assemblée générale

Résultat n°1
BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972

Date

1972

Cote

GBR/665
- Contexte : Bibliothèque / GBR
- BICS, banque populaire, industrielle et commerciale...
Résultat n°2
Phase B1 et B2.

Date

jeudi 28 février 2008

Cote

3081WDEPOT/39
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
- Assemblée générale (AG).
- Enregistrements sonores des assemblées générales.
- 28 février 2008.
- Phase B1 et B2.
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°3
Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

Auteur

TYL, Yves

Date

1974-1975

Cote

INQUARTO/779/1
- Contexte : Bibliothèque / INQUARTO
- Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...
Résultat n°4
Sport adapté, sport contact, sport entreprise, sport de glace, taekwondo, voile, vol à voile, vol libre, volley-ball.

Date

2013

Cote

3302W/56
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2013.
- Sport adapté, sport contact, sport entreprise, sport...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°5
EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/1121, 58J/1121 (Ancienne cote)
- Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
- EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...
Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)
Résultat n°6
Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire, athlétisme, aviron, associations sportives, culturelles et d'entraide (ASCE), badminton, base-ball, basket-ball, billard, boxe anglaise.

Date

2011

Cote

3302W/31
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2011.
- Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°7
Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Date

1972-1973

Cote

1159W/48
- Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
- Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°8
Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

Date

1986-1989

Cote

105J/13
- Contexte : FONDS TELESSONNE
- Historique.
- Relations.
- Relations avec le Tribunal de Commerce.
- Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°9
Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

Date

1912-1914

Cote

68J/29
- Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.
- Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
Producteur :

MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)
Résultat n°10
N°1.

Date

jeudi 22 septembre 2005

Cote

3081WDEPOT/37
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
- Assemblée générale (AG).
- Enregistrements sonores des assemblées générales.
- 22 septembre 2005.
- N°1.
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°11
Taekwondo, tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc, triathlon, twirling bâton, union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP).

Date

2009

Cote

3302W/21
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2009.
- Taekwondo, tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°12
Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire, athlétisme, aviron, association sportive, culturelle et d'entraide (ASCE), badminton, base-ball, basket-ball.

Date

2012

Cote

3302W/39
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2012.
- Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°13
Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

Date

1970-2007

Cote

88J/3
- Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE
- Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Producteur :

CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)
Résultat n°14
Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

Date

1961-1972

Cote

1159W/45
- Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
- Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°15
CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

Date

1978

Cote

59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)
- Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
- CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association...
Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)
Résultat n°16
EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/1223, 58J/1223 (Ancienne cote)
- Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
- EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier...
Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)
Résultat n°17
Basket-ball, billard, boxe anglaise, boxe française, canoë-kayak, comité départemental olympique et sportif (CDOS), club omnisport, courses d'orientation.

Date

2015

Cote

3302W/67
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2015.
- Basket-ball, billard, boxe anglaise, boxe française,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°18
Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

Date

s.d

Cote

70J/400
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...
- Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Producteur :

COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)
Résultat n°19
Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).

Date

1899-1925

Cote

73J/7
- Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE
- Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.-...
Producteur :

IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)
Résultat n°20
CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.

Date

1979

Cote

59FI/346, 58J/346 (Ancienne cote)
- Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
- CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail....
Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)
Résultat n°21
Administration générale, Assemblée générale : comptes rendus, comptes annuels, rapports d'activité, rapports au commissaire aux comptes, guide du tourisme d'affaires en Essonne (1993), statuts (1994) (19 janvier 1993, 16 mars 1993, 27 octobre 1993, 26 avril 1994). Réunions du bureau : comptes rendus (19 janvier 1993, 16 février 1993, 16 mars 1993, 11 mai 1993, 16 février 1994). Réunion du Comité consultatif de direction pour le développement touristique : rapport annuel, manifestations prévues par l'AETE en 1994, rapport d'activité du CDT (6 décembre 1993). Gestion financière et comptable, Budget (1994-1995); Comptabilité (1992-1994). Séparation de l'activité tourisme au profit du CDT : rapport pour l'apport partiel actif définitif (1994).

Date

1993-1995

Cote

2929W/23
- Contexte : Activités du Comité départemental du Tourisme (1982-2017)
- Agence pour l'économie et le tourisme en Essonne (AETE).
- Administration générale, Assemblée générale : comptes...
Producteur :

COMITÉ DÉPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ESSONNE (service versant)
Résultat n°22
Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (30 juin 1939) : feuille de présence, pouvoir, ordre du jour, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais (9 juin 1939), bilan et compte de profits et pertes, note, correspondance (1939).

Date

1939

Cote

80J/15
- Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
- Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°23
SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

Date

1931-1947

Cote

48J/206
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre...
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°24
Cyclisme, sport pour tous, cyclotourisme, danse, jeux d'échecs, Fédération française de shiatsu traditionnel (FFST), Fédération française sport travailliste (FCST).

Date

2015

Cote

3302W/68
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2015.
- Cyclisme, sport pour tous, cyclotourisme, danse, jeux...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°25
CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association des décorés du travail du département de l'Essonne, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/305, 58J/305 (Ancienne cote)
- Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.
- CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association...
Producteur :

TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)
Résultat n°26
Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Date

1952-2004

Cote

75J/120
- Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM
- Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Producteur :

OLLIVIER Jean (service versant)
Résultat n°27
Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE, AGM).

Date

1986-2002

Cote

105J/31
- Contexte : FONDS TELESSONNE
- Administration.
- Assemblées Générales.
- Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE,...
Résultat n°28
Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

Date

1800-1963

Cote

48J/195
- Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients
- Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....
Producteur :

DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)
Résultat n°29
ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

Date

1932-1940

Cote

24J/20/2
- Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI
- ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Producteur :

GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)
Résultat n°30
Hand-ball, handisport, éducation physique et gymnastique volontaire (EPGV), gymnastique, judo, karaté.

Date

2011

Cote

3302W/34
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2011.
- Hand-ball, handisport, éducation physique et gymnastique...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°31
Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (29 juin 1936) : feuille de présence, pouvoirs, correspondance, procès-verbal, un exemplaire du journal la gazette du palais (6 juin 1936), rapports des commissaires aux comptes, du conseil d'administration pour l'exercice 1935, tableau d'amortissement, détails du portefeuille et des stocks, note sur charges de la société, comparaison des exercices 1934-1935.

Date

1934-1936

Cote

80J/12
- Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL
- Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Producteur :

SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)
Résultat n°32
Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

Date

1974-1975

Cote

1159W/64
- Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...
- Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...
Producteur :

DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)
Résultat n°33
Rugby, sous marins, sport adapté, taekwondo, tennis, tennis de table, tir.

Date

2015

Cote

3302W/72
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2015.
- Rugby, sous marins, sport adapté, taekwondo, tennis,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°34
Dossiers de l'AG et du CA (janvier-mars 2002).

Date

Entre le 1er janvier 2002 et le 31 mars 2002

Cote

3081WDEPOT/17
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
- Conseil d'Administration (CA) et Assemblées générales...
- 2002-2004.
- Dossiers de l'AG et du CA (janvier-mars 2002).
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)
Résultat n°35
Judo, karaté, karting, fédération française médaille, montagne et escalade, motocyclisme, natation, pêche au coup, pétanque, randonnée pédestre.

Date

2018

Cote

3302W/91
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2018.
- Judo, karaté, karting, fédération française médaille,...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°36
Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).

Date

1700-1974

Cote

62J/3
- Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)
- Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...
Producteur :

BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)
Résultat n°37
Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, procédure contre François Courtois, Jean-Louis Feuilleret, Claude et Etienne Coudray, Louis Drapier, Louis Bressard, François Cintras, Charles Mousset de Saint-Chéron, prévenus d'avoir troublé et interrompu l'assemblée des citoyens actifs le 13 novembre 1791 lors de l'élection pour le renouvellement du maire et des officiers municipaux, d'avoir proféré des injures et des menaces et essayé d'arracher avec force l'urne des bulletins : dénonciations, mandats d'amener, déclarations des témoins, mandats d'arrêt, interrogatoires des accusés, procès-verbal des opérations des jurés.

Date

1791

Cote

L/427
- Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...
- Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Producteur :

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)
Résultat n°38
Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

Date

1990-1992

Cote

1215W/14
- Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE
- Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...
Producteur :

COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)
Résultat n°39
Education physique et gymnastique volontaire (EPGV), hand-ball, handisport, judo, karaté.

Date

2014

Cote

3302W/61
- Contexte : 3302W Comités sportifs départementaux : dossiers de...
- 2014.
- Education physique et gymnastique volontaire (EPGV),...
Producteur :

DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service producteur), DIRECTION DES SPORTS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES COMITÉS SPORTIFS (service versant)
Résultat n°40
N°1.

Date

vendredi 09 février 2007

Cote

3081WDEPOT/38
- Contexte : 3081WDEPOT Activités du Genopole (1997-2015)
- Instances et comités : Conseil d'Administration (CA)...
- Assemblée générale (AG).
- Enregistrements sonores des assemblées générales.
- 9 février 2007.
- N°1.
Producteur :

GENOPOLE (service producteur), GENOPOLE (service versant)

Résultats de la recherche

BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972

Date

Cote

Phase B1 et B2.

Date

Cote

Producteur :

Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

Auteur

Date

Cote

Sport adapté, sport contact, sport entreprise, sport de glace, taekwondo, voile, vol à voile, vol libre, volley-ball.

Date

Cote

Producteur :

EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.

Date

Cote

Producteur :

Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire, athlétisme, aviron, associations sportives, culturelles et d'entraide (ASCE), badminton, base-ball, basket-ball, billard, boxe anglaise.

Date

Cote

Producteur :

Date

Cote

Producteur :

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

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Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

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N°1.

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Taekwondo, tennis, tennis de table, tir, tir à l'arc, triathlon, twirling bâton, union française des œuvres laïques d'éducation physique (UFOLEP).

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Producteur :

Aéromodélisme, aïkido budo, aïkido et affinitaire, athlétisme, aviron, association sportive, culturelle et d'entraide (ASCE), badminton, base-ball, basket-ball.

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CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

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EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.

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Basket-ball, billard, boxe anglaise, boxe française, canoë-kayak, comité départemental olympique et sportif (CDOS), club omnisport, courses d'orientation.

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Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

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Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).

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CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.

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