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  1. Résultat n°1

    BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972

    Date

    1972

    Cote

    GBR/665

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • BICS, banque populaire, industrielle et commerciale...
  2. Résultat n°2

    Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

    Auteur

    TYL, Yves

    Date

    1974-1975

    Cote

    INQUARTO/779/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...
  3. Résultat n°3

    EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1121, 58J/1121 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    68J/29

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/3

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  10. Résultat n°10

    EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1223, 58J/1223 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  11. Résultat n°11

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/400

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).

    Date

    1899-1925

    Cote

    73J/7

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.

    Date

    1979

    Cote

    59FI/346, 58J/346 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail....

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

    Date

    1931-1947

    Cote

    48J/206

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association des décorés du travail du département de l'Essonne, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/305, 58J/305 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE, AGM).

    Date

    1986-2002

    Cote

    105J/31

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE,...
  19. Résultat n°19

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

    Date

    1932-1940

    Cote

    24J/20/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1159W/64

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).

    Date

    1700-1974

    Cote

    62J/3

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/14

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  26. Résultat n°26

    EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée générale, réunions d'information.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2895W/120/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Eve'Asion, Entropie.
    • EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre, [1952-1958].

    Date

    1952-1958

    Cote

    24J/17/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

    Date

    1928-1940

    Cote

    24J/21

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    30 juin 2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    105J/38

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
    • 30 juin 2004.
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations de serments, cessations de fonctions, cautionnement, demandes de suppléants suite à la mobilisation, composition de la chambre des notaires (1800-1916) ; vérifications annuelles des études de notaires (1893, 1902, 1903, 1905, 1907) ; extraits des délibérations de l'assemblée générale des notaires de l'arrondissement d'Etampes (1906, 1908, 1909).

    Date

    1800-1909

    Cote

    3U/1845

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : des pompiers en tenue, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1120, 58J/1120 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement intérieur, textes de présentation, forums, réunions de l'Assemblée générale (1997-1998), réunions du Conseil d'administration, (1996-1998), réunions du bureau (1996-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2895W/121

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Club Im'MEDIA.
    • Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) ORSAY, A.S.A. Le petit chez soi (1928-1967); A.S.A. Mondétour-Verger (1929-1965); A.S.A. Mondétour-Compagnon (1946-1968) : constitution, budgets, correspondance, délibérations, assemblées générales, travaux d'assainissement.

    Date

    1928-1968

    Cote

    934W/30

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    17 juin 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    105J/34

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
    • 17 juin 1999.
  38. Résultat n°38

    Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).

    Date

    1959-1960

    Cote

    834W/1

    • Contexte : 834W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DE PARIS (service versant)

  39. Résultat n°39

    PER241/1

    Date

    1906-1968

    Cote

    PER241/1

    • Contexte : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE ET MUTUEL DE SEINE-ET-OISE....

    • PER241/1
  40. Résultat n°40

    Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée) : convocation pour l'assemblée générale de copropriétaires du 18 février 1993.

    Date

    1993

    Cote

    70J/316

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée)...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)