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Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers VERT-LE-PETIT À YERRES+ASSOCIATION DES AMIS DE PARIS JARDINS (2000-2001).

2491W/353

2000-2001

VERT-LE-PETIT, VIDELLES, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, VILLABE, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLECONIN, VILLE-DU-BOIS (LA), VILLEJUST, VILLEMOISSON-SUR-ORGE, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, VILLIERS-LE-BACLE, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, WISSOUS, YERRES Commune

dossier de procédure

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°1

1619W/3, 31 - Num - 203 - Copie de sécurité 1619W3-01 ~Durée : 1:08:12 - 2007 - 2007 - 31Num/203/31 - Num - 204 - Copie de sécurité 1619W3-02 ~Durée : 1:07:32 - 2007 - 2007 - 31Num/204/31 - Num - 205 - Copie de sécurité 1619W3-03 ~Durée : 1:14:34 - 2007 - 2007 - 31Num/205/31 - Num - 206 - Copie de sécurité 1619W3-04 ~Durée : 01:01:10 - 2007 - 2007 – 31Num/206 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

Conseil général : 3, 5 millions de francs pour l'université ; l'Essonne fête ses champions ; tempête : dégats, bilans, mesures prises.

1703W/31

1999

ESSONNE

rapport, statistique

JUVISY-SUR-ORGE. - Bâtiments communaux : demande de subvention pour les dommages causés par le cyclone d'août 1948 (1948) ; entretien des bâtiments communaux et location (1947-1952) ; acquisition de terrain (1946-1955) ; reconstruction du centre administratif communal (garages municipaux, pompiers, ateliers, bains-douches, recette-perception) : devis descriptifs et estimatifs, cahiers des charges, plans (1953-1959) ; salle des fêtes : demande de subvention pour sa reconstruction et son équipement (1958) ; création d'un hôpital de médecine : acquisition de la propriété du CASTEL (1958-1961) ; abattoirs (1943-1948) ; puits et adduction d'eau (1947-1957).

986W/88

1943-1961

JUVISY-SUR-ORGE Commune

pièce comptable, cahier des charges, plan

SERMAISE. - Budget (1952) ; projet d'aménagement d'une mairie dans l'ancien presbytère : correspondance (1958) ; écoles : travaux d'aménagement (1948-1955), réparation des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1953) ; église, presbytère : travaux de réfection des toitures (1952) ; cimetière : remise en état du mur de clôture (1954-1955) ; cimetière : concessions (1952) ; adduction d'eau : extraits de délibérations (1951-1952) ; voirie : emprunt pour réfection d'un chemin rural (1951). SOISY-SUR-ECOLE. - Budget (1952) ; taxes (1945-1949) ; personnel, arrêté, municipalité (1945-1956) ; réclamations et extraits de délibérations (1943-1951) ; église : correspondance relative à l'inventaire des objets cultuels établi en 1906 (1960), exemplaire de l'inventaire ; cimetière : concessions et tarifs, caveau provisoire (1941-1956) ; aménagement d'un marché d'approvisionnement : acquisitions, traité d'exploitation, travaux de réparation, emprunt (1946) ; acquisition de l'ancienne gare du CGB (Chemin de fer de Grande Banlieue) pour l'installation de logements sociaux (1956) ; adduction d'eau, acquisition de matériel d'incendie, travaux d'électrification, emprunts (1943-1951) ; voirie : extrait de délibérations (1948). SOISY-SUR-SEINE. - Budget (1949, 1952) ; extraits de délibérations et correspondance (1953, 1956) ; écoles : travaux de réparation et d'aménagement, devis, plans, correspondance (1949-1954) ; bail du presbytère (1956) ; cimetière : projet d'aménagement, concessions et réglementation (1940-1957) ; réparation des bâtiments communaux endommagés par l'orage du 14 août 1952, acquisition d'un terrain de sport (expropriation KERMAINGANT), aménagement d'un marché d'approvisionnement (1952-1954) ; adduction d'eau (1952).

986W/155

1940-1960

SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE

correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté du maire, tarif, inventaire, budget, pièce comptable, plan, bail, règlement

FONDS DE LA PREFECTURE. LIGNES D'INTERET GENERAL.- RESEAUX SECONDAIRES. chemin de fer de Grande Banlieue. Ligne de Maisse à Milly-La-Forêt et à Corbeil.

5S/121

1913-1914

MAISSE, MILLY-LA-FORET Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DANNEMOIS, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), AUVERNAUX, SOISY-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES

Archives civiles série E supplément : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790 I Arrondissement de Chinon : Cantons d'Azay-le-Rideau et de Bourguei

INV/393

1906

INDRE-ET-LOIRE

ouvrage imprimé, INSTRUMENT DE RECHERCHE

1990 : rapport n°90-5-21 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida, adoption d'un plan départemental de lutte contre la toxicomanie ; rapport n°90-5-25 : aide aux familles sinistrées de MASSY ; rapport n°90-5-28 : extension de la délivrance des cartes améthyste, rubis et des chèques taxi aux veuves de guerre et aux veuves civiles ; rapport n°90-5-30 : aide aux associations œuvrant en faveur de la lutte contre la pauvreté précarité ; rapport n°90-5-31 : actions de prévention de la toxicomanie et du sida. Convention relatives au plan départemental de lutte contre la toxicomanie entre l'Etat, le Département et le comité départemental pour la promotion de la santé (CPS 91) d'autre part. Ouverture d'une deuxième consultation de dépistage du SIDA ; rapport n°90-5-32 : subvention de fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (SAMU - Centre 15) et de l'association départemental pour les urgences médicales de l'Essonne - ADUM 91 - au titre de l'année 1990 ; rapport n°90-5-34 : association des paralysés de France, délégation de l'Essonne. Nouvelle convention concernant son service d'accompagnement à la vie sociale ; rapport n°90-5-40 : aide à la formation d'aides soignantes dans les établissements de personnes âgées, publics et habilités à l'aide sociale ; rapport n°90-75-32 : subvention au Comité départemental de l'association pour adultes et jeunes handicapés de l'Essonne pour l'intégration d'enfants autistes ; rapport n°90-86-8 : subvention exceptionnelle à la halte garderie parentale les petits loups à ETRECHY ; rapport n°90-105-27 : subvention à l'association pour l'accueil des personnes âgées (APAF) ; rapport n°90-218-5 : subvention pour financer le poste de l'éducateur qui intervient auprès de 3 enfants autistes intégrés au collège d'enseignement secondaire (CES) de PALAISEAU ; rapport n°90-219-6 : subvention départementale de fonctionnement à l'association pour le devenir des handicapées pour son équipe de préparation et de suite du reclassement ; rapport n°90-228-2 : subvention à l'association départementale pour les urgences médicales (ADUM) dans le cadre du fonctionnement du centre de réception et de régulation des appels (CRRA) ; rapport n°90-242-16 : subvention de fonctionnement au carrefour inter associatif départemental des personnes âgées au titre de 1990 ; rapport n°90-255-29 : subvention à la Croix Rouge Française destinée au fonctionnement de l'hôtel social de CORBEIL-ESSONNES ; rapport n°90-345-3 : groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques, participation du département aux frais de fonctionnement du service de transports spécialisés ; rapport n°90-399-6 : renouvellement de la convention relative à la mise en place d'un dispositif de dépistage anonyme du VIH ; rapport n°90-400-7 : subventions pour le développement d'actions de prévention de la toxicomanie et du SIDA, aux associations ; rapport n°90-541-21 : subvention au comité départemental de l'association pour la création d'un fonds pour la surdité dans l'Essonne ; rapport n°90-569-18 : subvention à l'association Bétharaba, destinée à couvrir la fourniture des matériaux, dans le cadre des travaux de réhabilitation de l'hôtel social de DRAVEIL ; rapport n°90-594-6 : subvention à l'association départementale pour l'information des personnes âgées et des retraités ADIPAR ; rapport n°90-610-1 : poursuite des actions entreprises dans le cadre du plan départemental de lutte contre la toxicomanie et le SIDA, action de formation ; rapport n°90-688-28 : subvention au comité départemental de la ligue nationale contre le cancer l'association pour la recherche sur le cancer ; rapport n°90-738-48 : participation financière du département aux frais de fonctionnement du service social spécialisé géré par la délégation de l'Essonne de l'association APF (1990).

1940W/9

1990

MASSY Commune, ETRECHY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, DRAVEIL Commune

rapport, délibération

PLESSIS-SAINT-BENOIT (LE). - Budget et taxes (1945-1952) ; bâtiments scolaires : réparations après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions (1952) ; installation de douches communales, construction d'un puits, adduction d'eau (1951-1957) ; chemins vicinaux (1945-1949). PRUNAY-SUR-ESSONNE. - Budget, taxes et emprunt (1946-1953) ; église : réparations diverses (1953) ; cimetière : concessions (1941-1948) ; entretien des bâtiments communaux (1948-1950) ; adduction d'eau (1947-1951) ; chemins vicinaux : travaux de réfection (1947). PUISELET-LE-MARAIS. - Budget, dépenses, taxes et emprunts (1943-1957) ; cimetière : concessions et tarifs (1940-1950) ; travaux d'adduction d'eau potable (1940-1952) ; voirie : modification du plan d'alignement du chemin rural n° 11 (1943).

986W/130

1940-1957

PLESSIS-SAINT-BENOIST (LE), PRUNAY-SUR-ESSONNE, PUISELET-LE-MARAIS

plan, budget, tarif

PALAISEAU. - Promenade le long de l'Yvette, souches couchées après la tempête de décembre 1999 ; couleur ; 15 cm x 10 cm (2001).

63FI/186

2001

PALAISEAU Commune

document photographique

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, chutes de fruits causées par la tempête d'octobre 1964 ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1964).

62FI/103

1964

CHEPTAINVILLE

document photographique

Lieu de mémoire du peintre Foujita à VILLIERS-LE-BACLE. - Dégâts occasionnés par la tempête du 26 décembre 1999. Presbytère. Centre de secours des ULIS. Hôtel social de BURES-SUR-YVETTE. Correspondance avec la Direction de l'administration générale.

1589W/9

1999

VILLIERS-LE-BACLE

Famille VIOLE, 1510-1628. - Procédures, dossiers classés par matières : rivière et pêche.

26J/34

1503-1619

ATHIS-MONS Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ORGE (COURS D EAU)

dossier de procédure, règlement, pétition, bail

Rapport de sauvetage concernant un éboulis d'époque médiévale au château de Montséret (Aude)

GBR/1992

octobre 1982

AUDE

rapport

ENREGISTREMENT DE LA SEANCE PUBLIQUE DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE Bande n°2

1619W/4, 31 - Num - 207 - Copie de sécurité 1619W4~Durée : 00:46:17 - 2007 - 2007 - 31Num/207 (Cote de substitution)

2002

ESSONNE, SAULX-LES-CHARTREUX, VILLIERS-LE-BACLE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, GRIGNY Commune, RIS-ORANGIS Commune, LONGJUMEAU Commune, EPINAY-SUR-ORGE, MORANGIS, CHAMPCUEIL, DRAVEIL Commune, CHAMARANDE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, CHAMPLAN, VIDELLES, MONDEVILLE, SACLAY, VAL-DE-MARNE

programme, document audiovisuel, plan

GUIBEVILLE. - Police, hygiène publique et justice. - Comité de secours du canton d'ARPAJON aux victimes de l'inondation de l'arrondissement de CORBEIL : souscription publique, état des secours, ordre du jour (1910). Dégâts causés par des chutes de neige : correspondance (1979). Emploi des ouvriers sans activités dans la commune : demande du commissaire de police (1854).

EDEPOT71 1I/4

1854-1979

GUIBEVILLE, CORBEIL Arrondissement, ARPAJON Canton

correspondance

Pour les restaurateurs, l'avenir a déjà un goût amer

JAL1/550/23511/2

vendredi 03 avril 2020

ESSONNE

publication périodique

Opérations hors département : nuage toxique de NANTES du 29 octobre 1987 : presse, rapport ; incendie du port Edouard Herriot de LYON 03 juin 1987 : presse, projet d'article, rapport d'intervention ; inondations à NIMES 03 octobre 1988 : presse, note ; feu de la Société Protex à TOURS du 08 juin 1988 : presse, discours, rapport ; tremblement de terre en Arménie du 07 décembre 1988 : état de frais, presse, facture, messages, communiqué de presse, compte-rendu de réunion ; opération ouragan Hugo en Guadeloupe du 16 septembre 1989 : message, correspondance ; inondations de DJIBOUTI avril 1989 : message, correspondance ; convoi d'aide humanitaire en faveur de la Roumanie 29 janvier 1990 : presse, message, note ;

2006W/13

1987-1994

LOIRE-ATLANTIQUE, RHONE, GARD, REPUBLIQUE DE DJIBOUTI, INDRE-ET-LOIRE, ARMENIE, GUADELOUPE, ROUMANIE

dossier de presse, rapport, discours, communiqué de presse, compte rendu, correspondance

QUINCY-SOUS-SENART. - Projet d'agrandissement du cimetière : enquête, acquisition de terrain GUERET, plans couleur, examen géologique (1945, 1960-1961) ; découverte d'une galerie souterraine sous le cimetière, plan et rapport de M. DEPAGNE, membre de la société historique et archéologique de CORBEIL, d'ETAMPES et du HUREPOIX (1949) ; cimetière : concessions et tarifs (1942-1952) ; biens communaux : acquisition (1952), aménagement d'un terrain de sports, électrification du chemin de la BRECHE-DES-VIGNES (1957) ; voirie urbaine : classement des voies du lotissement ""Le Champ Dolent"" (1941-1949). RICHARVILLE. - Budget (1952) ; école : réparation des bâtiments après l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; réfection de la toiture de l'église : demande de subventions (1951) ; cimetière : concessions (1942-1948) ; adduction d'eau : redevance (1957).

986W/133

1941-1961

QUINCY-SOUS-SENART, RICHARVILLE

plan, étude, rapport, tarif, budget

Tempêtes des 23 juillet 1988 et 3 février 1990 : états des sinistres par secteur Centre de Secours Principal (CSP) et par commune.

2006W/109

1988-1990

ESSONNE

inventaire

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers MARCOUSSIS À ORVEAU (2000-2001).

2491W/350

2000-2001

MARCOUSSIS, MAROLLES-EN-BEAUCE, MAROLLES-EN-HUREPOIX, MASSY Commune, MAUCHAMPS, MENNECY Commune, MEREVILLE Commune, MEROBERT, MESPUITS, MILLY-LA-FORET Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MOLIERES (LES), MONDEVILLE, MONNERVILLE, MONTGERON Commune, MONTLHERY Commune, MORANGIS, MORIGNY-CHAMPIGNY, MORSANG-SUR-ORGE Commune, MORSANG-SUR-SEINE, NAINVILLE-LES-ROCHES, NORVILLE (LA), NOZAY, OLLAINVILLE, ONCY-SUR-ECOLE, ORMOY, ORMOY-LA-RIVIERE, ORSAY Commune, ORVEAU

dossier de procédure

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Eglise (démolie par la foudre en 1872), (d'après desin de 1895) [Editeur Paul Allorge (composition), collection Malte-Brun, 1907, timbre à 10 centimes].

2FI163/9

1907

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune

document graphique

Les inondations en France depuis le VIème siècle jusqu'à nos jours. Tome 3

INOCTAVO/1445/3

1861

FRANCE

étude

ETIOLLES. - Administration générale.- Arrêtés de police, 1846-1926 [1] ; budget, 1881-1925, dépenses, 1884-1923 [2] ; cyclone : extraits de délibérations, 1914, 1923, 1925 [3] ; bureau de bienfaisance, 1899-1926 [4] ; personnel communal, 1845-1936 [5] ; procédures, 1887-1927 [6] ; règlements et droits de ports, 1873-1876 [7] ; aliénation d'un portrait de l'empereur Napoléon lll, 1926-1927 [8] ; dons DUMONT et GALIGNANI, legs LE ROY, 1900-1936 [9] ; affaires diverses, 1862-1926 [10].

2O/532

1845-1936

ETIOLLES

budget, pièce comptable, dossier de procédure, règlement, portrait

LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Cimetière : tarifs et concessions (1941-1952) ; biens communaux : location (1945-1946) ; bains-douches : demande d'emprunts (1945-1948) ; lavoirs, adduction d'eau, marché (1945-1957) ; voirie rurale et urbaine : emprunt pour la remise en état des rues du VALMENIL (1947), projet de déclassement et d'aliénation du chemin rural dit du BEAU-CHENE (1944-1947) ; travaux de réfection de la voirie (1945-1951). LINAS. - Budget (1946, 1952) ; dépenses, subventions, personnel, municipalité, taxes, contrat des pompes funèbres et avenants (1944-1959) ; école : réparations à la suite de l'ouragan du 30 août 1951 (1951-1952) ; cimetière : concessions, tarif (1941-1952) ; bâtiments communaux : aménagement d'une salle des fêtes, plans (1946) ; adduction d'eau : tarifs, réglement, réclamations (1942-1958) ; enlèvement des ordures ménagères (1943-1945) ; voirie rurale et urbaine : réfection des trottoirs (1943-1951).

986W/92

1943-1957

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, LINAS

tarif, marché public, budget, contrat, plan, règlement

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, chutes de fruits causées par la tempête de septembre 1962 ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

62FI/105

1962

CHEPTAINVILLE

document photographique

VILLE-DU-BOIS (LA). - Un champ après l'orage ( 17 juin 1905). Editeur CLC.

2FI188/13

s.d

VILLE-DU-BOIS (LA)

carte postale

BAULNE. - Budget (1952) ; affaires diverses : délibérations, correspondance (1943-1948) ; construction d'une école (1950-1953) ; église : réparation du clocher après un ouragan (1950) ; concessions et réclamations (1941-1952).

986W/14

1941-1953

BAULNE

DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, budget

CHEPTAINVILLE. - Domaine de Cheptainville, tempête de septembre 1962, ramassage des fruits tombés ; couleur ; 5 cm x 5 cm [diapositive] (1962).

62FI/106

1962

CHEPTAINVILLE

document photographique

MASSY. - Eglise, presbytère.- Restauration du clocher et du mur du cimetière, 1809-1817 [1] ; église : travaux, 1820-1821, 1835-1845 [2] ; restauration, acquisition de mobilier, 1857-1868 [3] ; travaux, 1867-1874 [4] ; réfection du clocher cassé par la foudre, 1881-1896 [5] ; restauration de l'horloge et du clocher, devis, 1918-1939 [6] ; aliénation d'objets mobiliers : protestation, 1897 [7].

2O/817

1809-1939

MASSY Commune

objet

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers ABBEVILLE LA RIVIÈRE À BRIIS-SOUS-FORGES (2000-2001).

2491W/346

2000-2001

ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, ANGERVILLIERS, ARPAJON Commune, ARRANCOURT, ATHIS-MONS Commune, AUTHON-LA-PLAINE, AUVERNAUX, AUVERS-SAINT-GEORGES, AVRAINVILLE, BALLAINVILLIERS, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BAULNE, BIEVRES Commune, BLANDY, BOIGNEVILLE, BOIS-HERPIN, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-CUTTE, BOISSY-LE-SEC, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BONDOUFLE, BOULLAY-LES-TROUX, BOURAY-SUR-JUINE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, BOUTERVILLIERS, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, BOUVILLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BREUILLET, BREUX-JOUY, BRIERES-LES-SCELLES, BRIIS-SOUS-FORGES

dossier de procédure

Bassin de la Juine, affluents. - Plaintes et réclamations (1796-1934).

7S/58

1796-1934

JUINE (COURS D EAU), JUINE (BASSIN DE LA), ETAMPES Commune, ETAMPES (COURS D EAU), JUINETEAU (COURS D'EAU), MORIGNY-CHAMPIGNY, LARDY, ETRECHY Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BOURAY-SUR-JUINE, SACLAS

VERT-LE-PETIT - Travaux publics, voirie, moyens de transport et régime des eaux. - Emplacement de bateaux sur la rivière d'Essonne, demandes d'autorisation de riverains : correspondance (1901 - 1920). Curage et entretien des cours d'eau non navigables : arrêtés du préfet portant réglementation du curage, de l'ébergement et du fauchage des rivières d'Essonne et de Juine (1819). Application du règlement : correspondance du préfet et du service des ponts-et-chaussées (1834-1854, 1912, 1916). Mise en demeure à l'égard de riverains retardataires : arrêté préfectoral (1843). Règlements pour l'exécution des travaux de curage : statuts (1879, 1896). Dessèchement, mise en culture, reboisement du marais, demande d'informations statistiques de la part du géomètre en chef du cadastre (1848). Usines et moulins, construction ; travaux de réfection ; incidence sur le niveau d'un cours d'eau ; demandes des propriétaires et des industriels : correspondance du sous-préfet de CORBEIL (1833 - 1849), arrêté préfectoral (1854). Inondations provoquées par le débit excessif des eaux utilisées par la papeterie d'ECHARCON : procès-verbal de constatation dressé par le maire (1848). Correspondance et arrêtés concernant le curage et le faucardement de l'Essonne (1896 - 1939).

EDEPOT77 3O/1

1834-1939

VERT-LE-PETIT

SAINT-AUBIN. - Budget (1952) et taxes (1955) ; mairie : travaux (1953) ; école : travaux et réparation de la clôture de la cour de l'école (1950-1954) ; adduction d'eau potable (1951-1952). SAINT-CHERON. - Budget (1952) ; taxes (1951) ; assurances (1954) ; personnel (1956) ; affaire ANTIGNAC, expropriation (1952-1953) ; écoles : travaux de réfection des bâtiments endommagés par l'ouragan du 30 août 1951 et par l'orage de grêle du 14 août 1952 (1951-1953) ; aménagement de logements d'instituteurs, d'une classe supplémentaire et d'un préau à l'école de garçons : plans, devis, correspondance, extraits de délibérations, adjudication, procès-verbaux, cahier des charges (1953-1954).

986W/138

1950-1956

SAINT-AUBIN, SAINT-CHERON Commune

procès-verbal, budget, plan, pièce comptable, correspondance, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, cahier des charges

Fonds Tempête de décembre 1999 : rapports à la Commission permanente (2001).

2491W/345

2001

ESSONNE

rapport

VERT-LE-PETIT - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Distribution des prix aux élèves méritants (1848 - 1907). Fête cantonale des écoles (1908) ; f^te organisée le 5 juillet 1903 en faveur des instituteurs par l'Union des délégués cantonaux et l'association de la presse républicaine. Oeuvres des écoles en faveur des sinistrés du Midi et des ouvriers de l'industrie cotonnière de Seine inférieure : listes de souscripteurs (1875). Demandes de bourses en faveur des enfants du personnel de la poudrerie du Bouchet (1859 - 1875), autres demandes de bourses (1907). Laïcisation de l'école publique de filles comme conséquence de l'application de la loi votée le 1er juillet 1901 : correspondance du préfet et du sous-préfet (1891, 1901). Ecole privée de filles, nomination de sa directrice ; relations de celle-ci avec la commune et l'administration préfectorale : correspondance, listes des élèves, déclarations des parents (1900 - 1904). Inspection médicale dans les écoles (1906). Transport scolaire, proposition du directeur de la poudrerie du Bouchet de mettre un véhicule utilitaire à disposition pour le transport des élèves (1924).

EDEPOT77 1R/5

1848-1924

VERT-LE-PETIT

Fonds Tempête de décembre 1999 : dossiers SAINT-VRAIN À VERRIÈRES-LE-BUISSON (2000-2001).

2491W/352

2000-2001

SAINT-VRAIN, SAINT-YON, SAULX-LES-CHARTREUX, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, SERMAISE, SOISY-SUR-ECOLE, SOISY-SUR-SEINE, SOUZY-LA-BRICHE, TIGERY, TORFOU, ULIS (LES) Commune, VALPUISEAUX, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VARENNES-JARCY, VAUGRIGNEUSE, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, VERRIERES-LE-BUISSON

dossier de procédure

TORFOU - Police, hygiène publique, justice. - Déclarations annuelles de sinistres concernant les incendies, la grêle, la mortalité du bétail par maladie contagieuse (1908 - 1940).

EDEPOT75 1I/2

1908-1940

TORFOU

déclaration

PALAISEAU. - Promenade de l'Yvette, souche renversée après la tempête de décembre 1999 ; couleur ; 15 cm x 10 cm (2001).

63FI/176

2001

PALAISEAU Commune

document photographique

PALAISEAU. - Promenade de l'Yvette, souche renversée après la tempête de décembre 1999 ; couleur ; 15 cm x 10 cm (2001).

63FI/177

2001

PALAISEAU Commune

document photographique