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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972

    Date

    1972

    Cote

    GBR/665

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • BICS, banque populaire, industrielle et commerciale...
  2. Résultat n°2

    Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.

    Auteur

    TYL, Yves

    Date

    1974-1975

    Cote

    INQUARTO/779/1

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...
  3. Résultat n°3

    EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1121, 58J/1121 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  4. Résultat n°4

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

    Date

    1972-1973

    Cote

    1159W/48

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).

    Date

    1986-1989

    Cote

    105J/13

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Historique.
    • Relations.
    • Relations avec le Tribunal de Commerce.
    • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
  6. Résultat n°6

    Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

    Date

    1912-1914

    Cote

    68J/29

    • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

    • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....

    Producteur :

    MEREVILLE (service producteur), MEREVILLE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

    Date

    1970-2007

    Cote

    88J/3

    • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

    • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...

    Producteur :

    CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service producteur), CENTRE INFORMATION JEUNESSE ESSONNE - CIJE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

    Date

    1961-1972

    Cote

    1159W/45

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

    Date

    1978

    Cote

    59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  10. Résultat n°10

    EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1223, 58J/1223 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  11. Résultat n°11

    Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

    Date

    s.d

    Cote

    70J/400

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Publications et communication.- Iconographie, photographies...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).

    Date

    1899-1925

    Cote

    73J/7

    • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

    • Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.-...

    Producteur :

    IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service producteur), IMPRIMERIE LA SEMEUSE (service versant)

  13. Résultat n°13

    CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.

    Date

    1979

    Cote

    59FI/346, 58J/346 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail....

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  14. Résultat n°14

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (30 juin 1939) : feuille de présence, pouvoir, ordre du jour, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais (9 juin 1939), bilan et compte de profits et pertes, note, correspondance (1939).

    Date

    1939

    Cote

    80J/15

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

    Date

    1931-1947

    Cote

    48J/206

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre...

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  16. Résultat n°16

    CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association des décorés du travail du département de l'Essonne, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/305, 58J/305 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  17. Résultat n°17

    Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

    Date

    1952-2004

    Cote

    75J/120

    • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

    • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...

    Producteur :

    OLLIVIER Jean (service versant)

  18. Résultat n°18

    Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE, AGM).

    Date

    1986-2002

    Cote

    105J/31

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE,...
  19. Résultat n°19

    Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

    Date

    1800-1963

    Cote

    48J/195

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)

  20. Résultat n°20

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

    Date

    1932-1940

    Cote

    24J/20/2

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  21. Résultat n°21

    Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (29 juin 1936) : feuille de présence, pouvoirs, correspondance, procès-verbal, un exemplaire du journal la gazette du palais (6 juin 1936), rapports des commissaires aux comptes, du conseil d'administration pour l'exercice 1935, tableau d'amortissement, détails du portefeuille et des stocks, note sur charges de la société, comparaison des exercices 1934-1935.

    Date

    1934-1936

    Cote

    80J/12

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  22. Résultat n°22

    Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

    Date

    1974-1975

    Cote

    1159W/64

    • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

    • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  23. Résultat n°23

    Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).

    Date

    1700-1974

    Cote

    62J/3

    • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

    • Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...

    Producteur :

    BAUTRAIT Josèphe (service producteur), BAUTRAIT Josèphe (service versant)

  24. Résultat n°24

    Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, procédure contre François Courtois, Jean-Louis Feuilleret, Claude et Etienne Coudray, Louis Drapier, Louis Bressard, François Cintras, Charles Mousset de Saint-Chéron, prévenus d'avoir troublé et interrompu l'assemblée des citoyens actifs le 13 novembre 1791 lors de l'élection pour le renouvellement du maire et des officiers municipaux, d'avoir proféré des injures et des menaces et essayé d'arracher avec force l'urne des bulletins : dénonciations, mandats d'amener, déclarations des témoins, mandats d'arrêt, interrogatoires des accusés, procès-verbal des opérations des jurés.

    Date

    1791

    Cote

    L/427

    • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

    • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  25. Résultat n°25

    Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

    Date

    1990-1992

    Cote

    1215W/14

    • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

    • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...

    Producteur :

    COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service producteur), COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE (service versant)

  26. Résultat n°26

    EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée générale, réunions d'information.

    Date

    1997-2005

    Cote

    2895W/120/2

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Eve'Asion, Entropie.
    • EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  27. Résultat n°27

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre, [1952-1958].

    Date

    1952-1958

    Cote

    24J/17/3

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre,...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  28. Résultat n°28

    Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme d'annonces.- Actionnaires : rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes, procès-verbaux du conseil d'administration, d'assemblée, pouvoirs, notes, reçus des actions délivrées aux actionnaires, bilans, un exemplaire du journal la gazette du palais (24 mai 1939) [mauvais état], déclaration de salaires pour 1944, correspondance (1937-1945).

    Date

    1937-1945

    Cote

    80J/64

    • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

    • Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme...

    Producteur :

    SOCIETE ANONYME LE JOURNAL (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  29. Résultat n°29

    ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

    Date

    1928-1940

    Cote

    24J/21

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

    • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...

    Producteur :

    GILARDONI (service producteur), GILARDONI (service versant)

  30. Résultat n°30

    Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand, service culturel (2004-2007), Villiers-sur-Orge, Nelson Mandela (2004-2007), Viry-Châtillon, Point Cyb (2003-2008), Les Ulis, médiathèque des Amonts, centre du Bosquet, maison pour tous de Courdimanche, médiathèque François Mitterrand, point information jeunesse (2003-2006). Associations et autres structures : EMA à Athis-Mons (2004-2008), maison des jeunes Fernand Léger à Corbeil-Essonnes (2005-2007), l'Atrium à Corbeil-Essonnes (2004), club informatique et multimédia d'Épinay-sur-Orge (2004-2006), association familles de France Essonne Val d'Yerres Europe Santé (AFFEVYES) à Épinay-sur-Orge (2007-2010).

    Date

    2003-2010

    Cote

    3346W/9

    • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

    • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
    • Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand,...

    Producteur :

    DIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET DE LA RECHERCHE / SERVICE ACCES AU SAVOIR (service producteur), DIRECTION GENERALE DES SERVICES / DIRECTION DE L'INNOVATION ET DE LA TRANSITION MANAGERIALE (service versant)

  31. Résultat n°31

    30 juin 2004.

    Date

    2004-2004

    Cote

    105J/38

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
    • 30 juin 2004.
  32. Résultat n°32

    LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

    Date

    1926-1936

    Cote

    EDEPOT81 3F/2

    • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

    • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...

    Producteur :

    PLESSIS-PATE (LE) (service producteur), PLESSIS-PATE (LE) (service versant)

  33. Résultat n°33

    Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations de serments, cessations de fonctions, cautionnement, demandes de suppléants suite à la mobilisation, composition de la chambre des notaires (1800-1916) ; vérifications annuelles des études de notaires (1893, 1902, 1903, 1905, 1907) ; extraits des délibérations de l'assemblée générale des notaires de l'arrondissement d'Etampes (1906, 1908, 1909).

    Date

    1800-1909

    Cote

    3U/1845

    • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

    • Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE DE RAMBOUILLET (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D EVRY (service versant), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant)

  34. Résultat n°34

    EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : des pompiers en tenue, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1120, 58J/1120 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  35. Résultat n°35

    Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement intérieur, textes de présentation, forums, réunions de l'Assemblée générale (1997-1998), réunions du Conseil d'administration, (1996-1998), réunions du bureau (1996-1998).

    Date

    1995-1998

    Cote

    2895W/121

    • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

    • Relations avec les associations.
    • Club Im'MEDIA.
    • Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement...

    Producteur :

    UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service producteur), UNIVERSITE D EVRY VAL D ESSONNE (service versant)

  36. Résultat n°36

    Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) ORSAY, A.S.A. Le petit chez soi (1928-1967); A.S.A. Mondétour-Verger (1929-1965); A.S.A. Mondétour-Compagnon (1946-1968) : constitution, budgets, correspondance, délibérations, assemblées générales, travaux d'assainissement.

    Date

    1928-1968

    Cote

    934W/30

    • Contexte : LOTISSEMENTS.

    • Dossiers administratifs des associations syndicales...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE DE LA PREFECTURE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  37. Résultat n°37

    17 juin 1999.

    Date

    1998-1999

    Cote

    105J/34

    • Contexte : FONDS TELESSONNE

    • Administration.
    • Assemblées Générales.
    • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
    • 17 juin 1999.
  38. Résultat n°38

    Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).

    Date

    1959-1960

    Cote

    834W/1

    • Contexte : 834W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

    • Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).

    Producteur :

    CENTRE NATIONAL DE REGLEMENTATION DES DOMMAGES DE GUERRE (service producteur), ARCHIVES DE PARIS (service versant)

  39. Résultat n°39

    PER241/1

    Date

    1906-1968

    Cote

    PER241/1

    • Contexte : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE ET MUTUEL DE SEINE-ET-OISE....

    • PER241/1
  40. Résultat n°40

    Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée) : convocation pour l'assemblée générale de copropriétaires du 18 février 1993.

    Date

    1993

    Cote

    70J/316

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée)...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)