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Résultat n°1

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Zone d'aménagement concertée des Glaises ; estimation des travaux, comptes-rendus de réunion, suivi des opérations foncières, financement des 180 logements à bâtir, plan d'aménagement de zone, dossier d'enquête parcellaire, dossier de déclaration d'utilité publique, création d'une association foncière urbaine de remembrement.

Date

1983-1987

Cote

1776W/410

Résultat n°2

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES.- Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), police d'assurance souscrite : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 3127775 avec Winterthur pour le point zéro à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (1977) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 318415102-027 avec Safcar pour la zone d'aménagement concerté (ZAC) du Canal à Courcouronnes, 318415021-027 pour le groupe scolaire n° 2 d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, 318415102-028 et 318415102-021 avec le collège d'enseignement secondaire (CES) des Epinettes (collège Paul-Elaurd), 6860153 avec la multirisque immobilière, (1987) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrat 350171 avec Ordap pour les dommages à ouvrage sur Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY, Courcouronnes et Lisses, (1990) ; correspondance, notes, pièces jointes, contrats 3110319 avec GTA pour la gare d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY-Courcouronnes en complémentaire d'ouvrages (1977), 264854 pour les bureaux du syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) en multirisque (1979), 8220527 (1979) et 7570119-6 (1982) pour le quartier des Passages en multirisque, 210844 pour l'Agora en maîtrise d'ouvrages (1979), 1773615 pour le restaurant universitaire en dommages à ouvrages, (1982), 3112778 pour le quartier des Passages sur en maître d'ouvrages (1981), 3125231 pour la supérette de Lisses en dommages d'ouvrages (1981), 3118129 pour le parking est des Terrasses en maître d'ouvrages, (1980), 320026 pour le bassin des miroirs à Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY en dommages à ouvrages (1982), 6944040-01 pour le groupe scolaire n° 2 des Epinettes (école la Communale) (1982), (1977-1982) ; correspondance, notes, pièces jointes pour l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora, (1987).

Date

1977-1987

Cote

1523W/2377

Résultat n°3

Association foncière urbaine du quartier des ''Lillas'' de BOUSSY-SAINT-ANTOINE. Associations foncières urbaines autorisées, liste de L à Y.

Date

1980-1997

Cote

1568W/5

Résultat n°4

Ministère de l'Education nationale : correspondance, schéma fonctionnel indicatif pour les écoles primaires élémentaires, circulaire, annexes (documentation). Bulletin de l'Education dans les villes nouvelles, documentation sur le mobilier scolaire (1972-1976). A.R.E.A.U.R. Association de recherches et d'études sur l'aménagement urbain et régional : état actuel de la recherche, note de travail sur la ville nouvelle d'EVRY, plans, notes manuscrites, rapport de la commission ""cadre de vie"" (1972-1973).

Date

1972-1976

Cote

1776W/205

Résultat n°5

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, constitution d'une association foncière : arrêté préfectoral (1956).

Date

1956

Cote

EDEPOT71 3F/11

Résultat n°6

Association foncière urbaine de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE, ''Quartier des Glaises''. Liste des associations de N à V.

Date

1980-1993

Cote

1568W/4

Résultat n°7

Qualité architecturale. Association foncière urbaine ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE. Associations syndicales libres et syndicales autorisées.

Date

1975-1999

Cote

1568W/1

Résultat n°8

Regroupement de communes. Projets Centre-Essonne/Francilienne. Association Essonne-Ecole. Association pour le Développement de la Région d'EVRY et du Centre de l'Essonne.

Date

1988-1996

Cote

1568W/14

Résultat n°9

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, suivi financier de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : pièces comptables des charges, procès-verbaux des assemblées générales.

Date

1991-1995

Cote

1523W/1623

Résultat n°10

SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : Quartier de la Fontaine de l'Orme, coloration de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention avec Cvoric (1983-1984) ; quartier des Glaises, réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : convention de base, avenants (1983-1985) ; assistance foncière de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec ERF (1984) ; création et réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec MM. Flais et Forêt (1983-1984) ; constitution d'une ou plusieurs association(s) foncière(s) urbaine(s) libre(s) (AFUL) et remembrement parcellaire dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) : contrat avec M. Forêt (1984). GRIGNY, FLEURY-MEROGIS. - Quartiers des Radars (ancien terrain des Antennes), gestion des terrains appartenant à l'établissement public régional d'Ile-de-France : convention (1984) ; quartier du Pré Neuf (appelé par la suite les Antennes), étude : convention (1982-1983). ; réalisation de la zone d'aménagement concerté (ZAC) : dossiers de réalisation, convention avec la commune de Fleury-Mérogis, (1986).

Date

1982-1985

Cote

1523W/1196

Résultat n°11

Association foncière urbaine ''Notre-dame des Prés'' à MORIGNY-CHAMPIGNY. Association foncière urbaine autorisée ''le Pré de la Noue'' au PLESSIS-PATE.

Date

1976-1994

Cote

1568W/2

Résultat n°12

Mission d'assistance et de conseil auprès d'établissements semi-publics et privés. Agence foncière et technique de la région parisienne, Association foncière urbaine libre de la vallée de MONTHLERY, Association foncière urbaine libre de FONTENAY LES BRIIS, Association foncière urbaine libre LE CHAMPS DU HAUT, Compagnie fermière de promotion, SARL Constructions traditionnelles de maisons modernes, Consortium français de l'habitation, Comptoirs modernes union commerciale, Electricité de France, Etablissement public d'aménagement de MELUN-SENART, Etablissement public d'EVRY, France Construction, Régie autonome des transports parisiens, Société civile immobilière Les Cerisiers, Société civile immobilière Les Grands Bois, Société civile immobilière SETIMA, Société civile Le Petit Mermet, Société civile immobilières Les Maisons de Liers, Société SANEG aménagement, Société batir, Société nationale des chemins de fer, Institut universitaire de formation des maîtres d'ETIOLLES, Société anonyme d'économie mixte d'aménagement de BURES-ORSAY, Société anonyme d'économie mixte Essonne, Société SEPRIC France, Société SOTRAFIM villages. Note technique, décompte des honoraires, autorisation de concours.

Date

1990-1996

Cote

2016W/14

Résultat n°13

Associations syndicales autorisées de remembrement de MONNERVILLE, de PUSSAY (1957-1958) ; association syndicale des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE (1940-1958) ; régie municipale d'électricité de MEREVILLE, syndicat intercommunal d'électricité de la région de MEREVILLE (1940-1958) ; association syndicale des eaux de la vallée de l'Ecole (1940-1957) : comptes de gestion.

Date

1940-1958

Cote

850W/30

Résultat n°14

EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), direction générale : correspondance avec / au sujet de la mairie de Saint-Michel-sur-Orge (1986-1989), l'association foncière urbaine libre (AFUL) de l'Agora d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY et l'association française pour l'urbanisme (1976-1989), l'association pour l'information sur le logement en agglomération parisienne (AILAP) (1981-1984), le greffe du tribunal de commerce (avec extrait d'inscription au registre du commerce des administrateurs de l'EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) (1980-1986), la composition du conseil d'administration (1981), le syndicat communautaire d'agglomération (SCA) (1973-1980), le syndicat intercommunal d'étude et d'aménagement de la région d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (SIEARE) (1966) et le groupe centrale des villes nouvelles (1971), liste des maires de l'Essonne (1980), compiosition du conseil régional d'Ile-de-France (1981).

Date

1966-1989

Cote

1523W/1828

Résultat n°15

VERRIERES-LE-BUISSON. - Société foncière des Champs-Elysées : permis de construire 91 - 72 - 47107 (1972).

Date

1972

Cote

1553W/3066

Résultat n°16

Association foncière urbaine autorisée ''le Bois Hermier'' à LEUVILLE-SUR-ORGE.

Date

1991-1998

Cote

1568W/17

Résultat n°17

Mission d'assistance et de conseil auprès des collectivités et d'établissements publics. Communes de BALLANCOURT, BIEVRES, EPINAY SUR ORGE, GUILLERVAL, JANVILLE SUR JUINE, LARDY, LE COUDRAY MONTCEAUX, LISSES, MASSY, MONNERVILLE, MEREVILLE, MESPUITS, MAUCHAMPS, MAROLLES EN BEAUCE, ORMOY LA RIVIERE, PLESSIS PATE, SACLAS, SAINT AUBIN, SAINT HILAIRE, SOISY SUR SEINE, TORFOU, VILLEMOISSON SUR ORGE, YERRES, VIGNEUX SUR SEINE, VILLEJUST, VILLIERS SUR ORGE, WISSOUS. Syndicat intercommunal des eaux de SOUZY LA BRICHE. Association foncière urbaine Les Croix, Club de Vaugouard. Annulation de l'autorisation de concours.

Date

1982-1992

Cote

2016W/16

Résultat n°18

Associations foncières urbaines libres. Projet de charte intercommunale. Traitement des déchets à VERT-LE-GRAND.

Date

1981-1996

Cote

1568W/7

Résultat n°19

ANGERVILLE, CHALOU-MOULINEUX, CONGERVILLE-THIONVILLE, ESTOUCHES, GUILLERVAL, MEREVILLE, MONNERVILLE, PUSSAY, syndicat des eaux de CONGERVILLE-THIONVILLE, syndicat intercommunal de ramassage scolaire du canton de MEREVILLE, association foncière de remembrement de PUSSAY, association foncière de CHALOU-MOULINEUX : pièces comptables, budgets, comptes administratifs et comptes de gestion (1964-1965).

Date

1964-1965

Cote

844W/60

Résultat n°20

EVRY. - Quartier d'EVRY-Centre, projet de réalisation d'un parking avec France Carrefour : correspondance, notes, projet (sans suite) de contrat et de convention, (1992) ; gestion et entretien des parkings Blaise-Pascal, Jean-Rostand, Jacquet et Mendès-France appartenant à l' établissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY) : convention de mandat avec le syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) (1989) ; contentieux avec la brasserie Athéna à l'Agora : dossier (1984-1992) ; quartier du Canal, construction d'un pont - route au-dessus de la ligne SNCF, au km 6 : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 83-191 avec la SNCF, cahier des charges, (1983-1984) ; étude et réalisation de voiries et réseaux divers (VRD) : : correspondance, notes, pièces jointes, plan, contrat 80-06 avec le bureau d'études techniques d'infrastructure et de coordination (BETIC), avenants n° 1, 2 et 3, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1979-1991) ; ponts -routes, construction au-dessus de la ligne SNCF : : correspondance, notes, pièces jointes, convention 73-104 avec la SNCF pour les ponts I1, J1, L, P, avenant n° 1 pour les ponts N, P, R, S et les précédents, (1973-1974). BONDOUFLE. - Quartier des Cinquante Arpents, réalisation du golf : correspondance, notes, pièces jointes, contrat 89-2010 avec Prestige Golf International, acte d'engagement, cahier des charges des clauses administratives particulières (CCAP), (1989-1992) ; quartier des Bordes, projet de constitution de l'association foncière urbaine libre (AFUL) : projet de cahier des charges de cession, projet de statuts, (dossier sans suite), (1988).

Date

1979-1992

Cote

1523W/1208