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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BICS, banque populaire, industrielle et commerciale de la région sud de Paris : Assemblée générale ordinaire du 4 mai 1972
Cote
GBR/665
 Date
1972
 Lieu
REGION ILE-DE-FRANCE
 Type de document
rapport d'activité

  • Contexte : Bibliothèque / GBR

  • BICS, banque populaire, industrielle et commerciale...
Résultat n°2

Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule 1.
Cote
INQUARTO/779/1
 Date
1974-1975
 Lieu
HAUT-RHIN, BAS-RHIN
 Type de document
cahier de doléances

  • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

  • Les cahiers de doléances de Haute-Alsace Fascicule...
Résultat n°3

EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : le colonel SAVELLI, [1975], N et B.

Cote
59FI/1121, 58J/1121 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...
Résultat n°4

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Bilan : documents reçus en 1972, observations du maire de MASSY, tracts du parti communiste français (PCF). Conseil d'administration du 23 mars 1972. Dissolution, conseil d'administration du 29 juin 1973 : procès-verbal ; assemblée générale du 29 juin 1973 ; correspondances avec le Ministère de l'Equipement ; réunion du 14 mars 1973. Mise au point du bilan, réunions des 8 et 12 janvier 1973 au Ministère de l'Equipement. Saisine du ministre de tutelle. Correspondance avec la SAEGEMA. Réunion du 22 décembre 1972. Conseil d'administration du 8 novembre 1972. Documents établis au 18 octobre 1972. Problème de liquidation, affaire Bonnard ; requête de Monsieur le Président du GEMA ; réunion du 29 mai 1973 ; bilan final. Travaux sur la route nationale 188 à MASSY, concours de la Direction départementale de l'équipement (DDE) : textes, décomptes d'horaires, exonération de la responsabilité décennale de l'état. Voies d'accès au centre commercial RADAR. Problèmes financiers.

Cote
1159W/48
 Date
1972-1973
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
rapport, tract, procès-verbal de réunion, correspondance

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°5

Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée Générale du 23 juin 1989 et transfert du siège social ; création du Syndicat intercommunal pour le développement d'un réseau câblé de vidéocommunications (SIVIC) des villes de l'Essonne nord (proposition des statuts).
Cote
105J/13
 Date
1986-1989
 Lieu
MASSY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
statut, compte rendu, coupure de presse, annonce officielle et légale, bail

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Historique.
  • Relations.
  • Relations avec le Tribunal de Commerce.
  • Statuts et modification d'un statut par l'Assemblée...
Résultat n°6

Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL. - Distillerie agricole de GUILLERVAL : société anonyme à personnel et capital variable : statuts originaux de 1913 , assemblées générales des 25 janvier et 5 juillet 1913 et 31 janvier 1914.

Cote
68J/29
 Date
1912-1914
 Lieu
GUILLERVAL, MEREVILLE Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : ETUDE NOTARIALE DE MEREVILLE, DOSSIERS DE CLIENTS.

  • Dossiers de clients de l'étude notariale de MEREVILLE. GUILLERVAL....
Résultat n°7

Centre d'information et de documentation de la jeunesse de l'Essonne (CIDJE) devenu Centre information jeunesse Essonne (CIJE). - Assemblée générale : documents de séances et comptes rendus (1987-2008); conseil d'administration : comptes rendus (1990-1995), documents de séances (1996-2008, très partiels); réunion de bureau : compte rendu (1995).

Cote
88J/3
 Date
1970-2007
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : Centre information jeunesse Essonne-CIJE

  • Centre d'information et de documentation de la jeunesse...
Résultat n°8

Société pour l'aménagement et l'équipement du grand ensemble de Massy-Antony (SAEGEMA). - Assemblées générales des 18 mai 1961, 18 juin 1962, 4 juillet 1963, 26 juin 1968, 28 janvier 1971, 8 juin 1971, 25 novembre 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Conseils d'administration, réunions des 28 janvier 1971, 18 mai 1971 et 23 mars 1972 : procès-verbaux. Commission, réunion du 1er décembre 1971 : procès-verbal. Bilan prévisionnel révisé au 31 décembre 1971. Ligne Chevilly-Villejust. Zone d'habitation d'Antony. Transfert d'affectation de terrains. Acquisition de la zone raccordable à la voie ferrée Massy-Antony. Centre commercial n°4. Financement du collège d'enseignement technique.

Cote
1159W/45
 Date
1961-1972
 Lieu
MASSY Commune, HAUTS-DE-SEINE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société pour l'aménagement et l'équipement du grand...
Résultat n°9

CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association de pêche : une partie du public, [1978], N et B.

Cote
59FI/631, 58J/631 (Ancienne cote)
 Date
1978
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Club-house. Assemblée de l'association...
Résultat n°10

EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier du Coq, [1975], N et B.

Cote
59FI/1223, 58J/1223 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- L'assemblée générale constitutive du Champtier...
Résultat n°11

Publications et communication.- Iconographie, photographies : une assemblée générale du personnel à Issy-les-Moulineaux, s. d. N et B. Dim. 11 x 32 cm. [une photographie].

Cote
70J/400
 Date
s.d
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Publications et communication.- Iconographie, photographies...
Résultat n°12

Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.- Assemblées générales, conseil de surveillance : un registre de délibérations (1899-1925).

Cote
73J/7
 Date
1899-1925
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : ETAMPES, IMPRIMERIE LA SEMEUSE

  • Société anonyme d'imprimerie et de publicité la Semeuse.-...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail. Assemblée, rue Robinson : groupe de personnes autour d'une table, en présence de M. BRUN, [1979], N et B.

Cote
59FI/346, 58J/346 (Ancienne cote)
 Date
1979
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Association des Médaillés du Travail....
Résultat n°14

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (30 juin 1939) : feuille de présence, pouvoir, ordre du jour, procès-verbal, rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes sur les comptes de l'exercice 1937, un exemplaire du journal la gazette du palais (9 juin 1939), bilan et compte de profits et pertes, note, correspondance (1939).

Cote
80J/15
 Date
1939
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°15

SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre des assemblées générales (1931-1943), feuilles de présence et texte des résolutions des assemblées générales (1941-1947).

Cote
48J/206
 Date
1931-1947
 Lieu
DOURDAN Commune, LANDES
 Type de document
DOSSIER DE CLIENT

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • SOCIETE DES PAPETERIES DE ROQUEFORT, LANDES. - Registre...
Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association des décorés du travail du département de l'Essonne, [1975], N et B.

Cote
59FI/305, 58J/305 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • CORBEIL-ESSONNES.- Centre culturel. Assemblée de l'association...
Résultat n°17

Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance du groupe IBM France et IBM Europe souscrite auprès de l'Union des assurances de PARIS-Vie (1952,1966,1969-1970). Caisse de retraite interentreprises-Union nationale des institutions des retraites des salariés : procès-verbaux de l'assemblée générale ordinaire, rapport du conseil d'administration, statuts, fonds social (1959-1962). Union de prévoyance des salariés: comptes rendus des assemblées générales ordinaires, résultats des élections des membres du conseil d'administration (1959-1963,1981,1988). Projet de retraite anticipée pour le personnel régulier, le personnel handicapé et le personnel féminin de la compagnie IBM France : correspondance, memorandum (1963-1964,1967-1969). Alignement des droits à la retraite entre le personnel non cadre et le personnel cadre de la compagnie IBM France : correspondance, résultat du référendum (1967-1970). Notes de service de la compagnie IBM France sur l'assurance décès complémentaire (1967). Rapport d'étude sur l'Union-Vie, assurances de groupe, portant sur l'institution d'un régime de retraites pour le personnel non cadre de la compagnie IBM France (1956-1957). Assemblée générale de l'Union de prévoyance des cadres : notes de service, listes des candidats (1990-1991,1999). Projet de rapport sur le plan complémentaire retraite d'IBM France (1993-1996). Récapitulatif des différents types de contrats d'assurance de prévoyance souscrits par le service prévoyance d'IBM France (1996). Carte de membre de l'Union de prévoyance des cadres (1997). Rapport sur le régime de retraite par capitalisation IBM rédigé par la direction des relations humaines d'IBM France (1999-2001). Rapport remis par la direction d'IBM France au comité synergie au sujet des retraites complémentaires (1998). Compte rendu de l'assemblée genérale de la section retraités d'IBM rédigé par la Confédération générale du travail (2001). Statuts et règlements intérieurs du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1992,2001). Fiche de renseignements pratiques sur le CARA d'IBM Paris-Sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1994). Présentation des voeux pour la nouvelle année de Michel Delassus, président du CARA d'IBM France, Club amical des retraités et anciens d'IBM France, aux adhérents : correspondance (1996,1998). Compte rendu de la réunion du groupe de généalogie du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France (1998). Organigramme du CARA d'IBM Paris-sud, Club amical des retraités et anciens d'IBM France s.d.. Comptes rendus de l'assemblée générale de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (1997-1998,2001,2004). Notes de service de l'ADREP, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités à ses adhérents, 1997-1999). Statuts et réglement intérieur de l'ASISDI, Association des salariés d'IBM mis en situation de disponibilités (2002).

Cote
75J/120
 Date
1952-2004
 Lieu
PARIS Département, CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
rapport, correspondance, note de service, statut, règlement intérieur, contrat, compte rendu, procès-verbal, organigramme

  • Contexte : FONDS JEAN OLLIVIER-IBM

  • Personnel, retraite. - Avenant à la police d'assurance...
Résultat n°18

Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE, AGM).
Cote
105J/31
 Date
1986-2002
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal de réunion, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Procès-verbaux des Assemblées Générales (AGO, AGE,...
Résultat n°19

Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS. - Assemblées générales (1943), actes de vente (1926-1929), assurance, correspondance. Société Anonyme Immobilière, boulevard de la Villette [André FALCK, industriel], PARIS. - Dépôt des statuts (1930), créances hypothécaires, obligations, correspondance.

Cote
48J/195
 Date
1800-1963
 Lieu
DOURDAN Commune, PARIS Commune
 Type de document
correspondance, statut

  • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

  • Société Anonyme Centrale de Crédit Immobilier, PARIS....
Résultat n°20

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices [1932-1940].

Cote
24J/20/2
 Date
1932-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°21

Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire (29 juin 1936) : feuille de présence, pouvoirs, correspondance, procès-verbal, un exemplaire du journal la gazette du palais (6 juin 1936), rapports des commissaires aux comptes, du conseil d'administration pour l'exercice 1935, tableau d'amortissement, détails du portefeuille et des stocks, note sur charges de la société, comparaison des exercices 1934-1935.

Cote
80J/12
 Date
1934-1936
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, procès-verbal de réunion, rapport, publication périodique, correspondance

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Société anonyme Le Journal.- Assemblée générale ordinaire...
Résultat n°22

Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement en ESSONNE (SAMBOE). - Conseils d'administration : 14 mai 1975. Assemblée générale : 27 juin 1975. Bilan au 31 décembre 1974.

Cote
1159W/64
 Date
1974-1975
 Lieu
BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, ESSONNE
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE D'AMÉNAGEMENT ET D'ÉQUIPEMENT...

  • Société d'aménagement de BURES-ORSAY et d'équipement...
Résultat n°23

Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine, Méréville, Savigny-sur-Orge, Courson-Monteloup, Chilly-Mazarin, Palaiseau, Morangis et Juvisy-sur-Orge (1700 - 1974).
Cote
62J/3
 Date
1700-1974
 Lieu
LONGJUMEAU Commune, CHILLY-MAZARIN Commune, MEREVILLE Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, COURSON-MONTELOUP, PALAISEAU Commune, MORANGIS, JUVISY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
coupure de presse, plan cadastral, plan d'alignement, document graphique, presse institutionnelle, statistique

  • Contexte : FONDS BAUTRAIT, HISTORIENNE LOCALE (CHILLY-MAZARIN)

  • Notes sur l'histoire de Longjumeau, Boussy-Saint-Antoine,...
Résultat n°24

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers de procédures : dépouillement par année mentionnant la commune lorsqu'elle est précisée , le nom des accusés, leurs professions et le motif de leurs accusations. Saint-Chéron, procédure contre François Courtois, Jean-Louis Feuilleret, Claude et Etienne Coudray, Louis Drapier, Louis Bressard, François Cintras, Charles Mousset de Saint-Chéron, prévenus d'avoir troublé et interrompu l'assemblée des citoyens actifs le 13 novembre 1791 lors de l'élection pour le renouvellement du maire et des officiers municipaux, d'avoir proféré des injures et des menaces et essayé d'arracher avec force l'urne des bulletins : dénonciations, mandats d'amener, déclarations des témoins, mandats d'arrêt, interrogatoires des accusés, procès-verbal des opérations des jurés.

Cote
L/427
 Date
1791
 Lieu
SAINT-CHERON Commune, DISTRICT REVOLUTIONNAIRE DE DOURDAN
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : L ADMINISTRATIONS ET TRIBUNAUX DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE...

  • Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Dossiers...
Résultat n°25

Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale extraordinaire. - Dossiers de séance.

Cote
1215W/14
 Date
1990-1992
 Lieu
ESSONNE, FRANCE
 Type de document
document de séance

  • Contexte : COMITE NATIONAL DES JEUX DE LA FRANCOPHONIE

  • Comité exécutif, assemblée générale, assemblée générale...
Résultat n°26

EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée générale, réunions d'information.
Cote
2895W/120/2
 Date
1997-2005
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les associations.
  • Eve'Asion, Entropie.
  • EVE'asion : correspondance, budget, réunion de l'Assemblée...
Résultat n°27

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre, [1952-1958].

Cote
24J/17/3
 Date
1952-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Dommages de guerre,...
Résultat n°28

Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme d'annonces.- Actionnaires : rapports du conseil d'administration, des commissaires aux comptes, procès-verbaux du conseil d'administration, d'assemblée, pouvoirs, notes, reçus des actions délivrées aux actionnaires, bilans, un exemplaire du journal la gazette du palais (24 mai 1939) [mauvais état], déclaration de salaires pour 1944, correspondance (1937-1945).

Cote
80J/64
 Date
1937-1945
 Lieu
SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
procès-verbal, rapport, publication périodique, correspondance, déclaration, bilan comptable

  • Contexte : FONDS LE JOURNAL, QUOTIDIEN NATIONAL

  • Services commerciaux, publicité.- Compagnie anonyme...
Résultat n°29

ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales : exercices, [1928-1940].

Cote
24J/21
 Date
1928-1940
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, TUILERIE GILARDONI

  • ESSONNES. Conseil et assemblées. - Assemblées générales...
Résultat n°30

Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand, service culturel (2004-2007), Villiers-sur-Orge, Nelson Mandela (2004-2007), Viry-Châtillon, Point Cyb (2003-2008), Les Ulis, médiathèque des Amonts, centre du Bosquet, maison pour tous de Courdimanche, médiathèque François Mitterrand, point information jeunesse (2003-2006). Associations et autres structures : EMA à Athis-Mons (2004-2008), maison des jeunes Fernand Léger à Corbeil-Essonnes (2005-2007), l'Atrium à Corbeil-Essonnes (2004), club informatique et multimédia d'Épinay-sur-Orge (2004-2006), association familles de France Essonne Val d'Yerres Europe Santé (AFFEVYES) à Épinay-sur-Orge (2007-2010).
Cote
3346W/9
 Date
2003-2010
 Lieu
VAUHALLAN, VERT-LE-GRAND, VILLIERS-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune, ULIS (LES) Commune, ATHIS-MONS Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EPINAY-SUR-ORGE
 Type de document
rapport d'activité, compte financier, documentation, statut d'association, statistique, règlement intérieur, procès-verbal, coupure de presse, affiche, publication officielle

  • Contexte : 3246W Financement des espaces publics numériques essonniens...

  • Suivi des espaces publiques numériques de l'Essonne...
  • Communes de Vauhallan, espace mulimédia (2007), Vert-le-Grand,...
Résultat n°31

30 juin 2004.
Cote
105J/38
 Date
2004-2004
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
  • 30 juin 2004.
Résultat n°32

LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture, commerce et industrie. - Syndicat de lutte contre les ennemis des cultures, organisation professionnelle agricole ayant pour vocation la lutte contre les mauvaises herbes : statuts, correspondance, registre de déclarations de dépôt légal (1926 - 1936). Syndicat de lutte contre les mauvaises herbes de PLESSIS-PATE : procès-verbal de l'assemblée générale constitutive et du bureau, statuts [un registre] (1926).

Cote
EDEPOT81 3F/2
 Date
1926-1936
 Lieu
PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
statut d'association, procès-verbal

  • Contexte : LE PLESSIS-PATE. ARCHIVES COMMUNALESDEPOSEES.

  • LE PLESSIS-PATE - Population, statistiques, agriculture,...
Résultat n°33

Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations de serments, cessations de fonctions, cautionnement, demandes de suppléants suite à la mobilisation, composition de la chambre des notaires (1800-1916) ; vérifications annuelles des études de notaires (1893, 1902, 1903, 1905, 1907) ; extraits des délibérations de l'assemblée générale des notaires de l'arrondissement d'Etampes (1906, 1908, 1909).

Cote
3U/1845
 Date
1800-1909
 Lieu
ETAMPES Commune, ETAMPES Arrondissement
 Type de document
étude

  • Contexte : 3U TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE (1776-1965)

  • Parquet, généralités. - Personnel : notaires. - Prestations...
Résultat n°34

EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie d'EVRY : des pompiers en tenue, [1975], N et B.

Cote
59FI/1120, 58J/1120 (Ancienne cote)
 Date
1975
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
document photographique

  • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

  • EVRY.- L'assemblée de la Protection Civile en mairie...
Résultat n°35

Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement intérieur, textes de présentation, forums, réunions de l'Assemblée générale (1997-1998), réunions du Conseil d'administration, (1996-1998), réunions du bureau (1996-1998).
Cote
2895W/121
 Date
1995-1998
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
statut

  • Contexte : 2895W Activités du cabinet du Président de l'Université...

  • Relations avec les associations.
  • Club Im'MEDIA.
  • Dossier de l'Assemblée constitutive, statuts, règlement...
Résultat n°36

Dossiers administratifs des associations syndicales autorisées de lotissements (A.S.A.) ORSAY, A.S.A. Le petit chez soi (1928-1967); A.S.A. Mondétour-Verger (1929-1965); A.S.A. Mondétour-Compagnon (1946-1968) : constitution, budgets, correspondance, délibérations, assemblées générales, travaux d'assainissement.

Cote
934W/30
 Date
1928-1968
 Lieu
ORSAY Commune
 Type de document
dossier de procédure, budget, correspondance, délibération

  • Contexte : LOTISSEMENTS.

  • Dossiers administratifs des associations syndicales...
Résultat n°37

17 juin 1999.
Cote
105J/34
 Date
1998-1999
 Lieu
MASSY Commune
 Type de document
rapport, procès-verbal, pièce comptable, correspondance

  • Contexte : FONDS TELESSONNE

  • Administration.
  • Assemblées Générales.
  • Assemblée Générale Ordinaire (AGO).
  • 17 juin 1999.
Résultat n°38

Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).
Cote
834W/1
 Date
1959-1960
 Lieu
PARAY-VIEILLE-POSTE, ETAMPES Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, ATHIS-MONS Commune, MASSY Commune, PALAISEAU Commune
 Type de document
procès-verbal, correspondance, liste nominative

  • Contexte : 834W Dommages de guerre : dossiers d'indemnisations...

  • Associations syndicales de reconstruction (1959-1960).
Résultat n°39

PER241/1
Cote
PER241/1
 Date
1906-1968
 Lieu
SEINE-ET-OISE
 Type de document
publication périodique

  • Contexte : CAISSE REGIONALE DU CREDIT AGRICOLE ET MUTUEL DE SEINE-ET-OISE....

  • PER241/1
Résultat n°40

Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée) : convocation pour l'assemblée générale de copropriétaires du 18 février 1993.

Cote
70J/316
 Date
1993
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, VENDEE
 Type de document
correspondance

  • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

  • Locaux.- Immeuble de la Retonde - Bourgenay (Vendée)...