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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28 octobre 2003 dédié aux associations, 17 novembre 2003, 17 décembre 2003, 11 février 2004, 10 mars 2004).

Cote
2221W/11
 Date
2003-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil (28...
Résultat n°2

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 13/10/1988 - 24/11/1989.

Cote
1634W/30
 Date
1988-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°3

Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse (2000-2004).

Cote
2158W/11
 Date
2000-2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de l'Agent Comptable et documents de synthèse...
Résultat n°4

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs, statistiques annuelles ou pluri-annuelles de la mortalité : trois fascicules (1890-1899, 1900).

Cote
EDEPOT84 5Q/38
 Date
1890-1900
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
statistique

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°5

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 10/12/1990, 04/03/1991, 10/06/1991, 07/10/1991, 21/01/1992, 13/04/1992, 14/09/1992.

Cote
1710W/23
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°6

Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)

Cote
2061W/14
 Date
1993-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
bilan comptable

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Rapports de l'Agent Comptable (1993-1994)
Résultat n°7

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/06/1999 - 28/10/1999.

Cote
1634W/49
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°8

Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes, masseurs kiné.
Cote
2789W/4
 Date
2001-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE

  • Activités de la CPAM de l'Essonne.
  • Division des relations avec les professionnels de Santé,...
  • Transporteurs sanitaires, infirmiers, orthophonistes,...
Résultat n°9

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : correspondance administrative et ordinaire (1939 - 1969).

Cote
EDEPOT84 5Q/41
 Date
1939-1969
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°10

Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en 2004 (5 dossiers tiers non assurés).

Cote
2572W/10
 Date
2004
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Recours Contre Tiers : dossiers de recours clos en...
Résultat n°11

Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise, 25/10/1994 - 13/04/1995.

Cote
1634W/40
 Date
1994-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et annexes des réunions du comité d'entreprise,...
Résultat n°12

Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire départementale des orthophonistes des : 07/02/1995, 10/03/1995, 19/05/1995, 16/06/1995, 08/09/1995, 15/09/1995, 01/12/1995, 29/03/1996.

Cote
1710W/41
 Date
1995-1996
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la commission paritaire...
Résultat n°13

Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour les assurés (24 novembre 1998, 14 décembre 1998, 11 février 1999, 31 mars 1999, 14 avril 1999).

Cote
2221W/4
 Date
1998-1999
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux, annexes des réunions du Conseil pour...
Résultat n°14

10 dossiers de règlements aux professionnels de santé (permanence des soins).
Cote
2880W/1/17
 Date
2005-2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 10 dossiers de règlements aux professionnels de santé...
Résultat n°15

Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges, créances tiers, employeurs et assurés n°71817, TASS de NANTERRE, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°77262,TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge transport ; n°78082, TASS VERSAILLES, litige assuré sur prestations en nature à l'étranger ; n°78183, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge de la maladie professionnelle ; n°78278, CA PARIS, litige assuré sur prestations exonération ticket modérateur (TM) ; n°78685, TASS EVRY, litige employeur sur prise en charge des nouvelles lésions au titre de l'arrêt de travail (AT) ; n°83128, TASS EVRY, litige assuré sur prise en charge de l'accident de travail ; n°83602, TASS PARIS, litige employeur sur prise en charge de l'accident de travail ; n°86814, TASS EVRY, litige assuré créance sur prestations en nature ; n°95615, TASS EVRY, litige employeur sur la prise en charge de la maladie professionnelle (29 mai 2006 - 16 novembre 2011).

Cote
2674W/5
 Date
2006-2011
 Lieu
HAUTS-DE-SEINE, YVELINES, PARIS Département, ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Pôle expertise juridique : dossiers ASS : litiges,...
Résultat n°16

MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours mutuel, Société de secours mutuel de MENNECY et des environs : registre-journal des recettes et des dépenses (1941 - 1944).

Cote
EDEPOT84 5Q/20
 Date
1941-1944
 Lieu
MENNECY Commune
 Type de document
publication périodique, registre

  • Contexte : MENNECY

  • MENNECY - Assistance et prévoyance. - Sociétés de secours...
Résultat n°17

16 octobre 2009.
Cote
2880W/1/16
 Date
2009
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ACTIVITÉS DE LA CPAM

  • Activités de la Caisse primaire d'assurance maladie.
  • Direction de la gestion du risque, Commission des Aides...
  • 16 octobre 2009.
Résultat n°18

Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la Commission socio-professionnelle des masseurs kinésithérapeutes des : 25/11/1983, 27/04/1984, 28/09/1984, 19/04/1985, 25/10/1985, 14/03/1986, 04/11/1988, 17/03/1989, 23/06/1989.

Cote
1710W/20
 Date
1983-1989
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes des réunions de la...
Résultat n°19

Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire départementale des pharmaciens des : 14/12/1992, 08/03/1993, 07/06/1993, 13/09/1993, 18/10/1993, 07/02/1994, 06/06/1994, 18/11/1994.

Cote
1710W/24
 Date
1992-1994
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Procès-verbaux et leurs annexes de la Commission paritaire...
Résultat n°20

Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)

Cote
2061W/43
 Date
1972-2002
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ASSURANCE MALADIE.

  • Accident de la circulation : dossiers de recours (1998)...