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  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2221W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1634W/30

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse (2000-2004).

    Date

    2000-2004

    Cote

    2158W/11

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

    Date

    1890-1900

    Cote

    EDEPOT84 5Q/38

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1710W/23

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2061W/14

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.

    Date

    1999

    Cote

    1634W/49

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes, masseurs kiné.

    Date

    2001-2007

    Cote

    2789W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE

    • Activités de la CPAM de l'Essonne.
    • Division des relations avec les professionnels de Santé,...
    • Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes,...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

    Date

    1939-1969

    Cote

    EDEPOT84 5Q/41

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

    Date

    2004

    Cote

    2572W/10

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1634W/40

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1710W/41

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour les assurés (24 novembre 1998, 14 décembre 1998, 11 février 1999, 31 mars 1999, 14 avril 1999).

    Date

    1998-1999

    Cote

    2221W/4

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  14. Résultat n°14

    10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).

    Date

    2005-2009

    Cote

    2880W/1/17

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 10 dossiers de règlements aux professionnels de santé...

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  15. Résultat n°15

    Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

    Date

    2006-2011

    Cote

    2674W/5

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  16. Résultat n°16

    MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal des recettes et des dépenses (1941 - 1944).

    Date

    1941-1944

    Cote

    EDEPOT84 5Q/20

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  17. Résultat n°17

    16 octobre 2009.

    Date

    2009

    Cote

    2880W/1/16

    • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

    • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
    • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
    • 16 octobre 2009.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant), ETAT / MINISTERE DE LA SANTE / CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

    Date

    1983-1989

    Cote

    1710W/20

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  19. Résultat n°19

    Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1710W/24

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)

  20. Résultat n°20

    Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

    Date

    1972-2002

    Cote

    2061W/43

    • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

    • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...

    Producteur :

    CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service producteur), CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DE L ESSONNE (service versant)