

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision de la DDTEFP) : dossiers 101 ; 103 à 120 (2008).

Date

Cote

Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

Producteur :

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n° 1451-1500 (1er semestre 2010).

Date

Cote

Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

Producteur :

Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres A - F] (avril 2000).

Date

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Contexte : CHOMAGE.

Producteur :

Direction régionale d'Ile-de-France, section de l'Essonne. Reconversion professionnelle, actions de formation organisées par l'unité technique de reclassement [UTR] auprès des demandeurs d'emploi : dossiers de reconversion [classement par ordre alphabétique : lettres L - T] (octobre 1998).

Date

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Contexte : CHOMAGE.

Producteur :

Aides aux travailleurs privés d'emploi : demandes d'aides individuelles ACCRE (aides aux chômeurs créateurs et repreneurs d'entreprise), lettres Cha-Cl (2004).

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Contexte : CHOMAGE.

Producteur :

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : dossiers n°3801 à 3900 (2ème semestre 2010).

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Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES

Producteur :

Ruptures conventionnelles : dossiers individuels, lettres SA (1er semestre 2015).

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Contexte : RUPTURES CONVENTIONNELLES.

Producteur :

Dossiers allocation spécifique solidarité : dossiers allocation insertion, lettres P-T (2003).

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Contexte : COMMISSION DE RECOURS GRACIEUX.

Producteur :

Fonds départemental d'aide aux jeunes (FDAJ) : convention triennale (2010), communes de la lettre A à V.

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Contexte : INSERTION PROFESSIONNELLE.

Producteur :

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Contexte : 1940W Commission permanente et Assemblée départementale,...

Producteur :

Ruptures conventionnelles (transactions entre salariés et employeur, demande d'homologation de rupture, accusé de réception, décision) : chrono (1er semestre 2010).

Date